Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2016 025 JUILLET

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Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2016 025 JUILLET Document publié le Mardi 19 juillet 2016 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2016 025 JUILLET)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité sociale, #

ES

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

AVEYRON

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°12-2016-025

PUBLIÉ LE 19 JUILLET 2016Sommaire

Préfecture Aveyron

12-2016-07-08-016 - AP CONSULTATION PUBLIQUE CCPAYS RIGNACOIS (2

pages) Page 3

12-2016-07-08-015 - AP CONSULTATION SUDRES CAMJAC (2 pages) Page 6

12-2016-07-11-004 - Arrêté n° 193-01. Course cycliste sur route dénommée

"Semi-nocturne de Saint-Affrique" organisée par l'association "Vélo sport Saint-Affricain",

le 23 juillet 2016, à Saint-Affrique (4 pages) Page 9

12-2016-07-11-003 - Arrêté n° 193-02. Course pédestre dénommée "Trail nocturne de 12

heures" organisée le 23 juillet 2016, au départ de la commune de Saint-Jean du Bruel par

l'association "Roc de la Lune Sports Nature" (5 pages) Page 14

12-2016-07-11-005 - Arrêté n° 2016-193-17 PER. Renouvellement quinquennal de

l'agrément de l'établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules

à moteur et de la sécurité routière dénommé Auto-Ecole du Ségala et situé 164, avenue de

Toulouse à BARAQUEVILLE (2 pages) Page 20

12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14

juillet 2016 (34 pages) Page 23

12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et

communale. Promotion du 14 juillet 2016 (11 pages) Page 58

12-2016-07-13-002 - Arrêté n° 20161953. Médaille d'honneur agricole - promotion du 14

juillet 2016 (6 pages) Page 70

12-2016-06-22-004 - Arrêté portant dérogation à l'article 153 du règlement sanitaire

départemental. Extension d'une stabulation libre pour bovins au lieu-dit "Le Mas"

commune de GOLINHAC (2 pages) Page 77

12-2016-07-08-018 - Arrêté préfectoral. RN 88. Réfection de raccord de chaussée. Alternat

manuel. Le mercredi 27 juillet 2016 (4 pages) Page 80

12-2016-07-08-017 - Arrêté préfectoral. RN 88. Sécurisation de passage à niveau. Alternat

manuel. Le mardi 26 juillet 2016 (4 pages) Page 85

2Préfecture Aveyron

12-2016-07-08-016

AP CONSULTATION PUBLIQUE CCPAYS

RIGNACOIS

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-016 - AP CONSULTATION PUBLIQUE CCPAYS RIGNACOIS 3Cr

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE L'AVEYRON

PREFECTURE

Direction

de la Coordination

des Actions et des Moyens

de l'Etat

Arrêté n° du 8 juillet 2016

O B J E T : ouverture d’une consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par la communauté de communes du Pays Rignacois pour l’exploitation d’une installation de collecte de déchets apportés par le producteur initial située sur les communes de RIGNAC et BOURNAZEL ___________________________________________________________________________ LE PREFET DE L'AVEYRON,

Chevalier de l'ordre National du Mérite

VU le code de l’environnement, notamment les livres V des parties législative et réglementaire relatifs aux installations classées pour la protection de l’environnement, et particulièrement les articles L. 512-7-1 et R. 512-46-11 à R. 512-46-15 ;

VU la demande d’enregistrement déposée le 23 octobre 2015 complétée les 21 mars et 19 mai 2016 par la communauté de communes du Pays Rignacois en vue d’exploiter une installation de collecte de déchets apportés par le producteur initial sur le territoire des communes de RIGNAC et BOURNAZEL,

VU le dossier déposé à l’appui de cette demande ;

VU le rapport de l’inspecteur des installations classées du 30 mai 2016 établissant la recevabilité de la demande précitée ;

CONSIDERANT que les activités projetées relèvent du régime de l’enregistrement au titre de la rubrique 2710-2b de la nomenclature des installations classées et du régime de la déclaration au titre des rubriques 2710-1b et 2791-2,

SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture de l’Aveyron ;

- A R R E T E -

Article 1° - Il sera procédé dans les mairies de RIGNAC et BOURNAZEL à une consultation du public, dans les formes prescrites par l’article R. 512-46-14 du code de l’environnement, sur la demande d’enregistrement présentée par la communauté de communes du Pays Rignacois en vue d’exploiter une installation de collecte de déchets apportés par le producteur initial sur le territoire des communes de RIGNAC et BOURNAZEL.

Article 2° - Le public pourra prendre connaissance du dossier de demande d’enregistrement, du 5 septembre 2016 au 1er octobre 2016 dans les mairies de RIGNAC et BOURNAZEL aux jours et heures d’ouverture habituels.

Adresse postale : Place Charles de Gaulle, BP 715, 12007 RODEZ CEDEX – Accueil du public : centre administratif Foch – Accès place Foch Horaires d'ouverture et modalités d'accueil disponibles sur le site : http://www.aveyron.gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courriel : prefecture@aveyron.gouv.fr _ Site internet : http://www.aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-016 - AP CONSULTATION PUBLIQUE CCPAYS RIGNACOIS 4Article 3° - Durant cette période, le public pourra formuler des observations sur un registre ouvert à cet effet dans les mairies de RIGNAC et BOURNAZEL .

Ces observations peuvent également être adressées par voie postale au préfet de l’Aveyron - DCAME - SCAE 3, ou par voie électronique pref-icpe@aveyron.gouv.fr. Elles doivent être transmises au plus tard le dernier jour de la consultation du public.

Article 4° - Quinze jours au moins avant le début de la consultation du public et durant toute la durée de celle-ci, un avis au public sera affiché en mairie par les soins des maires des communes de RIGNAC, BOURNAZEL, ROUSSENNAC concernées par les risques et inconvénients dont l’établissement peut être la source ou dont une partie du territoire est comprise dans un rayon d’un kilomètre autour du périmètre de l’installation concernée. L’accomplissement de cette formalité sera certifié par chacun des maires concernés par l'affichage .

Cet avis précisera la nature de l’installation projetée et l’emplacement sur lequel elle doit être réalisée, le lieu, les jours et horaires où le public pourra prendre connaissance du dossier, formuler ses observations sur un registre ouvert à cet effet et adresser toute correspondance. Il indiquera également l’autorité compétente pour prendre la décision d’enregistrement et précisera que l’installation peut faire l’objet d’un arrêté préfectoral d’enregistrement, éventuellement assorti de prescriptions particulières complémentaires aux prescriptions générales fixées par l’arrêté ministériel prévu au I de l’article L. 512-7, ou d’un arrêté préfectoral de refus. Le même avis et la demande de l’exploitant, sont publiés sur le site internet de la préfecture de l’Aveyron dans les mêmes conditions de délai que celles prévues pour l’affichage (www.aveyron.gouv.fr).

L’avis sera également publié quinze jours avant le début de la consultation, par les soins du préfet et aux frais du demandeur, dans deux journaux locaux ou régionaux diffusés dans le département.

Article 5° - Le registre sera mis à disposition du public dans les mairies de RIGNAC et BOURNAZEL dès le premier jour de la consultation.

A l’issue du délai de consultation du public, celui-ci sera clos par les maires de RIGNAC et BOURNAZEL et adressé au préfet de l’Aveyron qui y annexera les observations qui lui auront été adressées.

Article 6° - Les conseils municipaux des communes de RIGNAC, BOURNAZEL, ROUSSENNAC devront donner leur avis sur la demande d’enregistrement dès le début de la consultation et au plus tard dans les quinze jours suivant la fin de consultation du public.

Article 7° - A l’issue de la procédure, l’arrêté portant refus ou autorisation d’exploiter l’installation sous le régime de l’enregistrement sera pris par le préfet. Il pourra être assorti de prescriptions particulières complémentaires aux prescriptions générales.

Article 8° - La secrétaire générale de la préfecture, les maires de RIGNAC et BOURNAZEL sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture, notifié à la communauté de communes du Pays Rignacois et adressé au maire de ROUSSENNAC.

Pour le préfet et par délégation

La secrétaire générale

Dominique CONSILLE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-016 - AP CONSULTATION PUBLIQUE CCPAYS RIGNACOIS 5Préfecture Aveyron

12-2016-07-08-015

AP CONSULTATION SUDRES CAMJAC

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-015 - AP CONSULTATION SUDRES CAMJAC 6Cr

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PRÉFET DE L'AVEYRON

PREFECTURE

Direction

de la Coordination

des Actions et des Moyens

de l'Etat

Arrêté n° du 8 juillet 2016

O B J E T : ouverture d’une consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par M. SUDRES Jean-Louis pour l’exploitation d’un élevage de porcs à CAMJAC au lieu dit La Boulette

____________________________________________________________________________ LE PREFET DE L'AVEYRON,

Chevalier de l’ordre national du Mérite

VU le code de l’environnement, notamment les livres V des parties législative et réglementaire relatifs aux installations classées pour la protection de l’environnement,

VU la demande d’enregistrement déposée le 10 mai 2016 et complétée le 26 mai 2016 par M. SUDRES Jean-Louis – La Boulette – 12800 CAMJAC en vue d’exploiter un élevage de porcs comprenant 3467 animaux-équivalents soumis au régime de l’enregistrement ;

VU le dossier déposé à l’appui de cette demande ;

VU le rapport de l’inspecteur des installations classées en date du 6 juin 2016 établissant le caractère complet et régulier du dossier joint à la demande précitée,

CONSIDERANT que les activités projetées relèvent du régime de l’enregistrement, au titre de la rubrique 2102-2a de la nomenclature des installations classées,

SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;

- A R R E T E -

Article 1° - Il sera procédé, à la mairie de CAMJAC, à une consultation du public, dans les formes prescrites par l’article R. 512-46-14 du code de l’environnement, sur la demande d’enregistrement présentée par M. SUDRES Jean-Louis en vue d’exploiter un élevage de porcs d'une capacité maximale de 3467 animaux- équivalents au lieu-dit La Boulette.

Article 2° - Le public pourra prendre connaissance du dossier de demande d’enregistrement, du 22 août 2016 au 16 septembre 2016 à la mairie de CAMJAC aux jours et heures d'ouverture habituels de la mairie.

Article 3° - Durant cette période, le public pourra formuler des observations sur un registre ouvert à cet effet à la mairie de CAMJAC.

Adresse postale : Place Charles de Gaulle, BP 715, 12007 RODEZ CEDEX – Accueil du public : centre administratif Foch – Accès place Foch Horaires d'ouverture et modalités d'accueil disponibles sur le site : http://www.aveyron.gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courriel : prefecture@aveyron.gouv.fr _ Site internet : http://www.aveyron.gouv.fr

…/...

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-015 - AP CONSULTATION SUDRES CAMJAC 7Ces observations peuvent également être adressées par voie postale au préfet de l’Aveyron – DCAME - SCAE3 – BP 715 – 12007 RODEZ CEDEX ou par voie électronique pref-icpe@aveyron.gouv.fr. Ces observations doivent être transmises au plus tard le dernier jour de la consultation du public.

Article 4° - Quinze jours au moins avant le début de la consultation du public et durant toute la durée de celle-ci, un avis au public sera affiché en mairie par les soins des maires des communes de CAMJAC, NAUCELLE et TAURIAC DE NAUCELLE concernées par les risques et inconvénients dont l’établissement peut être la source ou dont une partie du territoire est comprise dans un rayon d’un kilomètre autour du périmètre de l’installation concernée. L’accomplissement de cette formalité sera certifié par chacun des maires concernés à l'issue de la période effective d'affichage.

Cet avis précisera la nature de l’installation projetée et l’emplacement sur lequel elle doit être réalisée, le lieu, les jours et horaires où le public pourra prendre connaissance du dossier, formuler ses observations sur un registre ouvert à cet effet et adresser toute correspondance. Il indiquera également l’autorité compétente pour prendre la décision d’enregistrement et précisera que l’installation peut faire l’objet d’un arrêté préfectoral d’enregistrement, éventuellement assorti de prescriptions particulières complémentaires aux prescriptions générales fixées par l’arrêté ministériel prévu au I de l’article L. 512-7, ou d’un arrêté préfectoral de refus.

Le même avis et la demande de l’exploitant, sont publiés sur le site internet de la préfecture de l’Aveyron dans les mêmes conditions de délai que celles prévues pour l’affichage (www.aveyron.gouv.fr).

L’avis sera également publié quinze jours avant le début de la consultation, par les soins du préfet et aux frais du demandeur, dans deux journaux locaux ou régionaux diffusés dans le département.

Article 5° - Le registre sera mis à disposition du public à la mairie de CAMJAC dès le premier jour de la consultation.

A l’issue du délai de consultation du public, celui-ci sera clos par le maire de CAMJAC et adressé au préfet de l’Aveyron qui y annexera les observations qui lui auront été adressées.

Article 6° - Les conseils municipaux des communes de CAMJAC, NAUCELLE et TAURIAC DE NAUCELLE devront donner leur avis sur la demande d’enregistrement au plus tard dans les quinze jours suivant la fin du délai de consultation du public.

Article 7° - A l’issue de la procédure, l’arrêté portant refus ou autorisation d’exploiter l’installation sous le régime de l’enregistrement sera pris par le préfet. Il pourra être assorti de prescriptions particulières complémentaires aux prescriptions générales.

Article 8° - La secrétaire générale de la préfecture, le maire de CAMJAC sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture, adressé aux mairies de NAUCELLE et TAURIAC DE NAUCELLE et notifié à M. SUDRES Jean-Louis.

Fait à Rodez, le 8 juillet 2016

Pour le préfet et par délégation

La secrétaire générale

Dominique CONSILLE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-015 - AP CONSULTATION SUDRES CAMJAC 8Préfecture Aveyron

12-2016-07-11-004

Arrêté n° 193-01. Course cycliste sur route dénommée

"Semi-nocturne de Saint-Affrique" organisée par

l'association "Vélo sport Saint-Affricain", le 23 juillet

2016, à Saint-Affrique

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-004 - Arrêté n° 193-01. Course cycliste sur route dénommée "Semi-nocturne de Saint-Affrique" organisée par l'association "Vélo sport Saint-Affricain", le 23 juillet 2016, à Saint-Affrique 9—"

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Arrêté n° 193-01 en date du 11 juillet 2016

Objet : Course cycliste sur route dénommée « Semi-nocturne de Saint-Affrique » organisée par l'association « Vélo sport Saint-Affricain », le 23 juillet 2016, à Saint Affrique.

LE PREFET DE L'AVEYRON

Chevalier de l’ordre national du Mérite

VU le code du sport et notamment les articles R.331.6 et suivants,

VU le code de la route,

VU le code de l'environnement,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU l'arrêté préfectoral modifié du 12 octobre 2015, donnant délégation de signature à M. Bernard BREYTON, sous-préfet de Millau,

VU la demande du 10 juin 2016, présentée par M. Serge AZAM, président du « Vélo sport Saint-Affricain », à l'effet d'organiser le 23 juillet 2016 la manifestation sportive mentionnée en objet,

VU les consultations des services et des collectivités du 13 juin 2016,

VU l'avis de la commandante de la compagnie de gendarmerie de Millau,

VU l'avis du directeur départemental des services de secours et d'incendie de l'Aveyron,

VU l’avis du directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations,

VU l'avis du directeur départemental des territoires,

VU l’avis du président du conseil départemental de l'Aveyron,

VU l'avis du maire de Saint Affrique,

VU l’arrêté n° 2016-095 du 10 juin 2016 du maire de Saint-Affrique portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Affrique (en agglomération),

SUR proposition du sous-préfet de Millau,

BOITE POSTALE 10 354 - 12103 MILLAU CEDEX - TÉLÉPHONE : 05 65 61 17 00 - TÉLÉCOPIE : 05 65 60 19 26 SITE INTERNET - htpp: //www.aveyron.gouv.fr - MÉL : Sous-PrefectureMillau@aveyron.pref.mi

3 » »

PRÉFET DE L'AVEYRON

Sous-Préfecture de Millau

Bureau

de la Circulation

et de la réglementation

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-004 - Arrêté n° 193-01. Course cycliste sur route dénommée "Semi-nocturne de Saint-Affrique" organisée par l'association "Vélo sport Saint-Affricain", le 23 juillet 2016, à Saint-Affrique 10A R R E T E

Article 1er : AUTORISATION

M. Serge AZAM, président du « Vélo club sport Saint-Affricain », est autorisé à organiser le 23 juillet 2016, au départ de la commune de Saint Affrique, la manifestation sportive visée en objet telle que décrite dans le dossier présenté en sous-préfecture.

Le nombre de participants attendus est d'environ une cinquantaine.

Article 2 : RESPONSABILITE DE L’ORGANISATEUR

Cette manifestation se déroule sous l'entière responsabilité des organisateurs. Le concours de la gendarmerie s'effectuera dans le cadre des services de surveillance générale.

Article 3 : DISPOSITIONS GENERALES

La présente autorisation est accordée sous réserve que :

 l'épreuve soit couverte par les garanties spécifiques d'assurance prévues par la réglementation en vigueur,

 les autorités locales aient arrêté les mesures de police relevant de leur compétence, rendues, le cas échéant, nécessaires par les conditions de son organisation et de son déroulement.

Les organisateurs devront tenir compte des observations suivantes :

 prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires afin d’assurer le bon déroulement de l’épreuve et la sécurité des participants et des tiers,

 veiller à la mise en place appropriée des matériels de premiers secours ainsi que des moyens d'intervention médicale immédiate et de transport sanitaire d'urgence requis par la nature de l'épreuve et le nombre de ses participants,

 prendre en charge les frais de service d'ordre exceptionnel mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assurer la réparation des dommages, dégradations, modifications de toute nature de la voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés,

 prévoir la présence en nombre suffisant de signaleurs dotés de téléphones portables ou de liaison radio, disposés sur le parcours, aux intersections des routes afin d’assurer la sécurité des participants, du public et des autres usagers de la route, ainsi qu’à certains points considérés comme dangereux ou particuliers de l’itinéraire. Ils devront être identifiables par leur tenue et donc porter un gilet de haute visibilité de couleur jaune lorsqu’ils sont positionnés à un carrefour,être munis de panneaux de type K10 et d’un sifflet,  présenter à l'autorité administrative la liste des signaleurs (qui doivent être majeurs et titulaires du permis de conduire) datée et signée par les organisateurs. Cette liste doit contenir les prénoms, noms, dates et lieux de naissance, adresse et numéros de permis de conduire des postulants,  remettre à chaque signaleur le présent arrêté auquel est annexée la liste des signaleurs valant agrément de ceux-ci pour ladite manifestation sportive,

 mettre en place une signalisation (barrière K2 avec mention « course ») lors de l’emprunt par les concurrents des routes ouvertes à la circulation, pour aviser les usagers de la route du passage d’une épreuve sportive,

 prévoir la mise en place d'un affichage et d'un fléchage avant la course qui devra être retiré à l'issue de l'épreuve,

 veiller à prévenir à l'avance les riverains, par voie de presse et d'affichage en mairie, de l'organisation de cette manifestation sportive.

Les concurrents devront impérativement respecter le code de la route ainsi que l'ensemble des personnes et des véhicules de l'organisation.

2

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-004 - Arrêté n° 193-01. Course cycliste sur route dénommée "Semi-nocturne de Saint-Affrique" organisée par l'association "Vélo sport Saint-Affricain", le 23 juillet 2016, à Saint-Affrique 11Article 4 : DISPOSITIONS PARTICULIERES

Cette manifestation, qui emprunte la RD n°999 classée route à grande circulation (RGC) dans l’agglomération de Saint-Affrique, est organisée une journée d’interdiction des concentrations et manifestations sportives sur le réseau routier à grande circulation (arrêté du 15 décembre 2015). Compte tenu le faible trafic en soirée et l’absence de poids lourds sur cette section de RGC, le déroulement de cette épreuve ne semble pas de nature à perturber les conditions de circulation et de sécurité routière.

Les avis sollicités sont favorables sous réserve du respect par les organisateurs des prescriptions et dispositions suivantes :

●mettre en place des barrières sur le départ pour protéger les spectateurs et utiliser des rubans de signalisation,

●mettre en place une déviation et la mise en demie chaussée alternat pour permettre la circulation sur l’axe Millau-Albi (Boulevard Camille Marbo),

●prévoir l’usage privatif de la chaussée nécessaire pour la sécurité des concurrents ainsi que les déviations adaptées (cf arrêté du maire de Saint-Affrique susvisé),

●prévoir des signaleurs aux carrefours Camille Marbo/avenue de Millau et Camille Marbo/avenue Jean Jaurès et afin d’imperméabiliser le circuit d’autres signaleurs avenue Maurice Fournol, rue Henri Michel, Rond-Point de la gare, carrefour boulevard Maréchal Joffre/rue Lamartine, carrefour boulevard Maréchal Joffre/boulevard Emile Borel,

●assurer la protection des cyclistes et des spectateurs (cônes et barrières de protection) boulevard Camille Marbo utilisé pour la course cycliste et la circulation voiture par alternat,

●prendre toutes les mesures nécessaires afin d'assurer la sécurité aux intersections avec les routes départementales ainsi que sur le réseau routier départemental,

●veiller à la présentation par les concurrents d'une licence sportive portant attestation de la délivrance d' un certificat médical mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique sportive de la discipline concernée ou, pour les non-licenciés auxquels ces compétitions sont ouvertes, à la présentation de ce seul certificat qui doit dater de moins d'un an ou de sa copie (article L.231-3 du code du sport), ●respecter le règlement des épreuves cyclistes sur la voie publique de la Fédération Française de Cyclisme notamment :

- le port du casque rigide, homologué en conformité avec les différentes normes officielles de sécurité en vigueur, est obligatoire pour tous les compétiteurs dans toutes les épreuves, - les structures de secours à mettre en place :

Moyens à mettre en place Circuit /+ 12 km

Type de moyen de secours retenu 2 secouristes majeur PSC1 identifiables

2 secouristes majeurs PSC1

identifiables

Véhicule destiné aux premiers secours 1 véhicule dédié aux 2 secouristes pour se déplacer

sur le circuit, équipés de

moyens de communication

adaptés au circuit

DPS P.E. retenu

ou

ambulance

Trousse médicale de premiers secours à

un emplacement défini et connu de toute

l'organisation

Oui Oui

 faire un essai de ligne téléphonique le matin de l'épreuve avec le centre opérationnel des sapeurs- pompiers (18). Cet essai est destiné à tester la ligne et identifier le responsable sécurité, ainsi que le numéro dédié à l'appel des secours durant l'épreuve,

 disposer de liaisons fiables (téléphones fixes et /ou mobiles) permettant l'alerte des services d'incendie et de secours (numéros de téléphone 18 ou 112) pour tout sinistre ou accident. Signaler l’emplacement du téléphone le plus proche et des postes de secours,

 définir les points de rencontre avec les secours extérieurs au dispositif,

3

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-004 - Arrêté n° 193-01. Course cycliste sur route dénommée "Semi-nocturne de Saint-Affrique" organisée par l'association "Vélo sport Saint-Affricain", le 23 juillet 2016, à Saint-Affrique 12 instruire le personnel sur la conduite à tenir en cas d'alerte. Afficher les consignes de sécurité,  relier entre elles les barrières délimitant les zones réservées au public,  assurer la protection du public pendant toute la durée de la manifestation,  baliser et sécuriser tout obstacle se trouvant sur la trajectoire de la course et constituant un danger pour les concurrents, à défaut de la déplacer, afin de garantir la sécurité de ces derniers,  mettre en place, pour les manifestations se déroulant tout ou partie la nuit, un éclairage suffisant permettant la libre circulation des spectateurs, des concurrents sur des points particuliers ou dangereux (arrivée, départ, croisement des routes, passages difficiles, etc.) ainsi que l’intervention des services de secours,

 maintenir libre en toute circonstance une voie d’accès des secours (largeur minimum 3 mètres). Les définir et les communiquer sur des plans,

 s’assurer que les conditions météorologiques ne sont pas incompatibles avec la tenue de la manifestation.

Article 5 : DISPOSITIONS DIVERSES

L'affichage destiné à signaler la manifestation sportive est autorisé, hors domaine public, trois semaines avant le début de la manifestation et doit être retiré au plus tard une semaine après la fin de l'épreuve. Le marquage provisoire des voies publiques doit être impérativement de couleur jaune et avoir disparu 24 heures après la fin de l'épreuve.

Au terme de la manifestation, l'organisateur veillera à laisser l'ensemble des sites utilisés dans un état de propreté irréprochable.

Art 5-1 : Annulation/report de l’épreuve :

La présente autorisation peut être rapportée à tout moment en cas de violation des dispositions du présent arrêté ou d'atteinte à l'ordre ou à la sécurité publique.

Cette autorisation peut être suspendue ou rapportée à tout moment s'il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les participants et les spectateurs les dispositions prévues par le règlement particulier de la manifestation en vue de leur protection.

Art 5-2 : Recours contentieux

Tous recours à l’encontre du présent arrêté pourra être porté devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois suivant sa notification. Dans ce même délai, un recours gracieux peut-être présenté à l’auteur de la décision.

Article 6 : EXECUTION

Le sous-préfet de Millau,

le commandant de l'escadron départemental de sécurité routière de l'Aveyron, la commandante de la compagnie de gendarmerie de Millau,

le directeur départemental des services de secours et d'incendie de l'Aveyron, le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron, le directeur départemental des territoires de l'Aveyron,

le président du conseil départemental de l'Aveyron,

le maire de Saint-Affrique,

sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché dans la mairie susmentionnée, notifié à M. Serge AZAM et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Pour le sous-préfet,

Le secrétaire général,

François ROURE

4

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-004 - Arrêté n° 193-01. Course cycliste sur route dénommée "Semi-nocturne de Saint-Affrique" organisée par l'association "Vélo sport Saint-Affricain", le 23 juillet 2016, à Saint-Affrique 13Préfecture Aveyron

12-2016-07-11-003

Arrêté n° 193-02. Course pédestre dénommée "Trail

nocturne de 12 heures" organisée le 23 juillet 2016, au

départ de la commune de Saint-Jean du Bruel par

l'association "Roc de la Lune Sports Nature"

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-003 - Arrêté n° 193-02. Course pédestre dénommée "Trail nocturne de 12 heures" organisée le 23 juillet 2016, au départ de la commune de Saint-Jean du Bruel par l'association "Roc de la Lune Sports Nature" 14—"

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Arrêté n° 193-02 en date du 11 juillet 2016

Objet : Course pédestre dénommée « Trail nocturne de 12 heures » organisée le 23 juillet 2016, au départ de la commune de Saint-Jean du Bruel par l'association « Roc de la Lune Sports Nature ».

LE PREFET DE L'AVEYRON

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

VU le code du sport et notamment les articles R.331.6 et suivants,

VU le code de la route,

VU le code de l'environnement,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU l'arrêté préfectoral modifié du 12 octobre 2015, donnant délégation de signature à M. Bernard BREYTON, sous-préfet de Millau,

VU la demande du 20 mai 2016, présentée par M. Louis ALMES, agissant au nom de l'association « Roc de la Lune Sports Nature », à l'effet d'organiser le 23 juillet 2016 la manifestation sportive mentionnée en objet,

VU la consultation des services et des collectivités du 16 juin 2016,

VU l'avis de la commandante de la compagnie de gendarmerie de Millau,

VU l'avis du directeur départemental du service de secours et d'incendie,

VU l'avis du directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations,

VU l’avis du directeur départemental des territoires,

VU l'avis du président du conseil départemental de l'Aveyron,

VU l'avis tacitement favorable du président du Parc naturel régional des Grands Causses,

VU l' avis du maire de Saint-Jean du Bruel,

SUR proposition du Sous-Préfet de Millau :

Adresse postale : 39 Boulevard de la République, BP 354, 12103 MILLAU CEDEX Horaires d'ouverture et modalités d'accueil disponibles sur le site : http://www.aveyron.gouv.fr Téléphone : 05 65 61 17 00 _ Courriel : sp-millau@aveyron.gouv.fr _ Site internet : http://www.aveyron.gouv.fr

PRÉFET DE L'AVEYRON

Sous-Préfecture de Millau

Bureau

de la Circulation

et de la réglementation

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-003 - Arrêté n° 193-02. Course pédestre dénommée "Trail nocturne de 12 heures" organisée le 23 juillet 2016, au départ de la commune de Saint-Jean du Bruel par l'association "Roc de la Lune Sports Nature" 15A R R E T E

Article 1er : AUTORISATION

M. Louis ALMES, agissant au nom de l'association « Roc de la Lune Sports Nature », est autorisé à organiser le 23 juillet 2016, au départ de la commune de Saint-Jean du Bruel, la manifestation sportive visée en objet telle que décrite dans le dossier présenté en sous-préfecture et comprenant une boucle de 12 km à parcourir plusieurs fois sur un temps de 12 heures maximum, en solo ou en relais.

Le nombre maximal de participants attendu est de 500.

Article 2 : RESPONSABILITE DE L’ORGANISATEUR

Cette manifestation se déroule sous l'entière responsabilité des organisateurs.

Article 3 : CONDITIONS GENERALES DE SECURITE

La présente autorisation est accordée sous réserve que :

 l'épreuve soit couverte par les garanties spécifiques d'assurance prévues par la réglementation en vigueur,

 les autorités locales aient arrêté les mesures de police relevant de leur compétence, rendues, le cas échéant, nécessaires par les conditions de son organisation et de son déroulement.

Les organisateurs devront tenir compte des observations suivantes :

 prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires afin d’assurer le bon déroulement de l’épreuve et la sécurité des participants et des tiers,

 veiller à la mise en place appropriée des matériels de premiers secours ainsi que des moyens d'intervention médicale immédiate et de transport sanitaire d'urgence requis par la nature de l'épreuve et le nombre de ses participants,

 prendre en charge les frais de service d'ordre exceptionnel mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assurer la réparation des dommages, dégradations, modifications de toute nature de la voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés,

 prévoir la présence d’un nombre suffisant de signaleurs dotés de téléphones portables ou de liaison radio, disposés sur le parcours afin d’assurer la sécurité des participants, du public et des autres usagers de la route, aux carrefours de routes ainsi qu’à certains points considérés comme dangereux ou particuliers de l’itinéraire. Ils devront être identifiables par leur tenue et donc porter un gilet de haute visibilité de couleur jaune lorsqu’ils sont positionnés à un carrefour, être munis de panneaux de type K10 et d’un sifflet,  présenter à l'autorité administrative la liste des signaleurs (qui doivent être majeurs et titulaires du permis de conduire) dûment signée par les organisateurs. Cette liste doit contenir les prénoms, noms, dates et lieux de naissance, adresses et numéros de permis de conduire des postulants,  remettre à chaque signaleur le présent arrêté auquel est annexée la liste des signaleurs valant agrément de ceux-ci pour ladite manifestation sportive,

 mettre en place une signalisation (type barrière K2 avec mention « course ») lors de l’emprunt par les concurrents des routes ouvertes à la circulation, pour aviser les usagers de la route du passage d’une épreuve sportive,

 prévoir la mise en place de barrières, affichage et fléchage,

2

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-003 - Arrêté n° 193-02. Course pédestre dénommée "Trail nocturne de 12 heures" organisée le 23 juillet 2016, au départ de la commune de Saint-Jean du Bruel par l'association "Roc de la Lune Sports Nature" 16 avoir reçu l’autorisation des propriétaires, lorsque le parcours n’est pas tracé sur des voies publiques ou ouvertes à la circulation publique.

Les concurrents devront impérativement respecter le code de la route ainsi que l'ensemble des personnes et des véhicules de l'organisation.

Article 4 : CONDITIONS PARTICULIERES A LA MANIFESTATION

Les organisateurs devront respecter les prescriptions et dispositions suivantes :

Points dangereux ou particuliers recensés sur l'itinéraire : toute traversée d’agglomération, et plus particulièrement les zones de départ et d’arrivée aux fortes concentrations de personnes.

prévoir des signaleurs aux 2 traversées de la RD n° 114 en agglomération de Saint-Jean du Bruel et/ou emprunt de la chaussée par les participants, route de Nant, Lot La Parau, Rue du Pont Vieux, Les Cabanelles, Le Moulin Randon, Rue de la coutellerie, Le Camp de Louchis, prévoir des moyens de liaison radio et véhicules, en adéquation avec le relief du terrain,

prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité aux intersections avec les routes départementales ainsi que sur le réseau routier départemental,

 Respecter les prescriptions usuelles mentionnées ci-dessous concernant le respect des milieux naturels :

Prescriptions liées aux milieux aquatiques :

Toute remontée de cours d'eau sera interdite.

Les traversées de cours d'eau se feront par l'intermédiaire des ponts ou gués déjà présents sur le linéaire. En cas d'absence d'ouvrage situé à proximité ou d'impossibilité de modifier le tracé, un aménagement provisoire du lit mineur du cours d'eau dans la zone de traversée est possible en protégeant le fond du lit à l'aide de matériaux inertes (sacs de sable, rondins de bois, fagots liés, dalles de pierres). Dans le cas de circulation d'engins motorisés (assistance, sécurité...) , des aménagements tels que proposés ci-dessus seront systématiquement installés sur toutes les traversées de cours d'eau. Ces aménagements devront être retirés une fois la compétition terminée. Pour tout problème concernant la mise en place de ces aménagements provisoires, le pétitionnaire peut contacter l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques au 05.65.68.25.57.

Prescriptions liées aux milieux naturels :

Afin de stopper la dégradation des zones humides et d'en préserver le maintien ou la restauration, toute traversée des zones humides sera interdite.

Aucun rejet d'eau usée non traitée ne devra avoir lieu dans le milieu naturel. Des sanitaires autonomes devront éventuellement être mis en place en cas d'absence à proximité. Aucun élargissement de sentiers favorisant le passage ultérieur d'engins motorisés ne sera réalisé. La signalisation sera éphémère : pas d'utilisation de peinture indélébile au sol ou sur les arbres. Les indications (panneaux, balises) seront à faire disparaître dès le lendemain de chaque manifestation. Au terme de l’épreuve, les organisateurs devront veiller à laisser l’ensemble des sites utilisés dans un état de propreté irréprochable. La signalétique ne devra pas être clouée sur les arbres.

 Respecter le règlement technique et les règles de sécurité édictés par la Fédération Française d'Athlétisme pour les courses hors stade :

● Cette course pédestre est inscrite au calendrier de la CDCHS (Commission Départementale des Course Hors Stade du Comité Départemental d'Athlétisme).

● Elle est soumise à l'article L 231-3 du code du sport qui stipule que : « la participation aux compétitions sportives organisées ou agréées par les fédérations sportives est subordonnée à la présentation d'une licence sportive portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant l'absence de contre- indication à la pratique sportive en compétition ou, pour les non licenciés auxquels ces compétitions sont ouvertes, à la présentation de ce seul certificat (pour cette manifestation mentionnant l'absence de contre- indication à la pratique de la course à pied en compétition) ou de sa copie, qui doit dater de moins d'un an ». ● En cas de présence de pratiquants mineurs non accompagnés, ceux-ci devront présenter une autorisation

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Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-003 - Arrêté n° 193-02. Course pédestre dénommée "Trail nocturne de 12 heures" organisée le 23 juillet 2016, au départ de la commune de Saint-Jean du Bruel par l'association "Roc de la Lune Sports Nature" 17écrite.

veiller à baliser le parcours avec de la banderole réfléchissante, imposer que chaque participant emporte avec lui une lampe adaptée à l’activité, suffisamment rechargée, ainsi qu’un moyen sonore pour avertir les autres participants en cas de difficulté (sifflet par exemple), conseiller que chaque participant soit équipé de dispositifs à haut facteur de réflexion.

 Respecter les obligations de l’organisation des secours prescrites par la Fédération. Faire un essai de ligne téléphonique le matin de l’épreuve avec le centre opérationnel des sapeurs- pompiers (18). Cet essai est destiné à tester la ligne et identifier le responsable sécurité, ainsi que le numéro dédié à l’appel des secours durant l’épreuve.

 Disposer de liaisons fiables (téléphone fixes et/ou mobiles) permettant l'alerte des services d'incendie et de secours (18 ou 112) pour tout sinistre ou accident. Signaler l’emplacement du téléphone le plus proche et des postes de secours.

 Définir les points de rencontre avec les secours extérieurs au dispositif.  Instruire le personnel sur la conduite à tenir en cas d'alerte. Afficher les consignes de sécurité. Baliser et sécuriser tout obstacle se trouvant sur la trajectoire de la course et constituant un danger pour les concurrents, à défaut de les déplacer, afin de garantir la sécurité de ces derniers. Mettre en place, pour les manifestations se déroulant tout ou partie de la nuit, un éclairage suffisant permettant la libre circulation des spectateurs, des concurrents sur des points particuliers ou dangereux (arrivée, départ, croisement de routes, passages difficiles, etc…) ainsi que l’intervention des services de secours.

Maintenir libre en toute circonstance une voie d’accès des secours (largeur minimum 3 mètres). Les définir et les communiquer sur des plans.

 S’assurer que les conditions météorologiques ne sont pas incompatibles avec la tenue de la manifestation.

Article 5 : DISPOSITIONS DIVERSES

L'affichage destiné à signaler la manifestation sportive est autorisé, hors domaine public, trois semaines avant le début de la manifestation et doit être retiré au plus tard une semaine après la fin de l'épreuve.

Le marquage provisoire des voies publiques doit être impérativement de couleur jaune et avoir disparu 24 heures après la fin de l'épreuve.

Article 6 : ANNULATION/RECOURS

Art 6-1 : Annulation/report de l’épreuve :

La présente autorisation peut être rapportée à tout moment en cas de violation des dispositions du présent arrêté ou d'atteinte à l'ordre ou à la sécurité publique.

Cette autorisation peut être suspendue ou rapportée à tout moment s'il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les participants et les spectateurs les dispositions prévues par le règlement particulier de la manifestation en vue de leur protection.

Art 6-2 : Recours contentieux

Tous recours à l’encontre du présent arrêté pourra être porté devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois suivant sa notification. Dans ce même délai, un recours gracieux peut-être présenté à l’auteur de la décision.

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Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-003 - Arrêté n° 193-02. Course pédestre dénommée "Trail nocturne de 12 heures" organisée le 23 juillet 2016, au départ de la commune de Saint-Jean du Bruel par l'association "Roc de la Lune Sports Nature" 18Article 7 : EXECUTION

Le sous-préfet de Millau,

le commandant de l'escadron départemental de sécurité routière de l'Aveyron, la commandante de la compagnie de gendarmerie de Millau,

le directeur départemental des services d'incendie et de secours,

le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations, le directeur départemental des territoires,

le président du conseil départemental de l'Aveyron,

le président du Parc naturel régional des Grands Causses,

le maire de Saint-Jean du Bruel

sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché dans les mairies susmentionnées, notifié à M. Louis Almes et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Pour le préfet,

Le sous-préfet,

Pour le sous-préfet,

Le secrétaire général,

François ROURE

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Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-003 - Arrêté n° 193-02. Course pédestre dénommée "Trail nocturne de 12 heures" organisée le 23 juillet 2016, au départ de la commune de Saint-Jean du Bruel par l'association "Roc de la Lune Sports Nature" 19Préfecture Aveyron

12-2016-07-11-005

Arrêté n° 2016-193-17 PER. Renouvellement quinquennal

de l'agrément de l'établissement d'enseignement, à titre

onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la

sécurité routière dénommé Auto-Ecole du Ségala et situé

164, avenue de Toulouse à BARAQUEVILLE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-005 - Arrêté n° 2016-193-17 PER. Renouvellement quinquennal de l'agrément de l'établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé Auto-Ecole du Ségala et situé 164, avenue de Toulouse à BARAQUEVILLE 20—"

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Arrêté n° 2016-193-17 PER du 11 juillet 2016

Objet : RENOUVELLEMENT QUINQUENNAL DE L'AGREMENT

DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT, A TITRE ONEREUX, DE LA CONDUITE DES VEHICULES A MOTEUR

ET DE LA SECURITE ROUTIERE

DENOMME AUTO-ECOLE DU SEGALA ET SITUE

164, AVENUE DE TOULOUSE, A BARAQUEVILLE

(AGREMENT N° E 02 012 0134 0)

LE PREFET DE L'AVEYRON

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

Vu le code de la route, notamment ses articles L.213-1 à L.213-8 et R.213-1 à 213-6 ;

Vu l’arrêté ministériel n° 0100026A du 8 janvier 2001 modifié, relatif à l’exploitation des établissements d’enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;

Vu l'arrêté du 12 octobre 2015 donnant délégation de signature à M. Marc Tisseire, directeur de la direction départementale des territoires de l'Aveyron ;

Vu l'arrêté du 1er avril 2016 donnant subdélégations de signature de M. Marc Tisseire, directeur de la direction départementale des territoires de l'Aveyron aux agents placés sous son autorité ;

Vu la demande du 30 mai 2016 présentée par Mme Marie-Pierre Bernard épouse Pradel, et en qualité de représentante SARL auto-école du Segala, en vue d'être autorisée à continuer d'exploiter son établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière situé 164, avenue de Toulouse à Baraqueville ;

Considérant que la demande remplit les conditions réglementaires ;

Sur proposition de la Secrétaire Générale de la préfecture de l’Aveyron;

ARRETE

Adresse postale : 9 rue de Bruxelles Bourran BP 3370 12033 RODEZ CEDEX 9 Téléphone : 05 65 73 50 00 _ Courriel : ddt@aveyron.gouv.fr _ Site internet : http://www.aveyron.gouv.fr

DIRECTION

DEPARTEMENTALE

DES TERRITOIRES

SERVICE ENERGIE,

RISQUES,

BATIMENT

ET SECURITE

POLE EDUCATION

ROUTIERE

PRÉFET DE L'AVEYRON

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-005 - Arrêté n° 2016-193-17 PER. Renouvellement quinquennal de l'agrément de l'établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé Auto-Ecole du Ségala et situé 164, avenue de Toulouse à BARAQUEVILLE 21Article 1er : Mme Marie-Pierre Bernard épouse Pradel est autorisée à continuer d'exploiter, sous le n° E 02 012 0134 0, son établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière situé 164, avenue de Toulouse à Baraqueville.

Article 2 : Cet agrément est délivré pour une durée de cinq ans à compter du 30 juillet 2016 . Sur demande de l'exploitant présentée deux mois avant la date d'expiration de la validité de son agrément, celui-ci sera renouvelé si l'établissement remplit toutes les conditions requises.

Article 3 : Le présent agrément n'est valable que pour l'exploitation d'un établissement, à titre personnel par son titulaire, sous réserve de l'application des prescriptions de l'arrêté ministériel du 8 janvier 2001 susvisé.

Article 4 : Pour tout changement d'adresse du local d'activité ou toute reprise de ce local par un autre exploitant, une nouvelle demande d'agrément d'exploiter devra être présentée deux mois avant la date du changement ou de la reprise.

Article 5 : Pour toute transformation du local d'activité, tout changement de directeur pédagogique, tout abandon ou toute extension d'une formation, l'exploitant est tenu d'adresser une demande de modification du présent arrêté.

Article 6 : Le nombre de personnes susceptibles d'être admises simultanément dans l'établissement, y compris l'enseignant, est fixé à 19. L'ensemble des prescriptions figurant en annexe et préconisé par le Service Départemental d'Incendie et de Secours en matière de sécurité sera scrupuleusement respecté.

Article 7 : Concernant la ventilation des locaux, l'exploitant est tenu de respecter les débits figurant dans l'article 64 du règlement sanitaire départemental pris en application du code de la santé publique, à savoir 18 m3/h par occupant pour le bureau d'enseignement et 30 m3/h par occupant pour le local sanitaire.

Article 8 : L'agrément peut être à tout moment suspendu ou retiré selon les conditions fixées par les articles 12 à 14 de l'arrêté ministériel du 8 janvier 2001 susvisé.

Article 9 : La Secrétaire Générale de la préfecture et le Directeur Départemental des Territoires sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture. Une copie de l'arrêté sera adressée à l'intéressée.

Fait à Rodez, le 11juillet 2016

Le Préfet,

Pour le Préfet et par délégation

Le Directeur Départemental des Territoires

Pour le Directeur Départemental des Territoires

Le Directeur-Adjoint

Gérard GUYADER

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-11-005 - Arrêté n° 2016-193-17 PER. Renouvellement quinquennal de l'agrément de l'établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé Auto-Ecole du Ségala et situé 164, avenue de Toulouse à BARAQUEVILLE 22Préfecture Aveyron

12-2016-07-13-001

Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail :

promotion du 14 juillet 2016

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 23EX 5 =

Liberté + Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DE L’AVEYRON

PREFECTURE

Direction

des Services du Cabinet

Arrêté n° 20161951 du 13 juillet 2016

Obiet : Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016

LE PREFET DE L'AVEYRON

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

VU Le décret n° 48-852 du 15 mai 1948 instituant la médaille d'honneur du travail ;

VU les décrets n° 51-41 du 6 janvier 1951 et n° 53-507 du 21 mai 1953 modifiant et complétant le décret n° 48-852 du 15 mai 1948 ;

VU le décret n° 57-107 14 janvier 1957 relatif à la médaille d'honneur du travail ;

VU le décret n° 84-591 du 4 juillet 1984 modifié relatif à la médaille d'honneur du travail ;

VU la circulaire BC 25 du 23 novembre 1984 de M. le Ministre du Travail, de l'Emploi et de la

Formation Professionnelle ;

SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;

ARRETE

Article 1 : La médaille d’honneur du travail ARGENT est décernée à :

- Monsieur ABOUY Benoit

Ingénieur informatique, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT.

demeurant 72 rue Robert SCHUMAN à MILLAU

- Madame ALBERT Christine née ROUQUETTE

Collaboratrice d'agence, AXA ROUVE ET FABRE, ST AFFRIQUE.

demeurant 16 rue Rhin et Danube à ST AFFRIQUE

- Monsieur ALRIC Hervé

Chargé de qualification, ACTIATELECOM, MILLAU.

demeurant 1922 route des Aumières à MILLAU

- Madame ANDRIEU Lydie née ROLS | Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ. demeurant 1 lotissement du hameau de Malrieu à NAUVIALE

Adresse postale : Place Charles de Gaulle, BP 715, 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch — Accès place Foch

Horaires d'ouverture et modalités d'accueil disponibles sur le site : http:/www.aveyron.gouv.fr

Téléphone : 05 65 75 71 71_ Courriel : prefecture{aveyron.gouv.fr_ Site internet : http:/www.avevron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 24- Madame ARCARA Stéphanie

Technicienne gestion electronique des documents, CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'AVEYRON, RODEZ.

demeurant Le Pré du Lavoir à MARCILLAC VALLON

- Monsieur ARVIEU Thierry

Technicien de maintenance, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DE SAINT-AFFRIQUE, ST AFFRIQUE.

demeurant Allée Louis ARAGON à MONTLAUR

- Madame AUGE Nadia

Assistante administrative, RAGT SEMENCES, RODEZ.

demeurant 21 cité de la Landette à FLAVIN

- Monsieur BALLIEU Sylvain

Technicien de prod gap leader, BLANC-AËERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant LA VAYSSE à LA SALVETAT PEYRALES

- Madame BALEIU Nathalie

Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTÉ AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 4 bis avenue du Rouergue à LANUEJOULS

- Madame BALTRONS Corinne née ANDURAND

Secrétaire, CONTROLE AUTO DU BASSIN, DECAZEVILLE,

demeurant LE BANCOUREL à AUBIN

- Madame BARAS Annie née BUTET

Opérateur métier standard, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant LE ROC à ST PARTHEM

- Monsieur BARBOSA Olivier |

Approvisionneur, BLANC-AËRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant 34 rue de Panassac à RIEUPEYROUX

- Monsieur BARRAU Salah

Agent de production, POINT.P - MATERIAUX DE CONSTRUCTION, BEZIERS. demeurant rue de Ia Souyrinie à SALLES LA SOURCE

- Monsieur BARRE Thierry

Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 28 rue de l'horloge à VILLECOMTAL

- Monsieur BASTARD Janeck

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODE7.

demeurant MIQUELS à RIEUPEYROUX

- Madame BELLE Christine

Responsable labo microbiologie, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 1131 rue du printemps à MILLAU

- Madame BERNABE Viviane

Ouvrière de laiterie, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DE SAINT-AFFRIQUE, ST AFFRIQUE.

demeurant Allée Louis ARAGON à MONTLAUR

- Madame BERNHARD Virginie née FOURNIER

Responsable télévente, SOCIETE DES CAVES - ETS FROMAGES ET TERROIRS, ROQUEFORT. demeurant 391 rue BEAU SOLEIL à MILLAU

- Monsieur BERTHOUMIEU Régis

Pointeur en mécanique, UTC AEOROSPACE SYSTEMS COMPANY - RATIER FIGEAC, FIGEAC. demeurant 62 rue Jules GUESDE à CRANSAC

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 25- Madame BETEILLE Martine née GELY

Conseillère en épargne, AXA FRANCE IARD, NANTERRE CEDEX.

demeurant 32 boulevard des Balquières à ONET LE CHATEAU

- Madame BLANC Christine née BOUSQUET | Technicienne en logistique, S.A.M. (SOCIÈTE AVE YRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ. demeurant 29 lotissement Le Chêne à NUCES

- Monsieur BONACCORSI Bruno |

Régleur oper metier cplxe conf, BLANC-AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant 3 Place ST JEAN à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur BORDERIE Jean-Marie

Gestionnaire clientèle, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 143 mas des Cabrières à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur BOTTING Adrian

Carrossier constructeur, ARTIERES, MILLAU.

demeurant 11 boulevard Saint ANTOINE à MILLAU

- Madame BOUCHELAALA Michèle née BUSCAYLET |

Régleur usinage, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 6 lotissement LES ERABLES à VIVIEZ

- Monsieur BOUDEAU Yannick

Responsable de ligne, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 10 quartier les vignes à ST JEAN D ALCAPIES

- Madame BOUSQUET Corinne

Opératrice gestion linge, SOCIETE AFFINAGE CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 8 rue de ROQUELONGUE à ST GEORGES DE LUZENCON

- Monsieur BOYER Jean-Marie |

Ouvrier ESAT, ESAT/ FOYER D'HÉBERGEMENT, CAPDENAC.

demeurant Foyer d'hébergement à CAPDENAC GARE

- Monsieur BRENGOU Stéphane

PREPARATEUR FABRICAT.MECANIQUE, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant LA MARMIESSE à ASPRIERES

- Monsieur BROUZES Laurent |

Comptable, KPMG ENTREPRISES RÉGION SUD-OUEST, LABEGE CEDEX.

demeurant 3 chemin du Merlat à BOZOULS

- Monsieur BRUGEL Hervé

Cuisinier, SOCIETE DES CAVES ET PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, ROQUEFORT.

demeurant route de Tiergues à ST AFFRIQUE

- Monsieur BURGUIERE Daniel

Conducteur de matériel de collecte, VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE. demeurant 36 route du maquis Jean-Pierre à BOZOULS

- Monsieur BUSCAYLET Sébastien

Ouvrier U.H.T, SOCIETE LAITIERE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU. demeurant 143 rue des cigognes à ONET LE CHATEAU

- Monsieur BÜTTGENBACH Vincent

Contrôleur, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant 88 avenue PASTEUR à CAPDENAC GARE

- Monsieur CABRIT Benoit |

Coord tech prod productivité, BLANC-AËRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant CAMMAS à LA BASTIDE L EVEQUE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 26- Monsieur CALMELS Sébastien

Agent logistique polyvalent, FRANCE BOISSONS, BOUC BEL AR.

demeurant L'oustalou à LA LOUBIERE

- Madame CAMINADE Frédérique née AULIAC

Employée de bureau, FRANCE FERMETURES, CAPDENAC GARE.

demeurant 41 rue des grives à CAPDENAC GARE

- Monsieur CANTALOURBE Yannick

Conducteur d'engin, ENTREPRISE GREGORY, CAPDENAC GARE.

demeurant LAGARRIGUE à FIRMI

- Monsieur CAPDECOUME Patrick on |

Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant la remise de SONNAC à SONNAC

- Monsieur CAPOULADE Sébastien

Responsable maintenance, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DE REQUISTA, REQUISTA.

demeurant la capelle FARCEL à ALRANCE

- Madame CARLES Véronique née BOUZAT

Approvisionneur achats, ACTIA TELECOM, ST GEORGES DE LUZENCON. demeurant 1862 chemin des combes à ST AFFRIQUE

- Madame CASAS Sabine née VEZY

Secrétaire rédacteur titulaire, BANQUE DE FRANCE - DRH, MARNE LA VALLEE.

demeurant 28 rue Roger SERPANTIE à RODEZ

- Monsieur CASTAN Gilles

Ouvrier ESAT, ESAT/ FOYER D'HEBERGEMENT, CAPDENAC.

demeurant 15 avenue ALLENDE à CAPDENAC GARE

- Madame CASTANIE Jocelyne

Aide soignante, MAISON D'ACCUEIL LES CASELLES, BOZOULS.

demeurant 3 chemim de la COMBE à BOZOULS

- Madame CASTANIE Nancy née ALBOUY

Aide soignante, UMT-MUTUALITE TERRES D'OC, ALBI.

demeurant MAZARS à COMPS LA GRAND VILLE

- Monsieur CASTELNAU Laurent |

Outilleur gap leader, BLANC-AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant Mas de VERNHET à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Madame CAVALIE Viviane

Agent de production, SOCIETE AVE YRONNAISE DE METALLURGIE, VIVIEZ.

demeurant LA GOUTTE à ST PARTHEM

- Monsieur CHAINE Christophe

Chef de produits 2 degré, RAGT SEMENCES, RODEZ.

demeurant 43 rue de Paraire à RODEZ

- Monsieur CHARDENOUX Hervé

PREPARATEUR FABRIC.MAT.COMPOS, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant 3 lotissement BELLEVUE à VIVIEZ

- Madame CHINIARD Sandrine

Agent administratif, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON. demeurant 16 rue des rives - résidence LES RIVES à ST AFFRIQUE

- Monsieur CORMOULS Jean-Claude

Conducteur façonnage confirmé, MERICO, BOZOULS.

demeurant LES CYPRES DU BOURG à CRUEJOULS

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 27- Monsieur COSTES Christophe

Employé hautement qualifié services, RAGT, RODEZ.

demeurant 3 bis rue Beauséjour à LUC - LA PRIMAUBE

- Madame COUDER Jocelyne

Opératrice confirmée, ROUTAGE SERVICE, MILLAU.

demeurant 105 avenue Jean JAURES à MILLAU

- Monsieur COUDERC Bernard

LEADER DE PRODUCTION, NEOBAIE, LA CAPELLE BLEYS.

demeurant TRAUQUESSAC à TOULONJAC

- Monsieur COUDERC Dominique

Magasinier, UTC AEOROSPACE SYSTEMS COMPANY - RATIER FIGEAC, FIGEAC.

demeurant à NAUSSAC

- Monsieur CRIOU Eric |

Responsable stock expédition, BLANC-AËRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant camin del roc Pouxviel à VAILHOURLES

- Monsieur CUQ Philippe

Directeur de production, MENUISERIE CASTES INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant LA CAZE à TOULONJAC

- Madame DAMOUR Cécilia née VIDALENC

Responsable de service comptable et administratif, SARL TRIANGLE CLUB VOYAGES, ONET LE

CHATEAU.

demeurant 7 rue des Lignes à STE RADEGONDE

- Monsieur DAURES Jean-Pierre

Ouvrier de fabrication, MALIGE RAVAL'OR, COMBRET.

demeurant LE CLAPEYROL à BELMONT SUR RANCE

- Monsieur DECKER Bruno

Conseiller commercial, PAGES JAUNES SA, SEVRES.

demeurant ROMETTE à LA SALVETAT PEYRALES

- Monsieur DELAMARE David

Responsable de ligne, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON. demeurant 2 avenue des Cazes à ST AFFRIQUE

- Monsieur DELFRASY Vincent

Chef d'équipe production, RLD1 Blanchisserie, Location de linge, DECAZEVILLE. demeurant LES TREILLOUX à CRANSAC

- Monsieur DELMAS Jerôme

Analyste programmeur, NACEL, RODEZ.

demeurant 30 rue de l'abbé HERMET à RODEZ

- Monsieur DELMAS Renaud |

Ouvrier ESAT, ESAT/ FOYER D'HÉBERGEMENT, CAPDENAC.

demeurant résidence LE BUISSONNET N°2 à CAPDENAC GARE

- Madame DELRIEU Myriam née VAISSIERE |

Ouvrière emballage expédition, SOCIÈTÉ FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant 14 lotissement LES MANHAREZ à SEBAZAC CONCOURES

- Madame DESERT Denise née BUREAU

Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 9 bd Paul RAMADIER à RODEZ

- Monsieur DIJOUX Harry

Ouvrier de fabrication, UMICORE Bulding Products France, VIVIEZ.

demeurant SALVIGANES à ROUSSENNAC

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 28- Monsieur DINTILLAC Bernard

Chargé d'affaires professionnelles, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 36 rue des tilleuls à OLEMPS

- Monsieur DOMINIQUE Jean

Chef de cuisine, COMPASS GROUP FRANCE, CHATILLON.

demeurant 8 chemin de la Toucade à RODEZ

- Madame DOUNET Christine née PAYLARET

Conseiller clientèle, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 311 rue Hector BERLIOZ à DECAZEVILLE

- Monsieur DURAND Claude

Ouvrier de fabrication, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, RODEZ.

demeurant 140 rue des Corneilles à ONET LE CHATEAU

- Monsieur DURAND Serge

Directeur de secteur, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 13 rue Antoine PALOUS à LE MONASTERE

- Madame DUREMORD Magali née BOSCUS

Chargée de point de vente, NACEL, RODEZ.

demeurant 4 impasse du Champ Rouge à STE RADEGONDE

- Madame FALGERE Isabelle née TOST

Agent de service hospitalier, RESIDENCE LE THERON, SALMIECHI.

demeurant route de SALMIECH à SALMIECH

- Monsieur FALGUIERES Pascal

Technicien de maintenance, UMICORE Bulding Products France, VIVIEZ.

demeurant LA VIALATELLE à ONET LE CHATEAU

- Madame FANGUIN Carine

Prévisionniste, SOCIETE DES CAVES - ETS FROMAGES ET TERROIRS, ROQUEFORT.

demeurant MOULIN DE LA VIGNE à LESTRADE ET THOUELS

- Madame FASANO Nathalie

Agent d'entretien, DAVIGEL SA, DIEPPE.

demeurant 26B avenue de BORDEAUX à RODEZ

- Monsieur FAU RAYMOND

Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant RECOULES à ARQUES

- Monsieur FAYRET Jean-Louis |

Technicien maïntenance, BLANC-AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant VERNHEREDONDE à MALEVILLE

- Madame FERRE Laure

Agent technique de nuit, EHPAD L'OASIS, LIVINHAC LE HAUT.

demeurant 485 LE PEVYSSI à LIVINHAC LE HAUT

- Madame FERRIERES Caroline née PÜECH

Conseiller juridique spécialisé, URSSAF MIDI-PYRENEES - SITE DE L'AVEYRON, FOIX. demeurant 2 rue COMBAREL à RODEZ

- Monsieur FILHOL Vincent |

Régleur oper metier complexe, BLANC-AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant 1106 chemin de la croix de POLIER à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur FLOISSAC Vincent

Agent manutention, S.A.M. (SOCIÈTÉE AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant LE RIACH à LIVINHAC LE HAUT

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 29- Monsieur FUALDES Joël

Conducteur matériel de collecte, VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE. demeurant mas de LATTES à ROUSSENNAC

- Monsieur GAËETIER Eric |

Electromécanicien, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant lotissement LES CAPORES à LAX

- Madame GARRIC Carole née SOUTOUL

Conseiller vendeur magasin, RAGT, RODEZ.

demeurant LA GAILLARDIE à MOURET

- Madame GARRIGUES Rebecca née FISTACHE

Cadre administratif, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AVEYRON, RODEZ.

demeurant FRAYSSINET à BOUSSAC

- Monsieur GARRIGUET Thierry

Commercial sédentaire, FRANCE BOISSONS, BOUC BEL AIR.

demeurant 5 rue des PALLIES à LA LOUBIERE

- Monsieur GASC Didier

Contrôleur laboratoire, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant 11 avenue CAYLET à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur GASQUET Cédric |

Régleur ope métier standard, BLANC-AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant lotissement le Grand Chêne à FOISSAC

- Madame GAZEL Valérie

Responsable de la ligne du public, CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'AVEYRON,

RODEZ.

demeurant 4 rue de la Devèze à OLEMPS

- Monsieur GIANNONI David

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ,

demeurant AIGUES VIVES à MOYRAZES

- Monsieur GOMBERT Gérard

Employé, MERICO, BOZOULS.

demeurant 5 place de la TOURRE à OLEMPS

- Monsieur GONZALEZ David _ |

Technicien méthodes, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 31 rue des bleuets à AUBIN

- Monsieur GOUDAL Christophe

Professionnel de production P1, SOGEFI FILTRATION FRANCE SA, MARCILLAC VALLON. demeurant TERRES DE FAUX à MARCILLAC VALLON

- Monsieur GRANDET Jean-Pierre | |

Agent traitement lait, SOCIÈTÉ FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant cité BEAUREGARD à CASSAGNES BEGONHES

- Monsieur GRATIEN Yannick

Technicien maintenance, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE,

demeurant Bois de la BAUME à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur GUIBERT Pascal

Agent traitement lait, SOCIÈTE FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant route d'ESPALION à ONET LE CHATEAU

- Monsieur GUILHEM Yannick

Opérateur de production, MENUISERIE CASTES INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant COMBENEGRE à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 30- Monsieur HERNANDEZ Rémy

Outilleur, BLANC-AËERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant CANTADUC à VILLENEUVE

- Monsieur HERY Frédéric

Imprimeur, MERICO, BOZOULS.

demeurant 11 cité BEAU SOLEIL à SEBAZAC CONCOURES

- Monsieur HUGOUNET Joël

Chargé de maintenance, NEOBAIE, LA CAPELLE BLEYS,

demeurant CANABRAL à ST ANDRE DE NAJAC

- Monsieur HUGOUNET Pierre

Technicien de maintenance, NEOBAIE, LA CAPELLE BLEYS.

demeurant 17 chemin du SUC à LA FOUILLADE

- Madame IDRAC Anne-Sophie

Manager du service Aveyron, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - CENTRE RÉGIONAL, BERGERAC CEDEX.

demeurant 12 rue des COLIBRIS à ONET LE CHATEAU

- Monsieur IEFFA Vincent

Conducteur, chef d'équipe, MERICO, BOZOULS.

demeurant LE BOURG à GABRIAC

- Monsieur JOFFRE Vincent

Electricien, UMICORE Bulding Products France, VIVIEZ.

demeurant ST JULIEN PIGANIOL à ST SANTIN

- Madame JOSEPH Solange née FIX |

Employée service expédition, BLANC-AËERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant 58 chemin Combe de la NAJAGUE à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur KOLANOWSKI Christophe

Directeur de production, ACTIA TELECOM, ST GEORGES DE LUZENCON.

demeurant 10 rue CAMBETORTE à CREISSELS

- Monsieur LABORIE Pascal

Chef de produit, VERDIE VOYAGES, RODEZ.

demeurant 1 ter boulevard FLAUGERGUES à RODEZ

- Monsieur LAMBOLEY Emmanuel _ | Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ. demeurant 35 avenue de l'Aveyron à RODEZ

- Monsieur LAPORTE Thierry

Responsable qualité hygiène sécurité environnement, POINT.P - MATERIAUX DE CONSTRUCTION, BEZIERS.

demeurant 10 rue du Prat Long à FLAVIN

- Madame LATAPIE Stéphanie |

Secrétaire, S.A.M. (SOCIÉTÉ AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 29 rue Edouard VAILLANT à DECAZEVILLE

- Monsieur LECUYER Didier

Chauffeur, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, RODEZ.

demeurant Le Bourg à ST CYPRIEN SUR DOURDOU

- Madame LEYGUES Sandrine née CARCENAC

Responsable d'agence, SIGNAUX GIROD CHELLE, TOULOUSE CEDEX. demeurant 45 rue du Colonel FLAMENT à RODEZ

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 31- Monsieur LONG Sébastien

REGLEUR OPER METIER COMPLEXE, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant 760 avenue du Champ Rouget à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Madame LYSOWEC Laurence née VIALARET

Conseillère mutualiste, LA MUTUELLE GÉNÉRALE, RODEZ.

demeurant passage des Ecoliers à FLAVIN

- Monsieur MACAINE Vincent

REGLEUR CPLXE GAP LEADER, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant Le Bourg à ANGLARS ST FELIX

- Monsieur MAILLE Thierry

Conseiller de vente, DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, VERNEUIL EN HALATTE.

demeurant 1683 route du causse noir à MILLAU

- Monsieur MALAVAL Bertrand

Chef de service, RAGT, RODEZ.

demeurant 24 rue des Fleurines à DRUELLE

- Monsieur MALGOUYRES Gilles

Opérateur métier complexe, BLANC-AËERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant LA BOISSONADE à SALVAGNAC CAJARC

- Madame MALTA Françoise

Aide médico-psychologique, CENTRE HOSPITALIER SAINTE-MARIE, RODEZ. demeurant LACOMBE à CAMBOULAZET

- Monsieur MALVEZIN Christian

Soudeur, MTI, DECAZEVILLE,

demeurant LE BAC à FIRMI

- Monsieur MANNS Patrick

Responsable AQF, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 17 LES MANHAREZ à SEBAZAC CONCOURES

- Madame MAREK Nadine née CANIVENQ

Technicienne support réseau, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 19 rue Plein Sud à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur MARTIN Jérôme

Contrôleur, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant HYMES à AUZITS

- Madame MARTY Raymonde née BEC

EMPLOYE ADMINIST CONTROLE, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant 9 rue Haute Vergies 2 à RIEUPEYROUX

- Madame MAS Ghislaine née FRAYSSINET

Attachée technico-commerciale interne, OREXAD, LYON.

demeurant chemin de Gradels à VALADY

- Monsieur MASSET Laurent

REGLEUR OPER METIER COMPLEXE, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE.

demeurant LE BOURG à LUNAC

- Monsieur MAURY Mathieu

Agent réseaux, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - CENTRE RÉGIONAL,

BERGERAC CEDEX.

demeurant 341 avenue de Calès à MILLAU

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 32- Monsieur MAZARS David-Alexandre

REGLEUR OPER METIER COMPLEXE, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE.

demeurant CADOULETTE à LESCURE JAOUL

- Madame MAZARS Florence née SALESSES .

Auxiliaire vétérinaire qualifiée, AV3S - SCP DE VETERINAIRES, LUC - LA PRIMAUBE.

demeurant 12 rue des Fougères à LUC - LA PRIMAUBE

- Madame MAZUR Marie-Chantal née CAPELLE |

Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant LES COUSTALAS à CRANSAC

- Monsieur MICHELIN Philippe

Titulaire de caisse, BANQUE DE FRANCE - DRH, MARNE LA VALLEE.

demeurant Le clos de la GAILLOLIERE à LAISSAC

- Monsieur MOLINIER William |

Responsable de section 3, BLANC-AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant 11 chemin du communal à LA FOUILLADE

- Monsieur MONAC Jean-Luc

Chef de produit, VERDIE VOYAGES, RODEZ.

demeurant 10 rue des PEYRIERES à OLEMPS

- Monsieur MOULY Alexandre

Technicien maintenance, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant combe de l'Homme à MONTSALES

- Monsieur NEGRIN Gilles , |

Agent de production, S.A.M. (SOCIETE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant route de MONTBAZENS à ROUSSENNAC

- Monsieur NEULAT Olivier

Opérateur de production, MENUISERIE CASTES INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant BACH à SAVIGNAC

- Madame NOGARET Rolande

OPERATEUR METIER STANDARD, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE.

demeurant 17 boulevard du 122ème K.I. à RODEZ

- Monsieur PARSOT Jean

Agent travaux signalisation, SIGNAUX GIROD CHELLE, TOULOUSE CEDEX. demeurant 6 rue Pierre de Ronsard à ONET LE CHATEAU

- Monsieur PERRIN Pascal

REGLEUR OPER METIER STANDARD, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE.

demeurant 20 chemin de Treize Pierre à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Madame PHALIP Sylvie née LACOMBE

Infirmière, CARMI DU SUD-OUEST, CARMAUX.

demeurant lotissement de FIJAGOLS à ST CYPRIEN SUR DOURDOU

- Madame PLATON Chantal née BEDOS

Assistante, FIDUCIAL, ANGERS .

demeurant GRADELS à VALADY

- Monsieur POUJOL Patrick

Employé de banque, BANQUE POPULAIRE OCCITANE, BALMA.

demeurant 17 chemin du Causse à SEBAZAC CONCOURES

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 33- Monsieur POZO Patrick

Chef d'atelier, SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS, RODEZ.

demeurant 43 rue Jean XXIII à RODEZ

- Monsieur PUECH Francis

Magasinier chauffeur livreur PL, FRANS BONHOMME TUBES ET RACCORDS PLASTIQUES,

JOUE-LES-TOURS.

demeurant CALMONT à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur RAIMOND Jacques

GESTIONNAIRE CLIENTELE ITI CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 130 rue Jean DOUZOU à MILLAU

- Monsieur RICHARD Jean-Michel

Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant CAMPEYROUX à LA LOUBIERE

- Monsieur RIGAL Bruno

Responsable cablage et test, ACTIA TELECOM, ST GEORGES DE LUZENCON. demeurant 26 rue Levers à ST GEORGES DE LUZENCON

- Madame RIOLS Magali née SAEZ

Manager de secteur, URSSAF MIDI-PYRENEES - SITE DE L'AVEYRON, FOIX.

demeurant 65 rue de la Roque à LAISSAC

- Monsieur RODRIGUES LOPES LUIS

Ouvrier professionnel, ENTREPRISE GREGORY, CAPDENAC GARE. demeurant 37 avenue PASTEUR à CAPDENAC GARE

- Monsieur RODRIGUEZ Jean-Michel

REGLEUR OPER METIER COMPLEXE, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE.

demeurant lieu dit DUGES à MARTIEL

- Monsieur ROMBAUX Olivier on, |

Technicien traitement, SOCIÈTÉ FROMAGEÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant 83 rue du 11 novembre à RODEZ

- Madame ROUMEC Nicole

Responsable service gestion bancaire, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 46 avenue de la Gineste à RODEZ

- Madame ROUQUET Cécile

TECHNICIEN LABORATOIRE, S.N.C. SOCIETE AFFINAGE - CONDITIONNEMENT - ETS RECHERCHE/DEVELOPPEMENT, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 17 rue du Docteur VALENTIN à ST AFFRIQUE

- Monsieur ROUTHE André

Ouvrier de laiterie, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DE REQUISTA, REQUISTA.

demeurant 7 lotissement La Croix Longue à CASSAGNES BEGONHES

- Madame ROUVIER Anne-Marie née COMBES

Hotesse guide, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT S/ SOULZON.

demeurant 1 chemin des Vignes à ST GEORGES DE LUZENCON

- Madame ROZIERES Céline née ASSIE

Agent de production en EA, ATELIERS DU ROUERGUE , RODEZ.

demeurant LE CLOS à LAISSAC

- Monsieur SAHUC Laurent

AGENT DE DEPOT 2è D, RAGT SEMENCES, RODEZ.

demeurant 253 route d'Albespeyre à CALMONT

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 34- Monsieur SAUVEPLANE Joël

Employé, ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ET DE GESTION "FOYER SOLEIL", MILLAU.

demeurant 7 boulevard Albert JONQUET à MILLAU

- Madame SEPTFONDS Ginette née FOISSAC

Chef gérante, COMPASS GROUP FRANCE, CHATILLON.

demeurant ANGLARS à LE CAYROL

- Monsieur SERMET Jean

Agent technique, AIRBUS, BLAGNAC CEDEX.

demeurant 17 impasse des mouettes à ONET LE CHATEAU

- Monsieur SICRE Emmanuel

Responsable d'une ligne, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant LA PLACETTE à L HOSPITALET DU LARZAC

- Monsieur SINTOUL Christian

Chef de district, CARGILL FRANCE SAS, ST GERMAIN EN LAYE CEDEX.

demeurant 440 route de Saint JACQUES à FLAGNAC

- Monsieur SOL Christophe

Laborantin, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DE REQUISTA, REQUISTA. demeurant 1 A rue du Traversou à REQUISTA

- Monsieur SOULIE Gérard

Aide médico-psychologique, MAISON D'ACCUEIL LES CASELLES, BOZOULS. demeurant rue du couvent BEZONNES à RODELLE

- Madame STEVENIN Valérie née SOULIE

Assistant technique du recouvrement, URSSAF MIDI-PYRENEES - SITE DE L'AVEYRON, FOIX.

demeurant 11 rue des Alizés à DRUELLE

- Monsieur TARDIEU Joël

Représentant, INAPA FRANCE, CORBEIL ESSONNES CEDEX.

demeurant LA ROQUE à TOULONJAC

- Monsieur TARDIN Serge

CHEF DE SERVICE 3 DEGRE, RAGT, RODEZ.

demeurant 4 place du Couderc à OLEMPS

- Monsieur TEISSIER Eric

Agent de nettoyage, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON. demeurant 5 rue Saint Privat à ROQUEFORT SUR SOULZON

- Monsieur TERRAL Yves

A.R.C., SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT.

demeurant LA VAYSSIERE à FLAVIN

- Monsieur TEULIER Sébastien

REGLEUR OPER CPLXE GAP LEADER, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE.

demeurant 29 lotissement LA RAMONDIE à LANUEJOULS

- Monsieur TOURRETTE Laurent

Electromécanicien, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, RODEZ.

demeurant 44 rue St Firmin à ONET LE CHATEAU

- Madame TREBOSC Anne

Gestionnaire clientèle, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant CARGUEFAVES à VILLENEUVE

- Monsieur TSIANG Renald

Agent d'entretien, E.H.P.A.D Repos et Santé, SAUVETERRE DE ROUERGUE. demeurant LE PRESBYTÈRE à TAURIAC DE NAUCELLE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 35- Monsieur FURPIN Georges

Electromécanicien, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, RODEZ.

demeurant MAJOULET à CALMONT

- Madame VACQUIE Sandrine

TECHNICIEN ADMIN FACTURATION, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant baraque de Bannes à MORLHON LE HAUT

- Monsieur VALETTE François

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant chemin de la carrière à CLAIRVAUX D AVEYRON

- Madame VENTE Sandra

Gestionnaire de production, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant 9 avenue Albert THOMAS à CAPDENAC GARE

- Madame VERDIE Nathalie née BERTHOMIEU | | Technicien bureau d'études, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ. demeurant lotissement St Georges à BOISSE PENCHOT

- Monsieur VERNHES Michel

Responsable maintenance, MERICO, BOZOULS.

demeurant 1 mas MAJOU à BOZOULS

- Madame VERNHES Régine née DECHAUME

Assistante administrative, ACTIA TELECOM, ST GEORGES DE LUZENCON.

demeurant 17 lotissement LA CONDAMINE à NANT

- Madame VERSEPUECH Patricia née PINQUIER

Conseillère retraite, CARSAT MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 34 rue des Caussenus à SEBAZAC CONCOURES

- Madame VIALARD Elodie née GAILLET

CORRESPONDANT COMMERCIAL, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant mas DEL SOL à STE CROIX

- Monsieur VIALARD Laurent |

RESPONSABLE DE SECTION 2, BLANC-AËERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant mas DEL SOL à STE CROIX

- Monsieur VIGUIER Hervé

Ouvrier de fabrication, UMICORE Bulding Products France, VIVIEZ.

demeurant 7 impasse des Pourtous à VIVIEZ

- Monsieur VIGUIER Marc

Scieur, SAS GRANIE, MARTIEL.

demeurant MARROULE à MARTIEL

- Monsieur VINEL Thierry

CONDUC INSTAL METIER STANDARD, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant GAUDIES à LA BASTIDE L EVEQUE

- Monsieur YAMS Daniel

Conducteur rotative, MERICO, BOZOULS.

demeurant ABOUL à BOZOULS

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 36Article 2 : La médaille d'honneur du travail VERMEIL est décernée à :

- Monsieur ABELLA Jean-Claude

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 1626 avenue du Rouergue à RODEZ

- Madame ACQUIE Odile née GRES

OPERATEUR PROFESSIONNEL, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 308 lotissement les CAMPS SARRATS à SEBAZAC CONCOURES

- Monsieur ALARY Eric

Vendeur magasinier, FLAURAUD SA, CLERMONT FERRAND.

demeurant 200 rue des Peroniers à GAGES

- Madame ALBERT Christine née ROUQUETTE

Collaboratrice d'agence, AXA ROUVE ET FABRE, ST AFFRIQUE.,

demeurant 16 rue Rhin et Danube à ST AFFRIQUE

- Monsieur ALRIC Hervé

Chargé de qualification, ACTIATELECOM, MILLAU.

demeurant 1922 route des Aumières à MILLAU

- Madame ANGLES Véronique née DEJEAN

Comptable, SOCIETE DES CAVES ET PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, ROQUEFORT.

demeurant 1140 chemin de GANDALOUS à MILLAU

- Monsieur ARGANDA Eric . |

Agent de production, S.A.M. (SOCIÉTÉ AVE YRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant LA RENGADE à CRANSAC

- Madame ASTRUC Cécile née ESPIE

Assistante sociale, A.S.E.L RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX.

demeurant SAINT MARTIAL à NAUCELLE

- Monsieur BABEC Yves

Chauffeur super lourd, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT - ETS AFFINAGE,

ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 3 impasse du Causse à ST GEORGES DE LUZENCON

- Monsieur BALMAYER Roland

Ouvrier de laiterie, SOCIETE FRAOMAGERE DU MASSEGROS, LE MASSEGROS,

demeurant SOUS LES SALLES à RIVIERE SUR TARN

- Monsieur BARGIBANT Dominique

cuisinier, SOGERES RESTAURATEUR, BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX. demeurant rue du BARRY à CRUEJOULS

- Monsieur BARREAU Daniel

Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 3 rue du Périgord à RODEZ

- Monsieur BARTHELEMY Jean-Luc

Conducteur de ligne, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON. demeurant GAUJALS LA SERRE à ST SERNIN SUR RANCE

- Monsieur BEDY Christophe » |

Agent de production, S.A.M. (SOCIÉTÉ AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 38 LA BOUDIE HAUTE à VIVIEZ

- Madame BESSE Ghislaine née BLAISE

Secrétaire de rédaction, CENTRE PRESSE, RODEZ CEDEX 9.

demeurant CARNOT à MOYRAZES

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 37- Madame BEZAMAT Christine née BEDRUNE

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 13 rue Amans Alexis MONTEIL à STE RADEGONDE

- Monsieur BLANC Jean-Marie

Responsable comptable, COULET (ETS GABRIEL), ROQUEFORT $/ SOULZON.

demeurant 360 avenue de CALES à MILLAU

- Madame BONNAFE Claudine née GRANIER

Ouvrier de caves, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT - ETS AFFINAGE, ROQUEFORT

SUR SOULZON.

demeurant 110 avenue de la Salse à VABRES L ABBAYE

- Monsieur BORDERIE Jean-Marie

Gestionnaire clientèle, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 143 mas des Cabrières à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur BOUCHELAALA Slimane |

Agent de production, S.A.M. (SOCIÉTÉ AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 6 lotissement LES ERABLES à VIVIEZ

- Monsieur BOUHET Thierry

Directeur des systèmes informatique, RAGT, RODEZ.

demeurant 30 rue des cyclamens à ONET LE CHATEAU

- Monsieur BOULET Fabrice

Ouvrier de caves, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT - ETS AFFINAGE, ROQUEFORT

SUR SOULZON.

demeurant 331 avenue Jean JAURES à ST AFFRIQUE

- Madame BRICE Danielle

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 11 boulevard Ramadier à RODEZ

- Monsieur BROUZES Laurent |

Comptable, KPMG ENTREPRISES REGION SUD-OUEST, LABEGE CEDEX.

demeurant 3 chemin du Merlat à BOZOULS

- Madame BRUSQUES Chantal née HERAIL

Magasinière, SOCIETE AFFINAGE CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant PERIEYROLS à MONTLAUR

- Monsieur CANCE Jean-Luc

Mécanique et travaux industriels, MECANIQUE ET TRAVAUX INDUSTRIEL, DECAZEVILLE.

demeurant rue des Esplagnes à LIVINHAC LE HAUT

- Madame CANET Véronique née LABORIE

Responsable commercial, CASINO FRANCE, ST ETIENNE.

demeurant 78 impasse de la Prade à FLAGNAC

- Monsieur CANTAGREL Francis

Chef d'équipe lait, SOCIETE FRAOMAGERE DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.

demeurant 1 rue Emile CONNES à SEVERAC LE CHATEAU

- Monsieur CARTAILLAC Jean-Philippe

Conducteur de ligne, GABRIEL COULET S.A, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 3 rue des cades à ST ROME DE CERNON

- Monsieur CARTAYRADE Francis

Responsable SAV, ACTIA TELECOM, ST GEORGES DE LUZENCON. demeurant 132 boulevard Achille SOUQUES à MILLAU

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 38- Madame CASTANIE Jocelyne

Aide soignante, MAISON D'ACCUEIL LES CASELLES, BOZOULS.

demeurant 3 chemim de la COMBE à BOZOULS

- Madame CAVALIE Anne-Marie née TORRES

Opérateur métier standard, BLANC-AËRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant LE TOURNIE à STE CROIX

- Monsieur CHERPION Eric

Opérateur de production, MENUISERIE CASTES INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant 82 mas des Cabrières à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur COLOMB Bruno . |

Technicien qualité, S.A.M. (SOCIÈTÉ AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 16 route de Pachins à MONTBAZENS

- Monsieur CORMOULS Jean-Claude

Conducteur façonnage confirmé, MERICO, BOZOULS.

demeurant LES CYPRES DU BOURG à CRUEJOULS

- Madame COUDER Jocelyne

Opératrice confirmée, ROUTAGE SERVICE, MILLAU.

demeurant 105 avenue Jean JAURES à MILLAU

- Monsieur COUDERC Dominique

Magasinier, UTC AEOROSPACE SYSTEMS COMPANY - RATIER FIGEAC, FIGEAC.

demeurant à NAUSSAC

- Madame COURNEBDE Elisabeth née UBERTINO ROSSO

Secrétaire, UTC AEOROSPACE SYSTEMS COMPANY - RATIER FIGEAC, FIGEAC.

demeurant mas de la Coste à LA CAPELLE BALAGUIER

- Monsieur CRISTOL Frédéric

Technicien adm. du personnel, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT.

demeurant 55 boulevard de VERDUN à ST AFFRIQUE

- Monsieur DAURES Jean-Pierre

Ouvrier de fabrication, MALIGE RAVAL'OR, COMBRET.

demeurant LE CLAPEYROL à BELMONT SUR RANCE

- Monsieur DE OLIVEIRA MAIA Carlos

Chauffeur PL, EUROVIA MIDI PYRENEES, RODEZ.

demeurant 3 BEAU SOLEIL PENEVAYRE à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur DE OLIVEIRA SERRANO Serge

Chef de cuisine, SOCIETE DES CAVES ET PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT,

ROQUEFORT.

demeurant 18 rue du Ségala à ROQUEFORT SUR SOULZON

- Monsieur DELCHER Joël

Chef de centre, FLAURAUD SA, CLERMONT FERRAND.

demeurant 9 avenue CHATEAUBRIAND à AUBIN

- Madame DESERT Denise née BUREAU

Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 9 bd Paul RAMADIER à RODEZ

- Monsieur DESTRUEL Patrick

MONTEUR IL, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant GARNOU LOUPIAC à CAPDENAC GARE

- Monsieur DINTILLAC Bernard

Chargé d'affaires professionnelles, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 36 rue des tilleuis à OLEMPS

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 39- Monsieur DOMINIQUE Jean

Chef de cuisine, COMPASS GROUP FRANCE, CHATILLON.

demeurant 8 chemin de la Toucade à RODEZ

- Madame DOUNET Christine née PAYLARET

Conseiller clientèle, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 311 rue Hector BERLIOZ à DÉCAZEVILLE

- Monsieur DURAND Serge

Directeur de secteur, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 13 rue Antoine PALOUS à LE MONASTERE

- Madame ESCALIER Véronique née FERAL

Opératrice de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 14 chemin de ST BREZIER à CLAIRVAUX D AVEYRON

- Monsieur FABRE Alain

Conseiller gestion patrimoine, ALLIANZ, PARIS LA DEFENSE.

demeurant 453 chemin de la Fumade à ONET LE CHATEAU

- Monsieur FABRY Jean-Charles

Chef d'équipe, SOCIETE FROMAGERE DE SAINT-GEORGES, ST GEORGES DE LÜZENCON.

demeurant 7 avenue des Pins à ST ROME DE TARN

- Monsieur FARAGOU Thierry

RESP.PROGRAMMES SUPPORT CLIENTS, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant 19 rue des Grives à CAPDENAC GARE

- Monsieur FAU RAYMOND

Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant RECOULES à ARQUES

- Monsieur FEL Jean-Paul

Technicien laitier, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, RODEZ.

demeurant lotissement des ASTRUGES à BESSUEJOULS

- Madame FERAL Brigitte née LAPORTE

Chargée de relation sociétaires, CASDEN BANQUE POPULAIRE, NOISIEL. demeurant LA SELVE à MOYRAZES

- Monsieur FOISSAC Bernard

EMPL.TECH.ADM.OU COM. RAGT SEMENCES, RODEZ.

demeurant 1160 LAGARRIGUE à OLEMPS

- Monsieur FUALDES Joël

Conducteur matériel de collecte, VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant mas de LATTES à ROUSSENNAC

- Monsieur GARCIA Gilles | |

Agent d'entretien, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant LES FAYSSES à CRANSAC

- Monsieur GARDES Jean-Michel

Conducteur extrusion, SOPAVE, VIVIEZ.

demeurant lotissement À - FLOTTES à LES ALBRES

- Madame GAU Marie-Hélène née CURVALE | Agent de production, S.A.M. (SOCIETE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ. demeurant LES TEULIERES N°1 à VIVIEZ

- Monsieur GAUBERT Marc

COND.CHAINE PROFESSIONNEL, RAGT SEMENCES, RODEZ.

demeurant 36 impasse du Sud à BARAQUEVILLE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 40- Madame GAZANHES Chantal

Rédacteur, INSTITUT MEDICO EDUCATIF, LAPANOUSE-DE-SEVERAC.

demeurant 2 rue du DUC D'ARPAJON à SEVERAC LE CHATEAU

- Monsieur GEVAUDAN Stéphane

REGLEUR OPER METIER COMPLEXE, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE,

demeurant Côte du Mas de Bonnet à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur GOMBERT Gérard

Employé, MERICO, BOZOULS.

demeurant 5 place de la TOURRE à OLEMPS

- Madame GONZALEZ Patricia née BOUTIN

Assistant commercial, ETABLISSEMENT BAURES, MONTPELLIER.

demeurant 320 rue de Malhourtet à MILLAU

- Madame GOUDAL Marie-Josée |

Agent qualité, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant LE CAUSSE à LUGAN

- Monsieur GUILBERT Georges

Conducteur chaîne spécialisé, RAGT SEMENCES, RODEZ.

demeurant RAYSSAC à CASSAGNES BEGONHES

- Monsieur GUILLEN Pascal

Assembleur monteur, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 21 rue du 4 septembre à DECAZEVILLE

- Monsieur HERY Frédéric

Imprimeur, MERICO, BOZOULS.

demeurant 11 cité BEAU SOLEIL à SEBAZAC CONCOURES

- Monsieur HUGOUNET Joël

Chargé de maintenance, NEOBAIE, LA CAPELLE BLEYS.

demeurant CANABRAL à ST ANDRE DE NAJAC

- Monsieur HUGOUNET Pierre

Technicien de maintenance, NEOBAIE, LA CAPELLE BLEYS.

demeurant 17 chemin du SUC à LA FOUILLADE

- Monsieur IEFFA Vincent

Conducteur, chef d'équipe, MERICO, BOZOUES.

demeurant LE BOURG à GABRIAC

- Monsieur JOURDAIN Franck

Responsable sécurité système information, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT. demeurant 1945 rue des AUMIERES à MILLAU

- Monsieur LABASTRIES Michel

Ouvrier laiterie saisonnier, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 87 cité LE BRUEL à VILLEFRANCHE DE PANAT

- Monsieur LABIT Joël

Agent amélioration proces, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ. demeurant 3 impasse du Coustalou à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur LABOR André

Ouvrier ESAT, ESAT DE CEIGNAC, CEIGNAC.

demeurant Foyer hébèrgement à CEIGNAC

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 41- Monsieur LABORIE Jean-Jacques

OPERAT INSTAL METIER STANDARD, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE.

demeurant chemin du Rescoundut à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Madame LACAZE Marie-Paule née GALIBERT

Responsable administration et finances, SOULIE RESTAURATION, RODEZ.

demeurant 11 rue des Frênes à LUC - LA PRIMAURBE

- Madame LACOMBE Bernadette née LACROIX

Ouvrier affinage conditionnement, SOCIETE AFFINAGE CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT SUR

SOULZON.

demeurant 146 rue Marcel PAUL à MILLAU

- Madame LACROIX Béatrice

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 27 avenue des Sureaux à ONET LE CHATEAU

- Monsieur LANDIE Thierry

Aide chef de chantier, ENTREPRISE GREGORY, CAPDENAC GARE.

demeurant 5 lotissement Les BARTHES à VIVIEZ

- Monsieur LAVIGNE Thierry

Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant route de BALSAC à CLAIRVAUX D AVEYRON

- Madame LE CAM Laurence née WAFLARD

Responsable de site, MFP SERVICES DE L'AVEYRON, RODE7.

demeurant SERVAYRES à MOURET

- Monsieur LECUYER Didier

Chauffeur, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, RODEZ.

demeurant Le Bourg à ST CYPRIEN SUR DOURDOU

- Monsieur LORENZO Claude

Partenaire sécurité des données, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ. demeurant lotissement LE BABINAS à MANHAC

- Madame MALAVAL Liliane née LANGLOIS

Technicien en électronique, ACTIA TELECOM, ST GEORGES DE LUZENCON.

demeurant 17 rue de Roquelongue à ST GEORGES DE LUZENCON

- Monsieur MANNS Patrick

Responsable AQF, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 17 LES MANHAREZ à SEBAZAC CONCOURES

- Madame MAREK Nadine née CANIVENQ

Technicienne support réseau, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE. demeurant 19 rue Plein Sud à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur MARTY Thierry . | Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTÉ AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ. demeurant 19 route de Tramons à AUBIN

- Madame MASSOL Isabelle

Aide soignante, UMT-MUTUALITE TERRES D'OC, ALBI.

demeurant LA POMPARIE à LA SELVE

- Madame MAZARS Florence née SALESSES oo,

Auxiliaire vétérinaire qualifiée, AV3S - SCP DE VETERINAIRES, LUC - LA PRIMAUBE. demeurant 12 rue des Fougères à LUC - LA PRIMAUBE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 42- Madame MAZENQ Chantal

Agent administratif, CARMI DU SUD-OUEST, CARMAUX.

demeurant quartier de la gare à CRANSAC |

- Madame METGE Christine née ESPINASSE

OPERATEUR PROFESSIONNEL, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 7 avenue de RODEZ à MARCILLAC VALLON

- Monsieur MOULIN Patrice

TECHNICIEN D ETUDE DU TRAVAIL, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 4 lotissement les Genevriers à GAGES

- Madame MOUYSSET Erika née GAUFFRE

Employée, AXA FRANCE IARD, NANTERRE CEDEX.

demeurant PEYRE à COMPREGNAC

- Madame MUNOS Anne-Marie

OPERATEUR PROFESSIONNEL, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant PUECH GUILHEM à OLEMPS

- Madame MUNOS Véronique

OPERATEUR PROFESSIONNEL, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ. demeurant LE PUECH BAS à MAYRAN

- Madame OGRODNIK Martine née ESCUDIE

Aide soignante, CARMI DU SUD-OUEST, CARMAUX.

demeurant NANTUECH à DECAZEVILLE

- Monsieur PAILHES Yanick

Technicien géomètre, EUROVIA MIDI PYRENEES, RODEZ.

demeurant 114 lotissement LES CAYRES à SEBAZAC CONCOURES

- Monsieur PARRA Alain

Agent de maintenance, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 86 ter avenue Adam GRANGE à VIVIEZ

- Monsieur PARSOT Jean

Agent travaux signalisation, SIGNAUX GIROD CHELLE, TOULOUSE CEDEX. demeurant 6 rue Pierre de Ronsard à ONET LE CHATEAU

- Madame PELISSIER Sylvie née SERIN

EMPLOYE QUALIFIE SERV 2D, RAGT SEMENCES, RODEZ.

demeurant 36 route d'Espalion à ONET LE CHATEAU

- Monsieur PELISSOU Jean-Luc

Cadre banquaire, BANQUE DE FRANCE - DRH, MARNE LA VALLEE.

demeurant 10 avenue BELLEVUE à LE MONASTERE

- Madame PONS Brigitte

Ouvrière ESAT, ESAT DE CEIGNAC, CEIGNAC.

demeurant 7 rue Andromède à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur PORTAL Alain

Agent de nettoyage, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON. demeurant chez Mr Germain GUYREAUD à ST AFFRIQUE

- Monsieur PORTE Thierry

FRAISEUR CN, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.,

demeurant 387 rue François FABIE à LIVINHAC LE HAUT

- Monsieur POURRET Laurent

Menuisier, NEOBAIE, LA CAPELLE BLEYS.

demeurant LE BOURG à PRIVEZAC

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 43- Monsieur POZO Patrick

Chef d'atelier, SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS, RODEZ.

demeurant 43 rue Jean XXIII à RODEZ

- Madame PRAT Marie-Pierre

Educatrice spécialisée, ACCUEIL MILLAU-SEGUR, MILLAU.

demeurant MAXILLOU à ST AFFRIQUE

- Monsieur PUECH Claude

TOURNEUR CN, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant GINOUILLAC à ALMONT LES JUNIES

- Monsieur RAIMOND Jacques

GESTIONNAIRE CLIENTELE ITI, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE. demeurant 130 rue Jean DOUZOU à MILLAU

- Monsieur RASCOL Alain

Agent qualifié lait, SOCIETE DES CAVES ET PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, ROQUEFORT,

demeurant 3 rue Paul BERT à ST AFFRIQUE

- Monsieur REBOUX Gilles

Conducteur d'une machine, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON. demeurant 15 rue du Ségala à ROQUEFORT SUR SOULZON

- Madame REGOURD Maryse née SAVY

Secrétaire de rédaction, CENTRE PRESSE, RODEZ CEDEX 9.

demeurant 32 rue des Combes à DRUELLE

- Monsieur REVEL Francis

Technicien expert, FLAURAUD SA, CLERMONT FERRAND.

demeurant 4 rue des Genévriers à LAISSAC

- Monsieur RICHARD Jean-Michel

Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant CAMPEYROUX à LA LOUBIERE

- Monsieur RIGAL Pierre

CONSEILLER SPEC. PATRIMOINE, ALLIANZ, PARIS LA DEFENSE.

demeurant LA RIGALDIE à ST COME D OLT

- Monsieur ROBERT Franck

Agent amélioration process, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant rue Camp Redon à BALSAC

- Monsieur RODRIGUES Anibal |

Tourneur, S.A.M. (SOCIETE AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ. demeurant impasse Beau Séjour à FIRMI

- Monsieur RODRIGUES LOPES LUIS

Ouvrier professionnel, ENTREPRISE GREGORY, CAPDENAC GARE. demeurant 37 avenue PASTEUR à CAPDENAC GARE

- Madame ROMERO Annie née DE VIVIER

Cableuse, ACTIA TELECOM, ST GEORGES DE LUZENCON.

demeurant ZI DE VERGONHAC à ST GEORGES DE LUZENCON

- Monsieur ROQUES Didier

OPERATEUR PROFESSIONNEL, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ. demeurant 1140 LAGARRIGUE à OLEMPS

- Madame ROUMEC Nicole

Responsable service gestion bancaire, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 46 avenue de la Gineste à RODEZ

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 44- Monsieur RUELLE Thierry

Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 1 rue des sources à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur SABATIER Marc

Opérateur porfessionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 4 avenue de LA CASTAGNOL à LE MONASTERE

- Monsieur SAUVEPLANE Joël

Employé, ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ET DE GESTION "FOYER SOLEIL", MILLAU,

demeurant 7 boulevard Aibert JONQUET à MILLAU

- Madame SEPTFONDS Ginette née FOISSAC

Chef gérante, COMPASS GROUP FRANCE, CHATILLON,

demeurant ANGLARS à LE CAYROL

- Monsieur SERMET Jean

Agent technique, AIRBUS, BLAGNAC CEDEX.

demeurant 17 impasse des mouettes à ONET LE CHATEAU

- Madame STRASSER Anne née DAURENJOU

Gestionnaire conseil allocataire PF exepert, CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE

L'AVEYRON, RODEZ.

demeurant rue de la Borie à SALLES LA SOURCE

- Madame SUDRIES Sylvie née LAVAYRE

Secrétaire, A.N.G.D.M., NOYELLES SOUS LENS.

demeurant 1025 route de NANTUECH à DECAZEVILLE

- Monsieur THAMALET Jean-Luc on, |

Technicien de maintenance, S.A.M, (SOCIÉTÉ AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant LESPELIGUIE à ANGLARS ST FELIX

- Madame THEMINES Claudette née CODIS |

Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 11 rue des chênes à ST CHRISTOPHE VALLON

- Madame TREBOSC Anne

Gestionnaire clientèle, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant CARGUEFAVES à VILLENEUVE

- Monsieur TREMOLIERES Jacques

COND.CHAINE PROFESSIONNEL, RAGT, RODEZ.

demeurant LE PUECH DE LAX à BARAQUEVILLE

- Monsieur VANEL Patrice

Préparateur de commandes, GABRIEL COULET S.A, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant LE MAS DE GANTOU à VABRES L ABBAYE

- Monsieur VERNHES Michel

Responsable maintenance, MERICO, BOZOULS.

demeurant 1 mas MAJOU à BOZOULS

- Madame VERNHES Régine née DECHAUME

Assistante administrative, ACTIA TELECOM, ST GEORGES DE LUZENCON.

demeurant 17 lotissement LA CONDAMINE à NANT

- Monsieur VIGOUROUX Alain |

Agent de production, S.A.M. (SOCIETÉ AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant RUAU BAS à AUBIN

- Monsieur VIGUIE Thierry |

Agent qualité, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant GRANIE à VIVIEZ

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 45- Monsieur VOLPELLIER Christian

Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 16 rue des petites vignes à BOZOULS

- Monsieur YAMS Daniel

Conducteur rotative, MERICO, BOZOULS.

demeurant ABOUL à BOZOULS

Article 3 : La médaille d'honneur du travail OR est décernée à :

- Monsieur ACHOUR Rachid

Agent de production, SOCIETE AVEYRONNAISE DE METALEURGIE, VIVIEZ.

demeurant cité SAILHENC - Bât G - n°5 à DECAZEVILLE

- Monsieur AT Jean-Marie

Assistant contrôleur de gestion, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ. demeurant 23 lotissement "les camps sarrats" à SEBAZAC CONCOURES

- Madame AUGE Brigitte née LESCURE

Employée d'accueil et de communications, UMT-MUTUALITE TERRES D'OC, ALBI.

demeurant 4 rue des Pâquerettes à REQUISTA

- Monsieur BALMAYER Roland

Ouvrier de laiterie, SOCIETE FRAOMAGERE DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.

demeurant SOUS LES SALLES à RIVIERE SUR TARN

- Monsieur BARRAE Yannick

Technicien réseaux, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - CENTRE RÉGIONAL,

BERGERAC CEDEX.

demeurant 274 rue beau soleil à MILLAU

- Madame BARRAU Catherine née REGOURD

Secrétaire, SARL INSE, ONET LE CHATEAU.

demeurant 19 route de MOUSSENS à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur BARTHELEMY Jean-Luc

Conducteur de ligne, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant GAUJALS LA SERRE à ST SERNIN SUR RANCE

- Madame BAUGUIL Josiane née MAZARS

Secrétaire, CENTRE PRESSE, RODEZ CEDEX 9.

demeurant 859 avenue du Rouergue à RODEZ

- Monsieur BAURES René

Professionnel de fabrication, SOGEFI FILTRATION FRANCE SA, MARCILLAC VALLON. demeurant LE BOIS GROS à ST CHRISTOPHE VALLON

- Madame BENEZECH Annie née TEISSIER

Secrétaire, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT.,

demeurant avenue de La CAVALERIE à ST ROME DE CERNON

- Monsieur BERNABEN Franck

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant LA SOUYRINIE à ONET LE CHATEAU

- Monsieur BERNARD Patrick

Agent administratif, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AVEYRON, RODEZ.

demeurant 160 route de Bellevue à FLAGNAC

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 46- Monsieur BERTHOMIEU Jean-François

Chauffeur SPL, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT - ETS AFFINAGE, ROQUEFORT SUR

SOULZON.

demeurant 3 rue Alsace à ST AFFRIQUE

- Madame BESSE Ghislaine née BLAISE

Secrétaire de rédaction, CENTRE PRESSE, RODEZ CEDEX 9.

demeurant CARNOT à MOYRAZES

- Madame BLANC Claudine née VIALLES

Agent administratif, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT.

demeurant rue Montplaisir à ST ROME DE CERNON

- Madame BONAACCORSI Martine née BROS

Opérateur métier standard, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant LA CROIX à TOULONJAC

- Monsieur BONAFE François

Ajusteur, S.A.M. (SOCIÈTÉ AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ. demeurant LAGARRIGUE à FIRMI

- Monsieur BONNEFOUS Jean-Guy

Ouvrier laitier, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DE REQUISTA, REQUISTA. demeurant 9 rue de la Grèze Haute à REQUISTA

- Monsieur BONY Patrick

Chef département production, UTC AEOROSPACE SYSTEMS COMPANY - RATIER FIGEAC,

FIGEAC.

demeurant 1 ruelle de la forge à FLAGNAC

- Monsieur BORDERIE Jean-Marie

Gestionnaire clientèle, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 143 mas des Cabrières à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur BORIES Jacques

Opérateur matériaux composites, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant AMBEYRAC à VILLENEUVE

- Monsieur BOUDES Serge

Ouvrier de caves, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT - ETS AFFINAGE, ROQUEFORT

SUR SOULZON.

demeurant 11 rue des Baragnaudes à ROQUEFORT SUR SOULZON

- Monsieur BOULANGER Jean-Marc

Responsable qualité, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DE SAINT-AFFRIQUE, ST AFFRIQUE.

demeurant 6 rue du Rhin et Danube à ST AFFRIQUE

- Monsieur BOURREL Bernard

Affineur, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT - ETS AFFINAGE, ROQUEFORT SUR

SOULZON.

demeurant 22 rue de l'église à RIVIERE SUR TARN

- Monsieur BOUSQUET Paul

Sous chef d'équipe, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DE REQUISTA, REQUISTA.

demeurant La VACARESSE à REQUISTA

- Monsieur BOUSSAC Emile

Ouvrier de laiterie, SOCIETE FRAOMAGERE DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.

demeurant CORNUEJOULS à SEVERAC LE CHATEAU

- Monsieur BRU Bernard

Chauffeur livreur HAUT. QUAL., RAGT, RODEZ.

demeurant 17 rue de la VIDARIE à COMPS LA GRAND VILLE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 47- Madame BUFFIER Véronique née ROUZIES | Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTÉ AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ. demeurant 1380 route de NANTUECH à DECAZEVILLE

- Monsieur CAMBON Joël

Conducteur encaissage automatique, SOCIETE AFFINAGE CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT

SUR SOULZON.

demeurant ISSIS à CREISSELS

- Monsieur CARTAYRADE Francis

Responsable SAV, ACTIA TELECOM, ST GEORGES DE LUZENCON.

demeurant 132 boulevard Achille SOUQUES à MILLAU

- Madame CASTANIE Jocelyne

Aide soignante, MAISON D'ACCUEIL LES CASELLES, BOZOUES.

demeurant 3 chemim de la COMBE à BOZOULS

- Monsieur CASTELNAU Jean-Luc

Salarié scierie, SAS GRANIE, MARTIEL.

demeurant 52 avenue du Ségala à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Madame CAZOTTES Claudine née VERDIER

Technicienne conseil aides collectives d'action sociale, CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE

L'AVEYRON, RODEZ.,

demeurant NAUJAC à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur CAZOTTES Eric oo, on,

Technicien ovin animateur de zone, CONFÉDÉRATION GENERALE DE ROQUEFORT, MILLAU.

demeurant 13 lotissement LES TILLEULS à OLEMPS

- Monsieur CERTAIN André

Chef mécanicien, GTM SUD, MARSEILLE.

demeurant MOMMAYOU à MUR DE BARREZ

- Monsieur CORMOULS Jean-Claude

Conducteur façonnage confirmé, MERICO, BOZOULS.

demeurant LES CYPRES DU BOURG à CRUEJOULS

- Monsieur COSTES Francis

Ouvrier de laiterie, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DE SAINT-AFFRIQUE, ST AFFRIQUE.

demeurant route de ST AFFRIQUE à ST SERNIN SUR RANCE

- Madame COUDER Jocelyne

… Opératrice confirmée, ROUTAGE SERVICE, MILLAU.

demeurant 105 avenue Jean JAURES à MILLAU

- Monsieur CROS Jean-Noël

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant LE BUISSONET à QUINS

- Monsieur DAURES Jean-Pierre

Ouvrier de fabrication, MALIGE RAVAL'OR, COMBRET.

demeurant LE CLAPEYROL à BELMONT SUR RANCE

- Monsieur DAUVILLAIRE Alain

Retraité, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 12 rue de la source à MARCILLAC VALLON

- Monsieur DELAGNES Jean-Pierre | ‘

Conducteur moulage, SOCIÈTE FROMAGERE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant BRUEJOULS à CLAIRVAUX D AVEYRON

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 48- Monsieur DIAZ Michel .

Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 2 rue du Général ARTOUS à CRANSAC

- Monsieur DINTILLAC Bernard

Chargé d'affaires professionnelles, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 36 rue des tilleuls à OLEMPS

- Madame DOUNET Christine née PAYLARET

Conseiller clientèle, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 311 rue Hector BERLIOZ à DECAZEVILLE

- Madame DURAND Marie-Claude née BEDOS

PI fabrication, SOGEFI FILTRATION FRANCE SA, MARCILLAC VALLON.

demeurant PONT LES BAINS à SALLES LA SOURCE

- Monsieur DÜRAND Serge

Directeur de secteur, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 13 rue Antoine PALOUS à LE MONASTERE

- Monsieur ENJEEVIN Vincent

Conseiller privé, LCL CREDIT LYONNAIS, VILLEJUIF CEDEX.

demeurant 5 boulevard du 122ème R.I. à RODEZ

- Madame ESCASSUT Claudie

Référent technique prestations familiales, CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'AVEYRON, RODEZ.

demeurant 4 bis avenue de Montpellier à RODEZ

- Madame EUTROPIO Odile née GOUILLAUD

Employée polycompétente de restauration, COMPASS GROUP FRANCE, CHATILLON. demeurant 17 rue des Fougères à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur FABRE Christian

Menuisier, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT.

demeurant à VIALA DU PAS DE JAUX

- Monsieur FAGES Marc

Agent réseaux, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - CENTRE RÉGIONAL,

BERGERAC CEDEX.

demeurant 131 rue des côteaux de SOULOUMIAC à MILLAU

- Monsieur FAU RAYMOND

Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant RECOULES à ARQUES

- Madame FERAL Marie-Laure née SEGUIN |

Comptable, S.A.M. (SOCTIÈTE AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ. demeurant 65 impasse Jean BOUDOU à DECAZEVILLE

- Monsieur FOURNIER Francis |

Chef d'équipe, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant 100 boulevard des tamaris à ONET LE CHATEAU

- Monsieur FOURNIER Gérard | |

Conducteur moulage, SOCIËTÉ FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant LA BERNATIE à VILLECOMTAL

- Monsieur FRANGE Philippe | Technicien méthodes, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ. demeurant 6 chemin de la garenne à MONTBAZENS

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 49- Madame FRAYSSE Nadine |

Opérateur métier standard, BLANC-AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE,

demeurant 5 avenue Plein Air à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur GANNAC Bernard

Chef de marché, RAGT, RODEZ.

demeurant 8 impasse du parc à ANGLARS ST FELIX

- Monsieur GARABUAU Thierry

Préparateur installation, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 960 avenue du Rouergue à RODEZ

- Monsieur GIMENEZ Alain . |

Chef d'équipe fonderie, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ.,

demeurant BAROUILLET BAS à AUBIN

- Monsieur GINESTET Daniel

Chauffeur, livreur, encaisseur, ALVEA, MONTPOUILLAN.

demeurant 12 lotissement LES CAMELIAS à TAURIAC DE NAUCELLE

- Monsieur GMYRECK Francis

Chauffeur de camion, EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS SUD OUEST, LUC - LA PRIMAUBE.

demeurant LA CROIX BLANCHE à CALMONT

- Monsieur GOMBERT Gérard

Employé, MERICO, BOZOUELS.

demeurant 5 place de la TOURRE à OLEMPS

- Monsieur GOMEZ Andres

Chef de chantier, EUROVIA MIDI PYRENEES, RODEZ.

demeurant 31 côte de la Mouline à OLEMPS

- Monsieur GUILLOT Jean-Luc

Technicien réseaux, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - CENTRE RÉGIONAL,

BERGERAC CEDEX.

demeurant 710 rue de NAULAS à MILLAU

- Monsieur HERY Frédéric

Imprimeur, MERICO, BOZOULS.

demeurant 11 cité BEAU SOLEIL à SEBAZAC CONCOURES

- Monsieur HUGOUNET Joël

Chargé de maintenance, NEOBAIE, LA CAPELLE BLEYS.

demeurant CANABRAL à ST ANDRE DE NAJAC

- Monsieur IEFFA Vincent

Conducteur, chef d'équipe, MERICO, BOZOULS.

demeurant LE BOURG à GABRIAC

- Monsieur IRISSOU Philippe

Gestionnaire clientèle, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant LA MATHEBIE à TOULONJAC

- Monsieur JULIEN Michel

Comptable, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT.

demeurant 7 rue Georges BRASSENS à ST AFFRIQUE

- Monsieur LABLANQUIE Jean-Pierre

Chauffeur de camion, SABLIÈRES ET CARRIÈRES LA MADELEINE, CAPDENAC GARE.

demeurant LAFARGUES à CAPDENAC GARE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 50- Monsieur LACOMBE Bernard

Conducteur encaissage, SOCIETE AFFINAGE CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 146 rue Marcel PAUL à MILLAU

- Madame LACOUT Katia née VIVES

Agent technique méthodes, S.A.M. (SOCIÉTÉ AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant LA RENGADE à CRANSAC

- Monsieur LAFARGUETTE Didier

Responsable développement industriel, UMICORE Bulding Products France, VIVIEZ. demeurant route de Conquettes à BOUILLAC

- Monsieur LAFON Yvan

Coord tech prod productivité, BLANC-AËERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant 62 bis Chemin Sénéchal à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur LAURENT Thierry

Employé de planning, BLANC-AËRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant lotissement LACAZE à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Madame LAVAL Françoise

Vendeur magasin, RAGT, RODEZ.

demeurant 1 place du Portail-bas à RIGNAC

- Monsieur LECUYER Didier

Chauffeur, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, RODEZ.

demeurant Le Bourg à ST CYPRIEN SUR DOURDOU

- Madame MAGGI Louisette née CHARROIN

Déléguée médicale, UCB PHARMA SA, COLOMBES CEDEX.

demeurant 1747 E route des AUMIERES à MILLAU

- Madame MALAVAL Christiane née BELOT

Ouvrier fromager, SOCIETE FROMAGERE DE SAINT-GEORGES, ST GEORGES DE LUZENCON.

demeurant 17 rue de la Fontaine Vieille à ST GEORGES DE LUZENCON

- Madame MAREK Nadine née CANIVENQ

Technicienne support réseau, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE. demeurant 19 rue Plein Sud à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur MASSEBIAU Alain

Responsable parc auto et transport, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT - ETS AFFINAGE, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 24 rue du Ségala à ROQUEFORT SUR SOULZON

- Monsieur MAURIN Christian

Comptable, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT.

demeurant 49 impasse du moulin de MADAME à ST AFFRIQUE

- Madame MOULS Monique née GALTIER

Conducteur encaissage automatique, SOCIETE AFFINAGE CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant impasse des AUMETS à ROQUEFORT SUR SOULZON

- Madame MOURA Ana née DOS SANTOS RAMOS

Opérateur métier standard, BLANC-AËERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant 464 route haute de FARROU à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Monsieur NICOD Philippe

Agent administratif, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AVEYRON, RODEZ.

demeurant 11 rue Adrien VEZINHET à STE RADEGONDE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 51- Madame PANISSAL Nicole née ROUS |

Secrétaire, KPMG ENTREPRISES RÉGION SUD-OUEST, LABEGE CEDEX.

demeurant 4 rue des Thermes à ONET LE CHATEAU

- Monsieur PAVIEL Noël

Ouvrier laitier, ETS VERNIERES FRERES, ROQUEFORT SUR SOULZON. demeurant 27 route d'Argent à NAUCELLE

- Madame PIRAS Geneviève née CANDIA |

Assitante technique, UDSMA MUTUALITÉ FRANCAISE - AVEYRON, RODEZ.

demeurant 2 rue du gaz à RODEZ

- Monsieur PORTAL Alain

Agent de nettoyage, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant chez Mr Germain GUYREAUD à ST AFFRIQUE

- Monsieur PORTIE Didier

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 65 impasse des Merisiers à ONET LE CHATEAU

- Monsieur POUDEROUX Jean-Luc |

Chauffeur, SOCIÈTÉ FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant route de MILLAU à SEGUR

- Monsieur POUJADE Alain

Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 3 rue des Palombes à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur POZO Patrick

Chef d'atelier, SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS, RODEZ.

demeurant 43 rue Jean XXIII à RODEZ

- Madame PRAT Marie-Pierre

Educatrice spécialisée, ACCUEIL MILLAU-SEGUR, MILLAU.

demeurant MAXILLOU à ST AFFRIQUE

- Monsieur RAEÏMOND Jacques

GESTIONNAIRE CLIENTELE ITI, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE. demeurant 130 rue Jean DOUZOU à MILLAU

- Monsieur RASCOL Alain

Agent qualifié lait, SOCIETE DES CAVES ET PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT,

ROQUEFORT.

demeurant 3 rue Paul BERT à ST AFFRIQUE

- Monsieur RAYET Christian on, .

Agent traitement lait, SOCIÈTÉ FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant 4 rue Jules DUVAL à RODEZ

- Monsieur REBOUYS Didier

CON.CHAINE PROFESSIONNEL, RAGT SEMENCES, RODEZ.

demeurant 3 rue PEYRE STEBE à SEBAZAC CONCOURES

- Madame REDON Bernadette née QUESADA

Employée administrative des ventes, CENTRE PRESSE, RODEZ CEDEX 9.

demeurant 2 rue des AUBRETS à OLEMPS

- Monsieur REVEL Francis

Technicien expert, FLAURAUD SA, CLERMONT FERRAND.

demeurant 4 rue des Genévriers à LAISSAC

- Monsieur REY Didier

Chauffeur PL, COLAS SUD OUEST, ONET LE CHATEAU.

demeurant 10 bis LA CROUZETTE à OLEMPS

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 52- Monsieur RICARD Yves

Ouvrier de laiterie, SOCIETE FRAOMAGERE DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.

demeurant 18 rue Alsace Lorraine à SEVERAC LE CHATEAU

- Monsieur RINIE Jean

Responsable encaissage, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT - ETS AFFINAGE,

ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 29 rue du Couvent à TOURNEMIRE

- Madame ROBERT Jeanine née VALIERE

Assistante commerciale polyvalente, FRANCE BOISSONS, BOUC BEL AIR. demeurant 2 le Hameau du Causse à GAGES

- Monsieur RODRIGUES LOPES LUIS

Ouvrier professionnel, ENTREPRISE GREGORY, CAPDENAC GARE.

demeurant 37 avenue PASTEUR à CAPDENAC GARE

- Monsieur ROQUES Bernard

RESPONSABLE DE SECTION 2, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant la combe des Arnals à VILLENEUVE

- Monsieur ROQUES Jean-Claude

REGLEUR OPER METIER COMPLEXE, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE.

demeurant LE LAC à NAJAC

- Madame ROUMEC Nicole

Responsable service gestion bancaire, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant 46 avenue de la Gineste à RODEZ

- Monsieur SANCHE André

Ouvrier hautement qualifié, AD - PEP 12, RODEZ.

demeurant 47 avenue du Général DE GAULLE à SEVERAC LE CHATEAU

- Madame SELIEYE Chantal née CODIS on, |

Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant 10 LA ROUQUETTE à FIRMI

- Madame SENECHAL Jocelyne née AURIERES

Collaboratrice généraliste d'assurances, ALLIANZ, DECAZEVILLE.

demeurant route de TRAMONT à AUBIN

- Monsieur SICART Constant

Responsable production, UTC AEOROSPACE SYSTEMS COMPANY - RATIER FIGEAC, FIGEAC. demeurant Le causse blanc à CAPDENAC GARE

- Monsieur SOULIE Yves

Opérateur matériaux composites, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant 10 rue GUYNEMER à CAPDENAC GARE

- Monsieur SOUYRI Jacques

REGLEUR OPER METIER COMPLEXE, BLANC-AÉËRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE.

demeurant LA BESSADE à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Madame TREBOSC Anne

Gestionnaire clientèle, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE.

demeurant CARGUEFAVES à VILLENEUVE

- Monsieur VEDRUNE Charles

Opérateur de production, MENUISERIE CASTES INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.

demeurant RASSIOLS à MARTIEL

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 53- Madame VERGNES Nadine née MOUYSSET

Secrétaire de rédaction, CENTRE PRESSE, RODEZ CEDEX 9.

demeurant 5 place du Vieux Hameau à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur VERNHES Bruno

CONSEILLER VENDEUR MAGASIN 2°D, RAGT, RODEZ.

demeurant LES CONTILLES à MALEVILLE

- Monsieur VERNHES Michel

Responsable maintenance, MERICO, BOZOULS.

demeurant 1 mas MAJOU à BOZOULS

- Madame VERNHES Régine née DECHAUME

Assistante administrative, ACTIA TELECOM, ST GEORGES DE LUZENCON. demeurant 17 lotissement LA CONDAMINE à NANT

- Monsieur WILLO Thierry

CONTROLEUR, UTC AEOROSPACE SYSTEMS COMPANY - RATIER FIGEAC, FIGEAC.

demeurant chemin des vignes à SONNAC

- Monsieur YAMS Daniel

Conducteur rotative, MERICO, BOZOULS.

demeurant ABOUL à BOZOULS

Article 4 : La médaille d’honneur du travail GRAND OR est décernée à :

- Madame ANDRIEU Christiane née CAZALS

TFechnicienne conseil expert gestion des tiers et de la personne, CAISSE D'ALLOCATIONS

FAMILIALES DE L'AVEYRON, RODEZ.

demeurant 86 la Mouline à OLEMPS

- Monsieur ARNAL Irénée

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant CONCOURES 13 route de BOZOULS à SEBAZAC CONCOURES

- Madame AUGUY Joëlle née FERRIE

Opératrice de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 16 rue de BEAUSEJOUR à BERTHOLENE

- Monsieur BANCAREL Jacques

Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant AGNAC à DRUELLE

- Monsieur BARDET Michel , .

Chef d'équipe fabrication, SOCIÈTÉ FROMAGERE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU. demeurant route d'Onet le Château à SALLES LA SOURCE

- Madame BARNIER Françoise née POUGET

Aide médico-psychologique, AD - PEP 12, RODEZ.

demeurant MONTALIES à SEVERAC LE CHATEAU

- Monsieur BARTHELEMY Jean-Luc

Conducteur de ligne, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant GAUJALS LA SERRE à ST SERNIN SUR RANCE

- Madame BAZIN Mireille née FRAYSSE

Responsable commercial, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE .

demeurant 4 lotissement les Bouleaux à FIRMI

- Monsieur BESSET Bernard

Animateur amélioration continue, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 17 cité ROBINSON à RODEZ

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 54- Madame FRIC Christiane née VASQUEZ

Employée, MFP SERVICES DE L'AVEYRON, RODEZ.

demeurant 38 rue des BARTHETES à SEBAZAC CONCOURES

- Madame GARCIA Colette née TARDIEU |

Agent qualité, S.A.M. (SOCIÈTÉE AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant LA TRANCHEE ROUGE à CRANSAC

- Monsieur GOUTARD Jean-Marc

Chef d'équipe, ESPACE HAMELIN - CENTRE D'AFFAIRES ET SERVICES, PARIS.

demeurant LE PONT VIEUX à BOISSE PENCHOT

- Madame GRANGER Ginette née BAPTISTE |

Responsable personnel, SOCIÈTE FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant PALENGEOLES à AGEN D AVEYRON

- Monsieur GRANIER Jean-Michel née ROSSIGNOL

Agent de maîtrise, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 5 rue du PUECH à NUCES

- Madame GROS Gisèle née DAVID

Gestionnaire santé niveau l, MFP SERVICES DE L'AVEYRON, RODEZ.

demeurant 77 rue Carnus à RODEZ

- Madame HERAIL Mireille née BANCAREL

Ouvrière pâtes fraiches, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant LARQUET à BERTHOLENE

- Monsieur JACOB-JUIN Alain

Gestionnaire d'informations économiques et financières, BANQUE DE FRANCE - DRH, MARNE LA

VALLEE.

demeurant 3 rue des BERGERONNETTES à ONET LE CHATEAU

- Madame JOULIA Marie-Françoise née CASSAN |

Agent de production, S.A.M. (SOCIÈTÉ AVEYRONNAISE DE MÉTALLURGIE), VIVIEZ.

demeurant TIEULET à GRAND VABRE

- Monsieur LAMIC Louis

Expert contrôle interne, HARMONIE MUTUELLE, RODEZ.

demeurant 18 rue du Limousin à RODEZ

- Madame L'AUSSEL Catherine née BLAQUIERE

Aide médico-psychologique, AD - PEP 12, RODEZ.

demeurant LE VILLARET à SEVERAC LE CHATEAU

- Monsieur LAUSSEL Daniel

Conducteur de ligne, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.

demeurant 4 cité des Causses à MILLAU

- Monsieur MAGNABAL Francis

Chef d'équipe laiterie, S.N.C. SOCIETE FROMAGERE DE REQUISTA, REQUISTA. demeurant 8 boulevard du Docteur CLUZEL à REQUISTA

- Monsieur MARTY Serge

Technicien de maintenance, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant AUZUECH à PONT DE SALARS

- Monsieur MARVEZY Patrick

Chauffeur de camion, GREGORY ENTREPRISE, CAPDENAC-GARE.

demeurant CAUSSANEL à VILLENEUVE

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 55- Madame MASBOU Michèle

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.,

demeurant 18 avenue des CAUSSES à FLAVIN

- Madame MAZENC Martine

Assistante de chef de département, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ. demeurant 9 rue Jean BOUDOU à AGEN D AVEYRON

- Madame MAZENQ Yvette née MIRAL |

Laborantine, SOCIÈTE FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant 28 rue de l'Horizon à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur MENEL René

Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 26 rue de l'Ambre à DRUELLE

- Monsieur MERLHE Jean-Pierre

Maçon, SOTEG VERMOREL, SALLES CURAN.

demeurant LE PRE VIBAL à SALLES CURAN

- Monsieur MOLINES Jean-Louis

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 12 avenue des mimosas à ONET LE CHATEAU

- Monsieur MOULINOU Serge

Opérateur de production, MENUISERIE CASTES INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant LA RHODE BASSE à SAVIGNAC

- Madame MUNOZ Lucette née HEBRARD

Agent qualité, SOCIETE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE, VIVIEZ.

demeurant LE PORT HAUT à BOUILLAC

- Monsieur NIEL Bernard

Agent administratif, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AVEYRON, RODEZ.

demeurant 411 rue des Chênes Verts à MILLAU

- Monsieur PORTAL Alain

Agent de nettoyage, FROMAGERIES PAPILLON SAS, ROQUEFORT SUR SOULZON. demeurant chez Mr Germain GUYREAUD à ST AFFRIQUE

- Monsieur PORTIE Didier

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 65 impasse des Merisiers à ONET LE CHATEAU

- Monsieur POUGET Jean-Francis

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant LACROIX BARREZ à LACROIX BARREZ

- Monsieur PRADINES Christian

REGLEUR OPER CPLXE GAP LEADER, BLANC-AÉRO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE

ROUERGUE.

demeurant Chemin de la Borie des Places à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Madame REDON Bernadette née QUESADA

Employée administrative des ventes, CENTRE PRESSE, RODEZ CEDEX 9.

demeurant 2 rue des AUBRETS à OLEMPS

- Monsieur REVEL Francis

Technicien expert, FLAURAUD SA, CLERMONT FERRAND.

demeurant 4 rue des Genévriers à LAISSAC

- Madame ROUALDES Nicole née REYNES

Laborantine, SOCIETE FROMAGÈRE DE RODEZ, ONET LE CHATEAU.

demeurant 422 boulevard des Tamaris à ONET LE CHATEAU

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 56- Monsieur ROUQUETTE Jean-Pierre

RESPONSABLE SITE, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT - ETS AFFINAGE, ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant Quartier ST FERREOL à ST ROME DE TARN

- Monsieur ROY Jean-Luc

Manutentionaire, MTI, DECAZEVILLE.

demeurant 495 rue de la pie qui chante à GALGAN

- Madame SINGLARD Anne-Marie née LACAZE

Secrétaire à responsabilités, CENTRE PRESSE, RODEZ CEDEX 9.

demeurant SOU YRI à SALLES LA SOURCE

- Monsieur TABOURNEL Francis

Prérégleur, RATIER-FIGEAC, FIGEAC.

demeurant route de Bouillac à ASPRIERES

- Madame TESSIER Michèle née LACOMBE

Conseillère emploi, POLE EMPLOI MIDI-PYRENEES, BALMA CEDEX.

demeurant EYNIES à ALMONT LES JUNIES

- Madame TOURNIER Nicole

Agent administratif, CPAM, RODEZ.

demeurant 43 avenue des Prades à MARCILLAC VALLON

- Madame TREILLES Francine née MASBOU

OPERATEUR FABRICATION, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant LE BOURG à STE CROIX

- Madame VERGNES Nadine née MOUYSSET

Secrétaire de rédaction, CENTRE PRESSE, RODEZ CEDEX 9.

demeurant 5 place du Vieux Hameau à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur VIANA Alain

Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE SAS, RODEZ.

demeurant 60 route d'Espalion à ONET LE CHATEAU

Article 5:

La secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Fait à Rodez, le 13 juillet 2016

Louis LAUGIER

CL

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-001 - Arrêté n° 20161951. Médaille d'honneur du travail : promotion du 14 juillet 2016 57Préfecture Aveyron

12-2016-07-13-003

Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale,

départementale et communale. Promotion du 14 juillet

2016

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 58EX = =

Liberté » Égalité » Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DE L’AVEYRON

PREFECTURE

Direction

des Services du Cabinet

Arrêté n° 20161952 du 13 JUILLET 2016

Objet: Médaille d'honneur régionale, départementale et communale.

Promotion du 14 juillet 2016

Le Préfet de l'Aveyron

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

VU le décret n°87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale,

Sur proposition du directeur des services du cabinet,

ARRETE

Article 1: Les médailles d’honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux titulaires de mandats électifs dont les noms suivent :

Médaille ARGENT

- Monsieur AGATOR Laurent

Adjoint au maire de VIMENET

demeurant Les Tassières à VIMENET

- Monsieur AUBIGNAC Gilbert

Conseiller municipai de LE VIBAL

demeurant Longuevernhe à LE VIBAL

- Madame BOISSET MARYVETTE née VERDIER

Adjoint au maire de LA CRESSE

demeurant quartier Mailhosque à LA CRESSE

- Monsieur ESCALIE Georges

Maire de BESSUEJOULS

demeurant Les Treizes Vents à BESSUEJOULS

- Monsieur FOURCADIER Guy

Ancien conseiller municipal de LESTRADE ET THOUELS

demeurant Cité Saint Louis à LESTRADE ET THOUELS

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 — 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du publie : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d'ouverture et modalités d’accueil disponibles sur Le site : http:/Avww aveyron.gouv.ff Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture(@aveyron gouv.fr _ site internert : http://aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 59- Monsieur GALTIER Jean-Marc

Adjoint au maire de LE VIBAL

demeurant LA PLANQUE à LE VIBAL

- Madame GIMALAC Céline née RATIER

Adjoint au maire de BESSUEJOULS

demeurant NAJAS à BESSUEJOULS

- Monsieur LACAN Roger

Ancien maire de VIMENET

demeurant LE PARAYRE à VIMENET

- Monsieur LADET Raymond

Conseiller municipal de LA CRESSE

demeurant quartier de MAILHOSQUE à LA CRESSE

- Monsieur MONTEILLET Jean-Louis

Conseiller municipal de LE VIBAL

demeurant LE BOUSQUET à LE VIBAL

- Monsieur REGOURD Yves

Maire de LE VIBAL

demeurant LE GORY à LE VIBAL

- Monsieur ROUVE Bernard

Adjoint au maire de BELMONT SUR RANCE

demeurant LES MAGES à BELMONT SUR RANCE

Médaille VERMEIL

- Monsieur MONTEILLET Maurice

Ancien conseiller municipal de LE VIBAL

demeurant LE BOUSQUET à LE VIBAL

- Monsieur PRIVAT Alain

Ancien adjoint au maire de VIMENET

demeurant rue des Fontanelles à VIMENET

Médaille OR

- Monsieur BARNIER Jean-Louis

Ancien maire de VIMENET

demeurant CANTALOURBE à VIMENET

Article 2: Les médailles d’honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux

fonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms suivent :

Médaille ARGENT

- Monsieur ANGLADE Jean-Luc

Adjoint technique, MAIRIE de ST CHRISTOPHE VALLON

demeurant 1 rue des Chênes à ST CHRISTOPHE VALLON

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 - 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d’ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http:/Avww avevron gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture@aveyron.gouv.fr _ site intenert: http://aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 60- Madame ANGLIVIEL Francine née DELGAY

Technicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant $ Lotissement la Cibadière à COMPS LA GRAND VILLE

- Monsieur ANTERRIEUX Bruno

Adjoint technique principal 1ère classe, Communauté de communes de Conques-Marcillac de

MARCILLAC VALLON

demeurant 3 route des Vignes à MARCILLAC VALLON

- Madame ARNAULT Christine

Rédacteur, MAIRIE de RODEZ

demeurant 48 avenue de Toulouse à RODEZ

- Monsieur ASTIE David

Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de FIRMI

demeurant LACOSTE à FIRMI

- Madame BEC Béatrice née DUMAS

Infirmière titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 12 place du Fournil à STE RADEGONDE

- Madame BEC Josiane née ROQUE

Adjointe technique de 2ème classe titulaire, CCAS DE SAINT AFFRIQUE de ST AFFRIQUE

demeurant CAMARAS à ST AFFRIQUE

- Monsieur BELET Philippe

Adjoint technique territorial, MAIRIE de LE TRUEL

demeurant Les Fabreguettes à LE TRUEL

- Madame BESSIERE Marie-Chantal née MAUREL

Agent social de ère classe titulaire, CCAS DE SAINT AFFRIQUE de ST AF FRIQUE

demeurant 24 rue VOLTAIRE à ST AFFRIQUE

- Monsieur BILLON Eric

Directeur général des services, MAIRIE de AUBIN

demeurant lotissement La Souyrinie à SALLES LA SOURCE

- Monsieur BONNEFONT Sébastien

Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de RODEZ

demeurant PAUTUSSAC à ANGLARS ST FELIX

- Monsieur BOUSCARY Lilian

Maître ouvrier - service restauration, CENTRE HOSPITALIER de ESPALION

demeurant Les Places - route de St Côme à ST COME D OLT

- Monsieur BOUSQUET Benoît

Adjoint technique principal 1ère classe, Communauté de communes du villefranchois de

VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

demeurant LE GRES à MARTIEL

- Monsieur BOUVIALE Stéphan

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de FIRMI

demeurant 30 rue de Borredon à FIRMI

- Madame BRUGEL Marie-Jeanne née CLARENC

Agent d'entretien titulaire, E.H.P.A,D Paul MOUYSSET de FIRMI

demeurant LA COSTE à FIRMI

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 — 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Fach Horaires d'ouverture et modalités d'accueil disponibles sur le site : http:/Avww.avevron. gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courier : prefecture{@@avevron gouv.fr _. site internert : http://aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 61- Monsieur CABROL Stéphane

Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de AUBIN

demeurant SEVERAC à AUBIN

- Madame CAUSIT Christiane née COSTES

Infirmière titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant LAGNAC à RODELLE

- Madame CHOISIT Geneviève née FLOTTARD

Adjointe administrative de 2ème classe, MAIRIE de ST AFFRIQUE

demeurant 39 chemin de la Croix de Montels à ST AFFRIQUE

- Monsieur CHRISTOPHE Eaurent

Technicien supérieur hospitalier titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ demeurant 2 rue de la Combe à BALSAC

- Madame CODIS Nicole née MALVEZIN

Adjoint technique 2ème classe - faisant fonction d'ATSEM, MAIRIE de SAINT SANTIN

demeurant Saint julien de Piganiol à ST SANTIN

- Madame COMBAL Régine née FAYEL

Adjointe administrative principal de lère classe, Communauté de communes de Conques- Marcillac de MARCILLAC VALLON

demeurant Place du Palais à CONQUES

- Madame CROZES Isabelle née ANGLADE

Infirmière titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 16 Le point du jour à NAUCELLE

- Monsieur DELAURE Michel

Adjoint technique de 1ère classe, Communauté de communes de Conques-Marcillac de . MARCILLAC VALLON

demeurant BOUGONNES à MARCILLAC VALLON

- Monsieur DIJOLS Pierre

Agent des services hospitaliers, CENTRE HOSPITALIER de ESPALION demeurant 1 rue Basse à ESTAING

- Monsieur DRESSAYRE Benoit

Agent de maîtrise, MAIRIE de OLEMPS

demeurant CAYSSIOLET à DRUELLE

- Monsieur DURAND Frédéric

Agent de maîtrise, MAIRIE de LE MONASTERE

demeurant 5 avenue du Vivier à LE MONASTERE

- Monsieur DURAND Gilles

Technicien de laboratoire titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ demeurant MALVIES à MARCILLAC VALLON

- Madame DURAND Isabelle née CHINCHOLLE

Agent des services hospitaliers titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ demeurant LA SERRE à ST CYPRIEN SUR DOURDOU

- Monsieur FABRE GUY

Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de VILLEFRANCHE DE ROUERGUE demeurant 195 rue Adolphe BACH à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 — 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d'ouverture et modalités d'accueil disponibles sur le site : http:/www.aveyron. gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture@aveyron.gouv.fr _ site internert : http://aveyron. gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 62- Madame FERNANDEZ Sandrine

Assistante médico-administrative titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ demeurant 24 rue des Saphirs à DRUELLE

- Madame FIZES Monique née CANTALOUBE

Adjointe technique de 2ème classe, MAIRIE de CAUSSE ET DIEGE

demeurant LE JOUANENQ à CAUSSE ET DIEGE

- Monsieur FIZES Robert

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de CAUSSE ET DIEGE

demeurant LE JOUANENQ à CAUSSE ET DIEGE

- Monsieur FONTANIE Thierry

Adjoint technique de Iére classe, MAIRIE de FIRMI

demeurant 22 avenue de 10 août à FIRMI

- Madame FOULQUIER Fabienne

Puéricultrice, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 22 rue de Cassagnettes à OLEMPS

- Madame GAZAGNES Josette née BONNAFOUS

Agent social de lère classe titulaire, CCAS DE SAINT AFFRIQUE de ST AFFRIQUE demeurant résidence du Parc - Bât B - 55 boulevard de Verdun à ST AFFRIQUE

- Madame GINESTET Josette née THUERY

Adjointe administrative principale de 2ème classe, MAIRIE de BARAQUEVILLE demeurant 88 rue du Ségala à BARAQUEVILLE

- Madame GLAY AT Odile née LAURENS

Adjointe administrative hospitalière, CENTRE HOSPITALIER de ESPALION demeurant Le clos de Ferranden à ESPALION

- Monsieur GOMBERT Hervé

Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de RODEZ

demeurant 59 cité du Petit Nice à RODEZ

- Madame GONDON Nicole née LACOMBE

Rédactrice territoriale, MAIRIE de CAUSSE ET DIEGE

demeurant LE BOUYSSOU à CAUSSE ET DIEGE

- Monsieur GOUMON Thierry

Agent de maîtrise principal, Communauté de communes de Conques-Marcillac de MARCILLAC VALLON

demeurant FERRIEZ à CAMPUAC

- Monsieur GRIALOU Patrice

Educateur des APS principal de lère classe titulaire, MAIRIE de ST AFFRIQUE demeurant 4 lotissement des Marronniers à ST AFFRIQUE

- Monsieur JOULIE Bernard

Employé administratif, SIEDA de RODEZ

demeurant 786 boulevard des TAMARIS à ONET LE CHATEAU

- Monsieur LAYRAC Guy

Adjoint technique principal de 1ère classe, Communauté de communes de Conques-Marcillac de MARCILLAC VALLON

demeurant Le Bourg à ST FELIX DE LUNEL

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 - 12007 RODEZ CEDEX -— Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d’ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http:/vww aveyron.souv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture(@aveyron gouv.fr _ site internert : http://aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 63- Monsieur LEGRAND Christophe

Technicien de laboratoire titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant AGNAC à FLAGNAC

- Monsieur LEVESQUE Michel

Ingénieur hospitalier titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant CASSAGNETTES à OLEMPS

- Madame MARAVE Françoise née MARCILLAC

Infirmière, CENTRE HOSPITALIER de ESPALION

demeurant 2 impasse Emile PLEGAT à BOZOULS

- Monsieur MASCLES Thierry

Technicien principal de 1ère classe, Communauté de communes de Conques-Marcillac de MARCILLAC VALLON

demeurant LE BOURG à CONQUES

- Madame MAUREL Marie-Christine née COURTIAL

Assistante sociale, CENTRE HOSPITALIER de ESPALION

demeurant 1 lotissement Hélios 5 à GAGES

- Monsieur MIQUEL Claude

Maître ouvrier cuisinier, CENTRE HOSPITALIER de ESPALION

demeurant 8 lotissement du Causse à GABRIAC

- Monsieur PIPY Michel

Agent technique territorial de 2ème classe, MAIRIE de CAUSSE ET DIEGE demeurant PINARD à CAUSSE ET DIEGE

- Madame PROUZET Patricia née TIGNIERES

Infirmière, CENTRE HOSPITALIER de ESPALION

demeurant 9 les Hauts de Calières à ESPALION

- Monsieur PUECH Alexandre

Adjoint technique de 1ère classe, MAIRIE de LUC-LA-PRIMAUBE

demeurant 14 rue des Sorbiers à LUC-LA-PRIMAUBE

- Madame PUECH Geneviève

Adjointe administrative principale de 2ème classe, MAIRIE de RODEZ

demeurant 34 rue Alfred GUIBERT à MILLAU

- Madame RECOULAT Magali

Adjointe administrative principale de 2ème classe, MAIRIE de RIGNAC demeurant REBINTIN à RIGNAC

- Monsieur RIEUTORD Eric

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de LAGUIOLE

demeurant LE MAS à SOULAGES BONNEVAL

- Monsieur ROBERT Daniel

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de SAINT SANTIN

demeurant LATAPIE à ST SANTIN

- Madame ROLS Evelyne née SERVIERES

Attachée territoriale principale, Communauté de communes de Conques-Marcillac de MARCILLAC VALLON

demeurant SAINT MARCEL à CONQUES

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 - 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch Horaires d'ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http:/\vww aveyron. gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture@avevron.souv.fr site internert : http://aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 64- Madame ROUCOULES Marie-Bernard née HUGONENQ

Secrétaire de mairie, MAIRIE de LE TRUEL

demeurant LE BOURG à LE TRUEL

- Madame RUBIANO Sylvie

Adjointe administrative principale de 2ème classe, MAIRIE de AUBIN

demeurant 19 rue LAURENS à AUBIN

- Monsieur SALVAT Michel

Adjoint technique principal de 2ème classe titulaire, MAIRIE de ST AFFRIQUE

demeurant 56 rue Général de Castelnau à ST AFFRIQUE

- Madame TARDIEU Claudette née MAZARS

Adjointe technique territoriale de 2ème classe, MAIRIE de NAUCELLE

demeurant 55 avenue de la gare à NAUCELLE

- Monsieur TURQ Philippe

Agent de maîtrise, MAIRIE de RODEZ

demeurant La Croix du Négral à LUGAN

- Madame VACARESSE Florence

Adjointe administrative de 1ère classe, MAIRIE de MILLAU

demeurant 122 rue des Micocouliers à MILLAU

- Madame VENDANGE Carole

Technicienne de laboratoire titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 24 rue Saint Jacques de Compostelle à OLEMPS

- Madame VIARGUES Geneviève née ROUALDES

Agent des services hospitaliers titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ demeurant 7 impasse de la Pendarie à STE RADEGONDE

Médaille VERMEIL

- Madame ARNAL Béatrice née RIGAL

Secrétaire de mairie, MAIRIE de STE JULIETTE SUR VIAUR

demeurant à STE JULIETTE SUR VIAUR

- Madame BAUDY Florence née BOYER

Agent des services hospitaliers, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 44 rue Saint Firmin à ONET LE CHATEAU

- Madame BEL Christine née DAVID

Agent de maîtrise titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant Le bois Redon à CAMIJIAC

- Madame BOUSCAYROL ARLETTE née BARTHES

Aide-soignante titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant LES FARGUETTES à MAYRAN

- Monsieur BOUTEILLE Patrick

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de RODEZ

demeurant 18 rue des Palombes à LUC-LA-PRIMAUBE

- Madame CHAMBON Martine née PEGORIER

Infirmière titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 145 rue de Fontbrousque à ONET LE CHATEAU

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 - 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d'ouverture et modalités d’accueil disponibles sur Le site : http://www avevron. gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture@aveyron gouv.fr _ site internert : http:/aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 65- Madame CONDOMINES Brigitte née VERGELY

Assistante médico-administrative titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 1 rue du Crouzet à OLEMPS

- Monsieur DELMAS Louis

Ancien employé communal - Retraité, MAIRIE de LE VIBAL

demeurant Le Bourg à LE VIBAL

- Madame DELMAS Marie-Thérèse née GIMALAC

Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER de ESPALION

demeurant BANCALIS à BOZOULS

- Madame DELMAS Sylvie née JONQUIERE

Infirmière titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 4 LE BOUSCAILLOU à LUC-LA-PRIMAUBE

- Monsieur ESCLASSAN Jacques

Technicien hospitalier stagiaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 103 avenue de Bellevue - Lotissement La Croix Haute à LE MONASTERE

- Monsieur FABIE Patrice

Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de SEGUR

demeurant SAINT ETIENNE DE VIAURESQUE à SEGUR

- Madame FINET Josiane née ESCALIE

Secrétare de Mairie, MAIRIE de BESSUEJOULS

demeurant CALDEGOUSE à BESSUEJOULS

- Monsieur GALAN Alfred

Agent de maîtrise principal, Communauté de communes du villefranchois de

VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

demeurant Résidence SENECHAL - Vieille côte de FOUDIES à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Madame LAFFITE Claudine née BEAUTY

Infirmière de bloc opératoire titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant LAGARRIGUE à OLEMPS

- Madame MALAVAL Christine née GAYRAUD

Adjointe technique territoriale de 1ère classe, MAÏRIE de CASTELNAU PEGAYROLS demeurant Lotissement Chant du Sol à CASTELNAU PEGAYROLS

- Madame MONTJAUX Liliane née ROUGET

Assistante médico-administrative titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ demeurant Chemin du Puecharlou - Capelle à ONET LE CHATEAU

- Madame ORSAL Marie-Thérèse née VIGUIER

Infirmière, CENTRE HOSPITALIER de ESPALION

demeurant La Bastide à LAGUIOLE

- Monsieur PASQUET Jacques

Technicien supérieur hospitalier titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 3 impasse St Sernin à LE MONASTERE

- Madame PERIE Martine née VELLAS

Adjointe administrative titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant vallée de CRUOU à MARCILLAC VALLON

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 - 12007 RODEZ CEDEX — Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d'ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http:/www.avevron. gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture@aveyron.gouv.fr _ site internert : http://aveyron. gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 66- Monsieur POIRIER Jean-Luc

Praticien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 2 rue du Moulin à BERTHOLENE

- Monsieur POUJOL Alain

Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de OLEMPS

demeurant 39 boulevard du 122ème R.I. à RODEZ

- Madame ROBERT Christine

Aiïde-soignante titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

derneurant 2 le Clos du Vallon à ST CHRISTOPHE VALLON

- Monsieur ROUQUETTE Pascal

Brigadier-chef principal titulaire, MAIRIE de ST AFFRIQUE

demeurant LA VERNIERE - route de la Serre à ST AFFRIQUE

- Madame RYBAK Evelyne née ISSALY

Technicienne de laboratoire titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 19 bis avenue TABARDEL à SEBAZAC CONCOURES

- Madame SAHUC Danièle née PAULHE

Secrétaire de mairie, MAIRIE de LE VIBAL

demeurant FRAYSSINHES à LE VIBAL

- Madame SALAMACK Sylvie née PUECH

Aiïde-soignante titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 323 rue Alessandro VOLTA à OLEMPS

- Madame SALOMON Suzanne

Adjointe technique principale de 1ère classe, MAIRIE de MILLAU

demeurant 33 rue de la Croix Vieille à MILLAU

- Monsieur SCOTTO DI VETTIMO Vincent

Educateur des APS principal de 1ère classe titulaire, COMMUNAUTE DE COMMUNES de ST AFFRIQUE

demeurant 1565 chemin des Combes à ST AFFRIQUE

- Madame SIRVAIN Martine née VAURS

Technicienne de laboratoire titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant Les combes de Souyri à SALLES LA SOURCE

- Madame SORANDO Béatrice

Technicienne de laboratoire titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 21 Les Pasiments à SEBAZAC CONCOURES

- Madame SOULIE Noëlle née CAT

ATSEM de lère classe, MAIRIE de CASTELNAU PEGAYROLS

demeurant Lotissement Chant du Sol à CASTELNAU PEGAYROLS

- Madame VIALETTES Thérèse née MAGNE

Employée administrative, SIEDA de RODEZ

demeurant SERRES à CABANES

- Monsieur VIARGUES Gilbert

Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de STE RADEGONDE demeurant 7 impassse de la Pendarie à STE RADEGONDE

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 - 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d'ouverture et modalités d’accueil disponibles sur Le site : http://www avevyron.gouv.fr

Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courier : prefecture(avevron.pouv.fr | site intemert : http://aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 67Médaille OR

- Madame ANDRIEU Isabelle née PAULHE

Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant La Borie à SALLES LA SOURCE

- Monsieur BEVILACQUA Frédy

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de OLEMPS

demeurant route de Gramond à BOUSSAC

- Madame BONNET Anne-Marie

Adjointe des cadres titulaires, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant ONRAZAC - route de Decazeville à ONET LE CHATEAU

- Madame BURGUIERE Bernadette née HOSTALIER

Assistante maternelle, MAIRIE de RODEZ

demeurant Le Pré Conquet - Bât B à RODEZ

- Madame COMTE Joëlle

Infirmière titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 14 rue Hélène BOUCHER à LUC-LA-PRIMAUBE

- Madame FABRE Arlette née MOUYSSET

Aiïde-soignante titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ

demeurant 48 rue Henri FABRE à RODEZ

- Monsieur FERRIERES Jean François

Adjoint technique principal de ére classe, MAIRIE de LAGUIOLE

demeurant 19 Rue du Valat à LAGUIOLE

- Monsieur MALIRAT Guy

Technicien territorial, MAIRIE de VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

demeurant 10 bis chemin du Sénéchal à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

- Madame OUSTRY Christiane

Assistante médico-administrative titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ demeurant LE BOUSQUET à ST CHRISTOPHE VALLON

- Monsieur PAGES Yves

Technicien, MAIRIE de SEBAZAC-CONCOURES

demeurant 3 bis rue des Barthètes à SEBAZAC CONCOURES

- Madame PASCAL Martine née GIBELIN

Employée administrative, SIEDA de RODEZ

demeurant 13 rue Henri JAUDON à RODEZ

- Monsieur RABAYROL Raymond

Technicien titulaire, MAIRIE de ST AFFRIQUE

demeurant 2 lotissement du Héron à MONTLAUR

- Madame RIGAL Françoise née RAMES

Assistante médico-administrative titulaire, CENTRE HOSPITALIER de RODEZ demeurant AUBIGNAC à BOZOULS

Adresse postale : Place Charles de gaulie, BP 715 - 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d'ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http:/wwnv.avevron. gouv.fr Téléphone : 0$ 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture{Oaveyron gouv.fr _site internert : http://aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 68Article 3 : Madame la secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil

des actes administratifs de la préfecture.

Fait à RODEZ, le 13 juillet 2016

ouis LAUGIER

EE

Adresse postale : Place Charies de gaulle, BP 715 - 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d'ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site :http://www aveyron gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture@aveyron.gouv.fr _ site internert : http///aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-003 - Arrêté n° 20161952. Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Promotion du 14 juillet 2016 69Préfecture Aveyron

12-2016-07-13-002

Arrêté n° 20161953. Médaille d'honneur agricole -

promotion du 14 juillet 2016

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-002 - Arrêté n° 20161953. Médaille d'honneur agricole - promotion du 14 juillet 2016 70=

Liberté + Égalité » Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE L'AVEYRON

PREFECTURE

Direction

des services du cabinet

Arrêté n° 20161953 du 13 JUILLET 2016

Objet: Médaille d'honneur agricole — promotion du 14 juillet 2016

Le Préfet de l'Aveyron

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'honneur agricole:

VU le décret 76-422 du 10 mai 1976 relatif à la médaille d'honneur agricole:

VU l'arrêté du 08 juillet 1976 portant délégation de pouvoirs aux préfets ;

VU le Décret 84-1110 du 11 décembre 1984 relatif à l’attribution de la médaille d'honneur agricole modifié par

le décret 2001-740 du 23 août 2001;

A l'occasion de la promotion du 14 juillet 2016

Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture,

ARRETE

Article 1 : La médaille d’honneur agricole ARGENT est décernée à :

- Madame AUTHIER GARRIGUES Valérie née AUTHIER

Assistante échanges interbancaires, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant 6 rue des Aubépines à LA PRIMAUBE

- Madame AZEMAR Laurence

Technicienne animateur sécurité filière espèces, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant 7 rue du Châlet à RIEUPEYROUX

- Monsieur BERGOUGNOUX Franck

Employé de banque, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBL.

demeurant 8 rue du berger à LE MONASTERE

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 — 12007 RODEZ CEDEX — Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d'ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http:/www.avevron gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture@avevron.souv.fr_ site internert : http://aveyron.gouv.f

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-002 - Arrêté n° 20161953. Médaille d'honneur agricole - promotion du 14 juillet 2016 71- Madame BIDENNE Cécile née HOSTALIER

Conseillère en gestion de patrimoine, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEZES, ALBI.

demeurant 280 rue du Quercy à RODEZ

- Madame BONNEVIALE Sylvie

Employée de conditionnement, LES FROMAGERIE OCCITANES , ROQUEFORT SUR SOULZON.

demeurant 395 rue Auguste MONJOLS à MILLAU

- Madame CAYREL Véronique née PRAT

Assistante chéques, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD

MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant route du NAYRAC à ESTAING

- Madame CHALVET Carine née TROCELLIER

Gestionnaire de portefeuille assurances, GROUPAMA D'OC, BALMA.

demeurant 34 rue du 11 novembre à RODEZ

- Monsieur CLUZEL Thierry

Cariste, EUROSERUM S.A, PORT SUR SAONE.

demeurant 23 avenue d'ALBI à REQUISTA

- Madame DALBIN Laurence .

Technicienne en protection sociale, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant 20 rue Cornebariols à MARCILLAC VALLON

- Madame FALGUIERES-ANDRE Catherine née EDOUARD

Employée de banque, service assurances agricoles et professionnelles, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant LA COMBE DE CARRAL à BOUSSAC

- Monsieur FOURCADE Patrick

Chargé d'activités assurances, GROUPAMA D'OC, BALMA.

demeurant rue Jean MAZENC à MOYRAZES

- Monsieur FRAYSSIGNES Jérome

Directeur d'agence, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEZES, ALBI.

demeurant 10 rue des Sorbiers à LUC

- Monsieur GARIBAL Pascal

Cadre employé de banque, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant LESPIERATE à RIGNAC

- Madame GARRIGUES Séverine née BAYOL .

Chargée de clientèle agricole, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant LES TERRISSES à MOYRAZES

- Madame GAZAGNE Séverine née DOUZIECH

Employée technicienne, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant GALINIERES à PIERREFICHE D'OLT

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 - 12007 RODEZ CEDEX — Accueil du public : centre administratif Foch - Accès piace Foch

Horaires d'ouverture et modalités d'accueil disponibles sur le site : http//Avww avevron. gouv.fr Tékphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture@avevron.gouv.fr _ site internert : http://aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-002 - Arrêté n° 20161953. Médaille d'honneur agricole - promotion du 14 juillet 2016 72- Madame LAGALY Chantal née POUGET

Comptable, MSA MIDI-PYRÈNÉES NORD, RODEZ.

demeurant 7 rue des faneurs à FLAVIN

- Monsieur LAURENS Yves

Opérateur R.E.P, EUROSERUM S.A, PORT SUR SAONE.

demeurant 20 avenue des nations à ONET LE CHATEAU

- Monsieur LAVERGNE Gilles

Responsable cellule prêts bonifiés et agilor, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant 15 bis rue des costes à SEBAZAC CONCOURES

- Madame PAGES Nicole

Comptable, MSA MIDI-PYREÈNÉES NORD, RODEZ.

demeurant 5 rue Konrad ADENAUER à RODEZ

- Monsieur PARENTE DA SILVA PAULO née LACOSTE

directeur d'agence bancaire, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant 12 boulevard des cormorans à ONET LE CHATEAU

- Madame PELLESCHI Martine née SEGONDS .

Conseillère en protection sociale, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant LA ROQUE à FIRMI

- Monsieur RAYSSAC Xavier

Directeur d'agence, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD

MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant 51 rue Henri FABRE à RODEZ

- Monsieur TRAVERSAC Laurent

Cadre bancaire, responsable RCM, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant LASPEYRIERES à RODELLE

Article 2 : La médaille d’honneur agricole VERMEIL est décernée à:

- Monsieur BALITRAND Alain

Technicien d'assurances, GROUPAMA D'OC, BALMA.

demeurant 8 rue Hervé GARDYE à RODEZ

« Monsieur CANAC Pierre

Conseiller en gestion de patrimoine, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant 38 ter rue Georges BRASSENS à ST AFFRIQUE

- Madame GAMEL Catherine née CALMETTES

Monitrice outils/process, GROUPAMA D'OC, BALMA.

demeurant 24 rue du CROS à LA PRIMAUBE

- Monsieur LACAZE Philippe

Gestionnaire en assurances, GROUPAMA D'OC, BALMA.

demeurant 2 rue des Genêts à ARVIEU

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 - 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d’ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http:/nww.avevron gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier: prefecture@aveyron gouv.fr _ site internert : http:/aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-002 - Arrêté n° 20161953. Médaille d'honneur agricole - promotion du 14 juillet 2016 73- Madame MARRE Cécile née LACOSTE

Secrétaire comptable, SAS LABORATOIRE INTERPROFESSIONNEL DE PRODUCTION, AURILLAC.

demeurant LE SABIS à RIEUPEYROUX

- Monsieur RATIER Bruno

Gestionnaire assurances, GROUPAMA D'OC, BALMA.

demeurant 21 avenue du vivier à LE MONASTERE

- Madame ROUSSEL Lydie née BOISSONNADE

Assistante médicale, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant Le Grand Mas à TREMOUILLES

Article 3 : La médaille d'honneur agricole OR est décernée à :

- Madame ARRIBAT Ginette née BOUSQUET

Employée, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant L'AURIAL à GOUTRENS

- Monsieur AUSSEL Jacques

Informaticien, GROUPAMA D'OC, BALMA.

demeurant 37 route de la vieille gare à RODEZ

- Madame BOUYSSOU Bernadette née MATHIEU ,

Technicienne en protection sociale, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant RUOLS à LUC - LA PRIMAUBE

- Monsieur CANIVENQ Gilles

Responsable assurances, GROUPAMA D'OC, BALMA.

demeurant 28 rue Henri FABRE à RODEZ

- Madame CANIVENQ Réjane née SOUTOUL

Responsable assurances, GROUPAMA D'OC, BALMA.

demeurant 28 rue Henri FABRE à RODEZ

- Madame CATAYS Bernadette née ROZIERES

Agent d'accueil, MSA MIDI-PYREÈNÉES NORD, RODEZ.

demeurant BARRIO à LAGUIOLE

- Madame COSTES Ghislaine née CAMMAS oo,

Déléguée de l'agent comptable, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant 16 résidence Le Golf à ONET LE CHATEAU

- Madame LACAN Elisabeth née VAYSSE |

Gestionnaire de dossiers, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant 6 passage de la Dombale à OLEMPS

- Monsieur LAVERGNE Didier

Ingénieur informaticien, GIE CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES, ANNECY.

demeurant 15 boulevard de Flaugergues à RODEZ

- Madame MAGNA Monique née ALBINET ,

Employée de bureau, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant 41 rue RAYNAL à RODEZ

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 — 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d’ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http/A1nww.avevron gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courier : prefecture@aveyron. gouv.fr _ site internert : http://aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-002 - Arrêté n° 20161953. Médaille d'honneur agricole - promotion du 14 juillet 2016 74- Monsieur NEHDI Mohamed

Expert en réseaux et télécommunications, GIE CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES,

ANNECY.

demeurant 1 rue Philippe ROUTABOUL à BOZOULS

- Monsieur PASCAL Joseph .

Responsable service chargé de la communication, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant LE BATUT à COMPS LA GRAND VILLE

- Madame PEYRAC Claudie née ROZIERES

Coordonatrice, MSA MIDI-PYRÈNÉES NORD, RODEZ.

demeurant 17 rue Séguret SAINCRIC à RODEZ

- Madame RAYNAL Annie .

Technicienne PSSP, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant 3 LA SOUQUE à LUC

- Madame RAYNAL Geneviève née REGOURD |

Vérificatrice comptable, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODEZ.

demeurant 20 route de la palmerie à LUC - LA PRIMAUBE

- Madame ROBERT Denise .,

Coordinatrice, MSA MIDI-PYRÉNÉES NORD, RODESF.

demeurant 15 avenue Jean MONNET à RODEZ

- Monsieur VEZY Jean-Michel

Technicien successions, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD

MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant rue des Genêts à STE GENEVIEVE SUR ARGENCE

Article 4 : La médaille d'honneur agricole GRAND OR est décernée à :

- Madame BARIVIERA Nicole née CASSAN

Technicienne ATD/recherches, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant 14 rue de Perse à ESPALION

- Monsieur BLANC Francis

Directeur d'agence adjoint, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant 4 rue des Archers à CREISSELS

- Madame BOUSQUIE Roselyne née IZARD

Technicienne d'échanges interbancaires, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant LA SOUYRINIE à ONET LE CHATEAU

- Madame BURGUIERE Gisèle née FUALDES

Analyste back office entrepriseset collectivités publiques, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant lotissement Bellevue à GOLINHAC

- Madame CHAZARIN Viviane née COUSTY

Chargée d'équipe, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-

PYRENEES, ALBI

demeurant 202 Les Camps SARRATS à SEBAZAC CONCOURES

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 — 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d'ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http;//mvw.avevron. gouv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture@aveyron.gouv.fr _ site intenert : http://aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-002 - Arrêté n° 20161953. Médaille d'honneur agricole - promotion du 14 juillet 2016 75- Madame DESTRUEL Martine née BENAVENT

Assistante de clientèle, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant 20 LASFARGUES à CAPDENAC GARE

- Monsieur GATIER Philippe

Réception expédition, EUROSERUM S.A, PORT SUR SAONE.

demeurant 1 lotissement LE PUECH à PALMAS

- Madame GAUBERT Marie-José

Employée de banque, assistante, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

NORD MIDI-PYRENEES, ALBI.

demeurant impasse des fauvettes à ST AFFRIQUE

- Monsieur PEYRAC Jean-Paul

Chargé d'activité, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-

PYRENEES, ALBI.

demeurant rue de PALAUZET à CRUEJOULS

- Monsieur SAIGNOT Gérard

Coordonnateur REP, EUROSERUM S.A, PORT SUR SAONE.

demeurant 14 rue du Bosquet à LE MONASTERE

- Monsieur VIGUIER Serge

Inspecteur sinistres, GROUPAMA D'OC, BALMA.

demeurant 9 place Pierre CAILHOL à MARCILLAC VALLON

Article 5:

Madame la secrétaire générale est chargée en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui

sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Fait à RODEZ, le 13 juillet 2016

Lis LAUGIER

nn

Adresse postale : Place Charles de gaulle, BP 715 — 12007 RODEZ CEDEX - Accueil du public : centre administratif Foch - Accès place Foch

Horaires d’ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http://www aveyron.souv.fr Téléphone : 05 65 75 71 71 _ Courrier : prefecture@aveyron.gouv.fr _ site internert : http#/aveyron.gouv.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-13-002 - Arrêté n° 20161953. Médaille d'honneur agricole - promotion du 14 juillet 2016 76Préfecture Aveyron

12-2016-06-22-004

Arrêté portant dérogation à l'article 153 du règlement

sanitaire départemental. Extension d'une stabulation libre

pour bovins au lieu-dit "Le Mas" commune de

GOLINHAC

Préfecture Aveyron - 12-2016-06-22-004 - Arrêté portant dérogation à l'article 153 du règlement sanitaire départemental. Extension d'une stabulation libre pour bovins au lieu-dit "Le Mas" commune de GOLINHAC 77Liberté « Égeliré + Fratermité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE L’AVEYRON

@ > Agence Régionale de Santé

Languedoc-Roussillon <à, À

Midi-Pyrénées Sn

Délégation Départemental de l'AVEYRON

Arrêté du

OBJET : Arrêté portant dérogation à l’article 153 du règlement sanitaire départemental. Extension d’une stabulation libre pour bovins au lieu dit « le Mas » commune de GOLINHAC ;

LE PREFET DE L'AVEYRON

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

VU le code de la santé publique et notamment ses articles L1311-1 et L1311-2,

VU le règlement sanitaire départemental notamment l’article 164 relatif aux dérogations,

VU l’arrêté préfectoral du 31 octobre 1984 modifiant le titre VIIT du RSD relatif à l’hygiène en milieu rural,

VU le rapport de la directrice générale de l’agence régionale de santé en date du 08 juin 2016 ;

CONSIDERANT L’évacuation directe des fumiers dans les champs sans stockage préalable sur site ;

CONSIRERANT l’augmentation très limitée du cheptel caprin dans le futur bâtiment.

ARRETE

Sur proposition du secrétaire général de la Préfecture

Arrête

ARTICLE 1 : Conformément à l’article 154-2 du règlement sanitaire départemental les exploitants devront tenir les locaux en état constant de propreté en particulier pour éviter la pullulation des mouches, insectes et rongeurs.

Agence Régionale de Santé

Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

Délégation départementale de l’AVEYRON

4, rue de Paraire

12000 RODEZ - Tél : 05 65 73 69 00

—

vf nue lamoodnr:vnrieciltl, na id: ONCE nnÉr wWww.ars.languedoc-roussillon-midi-npvrenees.sante Tr

Préfecture Aveyron - 12-2016-06-22-004 - Arrêté portant dérogation à l'article 153 du règlement sanitaire départemental. Extension d'une stabulation libre pour bovins au lieu-dit "Le Mas" commune de GOLINHAC 78ARTICLE 2: Conformément aux dispositions prévues à l’article 164 du règlement sanitaire départemental, il est accordé à Mr et Mme ECHE Didier, dont l’exploitation est située au lieu-dit « le Mas » à GOLINHAC, une dérogation à l’article 153 du même règlement pour permettre la réalisation d’une extension de son bâtiment d’élevage à moins de 50 mètres de l’habitation d’un tiers.

ARTICLE 3 : Toute infraction aux dispositions du présent arrêté comportera déchéance complète du bénéfice de la dérogation sans préjudice des sanctions prévues par la réglementation.

ARTICLE 4 : Le secrétaire général de la préfecture de l’ Aveyron, la Directrice Générale de l’agence régionale de santé Languedoc-Roussillon- Midi Pyrénées, le maire de la commune de GOLINHAC sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera notifié à l’intéressé.

Fait à Rodez le 22 juin 2016

Pour le préfet et par délégation

La secrétaire générale

Dominique CONSILLE

Agence Régionale de Santé

Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

Délégation départementale de l’'AVEYRON

4, rue de Paraire

12000 RODEZ - Tél : 05 65 73 69 00

www.ars.languedoc-roussillon-midi-ovrenees.sante.fr

Préfecture Aveyron - 12-2016-06-22-004 - Arrêté portant dérogation à l'article 153 du règlement sanitaire départemental. Extension d'une stabulation libre pour bovins au lieu-dit "Le Mas" commune de GOLINHAC 79Préfecture Aveyron

12-2016-07-08-018

Arrêté préfectoral. RN 88. Réfection de raccord de

chaussée. Alternat manuel. Le mercredi 27 juillet 2016

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-018 - Arrêté préfectoral. RN 88. Réfection de raccord de chaussée. Alternat manuel. Le mercredi 27 juillet 2016 80Ex

Liburré + Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DE L'AVEYRON

ARRETE PREFECTORAL

N° 2016

RN 88

Réfection de raccord de chaussée

Alternat manuel

le mercredi 27 juillet 2016

LE PREFET DE L’AVEYRON

OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR,

VU Je décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation ct à l’action des services de l'Etat dans les régions et départements,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Code de la Route,

VU le Code de la Voirie Routière,

VU le Code Pénal,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et autoroutière en vigueur,

VU la circulaire 96-14 du 06 février 1996 relative à l’exploitation sous chantier,

VU l'arrêté préfectoral du 02 novembre 2015 portant subdélégations de signature du Directeur Interdépartemental des Routes du Sud Ouest à certains de ses collaborateurs,

VU la demande de la SNCF en date du 06 juillet 2016,

CONSIDERANT qu'il importe d'assurer la sécurité des usagers de la voie publique ainsi

que celle des entreprises chargées des travaux.

SUR PROPOSITION DU CHEF DU DISTRICT EST

DE LA DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES SUD OUEST

ARRETE

DE-NS88-PTC-16018.odt 1/3

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-018 - Arrêté préfectoral. RN 88. Réfection de raccord de chaussée. Alternat manuel. Le mercredi 27 juillet 2016 81Article 1- NATURE, DUREE ET LIEU DES TRAVAUX

Dans le cadre des travaux de sécurisation d’un passage à niveau, la circulation de tous les véhicules sera réglementée, sur la RN 88, hors agglomération, entre le PR7+680 et le

PR7+710 dans les 2 sens de circulation.

le mercredi 27 juillet 2016

Article 2 —- CONTRAINTES DE CIRCULATION

Chantier avec neutralisation d'une voie (fiche CF 23 du manuel du chef de chantier) :

r Conditions de circulation :

- L'opération nécessitera la neutralisation d'une demi-chaussée du côté du chantier. - La circulation sera alternée sur la voie laissée libre.

- La circulation sera alternée manuellement par piquets K10 suivant l'avancement du

chantier, sur la RN 88 du PR7+680 au PR7+710, en dehors des heures de pointes, soit de

9h00 à 16h30 et à l'exception les lundis matin et les vendredis après-midi.

> Limitation de vitesse à 50 km/h (B14) :

- Dans les deux sens de circulation à 100 m en amont de la position des alternats jusqu'à 50 m en aval après la fin du chantier.

- Interdiction de dépasser (B3) :

- Dans les deux sens de circulation à 200 m en amont de la position des alternats manuels

jusqu'à 50 m en aval après la fin du chantier.

- Lorsque la situation l'imposera et par mesure de sécurité, la circulation sera bloquée ponctuellement dans les deux sens de circulation sur une courte durée(maximum 15 mn).

— Signalisation permanente :

- Les panneaux de signalisation permanente ou de chantier entrant en contradiction avec la signalisation de chantier seront masqués.

Les jours de Secours sont prévus les jours suivants dans les mêmes heures et mêmes

conditions.

Article 3 - SIGNALISATION ET PROTECTION DU CHANTIER

- Signalisation temporaire :

La signalisation de chantier sera réalisée et exploitée par l’entreprise.

L'ensemble de la signalisation ainsi que celle des personnes et des véhicules sera en tout

point conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière {/ñre 1, 8ème partie, signalisation temporaire) éditée par le SETRA.

- Propreté des lieux :

Les entreprises engagées dans ces travaux devront maintenir en permanence la propreté,

l’état et la viabilité de la chaussée des voies ouvertes à la circulation durant les heures de

chanticr et lors du repliement des chantiers.

Article 4 - INFRACTIONS

Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie

conformément aux lois et règlements en vigueur.

DE-N88-PTC-16018.odt 2/3

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-018 - Arrêté préfectoral. RN 88. Réfection de raccord de chaussée. Alternat manuel. Le mercredi 27 juillet 2016 82Tout incident dérogeant au présent arrêté doit être signalé à la Direction Interdépartementale des Routes Sud-Ouest (District Est), qui avertira le CIGT de Toulouse.

Article 5 —- INFORMATION DES AUTOMOBILISTES

Afin d”’ assurer une bonne information sur les restrictions de circulation aux automobilistes.

les dates et heures de fermeture de la section concernée seront communiquées par la presse

écrite et par voie d'affichage à proximité du chantier et dans les communes intéressées.

Article 6 — COPIE

Cet arrête sera adressé à :

Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Aveyron, Monsieur le Commandant le Groupement de Gendarmerie de l'Aveyron,

Monsieur le Directeur du Service Départemental d’ Incendie et de Secours de l'Aveyron, Monsieur le Directeur Interdépartemental des Routes Sud-Ouest (CIGT de Toulouse, SPT., CEI de Laissac, archives District Est},

Monsieur le Président du Conseil Départemental de l' Aveyron,

Monsieur le Directeur Départementale des Territoires de l'Aveyron,

Monsieur le Directeur du SAMU,

Messieurs les Chefs de Division du CRICR Sud Ouest (Mérignac),

Monsieur le Directeur de la SNCF

Article 7

Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture de l'Aveyron,

Monsieur le Directeur Interdépartemental des Routes du Sud-Ouest,

Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Aveyron, Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Aveyron,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié

au Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de l'Aveyron.

Rosières, le 08 juillet 2016

Le Préfet de l'Aveyron

Pour le Préfet de l'Aveyron et par délégation

Le Directeur Interdépartemental des Routes du Sud Ouest

Pour le Directeur Interdépartemental des Routes du Sud Ouest et par délégation L’adjoint du Chef du District Est,

Michel DELMAS

DE-N88-PTC-16018.oût 3/3

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-018 - Arrêté préfectoral. RN 88. Réfection de raccord de chaussée. Alternat manuel. Le mercredi 27 juillet 2016 83Alternat par piquets K 10 Circulation alternée Route à 2 voies

2. 1

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Remarque(s) :

- Dispositif applicable uniquement de jour et sous - Un panneau B 14 de limitation de vitesse à 70 km/h certaines conditions : Cf. Signalisation temporaire - Les peut éventuellement être intercalé entre les panneaux

alternats. AK 5 et KC 1.

52 Signalisation temporaire - SETRA

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-018 - Arrêté préfectoral. RN 88. Réfection de raccord de chaussée. Alternat manuel. Le mercredi 27 juillet 2016 84Préfecture Aveyron

12-2016-07-08-017

Arrêté préfectoral. RN 88. Sécurisation de passage à

niveau. Alternat manuel. Le mardi 26 juillet 2016

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-017 - Arrêté préfectoral. RN 88. Sécurisation de passage à niveau. Alternat manuel. Le mardi 26 juillet 2016 85LS

Liberté » Égaliré ° Fraternisé

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DE L'AVEYRON

ARRETE PREFECTORAL

N° 2016

RN 88

Sécurisation de passage à niveau

Alternat manuel

le mardi 26 juillet 2016

LE PREFET DE L’AVEYRON

OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR,

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, relatif aux pouvoirs des préfets, à

l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et départements,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Code de la Route,

VU le Code de la Voirie Routière,

VU le Code Pénal,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et autoroutière en vigueur,

VU la circulaire 96-14 du 06 février 1996 relative à l’exploitation sous chantier,

VU l'arrêté préfectoral du 02 novembre 2015 portant subdélégations de signature du Directeur Interdépartemental des Routes du Sud Ouest à certains de ses collaborateurs,

VU la demande de la SNCF en date du 06 juillet 2016,

CONSIDERANT qu'il importe d'assurer la sécurité des usagers de la voie publique ainsi que celle des entreprises chargées des travaux.

SUR PROPOSITION DU CHEF DU DISTRICT EST

DE LA DIRECTION INFERDEPARTEMENTALE DES ROUTES SUD OUEST

ARRETE

DE-N88-PTC-16017.odt 1/3

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-017 - Arrêté préfectoral. RN 88. Sécurisation de passage à niveau. Alternat manuel. Le mardi 26 juillet 2016 86Article i- NATURE, DUREE ET LIEU DES TRAVAUX

Dans le cadre des travaux de sécurisation d’un passage à niveau, la circulation de tous les

véhicules sera réglementée, sur la RN 88, hors agglomération, entre le PR33+654 et le

PR34+178 dans les 2 sens de circulation.

le mardi 26 juillet 2016

Article 2 - CONTRAINTES DE CIRCULATION

Chantier avec neutralisation d'une voie (fiche CF 23 du manuel du chef de chantier) :

> Conditions de circulation :

- L'opération nécessitera la neutralisation d'une demi-chaussée du côté du chantier. - La circulation sera alternée sur la voie laissée libre.

- La circulation sera alternée manuellement par piquets K10 suivant l'avancement du

chantier, sur la RN 88 du PR33+854 au PR33+964, en dehors des heurcs de pointes, soit

de 9h00 à 16h30 et à l'exception les lundis matin et les vendredis après-midi.

> Limitation de vitesse à 50 km/h (B14) :

- Dans les deux sens de circulation à 100 m en amont de la position des alternats jusqu'à 50 m en aval après la fin du chantier.

Interdiction de dépasser (B3) :

- Dans les deux sens de circulation à 200 m en amont de la position des alternats manuels

jusqu'à 50 m en aval après la fin du chantier.

> Lorsque la situation l'imposera et par mesure de sécurité, la circulation sera bloquée

ponctuellement dans les deux sens de circulation sur une courte durée(maximum 15 mn).

x!

— Signalisation permanente :

- Les panneaux de signalisation permanente ou de chantier entrant en contradiction

avec la signalisation de chantier seront masqués.

Les jours de secours sont prévus les jours suivants (du 27 au 28 juillet) dans les mêmes

heures et mêmes conditions.

Article 3 - SIGNALISATION ET PROTECTION DU CHANTIER

- Signalisation temporaire :

La signalisation de chantier sera réalisée et exploitée par l’entreprise.

L'ensemble de la signalisation ainsi que celle des personnes et des véhicules sera en tout

point conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1, 8ème

partie, signalisation temporaire) éditée par le SETRA.

- Propreté des licux :

Les entreprises engagées dans ces travaux devront maintenir en permanence la propreté,

l’état et la viabilité de la chaussée des voies ouvertes à la circulation durant les heures de chantier et lors du repliement des chantiers.

Article 4 - INFRACTIONS

Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie

conformément aux lois et règlements en vigueur.

DE-N88-PTC-16017.odt 2/3

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-017 - Arrêté préfectoral. RN 88. Sécurisation de passage à niveau. Alternat manuel. Le mardi 26 juillet 2016 87Tout incident dérogeant au présent arrêté doit être signalé à la Direction

Interdépartementale des Routes Sud-Ouest (District Est), qui avertira le CIGT de Toulouse.

Article 5 - INFORMATION DES AUTOMOBILISTES

Afin d’ assurer une bonne information sur les restrictions de circulation aux automobilistes,

les dates et heures de fermeture de la section concernée scront communiquées par la presse

écrite et par voie d'affichage à proximité du chantier et dans les communes intéressées.

Article 6 —- COPIE

Cet arrêté sera adressé à :

Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Aveyron, Monsieur le Commandant le Groupement de Gendarmerie de l'Aveyron,

Monsieur le Directeur du Service Départemental d’ Incendie et de Secours de l'Aveyron, Monsieur le Directeur [nterdépartemental des Routes Sud-Ouest (CIGT de Toulouse, SPT, CET de Laissac, archives District Est),

Monsieur le Président du Conseil Départemental de l' Aveyron,

Monsieur le Directeur Départementale des Territoires de l'Aveyron,

Monsieur le Directeur du SAMU,

Messieurs les Chefs de Division du CRICR Sud Ouest (Mérignac),

Monsieur le Directeur de la SNCF

Article 7

Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture de l'Aveyron,

Monsieur le Directeur Interdépartemental des Routes du Sud-Ouest,

Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Aveyron,

Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Aveyron,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de l'Aveyron.

Rosières, le 08 juillet 2016

Le Préfet de l'Aveyron

Pour le Préfet de l'Aveyron et par délégation

Le Directeur Interdépartemental des Routes du Sud Ouest

Pour le Directeur Interdépartemental des Routes du Sud Ouest ct par délégation

L’adjoint du Chef du District Est,

AT Michel DELMAS

DE-N88-PTC-16017.odt 3/3

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-017 - Arrêté préfectoral. RN 88. Sécurisation de passage à niveau. Alternat manuel. Le mardi 26 juillet 2016 88Alternat par piquets K 10 Circulation alternée

Route à 2 voies

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Remarque(s) :

- Dispositif applicable uniquement de jour et sous - Un panneau B 14 de limitation de vitesse à 70 km/h

certaines conditions : Cf. Signalisation temporaire - Les peut éventuellement être intercalé entre les panneaux

alternats. AK 5 et KC 1.

52 Signalisation temporaire - SETRA

Préfecture Aveyron - 12-2016-07-08-017 - Arrêté préfectoral. RN 88. Sécurisation de passage à niveau. Alternat manuel. Le mardi 26 juillet 2016 89