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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 27.05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité routière,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél.:0231234331
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 27 mai 2024
L’an Deux Mil Vingt-quatre, le lundi 27 mai à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement
convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle
Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain, CLEMENT Christophe, ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine, MAGIS Jean-Claude, PIARD Philippe, STALLIN Nathalie, THOREL Gwénaëlle.
Absents: CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou, VAN DEN BUSSCHE Sébastien.
Absents et excusés : NEUVILLE BOURDON Céline
Secrétaire de séance : Isabelle CARPENTIER
Date de convocation : 21 mai 2024
2024/28 : Approbation Conseil Municipal du 08 avril 2024 — Approuvée à l’unanimité 2024/29 : Retrait délibération n°2024/27 — Approuvée à l’unanimité
2024/30 : Tarif Cantine Garderie — Rentrée 2024 — Approuvée à l’unanimité
2024/31 : Location de salle Des fêtes : demande De remboursement des arrhes- Approuvée à l’unanimité
2024/32 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire — Approuvée à l’unanimité
2024/33 : Création poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activités —- Approuvée à l’unanimité
2024/34 : Création poste contrat PEC — CAE -— Approuvée à l’unanimité
2024/35 : Admission des titres en non-valeur : créances irrécouvrables- Approuvée à l’unanimité
2024/36 : Autorisation au Maire : signature convention CDC du Val Es Dunes et Commune de Frénouville
définissant l'aménagement et l’entretien d’une piste cyclable — Approuvée à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance,
Isabelle CARPENTIER