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Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 11 2022
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 11 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Ville de Gien CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 16 novembre 2022 à 18h00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2022
INSTITUTION — Rapporteur Monsieur Francis Cammal
1. Désignation d’un représentant au sein des commissions municipales
2. Modification de la composition de la commission d’appel d'offres
PATRIMOINE -— Rapporteur Monsieur Francis Cammal
3. Approbation de la convention de financement entre le Club des Mécènes de la Fondation du Patrimoine et la Commune de Gien pour la restauration de la Maison des Alix
4. Approbation de la convention de financement entre la Fondation du Patrimoine, la Française des Jeux et la Commune de Gien pour la restauration de la Maison des Alix
dans le cadre de la « Mission patrimoine 2022 »
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE, ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Rapporteur
Monsieur Jean-Louis Hidas
5. Approbation du Débat d'Orientations Budgétaires (D.O.B.) 2023
6. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Centre-Val de
Loire sur la Ville de Gien
7. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Centre-Val de Loire sur la politique de revitalisation urbaine de la Ville de Gien
8. Décision Modificative n° 1 du budget principal
9. Garantie d'emprunts accordée à LogemLoiret dans le cadre de la réhabilitation de 69 logements rue des Mouettes et 116 logements rue des Rouges-Gorges
10. Approbation du second avenant de la convention d'utilisation de l'abattement de Ia Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) sur les quartiers prioritaires de la Politique de
la Ville
11.Reversement de la part communale de la taxe d'aménagement à la Communauté des Communes Giennoises
ENVIRONNEMENT- Rapporteur Monsieur Rémi Bichon
12. Budget annexe du service de l'eau : vote de la surtaxe d'équilibre applicable à compter du 1° janvier 2023
AMENAGEMENT, TRAVAUX et CADRE DE VIE — Rapporteur Monsieur Laurent Rougeron
13. Autorisation donnée à M. le Maire d'instaurer un Droit de Préemption Urbain sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux EDUCATION ET JEUNESSE — Rapporteur Madame Nathalie Chambon
14. Approbation des conventions de mise à disposition de matériel numérique entre
l'Education Nationale et la Ville de Gien pour les écoles d'Arrabloy, des Montoires et
René Cassin
15.Approbation de la convention cadre tripartite entre l'Education Nationale, l'IME de Nevoy et la Ville de Gien
16.Approbation de la convention entre EDF SA et la Ville de Gien concernant la cession à
titre gratuit de matériel informatique (vingt ordinateurs portables et un écran) issu du
renouvellement de son parc informatique et en direction des écoles
CULTURE — Rapporteur Monsieur Francis Cammal
17.Demande de classement de l'Ecole Municipale de Musique et de Théâtre en
Conservatoire à Rayonnement Communal
18. Autorisation d'engagement des contrats artistiques de la saison à venir
Information au Conseil des décisions prises par le Maire en vertu du pouvoir donné par le Conseil Municipal
Questions diverses
Le Maire,
Francis Cammal