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Conseil Municipal - cm 2024 05 24
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Maché.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2024 05 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
MAIRIE DE MACHE
RUE DU CALVAIRE
85190 MACHE
Le Conseil Municipal, convoqué le 17 Mai 2024, s’est réuni en séance ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal, le vendredi 24 Mai 2024 à 20H sous la présidence de Frédéric RAGER, Maire
Date de la convocation du Conseil Municipal : 17 mai 2024
13 conseillers sont présents. Sont absents et excusés :
Sylvain RABILLER procuration à François CHARRIER
Stéphanie CROCHET procuration à Frédéric RAGER
Marie-Claude GODELAIN procuration à Christiane BAROTIN
Damien BARRE procuration à Céline NEAU
Aline PROUTEAU
Le quorum du Conseil étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.
Monsieur Olivier L’HOPITAULT est désigné pour assurer la fonction de secrétaire de séance.
I Lecture des délibérations
et approbation du compte-rendu du Conseil du 19 Avril 2024
II DÉLIBÉRATIONS
1 – Dénomination de la voie du futur lotissement ‘’Le Forgeron’’
et du nouvel aménagement de stationnement
Monsieur le Maire rappelle qu’il appartient à la Commune de dénommer les nouvelles rues et places.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir dénommer la rue du futur lotissement ‘’Le Forgeron » et du nouvel espace de stationnement en centre bourg.
L’Assemblée, décide, à l’unanimité, de dénommer la voie du futur lotissement : rue du Forgeron et la nouvelle place en centre bourg : place du Souvenir.
2 – Autorisation pour l’encaissement d’un chèque
Monsieur le Maire est autorisé à encaisser un chèque d’un montant de 90 € pour un dépôt sau- vage.
3 – Remboursement de factures à des élues
L’Assemblée accepte, à l’unanimité, de rembourser deux factures d’un montant global de 8.96€ pour l’achat de diverses fournitures à Madame Céline NEAU, ainsi qu’à Monsieur Frédéric RAGER d’un montant de 36.29 € pour l’achat d’étiquettes adhésives.
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 MAI 2024 2
4 – Subvention complémentaire à l’UNC
Sur proposition de Monsieur le Maire, l’Assemblée accepte, à l’unanimité d’attribuer une sub- vention complémentaire de 120 € à l’Association UNC. Ceci concerne le remboursement de repas à des invités lors de la cérémonie cantonale du 8 Mai 2024.
5 – Détermination des prix de vente de divers équipements
Report de la décision en juin
6 – Point sur les travaux en cours
* Le café restaurant est terminé, cependant il reste notamment la pose du garde-corps et de la main courante. Le futur gérant a bien avancé dans l’installation de son mobilier et tout sera prêt pour l’inauguration.
* Le parking est terminé, il reste quelques finitions
* Le totem numérique sera installé le 27 mai 2024
Voirie :
* La mise en propreté de la rue du Moulin à Eau est en cours
* Les fossés ont été curés
7– Validation de devis
- Sonorisation pour l’inauguration du 1er juin
Devis de LR Evènement pour un montant de 747.96 € TTC
- Travaux de voirie complémentaires nécessaires avant la réalisation du point à temps Devis de l’entreprise SEDEP pour un montant de 1 350 € HT
Arrivée de Monsieur BARRÉ Damien
8 – Divers
8.1 DECISONS PRISES PAR LE MAIRE
8.2 Déclarations d’intention d’aliéner :
La Commune n’a pas exercé son droit de préemption pour les ventes suivantes : * Terrain avec maison 19 rue du Lac de 289 m² vendu par le Consorts Chauvin
* Terrain avec maison 4 rue du Pont de 681 m² vendu par m Berthomé Vincent et Mme GUILLET Cindy
* Terrain avec maison 2 rue du Pont de 626 m² vendu par Violeau Nicolas et Hardy Béatrice
* Terrain avec maison 16 rue du Moulin à Eau de 1721 m² vendu par Yapaudjian Jean- François
* terrain impasse du pressoir 669 m² vendu par M Morilleau Michel
8.3 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VIE ET BOULOGNE
* Invitation à la réunion annuelle des élus 2024
Le 24 juin à 18H30 à Bellevigny
* RDV pour le climat 2024 : animations à Maché (table ronde économie circulaire sur la filière bois, Fibois PDL° 3
8.4 PREFECTURE
* Stages pour les lycéens de seconde
8.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL
8.6 CONSEIL REGIONAL
8.7 Infos diverses
* Animations jeunesse : point sur l’activité
* Demande de stage élève en seconde
* GAB modification de l’enseigne
* Formation élus : information sur le programme
* Inauguration du 1er juin – programme
Distribution invitation
- prochaines réunions du Conseil Municipal :
Le 28 juin 2024
Intervention des délégués à la CCVB
Mme GODELAIN Marie-Claude : absente
M. FOURNIER Mickaël : pas d’information à communiquer
M. L’HOPITAULT Olivier : pas d’information à communiquer
Interventions Adjoints
M. BARRE Damien :
Une visite de l’Ecole est programmée le 28 juin à 19H
Mme NEAU Céline :
Le Conseil Municipal des Jeunes va prochainement installer les décorations de l’été
Le 16 mai s’est déroulé à la Communauté de Communes de Vie et Boulogne une rencontre avec tous les acteurs des CMJ et CME
Un bar associatif sera tenu pour la fête de la musique
Assemblée Générale pour la gestion du restaurant scolaire le 2 juin à 10H
M. PERAUDEAU Mickaël :
Une réunion pour le démarrage des travaux à la station (implantation de lits de roseaux) s’est tenue le 23 mai
Démarrage prévu mi-septembre
Plantation des roseaux prévue en avril 2025
Une réunion d’information avec les riverains sera programmée fin juin Un courrier sera transmis à titre d’information à tous les habitants de la rue du Moulin à Eau
Lotissement le Forgeron, les travaux de viabilisation sont en cours
Des travaux de curage de fossé complémentaires sont à prévoir
Le point à temps commencera la semaine 23 soit du 3 au 7 juin
Tour de table 4
Fin de la séance à : 21H20
ARRÊTÉS MUNICIPAUX :
- Arrêté portant règlementation temporaire de la stationne pour la livraison de béton au 6 rue du Souvenir
- Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation pour la réalisation de travaux d’extension de réseau d’eau potable et branchement rue des sports
- Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation pour la réalisation de travaux de réparation de réseau télécom rue du Moulin à Eau
- Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation pour la réalisation de travaux de branchement d’eau potable au lieu-dit 10 la Rétière
- Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation pour la réalisation de travaux de réseaux d’eau pluvial et d’eaux usées rue des sports
AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE
1 Permis de construire :
M JEANNEAU Michel 11 rue du Pont
2 Déclaration préalable :
M FRADET Thierry 13 ter rue du bocage
M LAROCHE Romain 3 B Bd des Capucines
M GUILET Louise 51 Impasse des Garennes
Mme POTRON Karine 43 rue du Moulin à Eau
SOLARGIE 6 rue du Pont
SAS Europe Energie Vendée 23 rue des landes
M MIGNE Gilles 12 rue du Stade
ÉTAT CIVIL :
NAISSANCE : bienvenu à
Melan GODALIER né le 30 Avril
Sylvana NAULEAU née le 22 Mai
MARIAGE : toutes nos félicitations à
Mme CAUDY Elodie et Mr CANET Damien
Mariés le 4 Mai
Mme QUINTARD Tiffany et Mr BOUCARD Arthur
Mariés le 10 Mai
Mme RADUREAU GRAISEAU
Mariés le 18 Mai
DÉCÈS : néant