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Ordre du Jour - 2020 07 03 ODJ
Ordre du Jour - 2020 12 10 ODJ
Procès Verbal - PV ELECTION MAIRE et ADJOINTS
Ordre du Jour - ODJ signe du Maire
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Mont-Saint-Aignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ signe du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
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VILLE DE MONT-SAINT-AIGNAN
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
A 18h30 EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 octobre 2023 : Madame
Catherine FLAVIGNY
Informations sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération N°2020-07-04 du 10 juillet 2020 : Madame Catherine FLAVIGNY
Décision Modificative n°2 - 2023 - Budget principal : Monsieur François VION
Décision Modificative n°2 - 2023 - Budget annexe Centre nautique et de remise en
forme eurocéane : Monsieur François VION
Budgets 2024 - Autorisation du Conseil Municipal pour engager, liquider et
mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts
aux budgets de l'exercice précédent : Monsieur François VION
Budget principal Ville 2024 - Avance sur subventions aux associations : Monsieur François VION
Budget principal Ville 2024 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale -
Avance : Monsieur François VION
Exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et
de traitement de l'air des bâtiments de Mont-Saint-Aignan - Appel d'offres -
Autorisation de passation et de signature : Monsieur François VION
Maitrise d'Œuvre pour la rénovation et la réhabilitation du centre nautique
eurocéane de Mont-Saint-Aignan - Autorisation de signature d'un avenant :
Monsieur François VION
Information sur les marchés passés dont le montant est inférieur au seuil de la
procédure formalisée et les avenants signés par Madame le Maire conformément à
la délégation donnée par délibération n° 2020-07-04 du 10 juillet 2020. : Monsieur
François VION
Admission en non valeur et extinctions de créance : Monsieur François VION
Placements de trésorerie - Autorisation ouverture d'un ou plusieurs comptes à
terme auprès de l'Etat : Monsieur François VION
Services publics municipaux - Tarifs municipaux - Application au 1er janvier 2024 : Monsieur François VION
Demande de dérogation au repos dominical pour l'année 2024 - Avis du Conseil municipal : Monsieur François VION
Marchés publics d'assurances de la Ville et du CCAS - Constitution d'un groupement
de commandes - Engagement de la procédure d'appel d'offres - Autorisation de
signature des contrats : Monsieur François VION 16
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Zones d'accélération des énergies renouvelables (ENR) - Consultation et avis :
Monsieur François VION
Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation des logements
sociaux de La commune - convention avec le/les bailleurs sociaux - approbation et
autorisation de signature : Madame Martine CHABERT-DUKEN
Contrat Loisirs Jeunes - Renouvellement du dispositif et autorisation de signature :
Madame Martine CHABERT-DUKEN
Projet urbain Colbert - Acquisition de garages - Avenant à la convention de portage
avec l'EPFN : Monsieur Bertrand CAMILLERAPP
Centre nautique et de remise en forme eurocéane - Contrat de délégation de
service public - Actualisation de la grille tarifaire : Monsieur Gaëtan LUCAS
Centre nautique et de remise en forme Eurocéane - Protocole d'accord
transactionnel en indemnisation des surcouts énergétiques - Ville/Vert Marine -
Autorisation : Monsieur Gaëtan LUCAS
Convention Triennale - Organisation de l'enseignement de la natation scolaire -
Ville - Inspection Académique de Rouen - Société Récréa Eurocéane : Monsieur
Gaëtan LUCAS
Université de Rouen - Faculté des sports - Convention triennale de mise à
disposition d'équipements sportifs : Monsieur Gaëtan LUCAS
Co-accueil Illusions perdues - Ville - CDN de Normandie : Madame Cécile GRENIER
Co-accueil Le jour des corneilles - Ville - CDN de Normandie : Madame Cécile
GRENIER
Convention de partenariat - Conservatoire à Rayonnement Régional de Rouen -
Ville de Rouen - Ville de Mont-Saint-Aignan : Madame Cécile GRENIER
Soutien à l'action culturelle - Convention de Mécénat - Ville - Engie : Madame Cécile
GRENIER
Cinéma Ariel - Alif - Convention de partenariat : Madame Cécile GRENIER
Convention de partenariat - Ville - Association Backseat - Une soirée chez les
Schuman : Madame Cécile GRENIER
Environnement - Convention de partenariat Ligue de Protection des Oiseaux/Ville
2024-2026 - Renouvellement : Madame Laure O'QUIN
Mise en place expérimentale des protocoles de mise en œuvre du rappel à l'ordre
et de lutte contre les incivilités à l'encontre des agents chargés d'une mission de
service public - Ville/Parquet de Rouen - Autorisation : Madame Catherine
FLAVIGNY
Lignes Directrices de Gestion - Information : Madame Catherine FLAVIGNY
Recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent de catégorie A (article
L.332-8, 2° du code général de la fonction publique) : Madame Catherine FLAVIGNY
Questions orales