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Conseil Municipal - CM 25 06 2020
Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 06 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Le 18 juin 2020
CONSEIL MUNICIPAL du 25 juin 2020
20h00– Mairie
ORDRE DU JOUR
Tirage au sort des jurés d’assises 2021
URBANISME
1) Programme d’aide aux ravalements de façades – attribution de subventions M. Deschamps
2) Création de jardins familiaux aux Chabouds C. Lefèvre
FINANCES
3) Approbation des comptes de gestion 2019 D. Mercier
4) Compte administratif 2019 du budget principal D. Mercier
5) Compte administratif 2019 du budget annexe « les hauts des Chabouds» D. Mercier
6) Compte administratif 2019 du budget annexe « les Balcons des Condamines 2» D. Mercier
7) Compte administratif 2019 du budget annexe « la Baume» D. Mercier
8) Compte administratif 2019 du budget annexe « la Peyrela » D. Mercier
9) Compte administratif 2019 du budget annexe « Zone artisanale des Isles » D. Mercier
10) Compte administratif 2019 du budget annexe « la Frênaie 2» D. Mercier
11) Compte administratif 2019 du budget annexe « les Hauts de la Gare» D. Mercier
12) Compte administratif 2019 du budget annexe « La Chute du Ravinson » D. Mercier
13) Compte administratif 2019 du budget annexe « Les Tillerets 2 » D. Mercier
14) Compte administratif 2019 du budget annexe « les Tillerets 3 » D. Mercier
15) Affectations des résultats 2019 aux budgets 2020 D. Mercier
16) Budget annexe « les Tillerets 2 » - Décision modificative n°1 D. Mercier
17) Budget principal – Décision modificative n°1 D. Mercier
18) Marché de fourniture de repas : groupement de commande avec la commune de
Séchilienne J. Varreau PATRIMOINE & AMENAGEMENTS
19) Vente du véhicule « Lindner Unitrac » Ch. Maetz
20) Pôle médical – vente des locaux D. Mercier
21) Réfection des voiries et trottoirs du secteur de la Combe des Bérards – fonds de
concours à Grenoble Alpes Métropole Ch. Maetz
22) Convention avec Orange pour l’utilisation de poteaux d’éclairage public comme support
pour la fibre optique N. Grimoud
FAMILLE ET VIE QUOTIDIENNE
23) Tarification des services de garderie périscolaire, cantine, portage de repas J. Varreau
ADMINISTRATION GENERALE
24) Nomination des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) J. Varreau
25) Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) D. Mercier
26) Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Coopération et des Compétentes Enfances (SICCE) J. Varreau
27) Désignation des délégués au territoire d’Energie de l’Isère (TE38) Ch. Maetz
28) Désignation du représentant à l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) M. Deschamps
29) Désignation des représentants à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) M. Deschamps
30) Désignation des délégués aux Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise (PFI) N. Grimoud
31) Désignation du représentant au sein du comité de pilotage des projets d’aménagement de la Rivoire N. Grimoud
32) Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration du centre socio-culturel André Malraux J. Varreau
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Le Maire
Norbert GRIMOUD