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Ordre du Jour - Ordre du jour 27.05.24
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 27.05.24)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Adresse siège social : Mairie, 19 rue Nationale - BP 37 - LES ROSIERS-SUR-LOIRE - 49350 GENNES-VAL-DE-LOIRE Téléphone : 02.41.51.80.04 Télécopie : 02.41.51.89.85
Mail : mairie@gennesvaldeloire.fr Site : www.gennesvaldeloire.fr
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire aura lieu au Centre culturel de St-Martin-de-la-Place :
LUNDI 27 MAI 2024 A 19 H
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation compte-rendu de la séance précédente
Administration générale
3. Renouvellement de la convention « cantine à 1 € »
4. Adressage
5. Cimetière de Cunault – reprise de concessions
6. Cimetière de Les Rosiers-sur-Loire – achat d’un caveau
7. Mise à jour du règlement des salles et des tarifs
8. Espace Les Ponts – tarifs exposition
9. Approbation des nouveaux statuts du syndicat Layon Aubance Louets 10. Décision d’ester en justice – expulsion d’un locataire
11. Convention entre la commune et l’EHPAD St-Vétérin pour le développement de la lecture publique
12. Adhésion de la mairie au dispositif « maire pour la paix »
13. Avenant n°1 au mandat d’études préalables « Les Fiefs Vaslins » avec ALTER
Finances
14. Vote des subventions aux associations
15. Convention de partenariat avec l’association Artglodyte
16. SIEML : Versement d’un fonds de concours – travaux de réparation 17. Attribution de l’AMI pour l’aménagement de panneaux photovoltaïques autour de la salle de Trèves
18. Ouverture d’un AMI pour la pose d’ombrières photovoltaïques sur les terrains autour de la salle René Sauleau
19. Ouverture d’un AMI pour l’aménagement d’un espace d’accueil pour les campings cars sur Chênehutte-Trèves-Cunault
20. Validation de l’APD pour les travaux de l’église Notre Dame de Cunault
Ressources humaines
21. Multi-accueil : création d’un poste d’apprenti
22. Mise à jour du tableau des effectifs
23. Création de postes saisonniers
24. Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Divers
25. Décisions de Madame le Maire prises sur délégation du Conseil Municipal 26. Questions diverses
Ordre du jour affiché le 21 mai 2024, conformément aux dispositions de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE