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Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations 17 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Budget,
2023-27
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
Numéro de Obiet Résultat du
délibération J vote _— ; ’adioint techni |
Délibération 2023-10 Création d’un poste contractuel d’adjoint technique An proUNE service espaces-verts / voirie
Délibération 2023-11 Création d’un poste permanent d'adjoint technique A Pprone service propreté et hygiène des bâtiments
Délibération 2023-12 Comptes de gestion budget principal 2022 et budget Approuvé annexe caveaux 2022
Délibération 2023-13 Comptes administratif budget principal 2022 et Approuvé budget annexe caveaux 2022
Délibération 2023-14 Affectation du résultat 2022 Approuvé
Délibération 2023-15 Neutralisation del AMONSSEMEN des subventions Approuvé d'équipement versées à Grand Besançon Métropole
Délibération 2023-16 Vote des taux d'imposition 2023 Approuvé
Délibération 2023-17 Contribution du budget principal 2023 au budget APbroure CCAS
Délibération 2023-18 Vote du budget primitif 2023 Approuvé
Délibération 2023-19 Vote du budget annexe « caveaux » 2023 approuvé
Conformément à l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 mars 2023 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la prochaine séance. Le Maire
Yves GUYEN