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Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Saint-Chamas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte Rendu cm du 28 MARS 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Économie et finances,
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Saint-Chamas
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS A 18 H 30
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR Mme GUES
1. COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
RAPPORTEUR M. KHELFA
2. INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE
3. BUDGET COMMUNE– COMPTE DE GESTION 2023
4. BUDGET CENTRE NAUTIQUE MUNICIPAL– COMPTE DE GESTION 2023 2 lait
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_ Saint-Chamas
2
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS A 18 H 30
COMPTE RENDU
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-huit mars à 18 heures et 30 minutes, les membres du conseil municipal de la commune de Saint-Chamas, régulièrement convoqués, au nombre prescrit par la loi, se sont réunis au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Didier KHELFA, Maire :
PRESENTS :
Mme BRICOUT – M. CADIOU - Mme RAMOS - M. SALCE – Mme MOUGIN TARTONNE – M. BARNEOUD CHAPELIER - Mme SPITERI - M. JOURNET Adjoints
M. MERY COSTA – M. DELMAS - Mme ROUSSELOT - M. GRASSET - Mme SEGUIN Mme TRANCHESCOSTE – M. PICHOU - Mme TERACHER - M. ROMAN – M. EBERHART - Mme FABRE Mme SAVELS – Mme GUES – Mme PEZZOTTI - Mme COLOMBAN Conseillers
POUVOIRS :
➢ M. BATBEDAT à Mme BRICOUT
➢ M. GROPPO à Mme RAMOS
➢ Mme LAMY à M. SALCE
➢ M. MAURIN à Mme TARTONNE
➢ M. RIEU à M. BARNEOUD
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme GUES
RAPPORTEUR Mme GUES
Appel nominatif des membres de l’assemblée.
1. COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
A l’UNANIMITE, l'assemblée approuve le compte rendu de la séance précédente.
RAPPORTEUR M. KHELFA
2. INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE
Vu l’article L 2111-4 du Code Général des Collectivités Territoriale,
Vu l’article L 270 du code électoral,
Vu la démission de Madame Hanane SERRE en date du 15 mars 2024, créant une vacance au sein du conseil municipal,
Considérant le courrier reçu le 18 mars 2024 de Madame Françoise PEZZOTTI acceptant son intégration au sein du conseil municipal.
Nous installons Madame Françoise PEZZOTTI au sein du Conseil Municipal.
3. BUDGET COMMUNE– COMPTE DE GESTION 2023
Vu les articles L 1612-12 et L.2121-31 du code général des collectivités territoriales. Considérant ce qui suit :
L’assemblée délibérante entend, débat et arrête le compte de gestion du comptable. Il est impératif que le vote du compte de gestion intervienne préalablement à celui du compte administratif. 3
Le compte de gestion 2023 pour la commune laisse apparaître :
Excédent de la section de fonctionnement : 2 167 574,12 €
Déficit de la section d’investissement : 2 621 018,10 €
Soit un Déficit global de clôture de : 453 443,98 €
RÉSULTAT À LA
CLÔTURE DE
L’EXERCICE 2022
PART AFFECTÉE À
L’INVESTISSEMENT
EXERCICE 2023
RÉSULTAT DE
L’EXERCICE
2023
RÉSULTAT DE
CLÔTURE DE
L’EXERCICE 2023
Investissement -2 086 981,29 -534 036,81 -2 621 018,10 Fonctionnement 2 633 872,95 1 166 285,64 699 986,81 2 167 574,12
TOTAL 546 891,66 1 166 285,64 165 950,00 -453 443,98
A l’UNANIMITE, l'assemblée approuve le compte de gestion du trésorier municipal pour l’exercice 2023.
4. BUDGET CENTRE NAUTIQUE MUNICIPAL– COMPTE DE GESTION 2023
Vu les articles L 1612-12 et L.2121-31 du code général des collectivités territoriales. Considérant ce qui suit :
L’assemblée délibérante entend, débat et arrête le compte de gestion du comptable. Il est impératif que le vote du compte de gestion intervienne préalablement à celui du compte administratif.
Le compte de gestion 2023 pour la commune laisse apparaître :
Excédent de la section de fonctionnement : 66 844,10 €
Excédent de la section d’investissement : 472 398,27 €
Soit un Excédent global de clôture de : 539 242,37 €
RÉSULTAT À LA
CLÔTURE DE
L’EXERCICE 2022
RÉSULTAT DE
L’EXERCICE 2023
RÉSULTAT DE
CLÔTURE DE
L’EXERCICE 2023
Investissement 658 644,42 -186 246,15 472 398,27
Fonctionnement 7 509,41 59 334,69 66 844,10
TOTAL 666 153,83 -126 911,46 539 242,37
A l’UNANIMITE, l'assemblée approuve le compte de gestion du trésorier municipal pour l’exercice 2023.