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Ordre du Jour - 2020 07 10 ODJ
Ordre du Jour - 2022 03 10 ODJ
Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune de Mont-Saint-Aignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 03 10 ODJ)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 10 mars 2022 à 18h 30
Ordre du jour
N° 2022-03-01 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 février 2022 Madame le Maire
N°_2022-03-02 - Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération n° 2020-07-04 du 10 juillet 2020
Madame le Maire
N°_2022-03-03 - Impôts locaux - Vote des taux de fiscalité directe pour l'année 2022 François VION
N°_2022-03-04 - Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2021 - Budget Principal "Ville". François VION
N° 2022-03-05 - Budget Primitif 2022 - Budget principal - Ville François VION
N° 2022-03-06 - Budget Primitif 2022 - Budget annexe - Centre nautique et de remise en forme "eurocéane". François VION
N° 2022-03-07 - Fourniture de denrées alimentaires - Accord-cadre exécuté au moyen de l'émission de bons de commande - Autorisation de passation François VION
N° 2022-03-08 - Fourniture de denrées alimentaires - Groupement de commande Ville- CCAS - Constitution François VION
N° 2022-03-09 - Construction de courts de tennis et Padel - Modification de l’Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)
N° 2022-03-10 - Association MSA Tennis Club - Convention offre de concours 2022 -
Autorisation de signature François VION
N° 2022-03-11 - Prestations de transport collectif de personnes avec chauffeur - Accord- cadre exécuté au moyen de l'émission de bons de commande - Autorisation de passation François VION
N°_2022-03-12 - Restructuration et extension du groupe scolaire Albert Camus- Lancement du concours de la maîtrise d'œuvre - Désignation du jury - Indemnité aux
candidats François VION
N°_ 2022-03-13 - Travaux parking du Bridge Club - Groupement de commande Ville -
Copropriété des Bulins - Autorisation de passation François VION
N° 2022-03-14 - Urbanisme - instauration d'un périmètre d'études quartier Colbert
Bertrand CAMILLERAPP
N° 2022-03-15 - Extension de la Maison médicale 1 chemin de Clères (SCI PHARMALOR) -
Cession d'une emprise d'espace vert - Autorisation de la procédure de déclassement et de dépôt du dossier de permis de construire Bertrand CAMILLERAPP
N° 2022-03-16 - Maison du Village - Autorisation de la procédure de déclassement et de
mise en vente Bertrand CAMILLERAPP
N° 2022-03-17 - Terrain communal agricole BD574 (Bouillons) - Cession à la SCI Cedrus
È Libani (Ferme St Aignan) Bertrand CAMILLERAPP an.fr
: N° 2022-03-18 Copropriété des garages du Cailly - Acquisition d'un box
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| Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 mars 2022 à 18h30
Les diverses annexes ont été mises à disposition sur Le site dédié : htto://extranet-monteaintaionan fr 1 www.montsaintaignan.fr Hotel
de
ville
Bertrand CAMILLERAPP
N° 2022-03-19 - Utilisation des installations sportives par le collège Jean de la Varende - Convention tripartite - Participation du Département de la Seine-Maritime Gaëtan LUCAS
N° 2022-03-20 - Convention d'objectifs et de moyens - MSA football Club
Gaëtan LUCAS
N° 2022-03-21 - Soutien aux formations d'animateurs, de directeurs de centre de loisirs et/ou aux séjours vacances - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement Stéphanie TOURILLON
N° 2022-03-22 - Conseils d'écoles - Organisation et fonctionnement - Représentation de la Ville - Modifications Stéphanie TOURILLON
N° 2022-03-23 - Association « Abbayes de Normandie - route historique » - Convention de partenariat Cécile GRENIER
N° 2022-03-24 - Cinéma Ariel - Normandie Images / séance spéciale - Convention de partenariat 2022 Cécile GRENIER
N°_2022-03-25 - Ville de Rouen - Festival « Curieux Printemps » - Convention de partenariat 2022
N° 2022-03-26 - Environnement biodiversité - Convention de labellisation APlcité
Laure O'QUIN
N°_2022-03-27- COP21 - Education à l’environnement - Plan d'accompagnement des changements de la transition écologique - Convention avec La Métropole Laure O'QUIN
N° 2022-03-28 - Temps de travail- Modification du Réglement
Madame le Maire
N° 2022-03-29 - Personnel communal - Rémunération des assistantes maternelles —
Revalorisation de l'indemnité d'entretien Madame le Maire
N° 2022-03-30 - Protection sociale complémentaire - Rapport dans Le cadre du débat de l'assemblée délibérante Madame le Maire
N° 2022-03-31 - Compagnons du Devoir - Convention de partenariat- Organisation de la fête de la Saint Jean Madame le Maire
N°2022-03-32 - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF France Madame le Maire
N°2022-03-33 - Projet de construction d’une usine de recyclage de papiers usagers en pâte à papier désencrée, site IPP sur la commune d’Alizay (27) - Avis Madame le Maire
Questions orales.
Mont-Saint-Aignan, le 3 mars 2022
Pour extrait conforme,
Lè Maire,
Catherine Flavign
Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 mars 2022 à 18h30
Les diverses annexes ont été mises à disposition sur le site dédié : http://extranet-montsaintaienan.fr 2?
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