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Compte-Rendu - CR CM 25 03 2021
Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune d'Hombourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 03 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Handicap et inclusivité,
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COMMUNE DE HOMBOURG
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HOMBOURG
SEANCE DU 25 MARS 2021
Présents : M. ENGASSER Thierry, Maire, Mmes : BAGARD TRIPONEL Stéphanie, DA SILVA Corinne, DESPRES Cécile, HAENEL Isabelle, SAUPIN Lila, MM : BRODHAG Sébastien, CARCHANO Sébastien, GRANDIDIER Noël, RIEGERT Roland, TERNOIS James
Absents excusés : Mme PIERREZ Sabine (procuration à Mme BAGARD Stéphanie), Mme RAFFA Simone (procuration à Mme SAUPIN Lila)
M. LAURENT Jérôme (procuration à M. BRODHAG Sébastien) et M. MOEBEL Raymond (procuration à M. ENGASSER Thierry)
A été nommé secrétaire : Le Secrétaire Général, M. Nicolas WENTZ
-------------------------------------------------
Ordre du jour :
01/ Approbation du compte-rendu de la séance du 16 février 2021
02/ Approbation du Compte de Gestion 2020 – Budget Commune
03/ Approbation du Compte Administratif 2020 – Budget Commune
04/ Approbation du Budget Primitif 2021 - Budget Commune
05/ Approbation du Compte de Gestion 2020 – Budget Assainissement
06/ Approbation du Compte Administratif 2020 – Budget Assainissement
07/ Vote des taux de la fiscalité locale 2021
08/ Attribution des subventions 2021
09/ Validation de l’organisation du temps scolaire
10/ Renouvellement des membres de la Commission de révision des listes électorales 11/ Suppression de la régie de recettes « Vente du livre : Si Hombourg m’était conté » 12/ Convention de mutualisation du broyeur – avenant n°01
13/ Participation aux frais du complexe sportif
14/ Convention de mise à disposition de personnel communal
15/ Divers
16/ Tour de table
-------------------------
Au vu de la situation sanitaire actuelle rendant la séance inaccessible au public, la séance est retransmise pour la première fois, en direct, par web radio. COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 25/03/2021
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Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à l‘assemblée et ouvre la séance.
Il précise que tous les points budgétaires ont été détaillés et travaillés lors de la commission des finances qui s’est tenue le 12 mars dernier en mairie.
01/ Approbation du compte-rendu de la séance du 16 février 2021
Après lecture, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- approuve le compte-rendu de la séance du 16 février 2021
02/ Approbation du Compte de Gestion 2020 – Budget Commune
Le compte de gestion est le document chiffré dans lequel le comptable de la collectivité, en l'occurrence le Trésorier de Mulhouse Couronne, récapitule l'ensemble des opérations auxquelles il a procédé durant la gestion comptable annuelle. Ce document doit être concordant avec le compte administratif établi par l'ordonnateur, et voté par le Conseil Municipal lors de la même séance.
C'est ainsi que Monsieur le Trésorier de Mulhouse Couronne a soumis, pour approbation, le compte de gestion de l'exercice 2020.
Ce document fait ressortir
- à la section de Fonctionnement un excédent de 999 206,83 €
- à la section d'Investissement un déficit de 199 466,66 €
soit un excédent global de clôture de 799 740,17 € montant égal à celui apparu au compte administratif du même exercice.
Monsieur le Maire quitte la salle.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité des présents, le compte de gestion de l'exercice 2020 tel qu'il est présenté par le Trésorier de Mulhouse Couronne.
03/ Approbation du Compte Administratif 2020 – Budget Commune
Monsieur le Maire présente le compte administratif de l'exercice 2020 qui donne les résultats suivants, semblables à ceux du compte de Gestion présenté par Monsieur le Trésorier.
I - Section de fonctionnement : 999 206,83 €
II - Section d’investissement : - 199 466,66 €
Après la reprise des résultats antérieurs qui sont les suivants :
I - Section de fonctionnement : 1 515 475,59 €
II - Section d’investissement : - 523 748,87 €
Après intégration des restes à réaliser qui sont les suivants : COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 25/03/2021
716
- Section d’Investissement : 0,00 €
Les résultats deviennent :
I - Section de fonctionnement : 2 514 682,42 €
II - Section d’investissement : - 723 215,53 €
soit un résultat global positif de 1 791 466,89 €
Monsieur le Maire quitte la salle.
L'assemblée, après en avoir délibéré et à l'unanimité des présents,
- constate et admet les résultats du compte administratif 2020
- décide de reporter le solde créditeur de la section de fonctionnement de 2 514 682,42 € au c/R002 - décide d'affecter au c/r1068 la totalité du déficit d'investissement soit - 723 215,53€ - charge Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération et
- l'autorise à signer toutes pièces et actes y relatifs
04/ Approbation du Budget Primitif 2021 - Budget Commune
Monsieur le Maire informe que le budget Primitif pour l'exercice 2021 s'équilibre ainsi :
Section de fonctionnement : 4 234 000,00 €
Section d’investissement : 3 077 288,00 €
soit un montant total de 7 311 288,00 €
L'assemblée, après en avoir délibéré, et à l'unanimité
- approuve le Budget Primitif de l'exercice 2021
Les projets d’investissements 2021 sont les suivants :
4 000,00 €
8 000,00 €
10 000,00 €
20 000,00 €
20 472,47 €
36 000,00 €
50 000,00 €
50 000,00 €
50 000,00 €
60 000,00 €
60 000,00 €
60 000,00 €
70 000,00 €
88 000,00 €
90 000,00 €
110 000,00 €
110 000,00 €
120 000,00 €
120 000,00 €
200 000,00 €
240 000,00 €
357 573,00 €
420 000,00 €
0,00 € 50 000,00 € 100 000,00 € 150 000,00 € 200 000,00 € 250 000,00 € 300 000,00 € 350 000,00 € 400 000,00 € 450 000,00 €
Frais d'insertion
Etudes - Aménagement Plaine sportive
Etudes - Rénovation salle des fêtes
Etudes - Création Microcentrale
Œuvres et objets d'art
Matériel technique divers
Etudes - Réhabilitation Maison forestière
Achats terrains nus
Rénovation salle des fêtes
Etudes - Rénovation rue du Canal d'Alsace
Aménagement Hangar ZI
Sécurisation incendie Eglise
Aménagement complexe sportif
Construction mur d'enceinte cimetière central
Travaux cimetières
Création parking de l'Eglise
Achats terrains bâtis
Aménagement Plaine sportive
Réhabilitation Maison forestière
Création Microcentrale
Déviation RD52 (agrandissement Euroglas)
Remboursement des emprunts
Rénovation rue du Canal d'Alsace COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 25/03/2021
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Monsieur le Maire précise qu’il y a quelques jours, un départ de feu a eu lieu à l’église, au niveau de l’orgue. Des dépenses de remise aux normes du chauffage et de sécurisation incendie des lieux ont donc été prévues cette année.
Il explique également que le projet de réhabilitation de la maison ONF suit son cours malgré la situation sanitaire. Il rappelle que 16 visites ont déjà eu lieu depuis l’appel d’offres, mais que face au confinement, tous les candidats ont décliné leur offre au fur et à mesure. Dernièrement, un jeune habitant du secteur s’est montré intéressé et semble très motivé par le projet. À suivre !
05/ Approbation du Compte de Gestion 2020 – Budget Assainissement
Monsieur le Maire présente les résultats du Compte de Gestion de Monsieur le Trésorier Principal de Mulhouse Couronne de l'exercice 2020 du Budget Annexe Assainissement dont les résultats sont les suivants :
I - Section d’exploitation : 6 471,27 €
II - Section d’investissement : 21 761,48 €
Après la reprise des résultats de clôture de l'exercice 2019, dont les résultats sont : I - Section d’exploitation : 3 483,60 €
II - Section d’investissement : 465 716,91 €
Les résultats de clôture de l'exercice 2020 deviennent :
I - Section d’exploitation : 9 954,87 €
II - Section d’investissement : 487 478,39 €
Soit un excédent global de clôture de 497 433,26€
Après en avoir délibéré, l'assemblée, à l'unanimité
- constate et approuve les résultats du Compte de Gestion de l'exercice 2020 tel qu'il est présenté par Monsieur le Trésorier Principal.
06/ Approbation du Compte Administratif 2020 – Budget Assainissement
Monsieur le Maire informe l'assemblée des résultats du Compte Administratif de l'exercice 2020 du Budget Annexe Assainissement qui sont les suivants :
I - SECTION D'EXPLOITATION
. Dépenses : 33 531,48 €
. Recettes : 40 002,75 €
. Reprise 2019 : 3 483,60 €
. Solde 2020 : 9 954,87 €
II - SECTION D'INVESTISSEMENT
. Dépenses : 7 425,45 €
. Recettes : 29 186,93 € COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 25/03/2021
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. Reprise 2019 : 465 716,91 €
. Solde 2020 : 487 478,39 €
Monsieur le Maire quitte la salle.
Après en avoir délibéré, l'assemblée, à l'unanimité,
- constate et accepte les résultats du Compte Administratif 2020
- constate le report du c/R002 du Budget Annexe Assainissement 2020 de la somme de 9 954,87€ et de 487 478,39€ au c/R001.
07/ Vote des taux de la fiscalité locale 2021
Le produit fiscal attendu des 2 contributions directes par la Commune s'élève à 669 464 €.
Pour information, les ressources fiscales indépendantes des taux sont les suivantes : - Compensation Taxe d’Habitation : 1 768 €
- DCRTP : 75 796 €
- FNGIR : 148 007 €
- Allocations compensatrices (dues à la révision des valeurs locatives des locaux industriels) : 252 246 € - Effet du coefficient correcteur au produit de Taxe Foncière des Propriétés Bâties : - 439 473 € soit un total de 707 808 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- décide de fixer les taux 2021 comme suit :
. Taxe Foncière (propriétés bâties) : 21,83%
. Taxe Foncière (propriétés non bâties) : 39,76%
- charge Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération et
- l'autorise à signer toutes pièces et actes y relatifs
08/ Attribution des subventions 2021
Monsieur le Maire propose d'attribuer les subventions communales aux associations et organismes suivants :
Prévention Routière : 100 €
APAEI Cernay : 100 €
Delta Revie : 200 €
Union Départementale des Sapeurs-Pompiers 68 : 260 €
Association Sclérose en plaque : 400 €
APALIB : 554 €
APAMAD : 418 €
Association AMIS DES LANDES 68 : 500 €
Banque Alimentaire du Haut-Rhin : 700 €
SEPIA : 150 €
Association Foncière de Hombourg : 1 550 €
Amicale du Personnel : 6 000 €
MJC : 129 930 € COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 25/03/2021
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Associations locales ne disposant pas de salle communale durant l'année 2021 : Association des Petits Champs 400 € sur demande
Association Hombourg Plein Sud 400 € sur demande
AS Golf de Hombourg 300 € sur demande
Le budget primitif comprend par ailleurs une ligne de 22 000 € dont les bénéficiaires ne sont pas définis et qui feront l'objet de délibérations spécifiques.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- approuve les subventions à verser à 2021 exposées comme ci-dessus
09/ Validation de l’organisation du temps scolaire
Au vu du décret n°2020-632 du 25 mai 2020 relatif à la prolongation des dérogations à l'organisation de la semaine scolaire accordées sur le fondement de l'article D.521-12 du code de l'éducation et arrivant à échéance au terme de l'année scolaire 2019-2020, il appartient au conseil Municipal de valider l'organisation du temps scolaire choisi et appliqué au sein du groupe scolaire Nicolas Koechlin.
Au vu du bon déroulement du rythme scolaire adopté par délibération du Conseil Municipal de Hombourg le 14 juin 2017, et sur avis favorable du conseil d'école, Monsieur le Maire propose de renouveler cette organisation, à savoir :
Lundi : de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h00
Mardi : de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h00
Jeudi : de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h00
Vendredi : de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h00
Ce rythme de 24h par semaine et 6h par jour est conforme aux préconisations de l'éducation nationale.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
- valide l'organisation du temps scolaire selon les horaires détaillés ci-dessus - autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent
Madame Lila SAUPIN précise que cette organisation doit être confirmée tous les 3 ans.
10/ Renouvellement des membres de la Commission de révision des listes électorales
Renseignement pris, le renouvellement de cette commission doit faire l’objet d’une délibération du Conseil Municipal lorsque la commune dispose de deux listes. Or, notre commune ne dispose que d’une liste. Ce point est donc annulé.
11/ Suppression de la régie de recettes « Vente du livre : Si Hombourg m’était conté »
Par délibération en date du 26 février 2014, le Conseil Municipal a décidé l'ouverture d'une régie de recettes afin de permettre l'encaissement des ventes du livre communal "Si Hombourg m'était conté". COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 25/03/2021
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Au vu du nombre de ventes annuelles ces dernières années, il s'avère que cette régie n'est plus nécessaire.
Monsieur le Maire propose donc de la supprimer à compter du 01/04/2021.
Le livre continuera de se vendre en mairie, mais les paiements se feront auprès de notre trésorerie, après facturation par titre exécutoire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité
- décide la suppression de la régie de recettes "Vente du livre : Si Hombourg m'était conté". - autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent
12/ Convention de mutualisation du broyeur – avenant n°01
En 2018, Mulhouse Alsace Agglomération nous avait informé se séparer de certains matériels et équipements stockés au centre nautique Aquarhin. Ces équipements étaient auparavant propriété de la Communauté de communes Porte de France Rhin Sud.
Les communes membres de cette ancienne communauté ont décidé de stocker les différents équipements au sein de leurs communes respectives et, dans le cadre de la mutualisation de matériel entre communes, s’engagent à mettre à disposition des autres communes les différents équipements.
Ainsi, le broyeur de végétaux a été stocké à Hombourg et mis à disposition des cinq communes membres de l’ancienne Communauté de Communes Porte de France Rhin sud qui se sont déclarées prenantes, à savoir les communes de Bantzenheim, Chalampé, Hombourg, Niffer et Petit-Landau.
Une convention a été signée en ce sens le 1er juin 2020.
Depuis, la commune d’Ottmarsheim a émis le souhait de bénéficier également de ce matériel mutualisé.
Il appartient donc aux différents conseils municipaux de délibérer afin de permettre à la commune d'Ottmarsheim d'intégrer cette convention.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- accepte l'intégration de la commune d'Ottmarsheim au sein de la convention de mutualisation du broyeur
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document y afférent
13/ Participation aux frais du complexe sportif
1) LA SOCIETE DE QUILLES
La société de quilles occupe le local affecté à cet usage. Comme convenu initialement, il est, chaque année, proposé de solliciter une participation aux frais de fonctionnement de l'équipement mis à disposition.
Or, cette saison ayant été largement interrompue en raison de la pandémie de Covid-19, il est proposé COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 25/03/2021
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de ne pas demander de participation au club de quilles pour la saison 2020/2021.
Après en avoir délibéré, l'Assemblée,
- fixe le montant de la participation annuelle à 0€ au titre de la saison 2020/2021.
2) MJC
La MJC occupe différents locaux dans le complexe sportif ainsi que le court de tennis.
A ce titre, il est prévu une participation aux frais de fonctionnement de cet équipement. Pour la saison 2019/2020, il est proposé d'en fixer le montant à 3 030€ pour le complexe sportif et 264€ pour le court de tennis, remboursements Covid-19 pris en compte (2 740€ au total).
Après en avoir délibéré, l'Assemblée,
- fixe le montant de la participation annuelle à 3 030€ au titre de la saison 2019/2020 pour la participation aux frais de fonctionnement du complexe sportif et de 264€ pour le court de tennis.
14/ Convention de mise à disposition de personnel communal
La commune de Petit-Landau rencontre depuis le mois de février dernier, un problème organisationnel suite à la mise en arrêt de sa secrétaire comptable.
Conformément aux dispositions de la loi n° 84.53 du 26.1.1984 et du décret n°2008.580 du 18.06.2008, la commune de Hombourg propose de mettre un de ses agents administratifs à disposition de la commune de Petit-Landau afin de pouvoir les aider dans cette période compliquée. Il s’agit de Hélène DEMARK, notre comptable.
Une convention doit être rédigée en ce sens.
Monsieur WENTZ insiste sur l’importance de la solidarité entre communes et rappelle que Nicolas NUNNINGER, Directeur de la mairie de Petit-Landau, avait été mis à disposition de notre commune pour assurer la direction de la mairie avant son arrivée.
Le Conseil prend acte.
15/ Divers
- Vaccibus : Lila SAUPIN explique la démarche solidaire de M2A mettant à disposition un vaccibus pour faciliter la vaccination des habitants de 75 ans et + ayant du mal à se déplacer. Un partenariat s’est ensuite mis en place entre les 6 communes de la bande rhénane afin d’organiser les inscriptions, la mise à disposition d’une équipe médicale et les informations à transmettre aux futurs vaccinés. La commune de Niffer accueillera les personnes inscrites des communes de Hombourg, Petit-Landau et Niffer, et la commune de Chalampé accueillera les personnes inscrites des communes d’Ottmarsheim, Bantzenheim et Chalampé. La navette mise en place antérieurement à cette action s’associera à cette opération en transportant les hombourgeois jusqu’à Niffer. Cette navette est tenue par des bénévoles. Monsieur le Maire salue leur investissement. COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 25/03/2021
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- Equipement école primaire : Lila SAUPIN informe qu’un nouvel écran numérique tactile a été installé dans la classe des CM1/CM2 de Madame MARLIAC. Leurs remerciements sont transmis à l’ensemble du Conseil Municipal ainsi qu’à notre informaticien mutualisé Daniel SCHELLINGER. Toute la classe est ravie.
- Première centenaire à Hombourg : Madame Marguerite SCHMITT, domiciliée rue de Petit-Landau, a fêté son 100ème anniversaire hier. Monsieur le Maire, Mme SAUPIN, M. RIEGERT, M. GRANDIDIER et la commission seniors sont allés lui apporter quelques présents pour marquer l’évènement. Un très beau moment pour tous.
- Eclairage public : depuis lundi, notre commune est en phase de test d’extinction de l’éclairage public entre 23h30 et 4h30. Peu de retour ont été faits pour le moment. À suivre. Monsieur le Maire propose d’investir dans du matériel d’éclairage professionnel pour régler la problématique des interventions de pompiers soulevée lors de la dernière séance.
- Rue de l’Eglise : Sébastien BRODHAG rappelle que le conseil municipal a dernièrement approuvé le changement de nom de la rue du 6ème RTM. Monsieur WENTZ lui confirme que les démarches vont être lancées.
- Micro folie nomade : Stéphanie BAGARD informe que la micro folie nomade a été réinstallée à l’école hier, au grand bonheur des élèves et des enseignants. Monsieur le Maire rappelle que cette installation gratuite permet aux écoliers d’étudier l’art malgré la fermeture de nos musées.
- Sac à balade : Stéphanie BAGARD annonce la remise en marche de nos forces motrices ! Un appel a été lancé aux couturières amatrices du secteur. Un premier rendez-vous est prévu le 12 avril prochain avec Marie-Jo GEBEL, designer du sac.
- Sacs solidaires pour les étudiants : l’action touche à sa fin. 50 sacs ont été déposés. Ils seront prochainement déposés au CROUS et distribués aux étudiants dans le besoin. Stéphanie BAGARD est fière de notre village qui répond toujours aux appels de solidarité.
- Parade automobile : une deuxième édition est en cours d’organisation et devrait se tenir le 12 septembre prochain.
16/ Tour de table
- Pumptrack : James TERNOIS trouve que le succès rencontré par le pumptrack met en danger les règles sanitaires. Beaucoup trop de monde sur place. Il propose de mettre un petit rappel des règles sanitaires dans le bulletin communal.
- Parcs de jeux : Cécile DESPRES estime que le rythme de relève des poubelles des espaces extérieurs devrait s’accélérer à l’arrivée des beaux jours.
La séance est levée à 21h40.