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Déliberation - 16 12 16 ODJ90
Document publié le Vendredi 16 décembre 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 16 12 16 ODJ90)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Enseignement supérieur,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 décembre 2016 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI seize décembre deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 09 décembre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Simon POURRET à Jérôme AUSLENDER, Sondès EL HAFIDHI à Christophe BERTUCAT, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Jean-Pierre LAVIGNE à Géraldine BASTIEN, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Suite au passage de manifestants et de représentants syndicaux de l’entreprise AIA (Ateliers Industriels de l’Aéronautique) et à la demande de M. Cyril CINEUX, Monsieur le Maire décide de débuter la séance du Conseil Municipal par le vœu relatif au maintien du statut d'ouvrier d'Etat dans les ateliers industriels de l'aéronautique. A l’issue du vote, Monsieur le Maire reprend l’ordre du jour prévu.
M. Jérôme AUSLENDER arrive avant le vote du vœu A (début du pouvoir de M. Simon POURRET). M. Louis COUSTES arrive pendant le débat commun aux 5 premières questions (fin du pouvoir donné à M. Jean- Luc BLANC).
Mme Marion CANALES quitte la séance pendant la présentation de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.
M. Dominique ADENOT quitte la séance pendant la présentation de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Abdelmajid MELLOUKI. 2
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Rapport N° 90
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AIDES À PROJETS INTERNATIONAUX
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La Ville consacre une ligne budgétaire dédiée aux demandes de subventions exceptionnelles aux associations et aides à projets internationaux d'un montant de 36 000 euros. A ce jour, le reliquat est de 14 450 euros.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer les subventions suivantes :
MOUVEMENT EUROPEEN AUVERGNE : 1 000 euros
Le Mouvement Européen Auvergne, créé en 1998, a pour objectif de promouvoir une Europe intégrée et pacifique en fournissant au public un cadre d'information et d'échanges sur les objectifs de la construction européenne.
Au cours de l'année 2016, le Mouvement Européen Auvergne a organisé et participé à diverses actions dans le but d'informer et sensibiliser le grand public, et notamment les jeunes :
- des conférences-débats à la Faculté de Droit en partenariat avec les Jeunes Européens sur les thèmes « où va l'Europe ? », « les paradoxes du système de Schengen », « la liberté d'expression aujourd'hui» et « privation de libertés et Cour européenne des Droits de l'Homme »
- une remise de prix des initiatives européennes au collège de l'Oradou
- un colloque organisé par les Études franco-allemandes sur « les relations entre la Suisse, la France et l'Union européenne »
- un stand au Forum des associations, Place de la Victoire
Afin de mener à bien ces actions, le Mouvement Européen Auvergne sollicite la Ville pour une participation à hauteur de 1 000 euros sur un budget global de 2 255 euros.
Nous proposons une participation de la Ville à hauteur de 1 000 euros.
INSTITUT UNIVERSITAIRE VARENNE : 5 000 euros
La Ville de Clermont-Ferrand a été sollicitée par l'Institut Universitaire Varenne, structure initiée par la Fondation Varenne, pour la création en partenariat avec l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF) d'un Prix international francophone de thèse.
L’Institut Universitaire Varenne propose d'initier une action dans le cadre de ce partenariat et de leur octroyer une subvention de 5 000 euros destinée à couvrir l'ensemble des frais d'édition de la première thèse primée dans le cadre du Prix international francophone (année 2016).
Pour cette année, ils proposent de récompenser Madame Marie Fierens, jeune docteure qui remplit les conditions personnelles et thématiques fixées pour le Prix international. 3
La remise officielle de ce prix pourra être organisée à Clermont-Ferrand en mars 2017 dans le cadre de la semaine de la Francophonie (18 au 26 mars). Cette cérémonie, qui correspondra à la sortie de son ouvrage, marquera le lancement officiel de ce Prix international francophone de la Ville de Clermont-Ferrand destiné à valoriser l'action internationale de la Ville, notamment en matière de francophonie.
Outre la création de ce Prix, ses modalités d'attribution et de remise officielle par un jury international lors de l'édition 2017 des Carnets de voyage pourront être annoncées à cette occasion.
UNIVERSITE BLAISE PASCAL : 1 000 euros
L'observatoire des représentations du développement durable dépendant de l'université Blaise Pascal a organisé le colloque « Europe et développement durable » les 19, 20 et 21 octobre 2016 à l’École Supérieur du Professorat et de l’Éducation (ESPE).
Cette manifestation est une étape de mi parcours obligatoire dans le cadre de la mise en œuvre d'un projet Erasmus Jean Monnet financé par le parlement européen. Il correspond à un programme de formation suivi chaque année par 25 personnes, dont des doctorants du monde entier.
L'objectif principal du projet est la création d'ici 2 ans d'un centre de recherche de premier plan sur le développement durable avec à la clé une dotation européenne de plus de 500 000 euros.
L'organisateur du colloque sollicite le soutien de la Ville de Clermont-Ferrand pour une subvention de 2 000 euros afin de couvrir les frais de transport, d'hébergement et de restauration de la lauréate australienne du prix qui sera décerné par la Ville et Clermont Communauté.
Il est proposé de répondre favorablement à cette demande à hauteur de 1 000 euros, Clermont Communauté prenant à sa charge le complément.
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 Décembre 2016
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint à l'Enseignement supérieur, la Recherche
la Vie étudiante et aux Relations internationales, 4
Jérôme AUSLENDER