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Déliberation - m2vwsd7w2djxfqz
Compte-Rendu - 736353vhe1feee7
Arrêté - hmf2ww284i8f3x
Compte-Rendu - fq7ib1sor8yl226
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bully.
Lien du pdf (Compte-Rendu - fq7ib1sor8yl226)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Économie et finances,
République
Française
Département
du
Rhône
Commune
de
BULLY
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
17
Décembre
2018
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
: 19
Présents
:13
Votants
#47
Date
de
convocation
: 13
décembre
2018
L'an
deux
mille
dix-huit
et le dix-sept
décembre
à
vingt
heures
et
trois
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BULLY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Charles-Henri
BERNARD,
Maire.
Présents
: Mesdames
et Messieurs
: BERNARD
Charles-Henri,
DUCLOS
Jacqueline,
GUIGON
Marc,
DERNONCOURT
Anne
Marie,
MATHIEU
Karine,
PERRET
Jean-Yves,
BRUN
PEYNAUD
Annick,
COTE
Daniel,
EYRAUD
Bernard,
DOINO
Felice,
TEISSIER
Patrick,
Didier
FALQUE,
CHENE
Richard
Excusés
:
Madame
Gilberte
DUMONT
pouvoir
à Monsieur
Patrick
TEISSIER
Monsieur
Benoît
MARION
pouvoir
à Monsieur
Charles-Henri
BERNARD
Madame
Séverine
PERRUQUON
pouvoir
à Monsieur
Bernard
EYRAUD
Madame
Valérie
HAGA
pouvoir
à Madame
Karine
MATHIEU
Monsieur
Michel
VECCHIA
Absente
:
Madame
BOUVIER
Danielle
Il a été
procédé,
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
la désignation
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil
; Marc
GUIGON,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
à
la
démission
de
Mme
Sandra
REYNARD,
conseillère
municipale,
il convient
d'installer
Monsieur
Didier
FALQUE
en
lieu
et
place
de
Madame
Sandra
REYNARD.
Monsieur
Didier
FALQUE
a dument
été
convoqué
à ce
conseil
municipal.
[objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
29
octobre
2018
Approbation
du
procès-verbal
après
plusieurs
modifications
de
forme,
16
VOIX
POUR
0 CONTRE
1 ABSTENTION
[ 2018-12-01
OBJET :
Délibération
autorisant
le
Maire
à conclure
la convention
ACTES
avec
le Préfet
Vu
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
Vu
le
décret
n°
2005-324
du
7
avril
2005
relatif
à
la
transmission
par
voie
électronique
des
actes
des
collectivités
territoriales
soumis
au
contrôle
de
légalité
et
modifiant
la
partie
réglementaire
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L2131-1
;
Dans
le cadre
du
développement
de
l’administration
électronique,
l'Etat
s’est
engagé
dans
un
projet
dénommé
ACTES
qui
pose
les
principes
de
la
dématérialisation
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité. Monsieur
le
maire
présente
ce
projet.
Il
expose
à
l'assemblée
que
le
décret
n°
2005-324
du
7
avril
2005
pris
en
application
de
Particle
139
de
la
loi
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
dispose
que
la
collectivité
territoriale
qui
choisit
d'effectuer
par
voie
électronique
la transmission
de
tout
ou
partie
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
signe
avec
le
préfet
une
convention
comprenant
la
référence
du
dispositif
homologué
de
télétransmission. Après
avoir
entendu
l'exposé
et après
délibération,
les
membres
du
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
17
VOIX
POUR,
0
CONTRE,
O
ABSTENTION,
DECIDE
de
procéder
à la télétransmission
des
actes
au
contrôle
de
légalité,
y compris
les
actes
budgétaires
DONNE
son
accord
pour
que
le maire
engage
toutes
les
démarches
y afférentes
;
AUTORISE
le maire
à signer
tous
les
documents
et
pièces
relatifs
à ce
dossier
;
2018-12-02
OBJET
: Délibération
autorisant
le Maire
à signer
l’avenant
n°1
à la convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
délégué
avec
le SIABA
La
commune a
signé
une
convention
de
mandat
de
maitrise
d'ouvrage
déléguée
avec
le SIABA
en
2013
portant
sur
LES
TRAVAUX
SUR
LE
RESEAU
D'EAUX
PLUVIALES
SUITE
A
L'ETUDE
TEMPS
DE
PLUIE
ET
AU
ZONAGE
D’EAUX
PEUVIALES
ET
EAUX
DE
RUISSELLEMENT,
était
estimée
pour
un
montant
de
dépenses
de
525
390
€
HT.
Après
arrêt
du
bilan
financier
de
cette
opération,
la commune
est
redevable
en
totalité
de
:390
000
€ TTC
Compte
tenu
que
les
règlements
de
cette
convention
n’ont
pu
être
appelés
durant
les
dernières
années,
la commune
a
sollicité
le SIABA
afin
de
bénéficier
d’un
étalement
de
paiement
initialement
porté
à trois
années,
après
entente
avec
le SIABA
cet
accord
a été
renégocié
pour
s’étaler
sur
cinq
années.
Après
avoir
entendu
l’exposé
et après
délibération,
les
membres
du
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
16
VOIX
POUR,
0
CONTRE,
1 ABSTENTION,
ACCEPTE
l’Avenant
n°
1 à la convention
de
mandat
de
maitrise
d'ouvrage
déléguée
au
SIABA
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
l'avenant
et tous
documents
nécessaires
à sa
conclusion
ENGAGE
les
dépenses
comme
stipuler
dans
l'avenant
DIT
QUE
les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
primitif
2018
DIT
QUE
les
crédits
seront
engagés
chaque
année
au
Budget
primitif
conformément
à l'avenant
2018-12-03
: Délibération
création
des
tarifs
des
consommations
- buvette
Afin
de
pouvoir
proposer
une
offre
complète
lors
de
la
saison
culturelle
mutualisée,
en
accord
avec
la
commune
de
L'Arbresle
et
de
Saint
Germain
Nuelles,
il a
été
décidé
de
la
création
d’une
buvette
communale
permettant
aussi
de
percevoir
des
recettes
pour
la financer.
La
présente
grille tarifaire
sera
applicable
à compter
du
01
janvier
2019.
Petite
bouteille
d’eau
1€
Boisson
sans
alcool
soda
2€
Boisson
alcoolisée
2è
groupe{bière,
vin,
cidre)
au
verre
2€
Boisson
chaude
(thé,
café
1€
Chips
petit
paquet
1€
Hot
dog
2€
Barquette
de
frites
tite
2€
/ grande
3€
Sandwich
/ Tartine
salée
3€
Tartine
salée
+ salade
5€
Snack
plat
salé
type assiette
fromage
charcuterie
petite
6€
/ grande
10
€
Crêpe,
Gaufre
1€
simple
(sucre)
/ 2 € garnie
(nutella,
confiture)
Tarte
aux
fruits
2€
Après
avoir
entendu
l'exposé
et après
délibération,
les
membres
du
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
17
VOIX
POUR,
0
CONTRE,
O
ABSTENTION,
ADOPTE
les
tarifs
concernant
les
consommations
comme
ci-dessus
et de
les
annexer
au
tableau
des
tarifs
communaux
à compter
du
01
janvier
2019. APPROUVE
le tableau
des
tarifs
communaux
et sa
mise
à jour
2018-12-04
OBJET
: Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
l'avenant
à {a convention
de
mutualisation
relative
à la
mise
en
place
d’une
programmation
culturelle
mutualisée
pour
la
saison
2018-2019
Rapporteur
: Monsieur
Patrick
TEISSIER
La convention
de
mutualisation
relative
à la mise
en
place
d’une
programmation
culturelle
mutualisée
saison
2018-2019
a été
adoptée
par
la délibération
n°2018-06-03
en
date
du
25
juin
2018.
Afin
d'intégrer
et
prendre
en
compte
les
recettes
de
la
régie
buvette
sur
les
spectacles
mutualisés,
il
est
proposé
d'apporter
à
cette
convention
l'avenant
suivant :
dans
l’article
«6-3
Détermination
et
règlement
des
participations
communales
»:
«A
l'issue
du
dernier
spectacle
mutualisé
un
bilan financier
contradictoire
sera
établi par
les
techniciennes
de
L'Arbresle
et Saint
Germain
Nuelles.
Le
reste
à charge,
une
fois
déduites
les
recettes
de
billetterie,
de
buvette
et
les
subventions
éventuelles,
sera
réparti
entre
chaque
commune
selon
la clé
de
répartition
définitive
composée
de
la répartition
de
base
définie
au
paint
6-1
à laquelle
sera
ajoutée
la valorisation
des
apports
en
nature
et
industrie
des
communes
de
L’Arbresle
et Saint
Germain
Nuelles.
Les
communes
dont
l'avance
des frais
qu’elles
auront
eu
à faire
déduction
faite
des
recettes
de
billetterie
et de
buvette
correspondant
aux
spectacles
mutualisés
encaissées
sur
leur
régie
propre,
sera
supérieure
à
la
participation
ci-dessus
déterminée,
se
verra
rembourser
par
les
autres
communes
cette
différence,
et inversement
».
Après
avoir
entendu
l'exposé
et après
délibération,
les
membres
du
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
17
VOIX
POUR,
0
CONTRE,
O0 ABSTENTION,
APPROUVE
l'avenant
n°
1 à
la
convention
de
mutualisation
relative
à la
mise
en
place
d’une
programmation
culturelle
mutualisée
saison
2018-2019
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
l'avenant
et tous
autres
documents
relatifs
à la
convention
de
mutualisation
2018-12-05
OBJET
: Délibération
autorisant
le maire
à adhérer,
de
façon
mutualisée
avec
la CCPA,
à un
service
de
conseil
et
d'assistance
juridique
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
que
la commune
adhère
au
service d'assistance
juridique
du
Centre
de
Gestion
du
Rhône
et
de
la
Métropole
depuis
1994.
Ce
service
propose diverses
prestations
dont
tous
renseignements
juridiques
relatifs
à la gestion
municipale,
la conduite
de
dossiers
précontentieux,
toute
étude
juridique
particulière.
L'adhésion
à
ce
service
donne
lieu
à une
participation
aux
frais
de
fonctionnement
qui
se
sont
élevés
en
2018
à
1826
€
TTC. Les
collectivités
territoriales
dont
les
domaines
de
compétences
sont
variés
et
de
plus
en
plus
accrus
demandent
une
attention
juridique
et de
conseil
de
plus
en
plus
particulière
et
poussé.
Le
souhait
des
communes
d’adhérer
un
à
tel
service
de
manière
mutualisé
afin
de
maitriser
les
coûts
a
été
pris
en
compte
par
la
communauté
de
communes.
De
cette
manière,
une
offre
tarifaire
a
pu
être
négociée
à
plus
grande
échelle. La
commune
a
reçu
cette
proposition
financière
par
le Groupe
SVP
qui
s’élèverait
pour
2019
à 690
€
HT.
Après
avoir
entendu
l'exposé
et
après
délibération,
les
membres
du
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
17
VOIX
POUR,
O
CONTRE,
0
ABSTENTION,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
le
contrat
d'adhésion
et
les
éventuels
avenants
avec
le
Groupe
SVP
ainsi
que
tous
documents
relatifs
celui-ci.
DIT
QUE
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
primitif
2019
2018-12-06/
OBJET
:Délibération
autorisant
le
maire
à signer
l’avenant
n°
1 du
Contrat
Enfance
Jeunesse
2015-2018
Vu
la délibération
n°
15-08-42
en
date
du
27
août
2015 Vu
le Contrat
Enfance-Jeunesse
signé
avec
la Caf
du
Rhône
La commune a
sollicité
la CAF
du
Rhône
afin
de
prendre
en
compte
le développement
du
nombre
de
places
et du
nombre
de
jours
d’accueil
pour
la
crèche
les
p'tits
Loups
à compter
de
septembre
2018,
Afin
d'intégrer
ce
développement
au
contrat
enfance
jeunesse
2015-2018,
il convient
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
un
avenant
n°
1 au
contrat
Enfance
Jeunesse.
Après
avoir
entendu
l'exposé
et
après
délibération,
les
membres
du
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
17
VOIX
POUR,
O0
CONTRE,
0
ABSTENTION,
APPROUVE
l'avenant
n°1
au
Contrat
Enfance-Jeunesse
conclu
avec
la CAF
AUTORISE
le
Maire
à signer
l'avenant
avec
la CAF
au
contrat
enfance
jeunesse
2015-2018
DONNE
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier,
2018-12-07/
OBJET
: Délibération
relative
au
Rapport
sur
le Prix
et
la Qualité
du
Service
2017
du
Syndicat
Intercommunal
D’Assainissement
du
Bassin
de
l’Arbresie
Le SIABA
à envoyé
son
rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
pour
l’année
2017.
Monsieur
Jean-Yves
PERRET
présente
le rapport
dans
ces
grandes
lignes.
Après
avoir
entendu
l'exposé
et
après
délibération,
les
membres
du
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
17
VOIX
POUR,
0
CONTRE,
O
ABSTENTION,
APPROUVE
le rapport
annuel
2017
du
Syndicat
Intercommunal
D’Assainissement
du
Bassin
de
l’Arbresle
2018-12-08/
OBJET
: Délibération
portant
acceptation
de
la subvention
au
titre
des
amendes
de
police
2018
et
engagement
de
la réalisation
des
travaux
Monsieur
le
Maire
porte
à
la
connaissance
du
conseil
municipal
qu'une
subvention
d’un
montant
de
5 000€
a
été
accordée
à
la
commune
par
le
Conseil
Départemental
du
Rhône,
en
vue
de
l'aménagement
de
la
zone
de
limitation
à
30
km
dans
le centre
bourg
et
l'achat
de
deux
radars
pédagogiques.
Après
avoir
entendu
l'exposé
et après
délibération,
les
membres
du
Conseil
municipai,
à l’unanimité,
17
VOIX
POUR,
0
CONTRE,
0
ABSTENTION,
ACCEPTE
la
subvention
accordée
en
2018
au
titre
de
la
répartition
du
produit
2047
des
amendes
de
police
relative
à
la
sécurité
routière
S'ENGAGE
à
réaliser
les travaux
d'aménagement
de
la zone
de
limitation
à 30
km/h
Décision
du
Maire
— Information
diverses
— Réunion
à venir
Monsieur
le
Maire
informe
de
la
signature
du
contrat
de
téléphonie
fixe
avec
la
société
LINKT
afin
d'optimiser
les .
dépenses
de
fonctionnement.
Monsieur
le
Maire
informe
de
la
signature
en
mode
SAAS
avec
la
société
Berger
Levraut,
et
ce
afin
de
pouvoir
externaliser
les
données
et ainsi
gagner
en
aisance
pour
les
services.
Information
diverses
Voirie
:
Plateaux
grenaillés
rue
de
France
réalisés,
Panneaux
limitation
à
30
et
entrée
d'agglomération
installés
mais
un
panneau
situé
chemin
de
grange
carrand
a
déjà
été
dérobé.
Monsieur
Jean-Yves
PERRET
informe
que
les
radars
pédagogiques
ont
été
réceptionné,
concernant
le planning
de
mise
en
place,
Monsieur
PERRET
doit
rencontrer
le policier
municipal.
Chemin
du
guéret,
le
revêtement
n'est
pas
terminé,
les
travaux
démarreront
le
15
janvier
si
les
conditions
météorologiques
le permettent. Monsieur
le
Maire
informe
qu’actuellement
des
survols
d'hélicoptères
sont
en
cours
sur
la
commune
et
qu'il
s'agit
de
la société
ENEDIS
qui
effectue
des
vérifications
de
lignes.
Monsieur
Bernard
EYRAUD
voudrait
saluer
la
belle
initiative
de
la
chorale
de
Bully,
avec
le
concert
du
samedi
15
décembre,
où
10
enfants
étaient
présents.
Le
mélange
était
sympathique,
Aleth
Robillard
de
son
initiative
personnelle
et à titre
gracieux,
a proposé
un
atelier
de
chorale
avec
comme
but
final
le concert
du
15
décembre.150
personnes
ont
assisté
et ont
pu
entendre
un
travail
de
qualité.
Patrimoine
:
Les
onze
panneaux
du
circuit
patrimoine
ont
été
réceptionnés.
Les
algecos
des
Tennis
ont
eux
aussi
été
déposés
Le
bulletin
annuel
est
en
édition
après
un
travail
acharnée,
intense,
de
la
part
de
Benoît
MARION
qui
est
parvenu
à ses
objectifs. Monsieur
Bernard
EYRAUD
souhaite
savoir
si l'itinéraire
de
la grande
traversée
du
Rhône
en
VTT
peut
être
faite
en
sens
inverse. Monsieur
Patrick
TEISSIER
indique
qu'il
n’est
pas
prévu
de
les
modifier
au
niveau
du
Département
mais
nous
en
informerons
les
services
du
Département
de
ce
point.
Madame
Anne-Marie
DERNONCOURT
informe
que
les
travaux
de
l’'EAJE
ont
repris
suite
à
l’arrêt
important
avec
la
résiliation
d’un
lot
du
marché
qui
n'a
pu
retrouver
un
nouveau
titulaire
rapidement.
Monsieur
le
Maire
demande
qu’une
visite
du
chantier
soit faite
avec
les
élus.
I est
rappelé
que
les
vœux
du
Maire
se
tiendront
le
13
janvier
2018
à
10h30,
les
nouveau-nés,
les
Ptits
citoyens
et
les
nouveaux
arrivants
seront
présentés.
Les
vœux
du
personnel
se
tiendront
quant
à eux,
le mardi
15
décembre
à 18h30.
Le
départ
à la
retraite
de
Martine
LUNET
sera
honoré.
Enfance
:
La
commission
enfance
a réuni
un
Comité
de
Pilotage
pour
la
réécriture
du
Projet
Educatif
Territorial
avec
l'insertion
de
la
nouveauté
du
Plan
Mercredi,
Ce
comité
se
compose
des
partenaires
institutionnels,
des
parents
délégués,
des
associations
et
des
services
de
la
commune. Concernant
la finalisation
avec
la
MJC
pour
un
équilibre
financier
et
un
accueil
de
qualité
ne
se
fait
pas
sans
difficultés.
Une
réunion
de
travail
va
être
organisée
avec
l'association
ainsi
que
les
élus
de
Saint
Germain
Nuelles.
Caserne
des
Pompiers
:
Un
courrier
a
été
co-signé
avec
les
3
communes,
Bully,
Saint
Germain
Nuelles
et
Sarcey,
demandant
une
réunion
avec
le SDMIS
et
le Département.
De
nombreuses
casernes
ont
été
construites
sans
financement
de
certaines
communes,
Monsieur
le Maire
souhaîite
le
principe
d'équité.
Réactivé
le dossier
casernement,
avec
la
mise
en
place
de
la
caserne
d’Eveux,
le remodelage
de
la carte
de
secours.
Monsieur
Didier
FALQUE
trouve
que
l'argent
dépensé
pour
la
construction
des
casernes
est
exorbitant.
Monsieur
Didier
FALQUE
demande
où
en
l’état
d'avancement
de
la
Fibre.
Monsieur
le
Maire
fait
état
que
le
déploiement
est
en
cours
avec
le
câblage
en
aérien
et
en
souterrain
par
la
suite
les
armoires
devront
être
posées
en
début
d'année
2019.
La
commune
ne
dispose
pas
de
date
précise
de
raccordement,
tout
en
sachant
que
le plan
de
déploiement
officiel
cour
jusqu’à.
2020.
Le
Maire
Charles-Henri
BERNARD