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Procès Verbal - DELEGATION DELAHAYE
Déliberation - Perenisation de Postes
Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Déliberation - Perenisation de Postes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CG Reçu en préfecture le 02/08/2024
FF \ L'an deux Date de la convocation :
Le15/07/2024
Date de l'affichage :
Le15/07/2024
Nombre de Conseillers .
- En exercice : 15
= Présents: 10 R. PATERMO
- Votants: 12 C MARTIN
© Abstention - ; 5, ZAMPIN - Votes exprimés : 10
€. CHENAVIER - Pour: 8
- Contre : 2 R. NOVEL
Secrétaire de séance P BERTRAND L. PICCHIOTTINO
—
C. PÉRRIN-GUICHERD
Envoyé en préfecture le 02/08/2024
Publié le ER
mil vingt-quatre, le 19 Juillet, Le Conseil M] ID : 001-210100616-20240719-2024 22-DE
convoqué le 15/07/2024 s’est réuni en conseil ordinaire à la Salle du Conseil en Mairie sous la présidence de Monsieur Roger PATERMO, Maire.
Présent{e} Absent(e} Présent{e} Absent{e)
x O G. PREVOST O &
m Ü L. PICCHIDTTINO Lx 0
ä D F. FRATI @ 0
a Ü R. PIOT Æ 0
O & G. DELAHAYE e Ü
Π0 S. LACHIZE-PICCINO D &
0 Em S. GAYRAUD A DO
N. AUBRUN Ü ë
Pouvoirs :_S. LACHIZE-PICCINO à 5. GAYAAUD ; N. AUBRUN à G. DELAHAYE
OBJET: MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ; PERENISATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE et D'UN POSTE D’ADJOINT
ADMINISTRATIF À TEMPS NON COMPLET
#-
#- #-
CONSIDERANT la hausse régulière de ia fréquentation de la cantine et de la mise en place du 2° service.
CONSIDERANT l’évolution du travail administratif.
CONFORMEMENT à l'article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
ublique les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. publiq p q
Le Conseil Municipal après avoir délibéré
Le
re
01 Septembre 2024
lois permanents
Emploi
Services adnünistratifs (OM)
Services Administratifs (FD)
| Agent polyvalent / Entretien véhicules, voirie |
| {G.C)
| Agent d'entretien polyvalent
|_ Espaces verts et bâtiments communaux (PC) |
Agent polyvalent (P.J)
Agent responsable des services techniques
{F.P)
Ainsi fait et délibéré.
DECIDE de la création d’un poste d’adjoint technique et d’un poste d’adjoint administratif à temp non complet.
AUTORISE le Maire à signer les pièces nécessaires
FIXE le nouveau tableau des emploi permanents et non permanents de la commune tel qu'indiqué en annexe à compter du
ANNEXE
Cadre d'emploi Nombre _ Horaire Etat du poste
Hebdomadaire Ouvert pourvu vacant
— — 5 — 1 Adjoint Administratif principal |
2ère C 1 35,00 heures 1 1 0
Adjoint Administratif 1 17.00 heures 1 1 0
} = —. — —|
Adjoint technique territorial
principal de 1*° classe 1 35,00 heures 1 1 0
Adjoint technique | 1 Î 35,00 heures | 1 | 1 0 |
a | 1
Adjoint technique 1 | 17heures 50 centièmes 1 Ï 0
Agent de maîtrise NO 1 TT __ Technicien 1 | 35,00 heures 1 |
Brens le 30/07/2024 — / e
Le Maire, Ç TR f
Roger PATERMO COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU C
Lun
Animateur garderie périscolaire (V.K)
Publié le
Envoyé en préfecture le 02/08/2024
Reçu en préfecture le 02/08/2024
ID : 001-210100616-20240719-2024 22-DE
principal de 1° classe
| Agent entretien des locaux scolaires et salle
des fêtes / Surveillance garderie Adjoint technique
Tableau des emplois non permanents
Emploi Cadre d’emploi ]
Agent occasionnel d'entretien Adjoint technique
| Espaces verts, bâtiments | .
Agent technique école garderie Adjoint technique
Mairie | Adjoint administratif
Ainsi fait et délibéré.
Adjoint territorial d’animation
1
1
Nombre |
I
1
Î
—+—
|=
————————
Tableau des emplois école et garderie
_ ATSEM(V.V) | ATSEM PPALE 2 classe
|
ATSEM (E.V) ATSEM PPALE 1* classe
Agent cantine / Ménage locaux (F.D) Adjoint technique 2°%* classe : |
Agent entretien / Ménage locaux (A.N) Adjoint technique principal 2è%°
classe
Agent entretien / Ménage locaux (PF | Adjoint technique. |
Agent entretien / Ménage locaux (N.C) Adjoint technique 1
|
| 23 heures50 centièmes
d _—————_— 1)
30 heures 40 centièmes
23 heures40 centièmes
| 19 heures 50 centièmes
| 18 heures 50 centièmes
30 heures 40 centièmes
18 heures50 centièmes
10 heures 63 centièmes |
Horaire
Hebdomadaire
35,00 heures maxi 1
27,00 heures maxi 1
17,50 heures maxi
Brens le 30/07/2024
Le Maire,
Roger PATERMO
Ouvert
1 0
|
1 0
1 | 1 0
[3 0
|
0 | :
Tu Po
J |
1 0
| | û 1
_ Etat du poste
ourvu vacant