Compte-Rendu - compte rendu du 15 juin 2020

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Compte-Rendu - compte rendu du 15 juin 2020 Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Charnas. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 15 juin 2020)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Consommateurs, CHARNAS

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 15 juin 2020 à 20h

Sur convocation en date du 09 juin 2020, le Conseil Municipal s’est réuni à la salle des fêtes le lundi 15 juin 2020 à 20h, sous la présidence de Monsieur Yves FRAYSSE, Maire. Monsieur le Maire précise que les conditions sanitaires liées au COVIDI9 ne permettent pas de se réunir au lieu habituel de réunion en mairie.

Tous les membres étaient présents.

Madame Ghislaine GUIGAL est désignée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

e Délégations au Maire

Désignation des délégués communaux et intercommunaux

Contrat à durée déterminée de l’employé communal

Vote des taxes communales

Tarifs de la cantine et de la garderie rentrée 2020/2021

Achat ordinateur portable pour la direction de l’école

Loyers du multiservices et des logements communaux

Téléphonie

Peinture des portails

Achat bungalow

Divers

Monsieur le Maire débute la séance en précisant le fonctionnement de l’Assemblée : La feuille de présence et de réception de la convocation par mail doit être signée par chaque membre, ainsi que le registre des délibérations de la séance précédente.

Il rappelle à chacun l’importance de poser les questions nécessaires à la compréhension des

sujets abordés.

Monsieur le Maire sollicite de l’Assemblée les éventuelles observations sur le compte-rendu de

la dernière séance du 25 mai 2020.

Sans observations, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité des membres présents.

L— Délégations au Maire

Monsieur le Maire expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de

ses compétences.

Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire les délégations suivantes :1° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget et pour un montant maximum de 30 000 € HT ;

2° De souscrire les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

3° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

4° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

5° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

6° D'’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire ;

7° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de moins de 50 000 habitants ;

8° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 10 000 € par sinistre ;

Le Conseil municipal prévoit qu’en cas d’absence ou d’empêchement du Maire, les délégations accordées ci-dessus seront momentanément exercées par les adjoints.

II — Délégué communautaire

Monsieur le Maire souhaite rappeler à |” Assemblée que les délégués communautaires sont élus

en même temps que le Maire et les adjoints et dans l’ordre du tableau. Ainsi Charnas dispose

d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant : le Maire, Yves FRAYSSE et la 1% adjointe,

Sandrine PECHOUX.

Monsieur le Maire explique l’importance pour lui de siéger à l’intercommunalité et de présenter

sa candidature à la vice-présidence de l’agriculture pour finaliser les projets engagés au

précédent mandat. Il connait les enjeux actuels dans ce domaine et notamment la problématique

de la ressource en eau et des interrogations qu’elle amène pour l’irrigation sur notre Commune.

III — Commissions communales

Monsieur le Maire propose comme suit la composition des commissions communales nécessaires au bon fonctionnement de la commune :

Commission des Marchés Publics (ouverture des plis) :

Président : Yves FRAYSSE

Sandrine PECHOUX - Jean-Marie MOUSSET- Ghislaine GUIGAL - Bernard JEANTET -

Pierre FINON - Simon CHAUMARD - Mathieu SIBERT

Commission des finances et du budget :

Président : Yves FRAYSSESandrine PECHOUX - Jean-Marie MOUSSET - Ghislaine GUIGAL - Bernard JEANTET - Pierre FINON - Camille CELLE - Isabelle REYNAUD - Mathieu SIBERT

Commission des travaux et des bâtiments communaux et cimetière :

Président : Jean-Marie MOUSSET

et l’ensemble du conseil municipal.

Commission voirie, réseaux, sécurité :

Président : Pierre FINON

Yves FRAYSSE - Sandrine PECHOUX - Ghislaine GUIGAL - Jean Marie MOUSSET -

Patrick COTTE - Laurent MARTHOURET -Nathalie MARTHOURET - Mathieu SIBERT.

PCS : Bernard JEANTET.

Commission urbanisme et droit du sol (permis de construire) Plan Local d'Urbanisme

Président : Y FRAYSSE

Sandrine PECHOUX - Bernard JEANTET - Pierre FINON - Simon CHAUMARD - Marc

BRET - Camille CELLE.

Commission cadre de vie

Président : Bernard JEANTET

et l'ensemble du conseil municipal.

Tourisme, office du tourisme

Pierre FINON - Ghislaine GUIGAL - Simon CHAUMARD - Mireille EYKENS - Nathalie

MARTHOURET - Mathieu SIBERT.

Fleurissement

Isabelle REYNAUD - Mireille EYKENS - Ghislaine GUIGAL -Patrick COTTE - Marc Bret -

Nathalie MARTHOURET.

Journée écocitoyenne, environnement

Mireille EYKENS - Marc BRET - Camille CELLE - Simon CHAUMARD).

Commission des affaires scolaires

Présidente : Sandrine PECHOUX

Yves FRAYSSE - Marc BRET - Camille CELLE - Simon CHAUMARD - Mathieu SIBERT -

Mireille EYKENS.

Commission des affaires agricoles et promotion des produits régionaux :

Président : Pierre FINON

Yves FRAYSSE - Ghislaine GUIGAL - Patrick COTTE — Laurent MARTHOURET — Nathalie MARTHOURET - Mireille EYKENS - Bernard JEANTET.

Commission cadastre (et impôts directs) :

Président : Ghislaine GUIGAL

Yves FRAYSSE- Bernard JEANTET - Pierre FINON - Patrick COTTE -— Laurent MARTHOURET - Jean Marie MOUSSET - Emmanuel BAROU - Simon ROCHE. Isabelle REYNAUD souhaite rejoindre cette commission

Commission des relations publiques et de la communication :

(Journal de la semaine, bulletin municipal, site, facebook, infos agglo sivu, transmettre

revues)Présidente : Sandrine PECHOUX

Yves FRAYSSE - Ghislaine GUIGAL - Bernard JEANTET -Marc BRET - Simon

CHAUMARD - Camille CELLE - Mireille EYKENS- Nathalie MARTHOURET- Isabelle REYNAUD - Mathieu SIBERT.

Commission des transports scolaires :

Président : Simon CHAUMARD

Sandrine PECHOUX -— Bernard JEANTET- Mireille EYKENS - Mathieu SIBERT.

Commission communales : Logements locatifs

Président : Yves FRAYSSE

Sandrine PECHOUX - Ghislaine GUIGAL - Bernard JEANTET - Camille CELLE - Nathalie MARTHOURET.

Commission solidarité, colis de noël, repas des aînés :

Président: Yves FRAYSSE

Sandrine PECHOUX - Ghislaine GUIGAL - Jean Marie MOUSSET - Bernard JEANTET - Camille CELLE - Mireille EYKENS - Nathalie MARTHOURET - Isabelle REYNAUD.

Rapport du conseil municipal :

Rapporteurs : Ghislaine GUIGAL - Isabelle REYNAUD.

Salle communale :

Patrick COTTE

Suppléant : Marc BRET.

Commission des associations sportives et culturelles

Président : Mathieu SIBERT

Et l’ensemble du Conseil Municipal avec un interlocuteur par association.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité des membres présents, la composition des commissions communales telle que présentée.

IV — Délégués aux syndicats intercommunaux

1) Syndicat Intercommunal Enfance et Jeunesse de Peaugres

Monsieur le Maire expose que, suite à l’élection municipale du 15 mars 2020, il convient de désigner les délégués au Syndicat Intercommunal Enfance et Jeunesse (SIET). Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal désigne les délégués du SIEJ comme suit :

Titulaires :

- Sandrine PECHOUX, 39 Route des Seyas à CHARNAS.

- Camille CELLE, 176 Route des Littes à CHARNAS.

Suppléants :

- Mathieu SIBERT, 1452 RD 242 Route de Maclas à CHARNAS.

- Simon CHAUMARD, 351 B Route de Picardel à CHARNAS.

2) Syndicat des eaux

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal désigne les délégués du syndicat des eaux suivants : MM. Yves FRAYSSE, Patrick COTTE, Laurent MARTHOURET, Pierre FINON.3) Syndicat Départemental d’Energies

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal désigne les délégués du syndicat d’Energies suivants : MM. Jean-Marie MOUSSET, Marc BERT, Bernard JEANTET.

4) Syndicat NUMERIAN, technologies numériques

A l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal désigne les référents du syndicat suivants : MM. Isabelle REYNAUD, Bernard JEANTET, Simon CHAUMARD, Mathieu SIBERT.

V — Commission Communale des Impôts Directs

Monsieur le Maire rappelle que l'article 1650 du code général des impôts institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs présidée par le maire ou par l'adjoint délégué. Son rôle : Evaluer les propriétés bâties et non bâties, aider l’administration fiscale à la détermination de la valeur locative des biens.

Dans les communes de moins de 2 000 habitants, la commission est composée de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants, dont le mandat suit celui du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire propose une liste de 12 noms de titulaires et de 12 noms de suppléants parmi lesquels l’administration fiscale retiendra les 6 noms. Cette liste est validée par l’Assemblée sous réserve de l’accord de toutes les personnes y figurant.

VI — Vote des taux des taxes communales

Monsieur le Maire rappelle que la réforme de la fiscalité locale a entrainé un gel du taux communal de la taxe d’habitation cette année. Il propose de ne pas augmenter le taux des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, l’effort fiscal demandé aux habitants étant déjà important par rapport aux communes voisines. Monsieur le Maire considère qu’un travail devra être fait au cours du mandat sur la justice fiscale concernant les taxes liées aux travaux des

particuliers.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

Article 1°": DECIDE de ne pas augmenter les taux d’imposition par rapport à 2019 et de les reconduire à l’identique en 2020, soit :

- Taxe d’habitation : 10.92 % (taux gelé)

- Taxe foncière sur le bâti : 19.40 %

- Taxe foncière sur le non-bâti : 133.04 %.

Ces taux s’appliquent sur la base d’imposition déterminée par les services fiscaux de l’Etat, en fonction du bien immobilier, et connaît chaque année, une revalorisation forfaitaire nationale obligatoire fixée par la loi de finances.

VII - Tarifs de la cantine et de la garderie rentrée 2020

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de maintenir le tarif de la cantine pour la rentrée prochaine à 4,05 euros, l’ESAT, prestataire pour les repas ne prévoyant pas de hausse. Monsieur le Maire rappelle qu’il s’agit d’un établissement local de travailleurs handicapés, qui favorise aujourd’hui les produits locaux. Mme PECHOUX précise leur fonctionnement. Le personnel communal reste vigilant sur la qualité des repas mais à ce jour pas de grosses difficultés.

Monsieur le Maire propose néanmoins d’augmenter le tarif de la garderie périscolaire à compter du 1° septembre 2020 de 0,90 euros à 0,95 euros.M. JEANTET demande combien de familles utilisent le service. Mme PECHOUX répond : environ 20 enfants le matin et 15 le soir.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des membres présents: - DECIDE de fixer à 0,95 euros le tarif e garderie périscolaire à compter du 1 septembre 2020,

- DECIDE de maintenir le tarif de la cantine à 4,05 euros le repas.

VIII — Lovers communaux et tarif location salle des fêtes

1) Monsieur le Maire explique à l’assemblée que, par délibération, le Conseil Municipal avait décidé en 2015 de ne pas augmenter les loyers.

Monsieur le Maire propose aujourd’hui d'augmenter les loyers des trois appartements communaux en suivant l’indice de référence des loyers annuel, de 130,57 au 1‘ trimestre 2020 (0,92 %).

Cette augmentation impliquerait que les loyers soient fixés comme suit, à compter du 1° juillet 2020 :

- T1 situé au-dessus de l’école : 130 € (au lieu de 128 €) + 6 € de charges ; - T3 situé au-dessus de l’école : 300 € (au lieu de 298 €) + 36 € de charges ; - Appartement de l’ancien presbytère : 417 € (au lieu de 413 €) + 75 € de charges.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents : - APPROUVE l'augmentation des loyers comme présenté à compter du 1° juillet 2020.

2) Multiservices

Monsieur le Maire rappelle le contexte sanitaire difficile ayant imposé la fermeture du côté bar du multiservices. Il rappelle l’importance de ce commerce sur la Commune et du service rendu par Agnès, notamment la livraison des personnes âgées.

Monsieur le Maire propose d’effectuer une remise gracieuse d’un ou de deux loyers. M. CHAUMARD demande si la perte de revenus a été chiffrée. Il est répondu non. Mme PECHOUX confirme l’importance du service rendu à la population. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’effectuer une remise gracieuse du loyer du mois de mai pour le multiservices. Concernant une remise de deux mois de loyers, 7 membres ont voté pour, sans majorité, La remise gracieuse reste à un mois de loyer.

3) Tarif location salle des fêtes

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de revoir le tarif de mise à disposition de la salle communale pour les personnes extérieures à la commune. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents: DECIDE de fixer à 500 euros le tarif de location aux personnes extérieures à la commune pour fête familiale de la salle des fêtes pour tous les nouveaux contrats à compter du ler juillet 2020. Les tarifs de caution restent fixés à 800 euros pour le matériel et le bâtiment et 120 euros pour le ménage.

La location de la petite salle seule possible dans les trois semaines avant la date à 200 euros par jour pour les personnes extérieures.

IX — Création d’un emploi permanent d’agent technique territorial Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’un poste d’agent technique de 20 heures hebdomadaires en accroissement temporaire d’activités avait été créé par délibération à compter du 09/01/2020 pour 6 mois. Le contrat arrive donc à échéance. L’employé communal à temps complet étant en arrêt de travail, Monsieur le Maire propose de créer un poste de 20 heureshebdomadaires qui pourra être occupé par un agent contractuel et de proposer à M. BLIND un contrat d’un an renouvelable à compter du 09 juillet 2020.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents approuve la création de ce poste et la signature d’un contrat d’un an avec M. BLIND Pascal.

X — DIVERS

1) Indemnités des adjoints

Monsieur Jean-Marie MOUSSET prend la parole pour préciser, que Monsieur le Maire et les adjoints du précédent mandat, à l’exception de M. Daniel MARIOTTI, ont renoncé à percevoir leur indemnité de fonction au mois de mai, le justifiant par la baisse de leur activité d’élu pendant le confinement lié au Covid19.

2) Achat matériel informatique pour le Directeur d’école

Monsieur souhaite reporter cette décision car un rendez-vous est prévu avec un conseiïller de la poste mardi 23 juin concernant un partenariat avec l’éducation nationale permettant de bénéficier d’une subvention.

3) Réfection du portail de l’école

Monsieur le Maire propose de repeindre le portail de l’école. Une demande de devis est en cours. Le Conseil Municipal donne son accord de principe pour cette réfection.

4) Achat d’un mobil-home

Monsieur le Maire explique qu’il convient d’équiper le local des employés communaux « L’Alambic » d’un point vestiaire, toilettes et eau. La solution pourrait être l’achat d’un mobil- home. M. FINON Josian vend le sien pour 3 500 euros.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, se prononce en faveur de cet achat pour 3 500 euros.

5) Restauration des objets d’art de l’église communale

Monsieur le Maire explique à l’Assemblée que la restauration des objets d’art de l’église, propriété de la Commune est terminée, le tabernacle a été remis en place par la restauratrice. Cette opération est donc terminée.

Monsieur le Maire rappelle que l’église est un bâtiment communal qu’il faut entretenir. Cela a été fait tout au long du précédent mandat avec également la réfection de la toiture. Monsieur CHAUMARD suggère la réfection des façades. Monsieur le Maire répond que le coût de ces travaux serait important.

6) ANNONAY RHONE AGGLO :

Les réunions reprendront en juillet après l’élection des maires du 28 juin. Les réunions en téléconférence ont eu lieu durant toute la période du confinement.

7) Fin de mandat du sénateur Jacques GENEST qui quittera ses fonctions le 27 juin après

son élection comme maire de Coucouron.

8) Fleurissement de la Commune

Monsieur le Maire remercie les élus qui ont réalisé cette année le fleurissement de la Commune.

Mme PECHOUX explique que cette année, du fait du contexte sanitaire, le fleurissement s’est

fait un peu dans l’urgence et tardivement. Les hameaux n’ont donc pas été tous fleuris. Ce sera

le cas l’an prochain.9) Distribution de masques

Monsieur le Maire explique que les masques achetés par la Commune et Annonay Rhône Agglo

et ceux de la Région ont été distribués aux habitants au cours de deux matinées le samedi matin.

Il reste quelques masques en mairie qui sont à la disposition des habitants qui le souhaitent.

10) Aménagement de la salle du cadastre et des élus

Monsieur le Maire précise que la salle destinée au cadastre et aux élus a été réaménagée pour

permettre l’accueil de deux bureaux. Achat de mobilier : un bureau avec caisson, une armoire

basse et une chaise pour le secrétariat.

11)Opération tulipes du Lions Club

Monsieur le Maire explique que l’opération tulipes du Lions Club ne s’est pas déroulée cette

année du fait du contexte sanitaire difficile. Par l’intermédiaire de Monsieur Yves MAGNARD,

Monsieur le Maire a pu ramasser des tulipes pour les offrir aux résidents de l’'EPADH de

Serrières. Ces derniers ont apprécié le geste.

Monsieur le Maire propose de faire un don de 200 euros pour cette œuvre. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte de faire un don de 200 euros pour l’opération tulipes contre le cancer.

12)Echanges avec les Maires nouvellement élus

Monsieur le Maire explique avoir rencontré le Maire de Vinzieux, nouvellement élu et rencontrera prochainement le nouveau Maire de Félines.

13) Actualités des associations

Actualité calme du fait de la situation sanitaire avec l’annulation de toutes les manifestations

depuis mars dernier. La fête des vins n’aura pas lieu cette année.

Prochaine séance du Conseil municipal : Lundi 06 juillet à 20h00.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.

Le Maire,

Yves FRAYSSE