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Ordre du Jour - 2022 02 28 ordre du jour CMbis
Document publié le Lundi 28 février 2022 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 02 28 ordre du jour CMbis)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 28 février 2022 À 20H
Salle des loisirs du Clos à Mazé
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
N°1 - Intercommunalité- Entente: prolongation de la convention de service commun avec
l'Entente
N°2 - Patrimoine urbain et Paysager - Syndicat d'Energie du Maine et Loire : réparations diverses
sur le réseau d'éclairage public
N°3 - Finances - Budget annexe des Champs de Mazé: transfert de charges et avance
remboursable entre le budget principal et le budget annexe
N°4 - Finances -Budget annexe de La Bouchetière : transfert de charges et avance remboursable
entre le budget principal et le budget annexe
N°5 - Ressources humaines - Avantages en nature: repas pris en charge pour une partie du
personnel
N°6 - Ressources humaines- Compte Epargne Temps: instauration pour les agents de la
commune
N°7 - Ressources humaines -— Instauration du forfait mobilité pour les agents de la commune
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Christophe PO