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Ordre du Jour - 2024 11 28 conseil municipal ordre du jour 2195
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Chasseneuil-du-Poitou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 11 28 conseil municipal ordre du jour 2195)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Jeunesse,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2024 A 18 HEURES 45 ORDRE DU JOUR N° LIBELLES Rapporteurs ADMINISTRATION GENERALE 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024 M. LE MAIRE 2 Dérogation au repos dominical 2025 M. LE MAIRE 3 Avis sur le plan de mobilité de Grand Poitiers Mme CAZARETH 4 Motion contre les mesures financières gouvernementales imposées aux collectivités locales M. LE MAIRE FINANCES 5 Budget primitif 2024 – Décision modificative n°2 M. LE MAIRE 6 Produits irrecouvrables – Admission en non-valeur et créances éteintes M. LE MAIRE 7 Budget primitif 2025 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 M. LE MAIRE 8 Services communaux – Tarifs 2025 M. LE MAIRE 9 Mobilité et transport – Renouvellement du dispositif d’aide à l’achat d’un Vélo à Assistance Electrique Mme CAZARETH 10 Budget primitif 2024 - Fonds de concours voirie – Versement à Grand Poitiers Communauté urbaine M. LE MAIRE PERSONNEL COMMUNAL 11 Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de Gestion de la Vienne et participation mensuelle au financement des garanties au 1 er janvier 2025 M. LE MAIRE 12 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) – Mise à jour du nouveau cadre d’emplois des auxiliaires de puériculture en groupe de fonction de la catégorie B M. LE MAIRE 13 Accroissement temporaire d’activité aux services techniques - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent M. LE MAIRE 14 Accroissement temporaire d’activité aux services administratifs - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent M. LE MAIRE 15 Ecole de musique municipale - Création d’emploi et fixation de sa durée mensuelle de travail Mme ROUCHON DOMAINE ET PATRIMOINE 16 Intégration de parcelles communales au Parc Naturel Urbain de Grand Poitiers Communauté urbaine M. SIRAUT 17 Cession d’un bien par l’EPFNA – Parcelles cadastrées section AS n°42 et n°47 sises rue de la Cluzette M. SIRAUT 18 Projet de restauration écologique du marais – Plan de financement M. SIRAUT 19 Convention entre le Syndicat du Clain Aval et la commune pour le financement des travaux de restauration de la continuité écologique sur le Clain au moulin d’Anguitard M. SIRAUT 20 Concession d’aménagement des Prés de Vert – Avenant n°6 M. SIRAUT 21 Concession d’aménagement des Près de Vert – Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2023 (CRACL) M. SIRAUT INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL