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Procès Verbal - 01 pv du 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 pv du 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU JEUDI 26 JANVIER 2023
Procès-verbal n° 01-2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-six janvier à 20 heures 30 minutes, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX,
Maire.
Étaient présents : ROUGEAUX Jean-Pierre - RETORNAZ André - FALCOZ Corine -
MAGNIN Carine - GRANGE Guy - RAMBAUD Marie-Pierre - POIROT Marie - GRANGE
Christian -RETORNAZ Lénaïck - GRANGE Michel
Étaient représentés : RETORNAZ Dominique (donne procuration à RETORNAZ André) - RIVAS Natacha (donne procuration à ROUGEAUX Jean-Pierre) - MARTIN Jean-Marie (donne procuration GRANGE Michel) - CLAPPIER Pascal (donne procuration à
RAMBAUD Marie-Pierre) - FEUTRIER Stéphanie (donne procuration à MAGNIN Carine)
Le procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 20 décembre 2022 est approuvé à
l’unanimité.
Madame FALCOZ Corine est désignée secrétaire de séance.
1- Convention d’objectifs avec Valloire Tourisme pour l’année 2023
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’approuver la
convention d’objectifs 2023 modifiée à intervenir avec Valloire Tourisme et d’autoriser Monsieur le Maire à la signer.
2 - Convention d’organisation du service de gardiennage de la déchetterie 2023-2025 avec le Syndicat intercommunal de ramassage et traitement des ordures ménagères (SIRTOM)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’approuver la
convention tripartite avec le SIRTOM et la Communauté de Communes Maurienne-
Galibier, relative à l’organisation du service de gardiennage de la déchetterie de
Valloire, à compter du 1° janvier 2023 pour une durée de trois ans, et d’autoriser
Monsieur le Maire à la signer.
3 - Convention de mise à disposition de biens Commune de Valloire/ Etablissement
Public Foncier de la Savoie (EPFL 73)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’approuver la
convention de mise à disposition de biens (extérieurs ferme des Pierrots) à intervenir
avec l'EPFL 73 et d’autoriser Monsieur le Maire à la signer.
4- Convention avec l’Office National des Forêts (ONF) pour le passage d’une piste de
ski et d’un parcours hivernal (raquettes) en forêt domaniale
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, d'approuver la convention de passage d’une piste de ski (les Lutins) et d’un itinéraire de randonnée en raquettes
en forêt domaniale et d'autoriser Monsieur le Maire à la signer.
5 - Partenariat sportif et d’utilisation d’image avec Théo Lopez pour la saison
2022/2023
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’approuver la convention de partenariat sportif et d'utilisation d'image à conclure avec Théo Lopez pour la saison d’hiver 2022-2023, et d’autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention.
6 - Partenariat sportif et d’utilisation d’image avec Lucie Silvestre pour la saison 2022/2023
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d'approuver la convention de partenariat sportif et d’utilisation d'image à conclure avec Lucie Silvestre pour la saison d’hiver 2022-2023, et d’autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention.
7 - Partenariat sportif et d’utilisation d’image avec Amélie Giraud pour la saison 2022/2023
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Christian GRANGE ne prenant pas part ni au débat ni au vote, décide d’approuver la convention de partenariat sportif et d'utilisation d’image à conclure avec Amélie Giraud pour la saison d’hiver 2022-2023, et d’autoriser Monsieur le Maire à la signer.
8 - Subvention exceptionnelle à la section Snow du Snow-ski-club
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’attribuer à
l’association Snow-ski club de Valloire — section Snow - une subvention exceptionnelle complémentaire pour leur exercice 2022/2023 d’un montant de 8 000 € et que ce montant sera inscrit au budget primitif 2023.
9 - Classement dans la voirie communale (domaine public communal) du sommet de la rue des Charbonnières
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’approuver le classement dans la voirie communale du sommet de la rue des Charbonnières.
10 - Convention d’assistance à la réalisation et au suivi du document unique d'évaluation des risques professionnels avec le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie (CDG 73) - Avenant relatif à la modification de certains tarifs
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’approuver
l’avenant à la convention d’assistance à la réalisation et au suivi du document unique d'évaluation des risques professionnels avec le CDG 73, et d’autoriser Monsieur le Maire à le signer.
11- Régime juridique des tarifs des remontées mécaniques
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’abroger le dispositif de la délibération du Conseil Municipal portant régime juridique des tarifs des remontées mécaniques du 24 novembre 2022 sur le point relatif au ski-club de Valloire.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce jeudi 26 janvier 2023 à 22h37.
ROUGEA
La secrétaire de séance, Le Maire,
Corine FALCOZ. Jean-Pierre X.
2% 3ÈX
ENT E