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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - 2021 12 13 ordre du jour CM
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 12 13 ordre du jour CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 13 décembre 2021 À 20H
Salle des loisirs du Clos à Mazé
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2021
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
- N°1 - Finances - Budget 2022 : coût moyen d'un élève à l'école publique
- N°2 -Finances - Budget 2021 : participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte
Marie
- N°3 - Finances - Budget 2022 : subventions communales
- N°4 - Finances - Budget 2022 : fiscalité
- N°5 - Finances - Budget 2022 : adoption du budget primitif
- N°6 - Finances - Budget 2022 : adoption du budget annexe des Champs de Mazé
- N°7 - Finances - Budget 2022 : adoption du budget annexe de La Bouchetière
- N°8 - Aménagement du territoire - Autorisation d'urbanisme : désignation d'un élu pour la signature d'un permis de construire au nom du Maire
- N°9 - Aménagement du territoire — Lotissement des champs de Mazé : rétrocession des terrains acquis par ALTER Public dans le cadre du dispositif de portage foncier départemental
- N°10 - Culture - Médiathèque La Bulle : inscription d'une action au CLEA et à la CADC
- N°11 - Développement économique - Commerces : dérogation aux règles du repos dominical
- N°12 - Ressources humaines - Multi-accueil : ouverture de postes contractuels
- N°13 - Ressources humaines — Accueil de loisirs : ouverture de postes contractuels
- N°14 - Ressources humaines - Service communication : emplois saisonniers pour la distribution des supports communaux
- N°15 -Ressources humaines - Personnel : création de postes pour le recensement de la population
- N°16 - Ressources humaines - Personnel: adoption d'une chatte pour le télétravail
- N°17 - Ressources humaines - Personnel: création d'un contrat de projet
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire,