Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 240919
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 230126
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 230627 Liste des deliberations Resultats des votes
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 230627 Liste des deliberations Resultats des votes)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sexe, sexualité et genre, Eau et assainissement,
gras Pontarlier
Gormuneuté ie communes
Conseil Communautaire
27 JUIN 2023
Liste des délibérations examinées / Résultats des votes
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
1. Comptes de gestion 2022
Délibération approuvée à l’unanimité
2. Comptes administratifs 2022
Délibération approuvée à la majorité (3 voix contre et 1 élu qui ne prend pas part au vote)
3. Reprises et affectations des résultats 2022
Délibération approuvée à l’unanimité
4. Budgets supplémentaires 2023 et apurement des déficits des budgets annexes Ski alpin et ZAE des Granges-Narboz par le budget principal
Délibération approuvée à la majorité (6 élus votent contre)
5. Autorisations de Programme et de Crédits de paiement (AP/CP) - Révision et création ET Autorisations d'Engagement et de Crédits de Paiement (AE/CP) — Révision Délibération approuvée à la majorité (3 élus votent contre)
feomomie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
6. Parc d'activité des Gravilliers -Tranche 3 "Gravilliers Sud" - Vente du lot n°1 Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote)
7. Parc d'activité des Gravilliers -Tranche 3 "Gravilliers Sud" - Vente du lot n°31 Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote)
8. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 "Gravilliers Sud" - Avenant n°1 à la convention avec le SYDED
Délibération approuvée à l’unanimité
9. Initiative Doubs Territoire de Belfort - Avenant n°4 à la convention cadre pluriannuelle 2020-2022
Délibération approuvée à l’unanimité 10.
11.
12.
Lau : Assainissement
13.
Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et la Chambre de Commerce et d'Industrie Saône-Doubs
Délibération approuvée à la majorité (2 élus votent contre et 1 élu s’abstient)
Loi Climat & Résilience - Engagement de l’inventaire des Zones d'Activités
Économiques
Délibération approuvée à lunanimité
Association Tant’a - Subvention exceptionnelle
Délibération approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
Construction d'un réservoir d'eau potable sur la parcelle N°OA644 sur la commune des Verrières-de-Joux
Délibération approuvée à l’unanimité
Tourisme
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
Château de Joux - Tarifs pour une soirée spéciale « Découverte du Château de Joux » et pour la vente de nouveaux articles à la boutique du site
Délibération approuvée à l’unanimité
Château de Joux - Convention de partenariat avec le Comité social et économique de PSA Automobiles, site de Sochaux
Délibération approuvée à l’unanimité
Château de Joux - Attribution d’une subvention au Centre d'Animation du Haut- Doubs pour le Festival des Nuits de Joux
Délibération approuvée à l’unanimité
Château de Joux - Avenant à la convention de financement avec la Fondation du Patrimoine
Délibération approuvée à Punanimité
Château de Joux - Convention de partenariat avec l’association Doubs Sud Athlétisme Pontarlier pour l’accueil du « Trail des sangliers » au Château de Joux Délibération approuvée à Punanimité
Département du Doubs - Convention d'entretien des itinéraires de randonnée en 2023 Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote)
Saison hivernale - Tarifs 2023/2024
Délibération approuvée à l’unanimité 21.
22:
Saison hivernale 2023/2024 - Approbation du Règlement de Service Public
Administratif pour la vente et l'utilisation des redevances d'accès aux domaines
nordiques
Délibération approuvée à l’unanimité
Taxe de séjour - Tarifs 2024
Délibération approuvée à l’unanimité
Bureau et Fonctionnement de la Structure
23.
24.
25:
26.
Rapporteur : Patrick GENRE
Avenant n°01 à la convention constitutive d'un groupement de commandes relatif aux
prestations de services postaux entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de
Communes du Grand Pontarlier
Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au
vote)
Référent déontologue des élus - Convention d’adhésion à la mission d’assistance et
de conseil mise en place par le Centre De Gestion du Doubs et Charte de l'Elu Local
Délibération approuvée à l’unanimité des votants (2 élus n’ont pas pris part au
vote)
Mise à disposition de personnel de la CCGP auprès de la Société Publique Locale du
Funéraire - Conclusion d'une convention
Délibération approuvée à l’unanimité
Pompes Funèbres Intercommunales du Grand Pontarlier - Tarifs 2023 - Modifications
- Ajouts - Augmentation
Délibération approuvée à l’unanimité
Compte-rendu des décisions
27.
Le PréSidlent, Le Secrétaire de
Patrifk GENRE
Rapporteur : Patrick GENRE
Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code
Général des Collectivités Territoriales
Approuvé
Pontarlier, le 7 juillet 2023
Jean- OSJEAN