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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 03 2020
Document publié le Vendredi 28 février 2020 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 03 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Institutions publiques,
Le 28 février 2020
20h00- Mairie
ORDRE DU JOUR 4
CONSEIL MUNICIPAL du 3 mars 2020
Saint Georges
de Commiers w
FORÊTS
1) Programmation des coupes de bois 2020
URBANISME
2) Programme d’aide aux ravalements de façades — attribution de subvention
3) Logements des écoles : classement des cages d’escalier dans le domaine public
4) Logement des écoles : confirmation des prix de vente
5) Désaffectation puis déclassement du domaine public d’un délaissé de voirie situé rue des Côtes de Glaises
6) Convention avec un propriétaire privé pour entreprendre des travaux sur son sol
FINANCES
7) Lotissement la Chute du Ravinson : Appel à un agent immobilier et révision des prix de
vente des lots
8) Ventes de terrains communaux à des propriétaires riverains
9) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2019- Commune
10) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2019- « ZA des Isles »
11) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2019 — « La Chute du Ravinson »
12) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2019 — « Les Tillerets 2 »
13) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2019 — « Les Tillerets 3 »
14) Budget Primitif 2020- Commune
15) Budget Primitif 2020- « Zone artisanale des Isles »
16) Budget primitif 2020- lotissement « La Chute du Ravinson »
17) Budget primitif 2020- lotissement « Les Tillerets 2 »
18) Budget primitif 2020 — lotissement « les Tillerets 3 »
19) Subvention de fonctionnement à l’association de chasse (ACCA)
N. Grimoud
J, Paulin
M. Deschamps
M. Deschamps
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
J. Paulin
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud SCOLAIRE, SOCIAL, PETITE ENFANCE
20) Ajout d’une soupe au choix de repas proposé en portage aux personnes âgées et tarification M. Bono
21) Centre de loisir : convention avec le Centre socioculturel Malraux M. Bono
Le
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT