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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 03 avance sur subventions 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 03 avance sur subventions 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Mode, textile et habillement,
2018-015 DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Communauté d'Agglomération D'AGGLOMERATION
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION L'an deux mille dix-huit et le quatorze du mois de février à dix-
huit heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le huit du mois de
février 2018, s'est réuni dans la salle Abbé Féraud à DIGNE LES
Année 2018 BAINS, sous la présidence de madame Patricia GRANET
Séance du 14 février 2018 BRUNELLO
N°03
Objet : Avance sur subventions
2018 Est nommé secrétaire de séançe ; ESMIOL Gérard
Etajent présents :
ACCIAI Bruno, AILHAUD Régine, AUBERT Serge, AUZET Eric, AUZET Guy, BAILLE Denis, BARBERO Christian, BARTOLINI Bernard, BARTOLINI Jean-Louis, BAUDOUI MAUREL Marie Anne, BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BLOT Michel, BONNET Brigitte, BONNET Martine, BONZI Maryse, BOURJAC Jean Marie, BREMOND Danièle, BRUN Patricia, CAREL Serge, CASA Chantal (jusqu’au rapport n° 14), CAZERES Benoit, CHATARD Gilles, COMBE Gérard, COSSERAT Sandrine, DE VALCKENAERE Gilles (jusqu'au rapport n° 9), ESMIOL Gérard, EYMARD Max, FERAUD Maryline, FIAERT Claude, FIGUIERE Delphine, FLORES Sylvain, FONTAINE Sonia, GRANET BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy (jusqu'au rapport n° 23), HERMITTE Francis, ISOARD Roger, JULIEN Jacques, LE CORRE Thibault, LEDEY Olivier, MALDONADO Jean Paul, MARTELLINI Patrick, MARTIN Emmanuelle, MUNOZ MALDONADO Julien, NICOLOSI Philip, OGGERO BAKRI Céline, ORSINI Philippe, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PAYAN Claude, PRIMITERRA Geneviève, REBOUL Childéric, REINAUDO Gilbert, SERRA Victor (jusqu'au rapport n° 21), SEVENIER Jean, SUZOR Pierre, TEYSSIER Bernard, THIEBLEMONT Martine,
TRABUC Nicolas, VILLARON Bruno, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine
Etalent suppléés :
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
POULEAU Philippe a donné pouvoir à JUGY Daniel
RONDEAU Daniel a donné pouvoir à KARCHE Jean-Pierre
Etaient représentés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à FLORES Sylvain
AYMES Bernard a donné pouvoir à GRANET BRUNELLO Patricia
CASA Chantal a donné pouvoir à MARTELLINI Patrick (à partir du rapport n° 15) DEORSOLA Jean Paul & donné pouvoir à LEDEY Olivier
DOMENGE Eliane a donné pouvoir à VOLLAIRE Nadine
LEJOSNE Patrick a donné pouvoir à PAUL Gilles
SERRA Victor a donné pouvoir à ACCIAI Bruno (à partir du rapport n° 22)
THONNATTE Lionel a donné pouvoir à BAUDOUI MAUREL Marie Anne
URQUIZAR Danielle a donné pouvoir à BRUN Patricia
VILLARD René a donné pouvoir à BERTRAND Philippe
Etajent excusés ;
AILLAUD Sylvie
BALIQUE François
MAGAUD Marie José
REINAUDO Patrick
ROCHAT Jacques
SFRECOLA Alain
TONELLI Corinne
L RECU EN PREFECTURE 1
Lo 16/02/2818
Leon ane ees |
70.DE-04-200087457-2018 8214-09 14022018 2018-016
Monsieur Patrick MARTELLINI, rapporteur, expose ce qui suit :
Lors d’un prochain conseil d’agglomération, notre assemblée sera amenée à voter les
subventions au titre de l’année 2018.
Cependant, certaines associations qui ont notamment du personnel, ont besoin de
financement.
Je vous propose d’accorder les avances sur subventions 2018 suivantes :
Subvention 2017 Avance 2018
Théâtre Durance
Délégation de service 657 000 € 300 000 €
public
Office de tourisme Convention d'objectif 713 123 € 300 000 €
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après délibération |
A la majorité pour 4 abstentions (dont Monsieur Bernard Teyssier qui
ne prend pas part au vote)
Approuve les propositions présentées
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
ù REÇU EN PREFECTURE 1
le 16/02/2018
be
To.DE-04-200087497-20180214- 0914822018