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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs 11.03.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
RER
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
a
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 11 mars 2024
L’an Deux Mil Vingt-quatre, le lundi 11 mars à 19 h 00, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle
Clairjoie.
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain, ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine, MAGIS Jean-Claude,
NEUVILLE BOURDON Céline, PIARD Philippe, STALLIN Nathalie, THOREL Gwénaëlle.
Absents : CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou,
VAN DEN BUSSCHE Sébastien.
Absents et excusés : CLEMENT Christophe
Secrétaire de séance : CARPENTIER Isabelle
Date de convocation : 04 mars 2024
2024/11 : Approbation Conseil Municipal du 12 février 2024 — Approuvée à l’unanimité 2024/12 : Autorisation au Maire : Convention de groupement de commandes des travaux pour voirie 2024, CDC
Val és Dunes — Approuvée à l’unanimité
2024/13 : Autorisation au Maire : Signature avenant n°1 au contrat de santé collective MNT — Approuvée à
l’unanimité
2024/14 : Autorisation au Maire : Signature convention de participation pour la complémentaire santé
communale -MUTAME -— Approuvée à l’unanimité
2024/15 : Autorisation au Maire : Signature convention d’occupation précaire et révocable du domaine public —
ÉNÉE Cyrille — Approuvée à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance, Le Maire, Isabelle CARPENTIER