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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 07 subventions
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 07 subventions)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT 208-247
Alpes-de-Haute-Prove:
COTE Te EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Communauté d'Agglomération D’AGGLOMERATION
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION L'an deux mille dix-huit et le cinq du mois d'avril à dix-sept
heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le vingt-huit du mois de
mars 2018, s'est réuni dans la salle Abbé Féraud à DIGNE LES
Année 2018 BAINS, sous la présidence de madame Patricia GRANET
Séance du 5 avril 2018 BRUNELLO
N° 07
Objet : Subventions 2018
nom! re : MAR uelle
Etaient présents ;
ACCIAI Bruno, AILHAUD Régine, AUZET Eric, AUZET Guy, BAILLE Denis, BARBERO Christian, BARTOLINI
Bernard, BARTOLINI Jean-Louis, BAUDOUI MAUREL Marie Anne, BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BLOT
Michel, BONNET Brigitte (à partir du rapport n°2), BONNET Martine, BONZI Maryse, BOURJAC Jean Marie,
BREMOND Danièle, BRUN Patricia, CAREL Serge, CASA Chantal, CAZERES Benoit, CHATARD Gilles, COMBE
Gérard, DE VALCKENAERE Gilles, DEORSOLA Jean Paul, DOMENGE Eliane, ESMIOL Gérard, EYMARD Max,
FIAERT Claude, FLORES Sylvain, FONTAINE Sonia, GRANET BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy (jusqu'au
rapport n° 09), HERMITTE Francis, JULIEN Jacques, LE CORRE Thibault, LEDEY Olivier (jusqu’au rapport n°28),
MALDONADO Jean Paul, MARTELLINI Patrick, MARTIN Emmanuelle, NICOLOSI Philip, ORSINI Philippe (à partir du rapport n° 6), PAUL Gérard, PAUL Gilles, PAYAN Claude (jusqu’au rapport n°19), POULEAU Philippe, PRIMITERRA Geneviève, REINAUDO Gilbert, REINAUDO Patrick, ROCHAT Jacques (jusqu’au rapport n° 28), RONDEAU Daniel, SERRA Victor, SUZOR Pierre, TEYSSIER Bernard (à partir du rapport n° 4), TRABUC Nicolas,
VILLARD René, VILLARON Bruno, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine
ent 3
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
LEJOSNE Patrick a donné pouvoir à TOUSSAINT Carole
SEVENIER Jean a donné pouvoir à GUICHARD Francis
URQUIZAR Danielle a donné pouvoir à GIRARD BEGUIER Laurent
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
Etalent représentés :
AILLAUD Sylvie a donné pouvoir à VILLARD René
AUBERT Serge a donné pouvoir à SERRA Victor
AYMES Bernard a donné pouvoir à VILLARON Bruno
BALIQUE François a donné pouvoir à BARTOLINI Bernard
COSSERAT Sandrine a donné pouvoir à MALDONADO Jean Paul
FERAUD Maryline a donné pouvoir à CAREL Serge
FIGUIERE Delphine a donné pouvoir à BREMOND Danièle
OGGERO BAKRI Céline a donné pouvoir à BLANC Michel
ORSINI Philippe a donné pouvoir à MARTELLINI Patrick (jusqu’au rapport n° 5) REBOUL Childéric a donné pouvoir à BLOT Michel
SFRECOLA Alain a donné pouvoir à ESMIOL Gérard
THIEBLEMONT Martine a donné pouvoir à LE CORRE Thibaut
THONNATTE Lionel a donné pouvoir à BAUDOUI MAUREL Marie Anne
TONELLI Corinne a donné pouvoir à BARBERO Christian
ISOARD Roger
MAGAUD Marie José
MUNOZ MALDONADO Julien
RON SNRREES
: REÇU EN PREFECTURE 1
le 19/84/2818
seen e | COR
TODE-004-200007487-201004N5-07 5042018 Monsieur Patrick MARTELLINI, rapporteur, expose ce qui suit :
2018-148
Après les arbitrages relatifs à l’évolution des compétences, quelques associations demeurent
du ressort de l’agglomération.
Je vous propose les subventions suivantes :
____ 2017 ___ Propositions 2018
| Théâtre Durance 657 000,00 689 500.00 | | Association de gestion Le Cinématographe 40 000,00 | 40 000.00 Office du tourisme Digne-Les-Bains 713 123.00 763 123.00 Association Foire de la Lavande 55 000,00 55 000.00 Association amis dignois des animaux (chenil) 52 934.00 52 934.00 Atelier Musique Improvisée 21 000,00 21 000.00 | ASCPCI 10 100,00 ___10 100.00 Amicale du Personnel Communal et 9700.00 | 9 700.00 Intercommunal Château-Arnoux ie LU . Université Populaire Rurale Ouverte - UPRO 7 030,00 7 030.00 |Jeunesse Musicales de France 4 800.00 4800.00 | |Association CDRP Randonnée 04° 2 500,00 ___2 500.00 | Obiectifs Nature en Haute Provence 1 700,00 1 700.00 |Cobiac (collectif de bibliothécaires) 1 000.00 | 1 000.00
Pour mémoire, lors de notre séance du 14 février dernier, une avance sur subvention de
300 000 euros a été accordée au Théâtre Durance et à l'Office du Tourisme.
Les relations entre l’agglomération et le Théâtre Durance font l’objet d’une délégation de
service public et le montant accordé correspond à une subvention de 528 000.00€ à laquelle
s’ajoute le reversement d’une subvention de la DRAC perçue par l’agglomération de
161 500.00 €.
L'association de gestion Le cinématographe bénéficie d’une convention de concession domaniale.
Des conventions de partenariat et d’objectifs vous sont par ailleurs présentées pour l'Office du Tourisme, l'association Foire de la Lavande, les amis dignois des animaux et Atelier Musique
Improvisée.
REÇU EN PREFECTURE
le 19/04/2818
Speo rtesn ape Ebrgalto cam
TO DE fe 2 4088749720 180405 7 OARULE 2018-148-A
Compte tenu de la création en cours d’une association intercommunale du personnel Provence Aipes Agglomération,
Il est proposé d’ajourner le vote des subventions de 1’ ASCPCI et de l’ Amicale du Personnel Communal et Intercommunal Château Arnoux
Et de voter les subventions suivantes :
2017 Propositions 2018 |
Théâtre Durance 657 000.00 689 500.00 | Association de estion Le Cinématosranhe 40 000,00 40 000.00 | Office du tourisme Digne-Les-Bains 713 123.00 763 123.00 Association Foire de la Lavande 55 000.00 55 000.00: Association amis digmois des animaux (chenil) 52 934.00 52 934.00 Atelier Musique Improvisée 21 000,00 21 000.00 Université Populaire Rurale Ouverte - UPRO 7 030,00 7 030.00 Jeunesse Musicales de France 4 800.00 4 800.00 Association CDRP Randonnée 04 2 500,00 2500.00 | Objectifs Nature en Haute Provence | 1 700,00 1700.00 | Cobiac (collectif de bibliothécaires) 1 000.00 1000.00 |
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après délibération
A la majorité pour 3 votes contre et 1 abstention
(M. Bernard TEYSSIER ne prend pas part au vote)
Approuve les propositions présentées
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
: REÇU EN PREFECTURE 1
le 19/84/2018
an
70DE-004-200067497-2018 04 08-07 5042010