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Procès Verbal - PV du 15 mai 2023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Diors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 15 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Séance
du
15
mai
2023
à
18h30
DS
Procès-
verbal
IOrS
Date
d'approbation :
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Président
de
la
séance
: Christian
BARON,
Maire
Présents
: : Mesdames
et
Messieurs
: Christian
BARON,
Sébastien
RAUDIER,
Claude
BRIGAUD,
Philjppe
DEVAULT,
Jean-Marc
VERRHIEST,
Francis
DAILLY,
Marie-Christine
BREJAUD,
Steven
OTTAN,
Christophe
MOULIN,
Cécile
FILLAULT,
Nadine
DELANNE
Absents
représentés
: Sabine
CHARBONNIER
a
donné
procuration
à
Christophe
MOULIN;
Agathe
JOFFRE
a
donné
procuration
à
Steven
OTTAN;
Sandra
HOGUILLARD
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
RAUDIER
Quorum
Le
quorum
est
établi
comme
suit
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Nombre
de
conseillers
présents:
11
Nombre
de
procurations
: 2
Nombre
de
votants:
13
Approbation
à
l'unanimité
de
la
séance
du
16
mars
2023.
Ordre
du
jour
N°
DE
DÉLIBÉRATION
SBIET
Ressources
humaines
2023-24
Signature
convention
d'adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
proposée
par
le
Centre
de
gestion
de
l'Indre
Finances
Ci
Adhésion 2023 Fondation du Patrimoine
Finances
29e
Adhésion
2023
Fonds
d'aide
aux
jeunes
en
difficultés
Finances
.
Achat
d'un
écran
pour
la
salle
de
conseil
municipal
Finances
PER
Devis
pour
chauffage
de
la
salle
des
fêtes
Finances
Re
Devis
de
remplacement
des
vasistas
des
vestiaires
du
foot
Urbanisme
2023-30
Convention
de
servitudes
Raccordement
par
photovoltaïque
de
Märon
2023-31
.
Finances
Devis
pour
compteurs
divisionnaires
Elections
PSE
Renouvellement
de
la
commission
de
contrôle
de
la
liste
électorale
Affaires
scolaires
205
Règlement
intérieur
des
temps
périscolaires
Page115 Délibération
n°2023-24
-
Ressources
humaines
Signature
convention
d'adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
proposée
par
le
Centre
de
gestion
de
l'Indre
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
ARTICLE
1 - ADHERE
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
du
Centre
du
Gestion
de
l'Indre.
ARTICLE
2
—
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
d'adhésion
à
la
mission
de
médiation
proposée
par
le
Centre
de
Gestion
de
l'Indre
annexée
à
la
présente
délibération
ainsi
que
ses
éventuels
avenants.
ARTICLE
3
—
PREND
ACTE
que
les
recours
contentieux
formés
contre
les
décisions
individuelles
dont
la
liste
est
déterminée
par
le
décret
n°2022-433
du
25
mars
2022
et
qui
concernent
la
situation
de
ses
agents
sont,
à
peine
d'irecevabilité,
obligatoirement
précédés
d'une
tentative
de
médiation.
ARTICLE
4 -
DIT
que
la
collectivité
rémunèrera
le
Centre
de
Gestion
à
chaque
médiation
engagée
au
tarif
en
vigueur
au
jour
de
la
saisine.
ARTICLE
5 -— DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Remarques
:
Délibération
n°2023-25
- Finances
Adhésion
2023
fondation
du
Patrimoine
Monsieur
le
maire
fait
part
à
l'assemblée
que
lors
de
la
séance
du
16
mars
2023,
délibération
n°2023-09,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
verser
la
somme
de
75€
pour
soutenir
les
projets
de
la
Fondations
du
Patrimoine. Cependant,
le
montant
de
l'adhésion
est
fixé
par
l'organisme
selon
l'effectif
de
la
collectivité.
Pour
Diors,
la
cotisation
est
de
200€.
Monsieur
le
maire
demande
à
l'assemblée
si
le
conseil
municipal
souhaîïte
continuer
à
adhérer
pour
la
somme
de
200€
ou
bien
s'il souhaite
se
rétracter.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
-
DECIDE
à
l'unanimité
d'adhérer
à
la
Fondation
du
Patrimoine
et
de
verser
la
somme
de
200€.
Cette
dépense
sera
inscrite
à
l'article
6281
du
BP
2023
Remarques
:
Délibération
n°2023-26-Finances
Adhésion
2023
fonds
d'aide
aux
jeunes
en
difficultés
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
Page21]5 Remarques : Délibération
n°2023-27
- Finances
Achat
d'un
écran
pour
la salle
de
conseil
municipal
Le
conseil
municipal
décidé
d'ajourner
la
décision.
L'assemblée
demande
le
chiffrage
d'un
matériel
doté
d'une
Webcam
et
d'un
écran
plus
grand.
Remarques
:
Délibération
n°2023-28
- Finances
Devis
pour
chauffage
de
la
salle
des
fêtes
Monsieur
le
maire
fait
part
à
l'assemblée
que
2
entreprises
ont
été
sollicitées
pour
l'installation
de
brasseurs
d'air
dans
la
salle
des
fêtes,
afin
d'améliorer
la
répartition
de
la
chaleur.
Les
devis
s'élèvent
à
la
somme
suivante
:
* Berry
chauffage
5
IS1.20€
TIC
* Axima
3
556€
TTC
Mme
BRIGAUD
demande
confirmation
à
monsieur
le
maire
si
c'est
bien
cette
entreprise
qui
propose
un
essaie
d'un
mois.
Monsieur
le
maire
répond
par
l'affimative.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
DECIDE
Voie
: 11
+2
procurations
Pour
: 12
* de retenir l'entreprise AXIMA pour un montant de 3 556.00€ TTC
EC
Abstention
:1
NOTE
que
cette
dépense
est
prévue
au
BP
2023
à
l'article
2135
- op4
Remarques
:
Délibération
n°2023-29-Finances
Devis
de
remplacement
des
vasistas
des
vestiaires
du
foot
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
devis
de
l'entreprise
A
la
belle
fenêtre,
retenu
le
16
mars
dernier,
pour
le
changement
des
vasistas
du
vestiaire
du
foot
a
été
mis
à
jour
suite
à
une
erreur
de
comptabilisation
de
la
TVA.
Par
conséquent,
le
prix
retenu
n'est
plus
en
cohérence
avec
le
montant
réel
des
travaux
qui
s'élève
à
6
159.36€
TIC
Monsieur
le
maire
demande
à
l'assemblée
de
se
prononcer
sur
la
continuité
de
ce
projet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
DECIDE
de
continuer
le
projet
et
AUTORISE
le
maire
à
signer
le
devis
mis
à jour,
s'élevant
à
la
somme
de
6
159.86€
TTC.
Vole
: 11
+
2 procurations
Pour:
12
Contre
:1
Remarques
:
Abstention
:0
Délibération
n°2023-30
- Urbanisme
Convention
de
servitudes
-
Raccordement
parc
photovoltaïque
de
Mâron
Page315 Dans
le
cadre
du
raccordement
du
parc
photovoltaïque
à
Märon,
il est
nécessaire
d'autoriser
Monsieur
le
maire
à
signer
une
convention
de
servitudes
avec
Enedlis.
Monsieur
le
maire
précise
que
cette
convention
fera
l'objet
d'une
indemnité
unique
et
forfaitaire
de
706.80€. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
AUTORISE
le
maire
à
signer
la
convention
de
servitudes
pour
le
raccordement
du
parc
photovoltaïque
de
Mäâron.
Vote
: 11
+2
procurations
Pour:
5
Contre
: 1
Abstention
: 7
Remarques : Délibération
n°2023-31
- Finances
Devis
pour
compteurs
divisionnaires
Monsieur
le
maire
explique
à
l'assemblée
que
le
compteur
de
la
salle
des
fêtes
regroupe
les
consommations
de
la
salle
des
fêtes,
des
installations
du
foot,
de
la
salle
du
club
informatique
et
du
club
house
du
tennis.
Afin
de
connaître
et
mieux
contrôler
les
consommations
électriques
de
chacun
de
ces
sites,
Monsieur
le
maire
a
sollicité
4
entreprises
pour
avoir
Un
estimatif
de
ces
installations
:
SLEE
-
EMB
MITTERAND
- ART
ELEC
-
ETS
BRUNEAU
A
noter
que
Monsieur
le
maire
a
remis
à
chacune
de
ces
entreprises
Un
document
écrit
expliquant
les
attentes
de
la
collectivité.
Un
double
signé
des
2
parties
a
été
remis
à
chacune
d'entre
elles.
La
date
de
réponse
était
fixée
au
10
avril
2023.
À
ce
jour,
seuls
3
établissements
ont
répondu
:
* SLEE
qui
ne
souhaite
pas
répondre
car
non
compétitifs,
* ART
ELEC
proposant
un
estimatif
à
4 668.68€HT
mais
dont
l'offre
ne
correspond
pas
à
la
demande
* ETS
BRUNEAU
pour
une
offre
s'élevant
à
4
734.87€
HT
* L'entreprise
EMB
MITERAND
n'a
donné
aucune
réponse.
AU
regard
de
ces
retours,
Monsieur
le
maire
propose
de
retenir
l'entreprise
BRUNEAU
pour
effectuer
ces
travaux. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
DECIDE
à
l'unanimité,
de
retenir
l'entreprise
BRUNEAU
pour
Un
montant
de
4
734.87€
HT.
NOTE
que
cette
dépense
sera
imputée
à
l'article
2158
-
op4
du
budget
2023.
Remarques : Délibération
n°2023-32
- Elections
Renouvellement
de
la
commission
de
contrôle
de
la
liste
électorale
M.
Francis
DAILLY
et
M.
Christophe
MOULIN
se
présentent
comme
candidats
souhaitant
participer
aux
opérations
de
la
commission
de
contrôle.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
-
De
présenter
M.
Francis
DAILLY,
titulaire
et
M.
Christophe
MOULIN,
suppléant,
candidats
souhaitant
participer
aux
opérations
de
la
commission
de
contrôle.
- De
transmettre
les
candidatures
au
Préfet,
- D'autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
toute
personne
déléguée
par
lui
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
ce
dossier.
Page41]5 Remarques
:
Délibération
n°2023-33
- Affaires
scolaires
Règlement
intérieur
des
temps
périscolaires
En
raison
d'un
signalement
de
la
part
du
personnel
intervenant
sur
les
temps
périscolaires,
Monsieur
le
maire
propose
d'ajouter
à
«l'article
2.1»
du
règlement
intérieur
des
temps
périscolaires,
la
mention
suivante
: « Les
enfants
de
maternelle
doivent
être
amenés
par
les
responsables
légaux
où
par
les
personnes
autorisées
à
l'agent
en
charge
du
service
de
garderie
périscolaire
»
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
cette
proposition.
Remarques : QUESTIONS DIVERSES. *
M
MOULIN
propose
qu'un
guide
d'accueil
soit
créé
pour
les
nouveaux
arrivants.
*
Monsieur
le
maire
fait
un
point
sur
les
divers
travaux
réalisés
: élagage
-
nettoyage
fossé
-
Plateforme
de
l'atelier
-
voie
de
décélération
RD
925
—
trottoirs
—
isolation
acoustique
de
la
cantine.
Aucune
observation
de
la
part
du
conseil
municipal.
*
Rénovation
éclairage
public:
monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
subvention
« Fonds
vert
» pour
la
rénovation
de
l'éclairage
a
été
attribuée
à
hauteur
de
25%
du
projet
contre
50%
demandé.
Aucune
observation
de
la
part
du
conseil
municipal.
* Sondage
des
puits
: information
donnée
par
monsieur
le
Maire
sur
la
rentabilité
de
faire
des
travaux
pour
Utiliser
l'eau.
* Analyse
de
sol
terrain
de
foot
: Monsieur
le
maire
informe
l'assemblée
sur
les
préconisations
de
l'entreprise.
Toutefois
le
terrain
semble
être
bon
et
bien
absorber
l'eau.
Pas
d'observation
particulière
de
la
part
du
conseil. * Projet
salle
polyvalente
du
foot
: Les
membres
du
groupe
de
travail
font
Un
compte
rendu
de
la
dernière
réunion.
L'étude
de
faisabilité
va
être
demandée
à
un
architecte.
Un
échange
se
tient
concernant
le
lieu
d'implantation
et
la
durée
de
vie
du
chalet
actuel.
Séance
levée
à
21h55
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Christian
Page515