Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1645104752 PV 10 avril 2018
Procès Verbal - PV du CA du 4 avril
Procès Verbal - 1521706601 pv cm 13 mars 2018
Procès Verbal - PV CM 04.03.2024
Procès Verbal - PV CM 4 SEPTEMBRE 2023
Procès Verbal - PV CM 07.02.2023
Procès Verbal - PV CM 13.03.2023
Procès Verbal - PV CM 16.09.2024
Procès Verbal - PV CM 21.03.2026
Procès Verbal - 1645104585 PV CM 10 07 2020
Procès Verbal - 1536678931 PV CM 4 septembre 2018
Document publié le Mardi 4 septembre 2018 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1536678931 PV CM 4 septembre 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sport,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
4 Septembre
2018
Mairie de PEYPIN PROCES VERBAL DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
Le
4 septembre
2018
à 19
H
00,
le Conseil
Municipal,
convoqué
le 28
août
2018,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Marie
LEONARDIS,
Maire
de
PEYPIN
Monsieur
le Maire
procède
à l’appel
nominatif
des
membres.
Liste
« Ensemble
pour
Peypin
» :
Monsieur
LEONARDIS
Jean-Marie
Madame
MAGAGLI
Laurence
3
Monsieur
GIBELOT
Frédéric
Madame
RESCH
Cécile
,
Monsieur
MAZEREAU
Georges
Absent
Madame
MARTINI
Solange
Monsieur
ETIENNE
Thierry
Madame
LAMBERT
Béatrice
Absente
Monsieur
EQUINE
Jean
Pierre
Madame
TAFFIN
Isabelle
Monsieur
PAVANETTO
Laurent
Madame
AUDISIO
Jacqueline
Monsieur
PIRONTI
Francis
Madame
DE
LA
ORDEN
Pascale
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
4 septembre
2018
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Peypin Monsieur Madame Monsieur Mademoiselle Monsieur Madame Monsieur Monsieur
ULBRICH
Maximilien
DE
FAZIO
Julie
BIGOT
Jean-Marc
GUIDOTTT
Valentine
CAUDULLO
Gilbert
BERENGER
Sandrine
LE
GALL
Dominique
BRAKHA
Gabriel
Liste
« Tous
Unis
pour
Peypin
» :
Monsieur Monsieur Madame Mademoiselle Monsieur Madame Monsieur
SALE
Albert
BRUNY
Michel
COUTURIER
Carine
GIANASTASIO
Laura
HUYGHE
Yannick
LOUIS
Alexandra
GRAMMATICO
André
Absente Absente Absente Absente Pouvoir
à SALE
Albert
Monsieur
le Maire
propose
la candidature
de
Cécile
RESCH
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Monsieur
HUYGHE
propose
également
sa
candidature.
Aucune
autre
candidature
ne
se
déclare.
Il est
procédé
au
vote
:
16
Voix
Pour
Madame
RESCH
7 Voix
Pour
Monsieur
HUYGHE.
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
4 septembre
2018
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Peypin Monsieur
le Maire
présente
les
décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
qui
lui
ont
été
consenties
par
délibération
n°
60/2017
en
date
du
20
mars
2017.
21
| 04/06/2018
Création
régie
d’avance
Service
Sport
22
| 13/06/2018
Bail
de
location
Pinto
Laurent
23 |
14/06/2018
| Droits
de
place
la pause
Désignation
de
Maître
Grégoire
LADOUARI,
Avocat
Cabinet
MCL
AVOCATS,
pour
défendre
les
intérêts
de
la Commune/Sébastien
BOZZO
25
| 22/06/2018
Atelier
parentalité
animé
par
Mme
Albeau
24
}
21/06/2018
26
| 25/06/2018
Modification
de
la régie
de
recettes
aux
participations
aux
spectacles,
aux
repas
et animations
diverses
27
| 25/06/2018
Création
de
la régie
de
recettes
Location
Salles
Peypin
28
| 05/07/2018
Renouvellement
Convention
entre
le Tennis
Club
de
Peypin
et la
Commune
relative
aux
animations
inter-cantine
29
|
09/07/2018
Concert
voix
en
sol
mineur
commémoration
14/18
20/10/2018
30
|
17/07/2018
Institution
d’une
régie
d’avance
Service
Sport
Annule
et remplace
la décision
n °
21/2018
31 |
2407p018
| Institution
d’une
régie
de
recettes
Activités
sportives
municipales
Annule
et remplace
la décision
n °
14/2018
32 |
24/07/2018
.
.
|
|
Création
de
la régie
de
recettes
Location
Salles
Peypin
Annule
et remplace
la décision
n °
27/2018
du25/06/2018
Monsieur le Maire demande si
les
décisions
amènent
des
questions.
Monsieur
SALE
demande
la parole
et souhaite
avoir
des
explications
sur
la décision
n°24
.
Monsieur
le Maire
lui
répond
qu’il
s’agit
d’une
acquisition
de
parcelle
en
zone
naturelle
pour
laquelle
la commune
a exercé
son
droit
de
préemption.
L’intéressé
a indiqué
vouloir
planter
des
arbres
mais
il est
par
ailleurs
champion
de
cross
et les
informations
recueillies
auprès
du
vendeur
ne
confirment
pas
l'intention
de
planter
des
arbres.
Monsieur
SALE
demande
le numéro
de
la parcelle.
Monsieur
ETIENNE
lui
précise
l’endroit
du
litige.
1=
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
26
JUIN
2018
L’exemplaire
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
juin
2018
est
soumis
à l’approbation
des
membres
présents
à cette
occasion.
Monsieur
le Maire
demande
s’il
y a
des
observations.
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
4 septembre
2018
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Peypin Monsieur
SALE
demande
qu’il
soit
ajouté
dans
les
communications
qu’il
a été
nommé
maire
honoraire
par
le préfet.
Monsieur
le Maire
lui
dit
qu’il
a donné
l’information
en
fin
du
précédent
conseil.
Monsieur
SALE
indique
que
les
communications
font
partie
du
procès-verbal
du
conseil
municipal.
Monsieur
SALE
insiste
et souhaïte
qu’il
soit
mentionné
qu’à
sa
demande,
il a
été
nommé
maire
honoraire
par
le préfet.
Monsieur
le Maire
lui
répond
qu’il
avisera
et propose
de
passer
au
vote.
Madame
la Directrice
Générale
des
Services
demande
aux
membres
du
groupe
Tous
Unis
pour
Peypin
de
bien
vouloir
indiquer
clairement
leurs
votes
pour
le retranscrire.
Aucune
autre
remarque
n'étant
formulée,
il est
procédé
au
vote
:
16
Pour,
4 Voix
Contre
(LOUIS
Alexandra,
HUYGHE
Yannick,
SALE
Albert,
GRAMMATICO
André),
2 Voix
Abstention
(Carine
COUTURIER,
Michel
BRUNY).
2-
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Monsieur
le Maire
propose
de
délibérer
sur
le tableau
des
effectifs.
Grades
ou
emplois
Catégorie
|Effectifs
Effectifs
Dont
s
budgétaires
[pourvus
[pourvus temps
non
complet
Filière
administrative
Directeur
Général
des
Services
A
1
1
0
Attaché
Principal
A
1
1
0
Rédacteur
Principal
2ème
Classe
B
1
1
0
Adjoint
Administratif
principal
1ère
classe
C
7
6
0
Adjoint
administratif
principal
2ème
classe
C
4
1
0
Adjoint
administratif
C
5
4
0
TOTAL
19
14
0
Filière
technique
Technicien
Principai
de
1ère
Classe
B
1
0
0
Technicien
Principal
de
2ème
Classe
B
1
1
0
Agent
de
maîtrise
principal
C
4
4
0
Agent
de
maîtrise
C
3
3
0
Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
C
3
2
0
Adjoint
Technique
Principal
de
2ème
classe
C
16
14
0
Adjoint
technique
C
22
20
6
TOTAL
49
44
6
Filière
sanitaire
et
sociale
Cadre
de
Santé
de
2ème
classe
A
Î
1
0
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
4 septembre
2018
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Peypin
Educateur
Principal
de
jeunes
enfants
B
1
1
0
Educateur
jeune
enfant
B
Â
0
0
Auxiliaire
de
puériculture
principal
de
1ère
classe
|C
3
3
1
Auxiliaire
de
puériculture
principal
de
2ème
ciasse|C
7
6
0
ATSEM
Principal
de
1ère
classe
C
2
2)
0
ATSEM
principal
de
2è
classe
C
3
2
3
Agent
social
principal
de
2è
classe
C
1
1
0
TOTAL
19
16
4
Filière
animation
Adjoint
d'animation
Principal
de
2è
classe
C
2
2
0
Adjoint
d'animation
C
11
g
5
TOTAL
13
11
5
Filière
culturelle
Assistant
de
Conservation
Principal
de
1ère
B
1
1
0
classe Adjoint
du
Patrimoine
Principal
de
2ème
Classe
|C
1
1
1
TOTAL
2
2
1
Filière
police
municipale
Brigadier
Chef
Principal
C
1
1
0
Gardien
de
police
C
1
0
0
TOTAL
2
1
0
Filière
sportive
Opérateur
des
APS
C
0
0
TOTAL
0
TOTAL
GÉNÉRAL
106
88
16
Monsieur
Le
Maire
demande
à Madame
la directrice
Générale
des
services
de
préciser
les
modifications. Madame
la directrice
générale
des
services
explique
pour
les
besoins
du
service
les
modifications
depuis
la dernière
séance
du
Conseil
Municipal
:
- Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
30
heures
pour
les
besoins
du
service
au
1°
septembre
2018.L’agent
concerné
occupait
un
poste
à temps
non
complet
de
28
heures
hebdomadaires.
Au
1°
août
2018,
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1°°
classe
devient
vacant
en
raison
d’un
départ
à la
retraite
Un
poste
de
Technicien
Principal
de
1%
classe
est
créé
pour
permettre
la nomination
par
avancement
de
grade.
Création
d’un
poste
d’ATSEM
Principal
de
2°"
classe
à temps
non
complet
de
28
heures
pour
les
besoins
des
écoles.
L’agent
occupait
un
poste
de
31
heures
hebdomadaires
et
souhaite
modifier
son
temps
de
travail.
Création
d’un
poste
d’Adjoint
d’ Animation
à temps
non
complet
de
29
heures
30
hebdomadaires
pour
les
écoles.
L'agent
occupait
un
poste
de
34
heures
30
hebdomadaires
et
souhaite
modifier
son
temps
de
travail.
Un
poste
d’adjoint
d’animation
principal
de
2°"
classe
est
pourvu
depuis
le 1°
juin
au
service
des
sports
Monsieur
BRUNY
demande
si cela
a des
incidences
sur
la masse
salariale.
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
4 septembre
2018
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Peypin Madame
la directrice
générale
des
services
indique
qu’effectivement,
il y
a des
incidences
dans
les
deux
sens.
Le
départ
en
retraite
va
diminuer
la masse
salariale
.Il
en
est
de
même
suite
à la
demande
des
agents
de
voir
diminuer
leurs
heures
le soir
de
ménage
et la
réorganisation
du
poste
ménage.
Inversement
une
création
de
poste
pour
un
recrutement
extérieur
augmente
la masse
salariale.
Mais
il y
a entre
les
deux
un
équilibre.
Monsieur
GIBELOT
indique
qu’à
ce
jour
le chapitre
12
est
tenu.
Monsieur
BRUNY
demande
si le
chiffre
106
correspond
au
nombre
d’agents.
Madame
la directrice
générale
des
services
indique
qu’il
s’agit
des
effectifs
budgétaires
et que
lors
d’une
réunion
du
prochain
comité
technique
paritaire
les
postes
non
pourvus
pourront
être
supprimés.
Ainsi
on
arrivera
à un
effectif
budgétaire
de
88
agents
titulaires
et stagiaires.
Aucune
autre
remarque
n’étant
formulée,
il est
procédé
au
vote
:
23
Pour.
3-
DELEGATION
DE
POUVOIRS
Monsieur
Le
Maire
indique
que
le Conseil
Municipal
a la
faculté
de
déléguer
au
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
tout
ou
partie
des
dispositions
contenues
dans
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT).
Par
délibération
n°60/2017,
le Conseil
Municipal
a délégué
à Monsieur
le Mäire
une
partie
de
ses
pouvoirs. Compte-tenu
de
la nouvelle
rédaction
de
l’article
L2122-22
du
CGCT
et pour
une
bonne
marche
de
l’administration
et afin
d’écourter
les
délais
de
traitement,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
déléguer
les
pouvoirs
mentionnés
au
27°
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Monsieur
Le
Maire
, si
le Conseil
Municipal
lui
délègue
ce
pouvoir
, pourra
procéder
au
dépôt
des
demandes
d’autorisation
d’urbanisme
relatives
à la
démolition
, à la
transformation
ou
à
l'édification
des
biens
municipaux
et ce
pour
tous
les
projets
municipaux.
Aucune
question
n’étant
posée,
il est
procédé
au
vote
:
15
Voix
Pour,
1 Voix
Abstention
(MARTINI
Solange),7
Voix
Contre
(LOUIS
Alexandra,
HUYGHE
Yannick,
SALE
Albert,
GRAMMATICO
André,
Carine
COUTURIER,
Michel
BRUNY). L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 19H15
de
Séance
R OCES-
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
4 septembre
2018
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Peypin
6