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Compte-Rendu - cr cm le jardin 09 12 2016
Document publié le Vendredi 9 décembre 2016 par la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm le jardin 09 12 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Justice et droit,
République Française DEPARTEMENT DE LA CORREZE Liberté – Egalité – Fraternité
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CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2016
Membres du Conseil Municipal présents :
- Jean-François GONCALVES (Maire)
- Catherine DELBEGUE (2ème adjointe)
- Marie-Rose CHAPPE (Conseillère Municipal)
- Herbert MAST (ConseillerMunicipal)
- Anny MINCKE (Conseillère Municipal)
ORDRE DU JOUR :
01) Désignation du secrétaire de séance
Catherine DELBEGUE est désignée Secrétaire de séance.
02) Signature du registre des délibérations
03) Devis pour reliures des registres de délibérations et d'état civil.
Monsieur le Maire présente au conseil municipal des devis relatifs aux travaux de reliure
des archives municipales que sont les registres de délibérations ainsi que les actes d'état
civil.
Il est décidé de valider les devis proposés par la société "L'Atelier Gaillard" pour :
- 1 volume d'état civil NMD 2005 à 2014 pour un montant de 111.55 € TTC
- Restauration des tables décennales à partir de 1863 pour un montant de 201.60 €
TTC
Il est envisagé de procéder tous les ans à une ou deux restaurations des registres les plus
endommagés.
04) Nouveau devis pour contrat de la mission de gestion du cimetière et récupération
des concessions en état d’abandon.
Monsieur le Maire présente un nouveau devis concernant les missions proposées par le
bureau d'étude ELABOR. Monsieur le Maire rappelle les obligations de gestion du cimetière
qui lui incombe et la complexité qui en découle. Afin de se mettre en conformité avec la loi, il
devient nécessaire de faire appel à un bureau d'étude spécialisé.
Monsieur le Maire présente le devis qui se chiffre à 10962 € TTC à répartir sur les
exercices budgétaires de 2017 à 2021.
Le conseil municipal valide la décision et le choix du bureau d'étude.
05) Point travaux
L'ensemble des travaux engagés en 2016 ont été exécutés. Cette année nous avions :
- Entretien de pistes forestières
- Entretien et maintenance des stations d'eau (réalisés par l'employé communal)
- Remplacement de la bâche de la station de Puyhabilier. République Française DEPARTEMENT DE LA CORREZE Liberté – Egalité – Fraternité
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06 Vente d'un terrain communal
Durant les négociations concernant la vente d'une parcelle de terrain communal, un voisin
riverain a fait également acte de candidature. Le conseil municipal a donc reçu toutes les
parties concernées afin de rechercher un arrangement. Il a été convenu de se retrouver sur
site afin de trouver un accord. La vente prévue est donc mise en suspend.
07 Indemnité de conseil
Monsieur le Maire rappelle que la trésorière d'Egletons dans la gestion des comptes de la
commune peut prétendre à une indemnité de conseil. Cette indemnité se monte cette année à
153.06 € brut soit 139.52 € net. Monsieur le Maire propose de lui accorder cette indemnité.
Le conseil approuve à l'unanimité cette décision.
08) Questions diverses
08.1 Achats de Noël
Marie Rose et Anny ont cette année encore œuvré pour que nos anciens aient un petit
présent pour noël. Il s'agit cette année d'un petit ballotin de chocolats. La distribution aura
été faite le samedi 17 décembre et tout le conseil espère que cette petite attention leur
aura fait plaisir.
08.2 Sortie de l'inventaire de l'ancien ordinateur de la mairie
Suite à l'acquisition du nouvel ordinateur du secrétariat de mairie, il est proposé de sortir
l'ancien ordinateur de l'inventaire communal afin de s'en débarrassé, celui-ci étant devenu
obsolète.
Le conseil approuve cette décision à l'unanimité.
L'ordre du jour ayant été épuisé, la séance est levée à 22h30.
Le Maire
JF GONCALVES