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Déliberation - 01 liste des deliberations cm du 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 01 liste des deliberations cm du 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
| CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 26 JANVIER 2023
Liste des délibérations
(Article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Étaient présents : ROUGEAUX Jean-Pierre - RETORNAZ André - FALCOZ Corine - MAGNIN Carine - GRANGE Guy - RAMBAUD Marie-Pierre - POIROT Marie - GRANGE Christian - RETORNAZ Lénaïck - GRANGE Michel
Étaient représentés : RETORNAZ Dominique (donne procuration à RETORNAZ André) - RIVAS Natacha (donne procuration à ROUGEAUX Jean- Pierre) - MARTIN Jean-Marie (donne procuration GRANGE Michel) - CLAPPIER Pascal (donne procuration à RAMBAUD Marie-Pierre) - FEUTRIER Stéphanie (donne procuration à MAGNIN Carine)
Madame FALCOZ Corine est désignée secrétaire de séance.
1. Délibération n°23-01-001: Convention d’objectifs avec Valloire Tourisme pour l’année 2023
> approuvée à l’unanimité
2. Délibération n°23-01-002 : Convention d’organisation du service de gardiennage de la déchetterie 2023-2025 avec le Syndicat intercommunal de ramassage et traitement des ordures ménagères (SIRTOM)
> approuvée à l’unanimité
3. Délibération n°23-01-003: Convention de mise à disposition de biens Commune de Valloire/ Etablissement Public Foncier de la Savoie (EPFL 73)
> approuvée à l'unanimité
4. Délibération n°23-01-004: Convention avec l'Office National des Forêts (ONF) pour le passage d’une piste de ski et d’un parcours hivernal (raquettes) en forêt domaniale
> approuvée à l’unanimité
5. Délibération n°23-01-005: Partenariat sportif et d’utilisation d’image avec Théo Lopez pour la saison 2022/2023
> approuvée à l’unanimité
6. Délibération n°23-01-006 : Partenariat sportif et d’utilisation d’image avec Lucie Silvestre pour la saison 2022/2023
> approuvée à l’unanimité 7. Délibération n°23-01-007 : Partenariat sportif et d’utilisation d’image avec Amélie Giraud pour la saison 2022/2023
> approuvée à l'unanimité, Monsieur Christian GRANGE ne
prenant pas part au débat, ni au vote.
8. Délibération n°23-01-008: Subvention exceptionnelle à la section Snow du Snow-ski-club
> approuvée à l'unanimité
9. Délibération n°23-01-009 : Classement dans la voirie communale (domaine public communal) du sommet de la rue des Charbonnières > approuvée à l'unanimité
10. Délibération n°23-01-010 : Convention d’assistance à la réalisation et au suivi du document unique d'évaluation des risques professionnels avec le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie (CDG 73) - Avenant relatif à la modification de certains tarifs > approuvée à l'unanimité
11. Délibération n°23-01-011: Régime juridique des tarifs des remontées mécaniques
> approuvée à l'unanimité
Affichée et publiée Le 31 janvier 2023.
Le Maire,
Jean-Piefre R OUGEAUX.