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Document publié le Mercredi 9 août 2023 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Arrêté - Arr ParcSenso Ouv)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
TM
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE N° 102/2023
MEURTRE ET MOSELLE |
CANTON Liberté - Egalité — Fraternité
GRAND COURONNE | ————
COMMUNE ARRETE DU MAIRE
PULNOY | ———
OBJET : Ouverture du parcours sensoriel suite aux travaux de remise en état.
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE PULNOY
- Vule Code Général des Collectivités Territoriales.
- Considérant que les activités du parcours sensoriels sont remises dans un état de fonctionnement permettant d'éviter tout accident
- Considérant les mesures nécessaires pour prévenir tout risque ont été établies
ARRETE
Article 1 : 4
Le présent arrêté annule et abroge l'arrêté 334-2021 concernant la fermeture du parcours sensoriel,
Article 2 :
Le parcours sensoriel sera ouvert dès l'affichage du présent arrêté et selon les horaires en vigueur.
Article 3 :
Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées par des Procès-verbaux qui seront transmis aux Tribunaux compétents.
Article 4 : - Le Maire et les service municipaux sont chargés de l'exécution du présent arrêté dont l’'ampliation est adressée à :
- Monsieur le directeur de la Sécurité Publique
- Police Municipale
- Les services techniques municipaux
- l'affichage
A PULNOY,
Le 09 août 2023
Le Maire,
M.OG