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Déliberation - axgxgsfsuod83b1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Corbières.
Lien du pdf (Déliberation - axgxgsfsuod83b1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
AR CONTROLE DE LEGALITE :
en date du 16/03/2026 ;
République Française
DEPARTEMENT
Des Alpes de Haute-Provence
Nombre de membres
afférents au Conseil
Municipal : 15
En exercice :
Qui ont pris part à la
délibération
Présents : 9
Procurations : 2
& ami ji =
ne
REFERENCE ACTE
004-210400636-20260316-20261603-BF
: 20261603
EXTRAIT DU REGISTRE
des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
de la COMMUNE de CORBIERES-en-PROVENCE
SEANCE DU 12 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le douze du mois de mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Corbières-en- Provence s'est réuni, à la mairie, salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Jean Claude CASTEL, Maire.
PRESENTS : Mmes ARNEL H, LAUGA-CROZE €, LOMBINO 5, PALLA O,
ROUSSEAU C,
Mrs CASTEL JC, LAMAZÈRE G, PIERRISNARD P, RAMIREZ JP,
PROCURATIONS : AMIGONI A à ROUSSEAU C, FIGUIÈRE S à PALLA O
ABSENTS : DELSAUT À, MARELLI S, MIOLA JL,
TS EXCUSES : LE GENDRE M,
Répucnque i Tealse 1 | : | ISN Mairie de CORBIERES SECRETAIRE DE nn DRE C et PIERRISNARD P
Délibérati ser -_ Datelde la convocation du Conseil Municipal : 06/03/2026 élibération Pepa e
et notifiée le : .À 13 [2eé
Délibération n°2026.12 : Vote du budget des caveaux 2026
Monsieur le maire rappelle qu'it est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget des caveaux pour l'année 2026 comme suit :
BUDGET DES CAVEAUX
Dépenses d'exploitation
Recettes d'exploitation
Dépenses d'investissement
Recettes d'investissement
16 281,01 €
16 281,01 €
23 708,88 C
23 708,88 C
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité de ses membres présents et représentés
(11 POUR dont 2 PROCURATIONS), lors de la séance du 12 mars 2026 :
- APPROUVE le budget des caveaux 2026 proposé par monsieur le Maire.
Fait et délibéré en séance ce jour, et mois et an que dessus.
LE MAIRE
JEAN-CLAUDE-CASTEL
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