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Procès Verbal - PV du 12 septembre
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Diors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 12 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Séance
du
12
septembre
2023
à
18h30
DES
Procès-
verbal
Date
d'approbation
:
71
NOV.
2073
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Président
de
la
séance :
Christian
BARON,
Maire
Présenis:
Christian
BARON,
Sébastien
RAUDIER,
Claude
BRIGAUD,
Philippe
DEVAULT,
Nadine
DELANNE,
Francis
DAILLY,
Marie-Christine
BREJAUD,
Sabine
CHARBONNIER
Absents:
Christophe
MOULIN
a
donné
procuration
à
Sabine
CHARBONNIER,
Steven
OTTAN
a
donné
procuration
à
Francis
DAILLY,
Jean-Marc
VERRHIEST
a
donné
procuration
à
Philippe
DEVAULT,
Agathe
JOFFRE,
Cécile
FILLAULT,
Sandra
HOGUILLARD
Secrétaire
de
séance
: Francis
DAILLY
Quorum
Le
quorum
est
établi
comme
suit
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Nombre
de
conseillers
présents
: 8
Nombre
de
procurations
: 3
Nombre
de
votants
:
11
Approbation
à
l'unanimité
de
la séance
du
10 juillet 2023.
Ordre
du
jour
N° DÉLIBÉRATIONS
OBJET
2023-41
Tableau
récapitulatif
des
indemnités
de
fonction
des
élus
2023-42
Programme
Régional
de
Santé
2023-2028
Monsieur
le
maire
demande
à
l'assemblée
de
retirer
à
l'ordre
du
jour
la
question
concernant
la
création
de
l'impasse
Clos
du
Domaine
et
la
numérotation
étant
donné
que
ce
sujet
a
été
acté
ultérieurement.
Le
conseil
municipal
accepte
la
demande
de
monsieur
le
maire.
Délibération
n°2023-41
- Finances
Tableau
récapitulatif
des
indemnités
de
fonction
des
élus
Considérant
la
délibération
du
16 juillet
2020
fixant
les
indemnités
annuelles
allouées
aux
élus,
Considérant
la
délibération
du
28
septembre
2022
modifiant
celle
du
16
juillet
2020
en
raison
de
l'augmentation
du
point
d'indice
de
rémunération
des
fonctionnaires
au 1er juillet
2022,
Considérant
l'augmentation
du
point
d'indice
de
rémunération
des
fonctionnaires
au 1er juillet
2023,
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
du
nouveau
montant
de
indemnités
perçues
par
les
élus
:
Page
112 MONTANT
BRUT
NOM
- PRENOM
FONCTION
TAUX
MENSUEL
Christian
BARON
Maire
40.30%
1 646.62€
Sébastien
RAUDIER
1er adjoint
10.70%
437.19€
Claude
BRIGAUD
2ème
adjointe
10.70%
437.19€
Philippe
DEVAULT
3ème
adjoint
10.70%
437.19€
Jean-Marc
VERRHIEST
|
4ème
adjoint
10.70%
437.19€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
ACCEPTE
à
l'unanimité
des
membres
présents
le
tableau
ci-
dessus
présenté.
Délibération
n°2023-42
: Social
Programme
Régional
de
Santé
2023-2028
Monsieur
le
maire
expose
à
l'assemblée
qu'en
date
du
26
juin
2023,
le
Conseil
Départemental
a
émis
un
avis
défavorable
concernant
le
Programme
Régional
de
Santé
2023-2028
proposé
par
l'Agence
Régional
de
Santé
[ARS)
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
d'émettre
un
avis
compte-tenu
des
éléments
transmis.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
émet
à
l'unanimité
des
membres
présents
Un
avis
DÉFAVORABLE
au
programme
Régional
de
Santé
proposé
par
l'ARS.
QUESTIONS. DIVERSES *
Composteurs
:
Châteauroux
Métropole
attribuera
un
composteur
par
foyer.
Les
modalités
et
dates
de
distribution
restent
à
être
déterminées.
3
composteurs
seront
également
installés
au
cimetière,
à
l'atelier
et
à
la
cantine.
2
agents
communaux
seront
formés
au
compostage
en
octobre
2023.
* Adressage
: un
travail
conséquent
d'atiribution
d'adresses
doit
être
fait,
en
particulier
à
la
Zone
Industrielle
de
la
Martinerie.
*
Les
élus
tiendront
une
réunion
publique
le
22
septembre
2023
à
18h30
à
la
salle
des
fêtes.
Ils s'adresseront
aux
administrés
et
pourront
échanger
avec
eux.
Un
forum
des
associations
se
tiendra
en
même
temps.
*
Les
services
techniques
ont
mis
à
l'honneur
la
coupe
du
Monde
de
rugby
dans
le
rond-point
rue
des
Châtaigniers. * Octobre
Rose
: la
municipalité
organise
plusieurs
événements
au
profit
d'Octobre
Rose :
- le vendredi
6 octobre
à
16h30
-
devant
la
mairie
: musique,
danse,
structures
gonflables
de
rugby,
barbe
à
papa,
tombola.
Un
verre
de
l'amitié
sera
offert
par
la
municipalité.
Le
08/10
: Bourse
de
puériculiure.
Le
11
octobre,
une
initiation
au
self défense,
- Le
18
octobre,
découverte
de
la
zumba.
Des
cyclamens
seront
proposés
à
la
vente.
Tous
les
bénéfices
seront
reversés
à
Octobre
Rose.
* Elections
conseil
municipal
des
jeunes
: 3
et
4 octobre
2023
Séance
levée
à
20h08
Le
Maire,
_Le-sécrétairé
de
séance,
Francis
DAILLY
Page21]2