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Arrêté - 2331 149
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2331 149)
Thèmes du document : Transports, Industrie, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU RHONE
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ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS
VILLEFRANCHE
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CANTON DE THIZY
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EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
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CIRCULATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR
75ème CRITERIUM DU DAUPHINE
RUE DU 8 MAI 1945
N°2023/149
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses
articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213-2,
VU le Code de la Route,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
Considérant que, pendant toute la durée de la 4ème étape contre la montre du 75ème Critérium du Dauphiné, organisé le MERCREDI 07 JUIN 2023 par AMAURY SPORT ORGANISATION, il convient de réglementer la circulation des véhicules, afin d’éviter les accidents, de faciliter le bon déroulement de l’épreuve et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
A R R E T E
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ARTICLE 1°/- La circulation de tous véhicules sera interdite Rue du 8 Mai 1945, le Mercredi 07 Juin 2023 de 08 heures 00 à 19 heures 00 :
- Sauf pour les poids lourds qui se rendent aux usines, dans la Rue précitée. - Sauf pour les employés de ces mêmes usines.
- Sauf pour les clients de la concession Renault.
ARTICLE 3°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, les employés de la Mairie de Cours et le Policier Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le deux juin deux mil vingt-trois.
Le Maire,
Patrice VERCHERE