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Déliberation - Decisions Publiees le 27 SEPTEMBRE 2023(3)
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions Publiees le 27 SEPTEMBRE 2023(3))
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Date de mise en ligne 9 7 SEP. 2023 Recçu en préfecture le 27/09/2023S' LO eur le site internet Publié le iD : 043-214301574-20230914-DEC_V_2023_0138-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
Vite le PUY DÉCISION
en V FE L AY N° DEC_V_2023 0138
Service : Objet :
informatique - SIG ISEO : contrat d'hébergement et de location pour la licence "LSA WELCOME" pour la gestion des clés
électroniques
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
VU la nécessité de sécuriser nos bâtiments publics,
CONSIDÉRANT que les bâtiments peuvent être équipés de fermetures électroniques, permettant un contrôle numérique des accès,
CONSIDÉRANT la proposition de la société Iseo,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De passer avec la société Iséo, domiciliée 1111 rue Maréchal Juin, 77006 Melun, un contrat d'hébergement et de location pour la licence « Isa welcome », destinéé à la gestion des clés électroniques, pour un montant annuel de 2 691,00 euros hors taxes.
ARTICLE 2 : Le contrat est conclu pour une durée d'un an, il prend effet à la date de notification.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 4 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Décision n°DEC_V_2023 0138 ARTICLE 5 :
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture te 27/09/2023
Publié le S LOS
ID : 043-214301574-20230914-DEC_V_2023 0138-AU
Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 14 septembre
2023
Signé p ar : Michel
CHAPUIS — —
Date : 87/09/2023
Qualité : MAIRE
Décision n°DEC_V_2023_0138 Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023 .,.«
Date de mise en ligne ? 7 SEP. 2023 une le ° S’ 107
eur le site internal ID : 043-214301574-20230914-DEC V_2023_0139-AU
hautes VILLE DU PUY EN VELAY
Ville le PUY DÉCISION
en V F- L AY N° DEC_V_2023_0139
Service : Objet :
Commande Publique Rénovation des serres et de la buvette du jardin H.Vinay: avenant n°1 aux lots plâtrerie/carrelage et
électricité
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
VU le Code de la commande publique,
VU le marché n°2022ST05 passé avec la société Gentes Pierre sise 1 rue de la Borie-43370 Solignac sur Loire,
VU le marché n°2022003 _08 passé avec la société CEGELEC sise 6 rue Transcévenole-Zl Corsac-43700 Brives Charensac
CONSIDÉRANT pour le lot plâtrerie/carrelage les travaux supplémentaires pour la reprise des carrelages et des faïences,
CONSIDÉRANT pour le lot électricité les prestations supplémentaires pour l'adaptation des prises et de l'alimentation de l'éclairage de sécurité,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De passer un avenant n°1 avec la société CEGELEC- 6 rue Transcevenole- 43700 Brives Charensac pour une plus value de 1 620,63 € HT portant le nouveau montant du marché à 16 847,34 € HT.
ARTICLE 2 : De passer un avenant n°1 avec la société GENTES Pierre sise 1 rue de la
Borie-43370 Solignac sur Loire pour une plus value de 790,50 € HT portant le nouveau montant du marché à 13 397,00 € HT.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
Décision n°DEC_V_2023_0139 Envoyé en préfecture le 27/09/2033
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le S LO
D : 043-214301574-20230914-DEC_V_2023_0139-AU
administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site wmww.telerecours.fr.
ARTICLE 4 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
ARTICLE 5 : Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 14 septembre
2023
Signé PQ Michel CHAPUIS ——
Date : 27/09/9023
Qualité : MAIRE
Décision n°DEC_V_2023 0139 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023 S' L n
Date de mise sn ligne Publié le eur le site mternet 2 ( SEP. 2073 ID : 043-214301574-20230918-DEC V_2023_0140-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
: DÉCISION Vite le PUY
N° DEC_V_2023 0140 en VELAY -V_2023 _
Service : Objet : nn
Animations Culturelles MISE EN DÉPOT DE PEINTURES DANS LE HALL DE
L'HÔTEL DE VILLE
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d’un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
Notamment la conclusion et la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans,
CONSIDÉRANT la nécessité de Signer une convention pour la présentation de l’exposition de peintures de M. John Scott dans le hall de l'Hôtel de Ville,
DÉCIDE
ARTICLE 1: De passer une convention à durée déterminée dans les locaux de l'Hôtel de
Ville pour une exposition de peintures organisée par M. John Scott {f1 rue
Principale, 43270 Vernassal).
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions
des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La
juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la
prochaine réunion du Conseil Municipal.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision.
Décision n°DEC_V_2023_0140 Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le S LOST
ID : 043-214301574-20230918-DEC _V. 2023 0140-AU
Fait au Puy-en-Velay, le lundi 18 septembre
2023
Le Mare,
Signé pd: Michel
CHA
Date : 27/09/2023
Qualité : MAIRE
Décision n°DEC_V_2023_0140 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023 ."
Date de mise enlgne à 7 SEP, 2023 Publié le S'LOT . sur le site internet ID : 043-214301574-20230918-DEC V_2023_0141-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
Vite le PUY DÉCISION
en VE L AY N° DEC_V_2023 0141
Service : Objet : ..
Animations Culturelles MISE EN DÉPOT DE PEINTURES DANS LE HALL DE
L'HÔTEL DE VILLE
Le Maire de {a Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
Notamment la conclusion et la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans,
CONSIDÉRANT la nécessité de signer une convention pour la présentation de l'exposition de peintures de M. Dominique PY dans le hall de l'Hôtel de Ville,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De passer une convention à durée déterminée dans les locaux de l'Hôtel de
Ville pour une exposition de peintures organisée par M. Dominique Py (9
route de la Calade, 43200 Grazac).
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions
des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La
juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours. fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la
prochaine réunion du Conseil Municipal.
LE 4 : Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le
comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision.
Décision n°DEC_V_2023_0141 Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le S 107
ID : 043-214301574-20230918-DEC_V .2023_0141-AU
Fait au Puy-en-Velay, le lundi 18 septembre
2023
Signé p a: Michel
CHAPUIS — —
Date :'27/09/2023
Qualité : MAIRE
Décision n°DEC_V_2023_ 0141 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023 Date de mise en ligne
Publié le S'LOT 2 7 SEP, sur le site internet
2073 ID : 043-214301574-20230918-DEC_ V_2023_0142-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
Vitte le PUY DÉCISION
en V EF L AY N° DEC_V_2023_0142
Service : Objet :
Animations culturelles CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC HEMPIRE
SCENE LOGIC
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
NOTAMMENT de prendre toute décision concemant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords-cadres dont le montant est inférieur au seuil d’un million d'euros HT ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
CONSIDÉRANT les crédits inscrits au budget,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : La Ville du Puy-en-Velay passe avec Hempire Scene Logic — 15 Rue de
l'Egalité — 59700 Marcq-en-Baroeul, un contrat de cession pour l'achat du
Spectacle de rue « La Locomotive de Noël » par Loco Live, dont le
montant s'élève à 2 553,10 € TTC (deux mille cinq cent cinquante trois
euros et dix centimes), pour une déambulation en Centre Ville du Puy-en-
Velay, qui aura lieu vendredi 22 décembre 2023 à 17h30, dans le cadre
des animations de Noël.
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions
des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La
juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site wwvw.telerecours.fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la
prochaine réunion du Conseil Municipal.
Décision n°DEC_V_2023 0142 Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023 =
Publié le S LO Les
ID : 043-214301574-20230918-DEC_ V 2023 0142-AU
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le lundi 18 septembre
2023
Signé par : Michel
CHAPUIS — —
Date :27/08/2023
Qualité : MAIRE
Décision n°DEC_V_2023_0142 Rel,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023 Date de mise en ligne |
SLO sur le site imtemet 2
7 SEP. 2023 Publié le
ID : 043-214301574-20230926-DEC_V_2023_0143-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
Jill le PUY DÉCISION
en VE LAY N° DEC_V_2023_0143
Service: | Objet :
Administration des Services Autorisation de signer le marché de fourniture et
Techniques - Ingénierie pose de sols amortissants pour les jeux du jardin
Henri Vinay
Le Maire de la Vitle du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article
L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de
l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
portant délégation d'un certain nombre de compétences à
Monsieur le Maire,
VU le code de la commande publique,
CONSIDÉRANT la consultation lancée auprès de deux entreprises Game Play Enjoy (GPE) et Roche Paysage relative à la pose et la fourniture
de sols amortissants pour les jeux du jardin Henri Vinay,
CONSIDÉRANT la proposition la moins-disante de la société GPE,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : Autorise Monsieur Le Maire à signer le marché de fourniture et
pose de sols amortissants pour les jeux du
jardin Henri Vinay, avec la société Game Play
Enjoy, sise ZA Laprade, 46 avenue Louis Pasteur à Saint-Germain-Laprade,
pour un montant de 30 416 € HT.
ARTICLE 2 : Le montant du marché sera prélevé au titre de l'exercice
budgétaire concerné sous l’imputation prévue
à cet effet.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours
devant le tribunal administratif
de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions
des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La
juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 4 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales, la présente décision
fera l'objet d'un compte-rendu lors de la
Décision n°DEC_V_2023_ 0143 ARTICLE 5 :
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le S L O
ID : 043-214301574-20230926-DEC_V_2023 _0143-AU
prochaine réunion du Conseil Municipal.
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le mardi 26
septembre 2023
Le Maire,
SignépAg: Michel CHAPUIS ——
Date :#7/89/2023
Qualité : MAIRE
Décision n°DEC_V_2023_0143