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Ordre du Jour - ODJ signe du Maire
Ordre du Jour - 2023 10 05 ODJ
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Mont-Saint-Aignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 10 05 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Banque,
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VILLE DE MONT-SAINT-AIGNAN
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2023 À 18h30
Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 20 juin 2023 - Approbation du procès verbal : Madame
Catherine FLAVIGNY
Informations sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au
Maire par délibération n°2020-07-04 du 10 juillet 2020 : Madame Catherine
FLAVIGNY
Zone à Faibles émissions - Mise en place du Pass-ZFE-m24 - Avis : Madame
Catherine FLAVIGNY
Budget principal Ville 2023 - Décision Modificative n°1 : Monsieur François VION
Budget annexe Centre nautique et de remise en forme Eurocéane 2023 - Décision
Modificative n°1 : Monsieur François VION
Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur : Monsieur François VION
Remise gracieuse des comptes familles débiteurs inactifs - Approbation : Monsieur
François VION
Demande de garantie d'emprunts pour la partie PLAI - Opération en VEFA de 7
logements - LOGEO SEINE - Résidence du Parc- 14 rue Boucicaut - Contrat de prêt
n° 149154 : Monsieur François VION
Demande de garantie d'emprunts pour la partie PLAI - Opération en VEFA de 7
logements - LOGEO SEINE Résidence du Parc- 14 rue Boucicaut - contrat de prêt
149155 : Monsieur François VION
Demande de garantie d'emprunts à 100% - Opération en VEFA de 33 logements -
LOGEO SEINE - 47 et 49 Avenue du Mont aux Malades : Monsieur François VION
Demande de garantie d'emprunts à 30% - Opération en VEFA de 33 logements -
LOGEO SEINE - 47 et 49 Avenue du Mont aux Malades : Monsieur François VION
Autorisation d'utilisation et homologation des téléservices API Particulier et Impôt particulier pour le logiciel de gestion de l'enfance Opus. : Monsieur François VION
Convention de partenariat - labellisation Eco-défis - Chambre des métiers et de
l'artisanat : Monsieur François VION
Secours Populaire - Convention triennale d'objectifs et de moyens : Madame
Martine CHABERT-DUKEN
Cession de parcelles - Rue Marconi : Monsieur Bertrand CAMILLERAPP
Régularisation de limite de propriété - Emprise rue Edouard Fortier - Cession :
Monsieur Bertrand CAMILLERAPP
Acquisition d'un garage rue Frontin : Monsieur Bertrand CAMILLERAPP 18
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Service public délégué - Centre nautique et de remise en forme Eurocéane -
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Planning hors-bassins du centre nautique Eurocéane - Utilisation de créneaux -
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Cefedem - Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Marc-Sangnier :
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Catherine FLAVIGNY,