Déliberation - POSTE ATSEM

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Déliberation - POSTE ATSEM Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brens. Lien du pdf (Déliberation - POSTE ATSEM)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Aménagement du territoire, Envoyé en préfecture le 22/07/2026

Reçu en préfecture le 22/07/2026 =

Publié le ES

COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION 1 : 001-210100616-20260720-2026_07_09-DE

L'an deux mil vingt-six, le 20 Juillet, Le Conseil Municipal de la Commune de Brens dûment convoqué le 13 Juillet s’est réuni en séance ordinaire à la Salle du Conseil en Mairie sous la présidence de Mme le Maire.

Présem(e) Abseal(e) Pouvoir à Préseoi(e) Atsene) Pouvoirà

$. LACHIZE-PICCINO C] a R.NOVEL e o

N. AUBRUN ] @ G.PREVOST P-Y. GENS C] o

L BOUVET 8 C] L.PUJOS C] o

G. CHATEL 8 | CH. DE SOUSA e ©

S.THIBLET C1] o N. DURAND C] o

G.PREVOST 8 o F. BARCQ 8 o

8. GAYRAUD e o 1. SANTOS-CANTERO 8 o

G.DELAHAYE & 0

Secrétaire de séance : BOUVET Isabelle

Rapporteur :CHATEL Grégory

Objet : Suppression / Création d’un poste d’ATSEM à temps non complet.

VU l’article L. 313-1 du Code Général de la Fonction Publique ;

VU l'avis favorable du comité social territorial (CST) en date du 07 Juillet 2026 ;

Considérant qu’il appartient à l’assemblée délibérante de créer les emplois nécessaires au fonctionnement des services municipaux, d’en déterminer la durée hebdomadaire de travail, de préciser les grades susceptibles d'occuper ces emplois et de prévoir, le cas échéant, la possibilité de recours à un agent contractuel ;

Considérant la nécessité d’assurer la continuité et le bon fonctionnement des services périscolaires ;

Considérant que la présente modification du tableau des emplois ne correspond pas à une création de poste destinée à un nouveau recrutement, mais à une augmentation de la durée hebdomadaire de service de l’agent actuellement en fonction, afin d’intégrer les missions liées à la pause méridienne ainsi qu’aux services de cantine et de garderie ;

Considérant que cette évolution permet d’harmoniser l’organisation du temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM), conformément aux missions exercées par le second agent ATSEM de la collectivité ;

Considérant que l’agent concerné réintègre son poste à l’issue d’une période de disponibilité d’une durée d’un an et qu’il convient, à cette occasion, d’adapter la durée hebdomadaire de service de son emploi afin de répondre aux besoins d’organisation des services municipaux ;

Considérant que l’agent concernéa été reçu en entretien afin d’échanger sur cette évolution de son poste et qu’il a donné son accord pour la modification de sa durée hebdomadaire de service, portant celle-ci à 32 heures hebdomadaires à compter du ler septembre 2026 ;

Considérant la nécessité de modifier le tableau des emplois afin de permettre la nomination de l’agent sur le grade correspondant ;

Considérant que le comité social territorial (CST) a approuvé cette demande lors de sa séance du 07 juillet 2026.

Le Conseil Municipal. après en avoir délibéré, décide :

> De supprimer un poste d’adjoint territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1# classe de 23h30 actuellement occupé par l’agent concerné,

De créer un poste d’adjoint territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1% classe à 32 heures hebdomadaires à compter du ler septembre 2026 ;

De modifier en conséquence le tableau des emplois et des effectifs de la collectivité ; De modifier en conséquence la fiche de poste de l’agent ;

D’inscrire au budget les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent ainsi qu’aux charges afférentes à cet emploi. VYNVY

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Ainsi fait et délibéré.COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU C| Puis le

Envoyé en préfecture le 22/07/2026

Reçu en préfecture le 22/07/2026

1D : 001-210100616-20260720-2026_07_09-DE

ANNEXE

Tab! emploi

Emploi Cadre d'emploi Nb Horaire Etat du poste

Hebdomadaire | Ouvert _ pourvu __ vacant

Agents administratifs

Services administratifs Adjoint Administratif principal 2C/ | 1 30 1 0 Rédacteur

Services Administratifs Florine Dufrenne Adjoint Administratif 1 17h 1 1

Services techniques

Agent responsable des services Florent Personeni Agent de maîtrise / Technicien 1 35h 1 1 techniques

Agent polyvalent / Entretien Guy Chabriol Adjoint technique territorial principal de 1#° | 1 35h 1 1

Agent d'entretien polyvalent : Philippe Crébier Adjoint technique 1 35h 1 1 espaces verts/ bâtiments

communaux

Agent polyvalent Philippe Juan Adjoint technique 1

M + RTE LES

Ecole et garderie

Animateur garderie périscolaire Valérie Kerstern Adjoint territorial d’animation principal 1 3040h 1 1

1 classe J

ATSEM Virginie Vautaret ATSEM PPALE I classe 1 25.90h 1 0

ATSEM Evelyne Valayer ATSEM PPALE 1 classe 1 3040h 1 1

Agent cantine : ménage/locaux Florine Dufrenne / Adjoint technique 22% classe 1 10,63h 1 1 Christelle Flayeux

Agent entretien : ménage locaux Nathalie Chevreau Adjoint technique. 1 19,50h 1 LI

T: de non

Service Technique Adjoint Technique 37h |1 0° 1

Service Technique Adjoint technique 1 15h 1 0 1

Service Administratif Adjoint Administratif Principal 1 30h 1 0 1

Service Administratif Adjoint Administratif. 1 25h 1 0 1

Ainsi fait et délibéré.

Brens, le 21/07/26

Madame Le Maire.