Compte-Rendu - compte rendu 10 juillet 2020

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Compte-Rendu - compte rendu 10 juillet 2020 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Charnas. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 10 juillet 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, CHARNAS

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 10 juillet 2020 à 19h

Sur convocation en date du 02 juillet 2020, le Conseil Municipal s’est réuni à la salle des fêtes le vendredi 10 juillet 2020 à 19h, sous la présidence de Monsieur Yves FRAYSSE, Maire. Monsieur le Maire précise que les conditions sanitaires liées au COVID19 ne permettent pas de se réunir au lieu habituel de réunion en mairie.

Tous les membres étaient présents sauf M. Laurent MARTHOURET.

Madame Ghislaine GUIGAL est désignée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

e Elections sénatoriales : Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants

I — Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de

l'élection des sénateurs (dimanche 27 septembre 2020)

Monsieur le Maire explique que les délégués et leurs suppléants sont élus au scrutin secret majoritaire à deux tours. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.

Le bureau électoral est présidé par le Maire et comprend, outre la secrétaire, les deux conseillers municipaux les plus âgés présents à l’ouverture du scrutin, à savoir MM. Bernard JEANTET, Jean-Marie MOUSSET, et les deux conseillers municipaux les plus jeunes, à savoir, Camille CELLE et Simon CHAUMARD.

Monsieur le Maire indique qu’il convient, conformément au Code électoral, d’élire trois délégués et trois suppléants. Il propose de suivre l’ordre du tableau du Conseil Municipal pour la désignation des candidats :

- Délégués titulaires : Yves FRAYSSE, Sandrine PECHOUX et Ghislaine GUIGAL ; - Délégués suppléants : Jean-Marie MOUSSET, Bernard JEANTET et Pierre FINON. Monsieur le Maire a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection et à l’appel de son nom, chaque membre s’est présenté à l’urne.

Après le vote du dernier conseiller, Monsieur le maire a déclaré le scrutin clos et les membres du bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Sont ainsi élus au 1° tour de scrutin les délégués : Yves FRAYSSE, Ghislaine GUIGAL et Sandrine PECHOUX avec chacun quatorze voix.

Sont élus au 1% tour de scrutin les suppléants : Bernard JEANTET, Jean-Marie MOUSSET et Pierre FINON avec chacun quatorze voix.II — Divers

A. Elus communautaires

Monsieur le Maire explique que les délégués communautaires d’ Annonay Rhône Agglo ont élu

leur bureau jeudi 09 juillet : Monsieur Simon PLENET est élu Président, Monsieur Yves

FRAYSSE, 3° Vice-Président à l’agriculture.

B. Entretien des espaces verts

Isabelle REYNAUD sollicite l’achat de sacs de grande contenance pour mettre les végétaux

lors du désherbage des massifs communaux.

C. Réunion de la commission des affaires scolaires

Madame Sandrine PECHOUX précise que la commission se réunira mercredi 15 juillet à 18h

en mairie pour la préparation de la rentrée 2020. Il s’agira notamment d’évoquer les difficultés

rencontrées en cette fin d’année par le personnel périscolaire avec des inscriptions ou

désinscriptions des enfants au dernier moment.

D. Conseil syndical Enfance et Jeunesse

Mme PECHOUX explique que le syndicat s’est réuni pour l’élection du bureau.

M. Hugo BIOLLEY, Maire de Vinzieux a été élu président, Mme Nicole ARCHIER, 1$e Vice-

Présidente et Mme Sandrine PECHOUX, 27% Vice-Présidente.

E. Prise en charge des travaux de menuiserie au bâtiment multiservices

Monsieur le Maire rappelle à l’ Assemblée qu’il avait été abordé en séance précédente, la facture

réglée par Mlle Agnès BOMBRUN pour l’entretien des menuiseries du bâtiment, dépense

incombant à la Commune.

Le Conseil Municipal confirme, à l’unanimité des membres présents, la prise en charge de cette

dépense et le remboursement de la somme avancée par Mile Agnès BOMBRUN.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.

Le Maire,

Yves FRAYSSE