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Conseil Municipal - CM 2024 05 06
Procès Verbal - PV du CM 20.03.2026 approuve signe
Convocation - Convocation Affichage CM 4 mai 2026
Conseil Municipal - CM 2020.09.07
Conseil Municipal - CM 2020.05.29
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lamoura.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2020.05.29)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
29
MAI
2020
à
19H
Séance
ordinaire
Convocation
le 25.05.2020
Affichage
le 08.06.2020
Etaient__
présents:
Mmes,
Hélène
DAVID-HENRIET,
Liliane
REGAD,
Sandrine
DEFFONTAINE,
Natacha
BIGAN,
Josefa
CHAUTEMPS,
MM,
Dominique
DEVILLERS,
Joël
GAUTHIER,
Guillaume
TERRAL,
Jean-Vves
LACROIX,
Antoine
DELACROKX,
Dominique
DELACROIX,
Guy
ROUSSEAU,
Guillaume
VANNIER,
Francis
LESEUR,
Absente
exeusée
: Mme
Clémence
MESMIN
a donné
pouvoir
à M.
Antoine
DELACROIX,
Secrétaire
de
séance
: Josefa
CHAUTEMPS,
1.
Lecture
et approbation
du
compte-rendu
du
25
mai
2020
Adopté
à l’unanimité.
2- Désignation
des
conseillers
aux
commissions
municipales
M.
le Maire
expose :
Le
conseil
municipal
dispose
d’une
totale
liberté
dans
la
création
des
commissions
municipales.
Elles
ne
peuvent
être
composées
que
de
conseillers
municipaux
et
il
appartient
au
conseil
municipal
de
décider
du
nombre
de
conseillers
siégeant
dans
chaque
commission.
Le
conseil
municipal
peut
également
décider
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret.
Après
information
et
délibération,
le
conseil
municipal,
décide
de
ne
pas
procéder
au
bulletin
secret
pour
la désignation
des
membres
des
commissions
municipales,
pour
la désignation
des
représentants
du
conseil
d’école
et pour
la désignation
du
correspondant
défense.
IL
DESIGNE
:
e
Commission
de
l’urbanisme,
3
titulaires
:
Dominique
DEÉLACROIX,
Guillaume
VANNIER,
Hélène
DAVID-HENRIET,
e
Commission
des
finances,
d
titulaires
:
Dominique
DELACROIX,
Liliane
REGAD,
Guy
ROUSSEAU,
Dominique
DEVILLERS,
e
Commission
des
travaux,
réseaux
et
déneigement,
4
titulaires
:
Jean-Yves
LACROIX,
Antoine
DELACROIX,
Liliane
REGAD,
Joël
GAUTHIER,
e
Commission
du
personnel,
4 titulaires
:
Clémence
MESMIN,
Liliane
REGAD,
Dominique
DELACROIX,
Dominique
DEVILLERS,
e
Commission
du
tourisme,
4
titulaires
:
Guillaume
VANNIER,
Natacha
BIGAN,
Hélène
DAVID-HENRIET,
Sandrine
DEFFONTAINE, eo
Commission
de
gestion
des
salles,
communication
et information,
3
titulaires
:
Josefa
CHAUTEMPS,
Hélène
DAVID-HENRIET,
Sandrine
DEFFONTAINE,
e
Commission
développement,
Energie
durable,
4 titulaires
:
Antoine
DELACROIX,
Clémence
MESMIN,
Natacha
BIGAN,
Guillaume
VANNIER,
e
Conseil
d’école,
3
titulaires,
1 suppléant
:
Liliane
REGAD,
Clémence
MESMIN,
Guillaume
VANNIER
titulaires,
Guy
ROUSSEAU
suppléant,
e
Commission
Crèche,
3
titulaires
:
Lilian
REGAD,
Clémence
MESMIN,
Josefa
CHAUTEMPS,
eo
Correspondant
Défense,
1 titulaire
:
Dominique
DEVILLERS
Délibération
votée
à
l’unanimité.
N°39275200507
3-
Désignation
des
délégués
communaux
des
organismes
extérieurs.
e
SIA
du
Chapy
(Syndicat
Intercommunal
d’Assainissement
du
Chapy
: 3
titulaires,
2
suppléants.
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
:15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
comprenant
pas
de
désignation
suffisante)
:0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
:15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
pour
les
délégués
titulaires
:
— M.
Guillaume
TERRAL
: 15
voix
(quinze)
— M.
Joël
GAUTHIER
:15
voix
(quinze)
— M.
Guy
ROUSSEAU
: 15
voix
(quinze)
Ont
obtenu
pour
les
délégués
suppléants
:
— M.
Dominique
DELACROIX
:15
voix
(quinze)
— M.
Jean
-Yves
LACROIX
:15
voix
(quinze)
Messieurs
Guillaume
TERRAL,
Joël
GAUTHIER,
Guy
ROUSSEAU,
pour
les
délégués
titulaires,
et
messieurs
Dominique
DELACROIX,
Jean-Yves
LACROIX,
pour
les
délégués
suppléants,
ayant
obtenu
la majorité
absolue
ont
été
proclamés
délégués.
Délibération
votée
à l’unanimité.
N°39275200508 e
SIGF
du
Massacre
(Syndicat
Intercommunal
de
Gestion
de
la
Forêt
du
Massacre):
2 titulaires.
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
:15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
comprenant
pas
de
désignation
suffisante)
:0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
:15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
pour
les
délégués
titulaires
:
—
M.
Joël
GAUTHIER
: 15
voix
(quinze)
— M.
Dominique
DEVILLERS
: 15
voix
(quinze)
Messieurs
Joël
GAUTHIER
et Dominique
DEVILLERS
ayant
obtenu
la majorité
absolue
ont
été proclamés
délégués.
Délibération
votée
à l’unanimité.
N°39275200509
eo
SIE
du
Plateau
des
Rousses
(Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Plateau
des
Rousses)
: 2
titulaires,
1 suppléant.
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
:15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
comprenant
pas
de
désignation
suffisante)
:0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
:15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
pour
les
délégués
titulaires
:
— Mme
Natacha
BIGAN
: 15
voix
(quinze)
— M.
Guillaume
TERRAL
: 15
voix
(quinze)
À
obtenu
pour
le délégué
suppléant
:
— Mme
Hélène
DAVID-HENRIET
: 15
voix
(quinze)
Monsieur
Guillaume
TERRAL,
madame
Natacha
BIGAN,
pour
les
délégués
titulaires
et
madame
Hélène
DAVID-HENRIET,
pour
le
délégué
suppléant,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
ont
été proclamés
délégués.
Délibération
votée
à l’unanimité.
N°39275200510
e
SMAAJ
(Syndicat
Mixte
d’Accompagnement
des
Ainés
du
Jura)
: 2
titulaires,
2
suppléants.
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8.
Ont
obtenu
pour
les
délégués
titulaires
:
— Mme
Liliane
REGAD
: 15
voix
(quinze)
— Mme
Josefa
CHAUTEMPS
: 15
voix
(quinze)
3 Ont
obtenu
pour
les
délégués
suppléants :
— Mme
Sandrine
DEFFONTAINE
: 15
voix
(quinze)
— Mme
Hélène
DAVID-HENRIET
:15
voix
(quinze)
Mesdames
Liliane
REGAD,
Josefa
CHAUTEMPS,
pour
les
délégués
titulaires,
et
mesdames
Sandrine
DEFFONTAINE,
Hélène
DAVID-HENRIET,
pour
les
délégués
suppléants,
ayant
obtenu
la majorité
absolue
ont
été
proclamées
déléguées
Délibération
votée
à l’unanimité.
N°39275200511
e
PNR: 1
titulaire,
1 suppléant
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
:15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
comprenant
pas
de
désignation
suffisante)
:0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
:15
Majorité
absolue
: 8
À
obtenu
pour
le délégué
titulaire
:
— Mme
Natacha
BIGAN
:15
voix
(quinze)
À
obtenu
pour
le délégué
suppléant
:
— M.
Dominique
DEVILLERS
:15
voix
(quinze)
Madame
Natacha
BIGAN,
pour
le
délégué
titulaire,
et
monsieur
Dominique
DEVILLERS,
pour
le délégué
suppléant,
ayant
obtenu
la majorité
absolue
ont
été
proclamés
délégués.
Délibération
votée
à l’unanimité.
N°39275200512
e
SIDEC
: 1 délégué
titulaire.
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
:15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
comprenant
pas
de
désignation
suffisante)
:0
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
:15
Majorité
absolue
: 8
À
obtenu
pour
le délégué
titulaire
:
— M.
Antoine
DELACROIX
: 15
voix
(quinze)
Monsieur
Antoine
DELACROIX,
pour
le
délégué
titulaire,
ayant
obtenu
la majorité
absolue
a
été
proclamé
délégué.
Délibération
votée
à l’unanimité.
N°39275200513
eo
CNAS
(Comité
National
d'Action
social)
: 1 délégué
des
élus,
1 délégué
des
agents.
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8 À
obtenu
pour
le délégué
du
collège
des
élus :
— Mme
Liliane
REGAD
:15
voix
(quinze)
À
obtenu
pour
le délégué
du
collège
des
agents :
— Mme
Isabelle
BERTHET
: 15
voix
(quinze)
Mesdames
Liliane
REGAD,
pour
le
délégué
du
collège
des
élus,
et
Isabelle
BERTHET,
pour
le
délégué
du
collège
des
agents,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
ont
été
proclamées
déléguées. Délibération
votée
à l’unanimité.
N°39275200514
e
Commission
d’appel
d’offres
: 3 titulaires,
3 suppléants.
Membres
titulaires
Nombre
de
votants
: 15
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Sièges
à pourvoir
: 3
Proclame
élus
les
membres
titulaires
suivants
:
-
M.
Dominique
DELACROKX
:15
voix
(quinze)
-
M.
Antoine
DELACROIX
:15
voix
(quinze
-
M.
Guy
ROUSSEAU
: 15
voix
(quinze)
Membres
suppléants
Nombre
de
votants
: 15
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Sièges
à pourvoir
: 3
Proclame
élus
les
membres
suppléants
suivants
:
-
Mme
Hélène
DAVID-HENRIET :
15
voix
(quinze)
-
Mme
Liliane
REGAD
:15
voix
(quinze)
-
M.
Jean
-Yves
LACROIX
:15
voix
(quinze)
Délibération
votée
à
l’unanimité.
N°39275200515
e
CCAS
(Centre
Communal
d'Action
Sociale)
:
Détermination
du
nombre
de
membres
Le
maire
expose
au
conseil
municipal
qu'en
application
de
l'article
R
123-7
du
code
de
l'action
sociale
et
des
familles,
le
nombre
des
membres
du
conseil
d'administration
du
centre
communal
d'action
sociale
(CCAS)
est
fixé
par
le
conseil
municipal.
Il
précise
que
leur
nombre
ne
peut
pas
être
supérieur
à
16
et
qu'il
ne
peut
être
inférieur
à
8
et
qu'il
doit
être
pair
puisqu'une
moitié
des
membres
est
désignée
par
le
conseil
municipal
et
l'autre
moitié
par
le
maire. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
fixer
à
8
le
nombre
des
membres
du
conseil
d'administration,
étant
entendu
qu'une
moitié
sera
désignée
par
le
conseil
municipal
et
l'autre
moitié
par
le maire.
Délibération
votée
à l’unanimité.
N°39275200516
5 Election
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
L'élection
des
délégués
est
reportée
à la
prochaine
séance.
e
Maison
de
l'Enfance
Lamoura
—
Septmoncel
Les
Molunes
:3
représentants
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
:15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
:0
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
:15
Majorité
absolue
:8.
Ont
obtenu
:
— Mme
Hélène
DAVID-HENRIET
:15
voix
(quinze)
— Mme
Liliane
REGAD
:15
voix
(quinze)
— Mme
Clémence
MESMIN
:15
voix
(quinze)
Mesdames
Hélène
DAVID-HENRIET,
Liliane
REGAD
et
Clémence
MESMIN
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamées
représentantes
du
conseil
municipal
à
la
Maison
de
L’Enfance. Délibération
votée
à l’unanimité.
N°39275200517
4-
Décision
modificative
n°1
:virement
de
crédit
du
chapitre
70
au
R0O02
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
monsieur
Dominique
DELACROIX
qui
explique,
qu’en
raison
d’une
erreur
technique
sur
le
budget
primitif,
il
convient
d’effectuer
un
virement
de
crédit
de
100
euros
depuis
le
chapitre
70-7062
pour
abonder
le
chapitre
ROO2.
En
effet
lors
de
l'écriture
de
report
sur
le
budget
primitif,
en
recette
de
fonctionnement,
il
a
été
inscrit
132
179.20
€
au
lieu
de
132
279.20€.
Délibération
votée
à
l’unanimité.
N°39275200518
5-
Informations
et questions
diverses.
La
prochaine
réunion
se tiendra
le lundi
6 juillet
à
19h.
La
séance
est
levée
à 20h00.
Au
registre
suivent
les
signatures,
Pour
extrait
d’acte
conforme,
Francis
LESEUR,
Le
secrétaire,
Maire,
Josefa
CHAUTEMPS