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Déliberation - liste delib 05 juin
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 05 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 05 juin 2023
L'an Deux Mi Vingt-trois, le [undi 05 juin à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et
2121-11 du Code Général des Collectivités
Territoriales, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
Alain PORQUET, Maire, à [a salle Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain,
CLEMENT Christophe, ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine,
MAGIS Jean-Claude, NEUVILLE BOURDON Céline, PIARD Philippe, STALLIN Nathalie, THOREL Gwénaëlle,
Absents: CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou, VAN DEN BUSSCHE
Sébastien
Absents et excusés :
Secrétaire de séance : Michel HOUDUSSE
Date de convocation : Mardi 30 mai 2023
2023/33 : Approbation conseil municipal du 09 mai 2023 - Approuvée
2023/34 : Désignation d’un référent déontologue des élus locaux - Approuvée
2023/35 : Mini-camp cap sport juillet 2023 : participation financière de la commune - Approuvée
2023/36 : Abrogation délibération n°10/2017 - Approuvée
2023/37 : Provision pour créances douteuses - Approuvée
Le secrétaire de séance,
Michel HOUDUSSE