Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 17 11 21

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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 17 11 21 Document publié le Mercredi 17 novembre 2021 par la commune de Saint-Julien-de-Coppel. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 17 11 21)Thèmes du document : Vieillesse, Système de retraite, Handicap et inclusivité, 1

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JULIEN-DE-COPPEL

COMPTE RENDU Séance du 17 novembre 2021

Affiché en exécution de l’article L.121-17 du Code des Communes

L’an deux mille vingt et un, le 17 novembre à 19 heures 30, à la salle des fêtes, en application du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et des articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de Saint-Julien-de-Coppel et en considération de l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans le cadre de l'épidémie de Covid-19.

Date de la Convocation du Conseil Municipal : 10 novembre 2021

Présents : Monsieur Dominique VAURIS, Madame Charline MONNET, Madame Myriam BLANZAT LERNOULD, Monsieur Patrick CHAVAROT, Madame Monique FAURE, Monsieur Dominique SERRE, Monsieur Hervé VILANOVA, Madame Adeline CIPRIANI GIRARDIN, Monsieur Gilles BERNET, Madame Karine PRADELLE, Monsieur Stéphane DEMONCHY, Monsieur Jean-Philippe REUSSNER, Madame Claudine BERGER.

Absents excusés : Monsieur Jean-François BOIRIE, Madame Flavie JURDYC Procurations : Madame Flavie JURDYC à Madame Adeline CIPRIANI-GIRARDIN

1 – Désignation d’un secrétaire de séance

Avant de commencer la réunion il y a lieu de nommer la secrétaire de séance, Madame Charline MONNET se propose d’assurer le secrétariat de la séance (art. L. 2121-15 du CGCT). A l’ordre du jour, Monsieur le Maire propose d’ajouter au point 5 : ressources humaines avancements de grade.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte ce point supplémentaire.

2 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 octobre 2021 Après lecture du procès-verbal de la séance précédente du 20 octobre 2021, il est adopté à l’unanimité.

3 – SIVOS : situation actuelle

Rapporteur Dominique VAURIS

Monsieur le Maire rappelle l’historique de la création du SIVOS, Syndicat intercommunal à Vocation Sociale en 1983 qui regroupe vingt-deux communes pour trois services : - Service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD)

- Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD), soixante lits autorisés dont cinquante-neuf pour les personnes âgées et un pour une personne handicapée.

- Service de portage de Repas à Domicile (PRD).

Chaque commune est représentée par deux conseillers municipaux au sein du comité syndical. Le financement du SIVOS est assuré par le Conseil départemental du Puy-de-Dôme, l’Agence Régionale de Santé (ARS), la participation des communes, les caisses de retraite complémentaire, les mutuelles et les bénéficiaires.

Le SIVOS actuellement est en grosse difficulté financière et seule la cotisation communale peut contribuer à régulariser sa situation financière.

La participation par habitant est actuellement de 3,23 € et sera augmenté, à compter du 1er janvier 2022, de 1,50 € ce qui la porte à 4,73 €. Les communes sont appelées à contribuer au financement 2021 par une cotisation complémentaire de 1,50 € par habitant.2

4 – CCAS : intégration de son budget au budget principal

Rapporteur Myriam BLANZAT LERNOULD

Suite au transfert de la Trésorerie de Billom à Thiers, il est proposé au conseil municipal de réfléchir sur l’opportunité d’intégrer le budget du CCAS au budget communal dans une visée de simplification de la comptabilité communale et d’une gestion administrative plus allégée. La seule particularité réside dans le transfert des biens du CCAS à la commune. Avant d’envisager cette solution, une consultation du CCAS est prévue.

En effet si cette solution est actée par le conseil municipal, il faudra dissoudre le CCAS. Pour autant ses actions seront maintenues dans le cadre d’une commission sociale en vue de maintenir ses prestations.

- Le repas des aînés

Une centaine de personnes sont invitées à un repas, pour celles qui ne viennent pas, un colis leur sera adressé au domicile ou à la maison de retraite.

Les invitations ont été illustrées par les enfants de l’école créant ainsi un lien intergénérationnel. Une invitation a également été adressée aux conseillers départementaux.

5 - Ressources humaines : avancement de grade

Rapporteur Myriam BLANZAT LERNOULD

Les arrêtés de nomination relatifs aux deux postes créés en séance du 19 mai ont fait l’objet d’arrêtés d’avancement de grade.

6 – Questions diverses

• Vélo cargo

Un habitant de la commune, Monsieur Alain PUISEU, éditorialiste de la revue « 200 » consacrée au vélo, propose de mettre à disposition gratuitement un vélo cargo (vélo électrique avec caisse intégrée) pour 4/5 semaines. Les inscriptions se tiendront sur registre au restaurant « le Saint Jus ».

• Adressage

Madame Charline MONNET remercie tous les conseillers municipaux qui ont participé à la distribution des numéros chez les habitants.

Elle leur fait part de bien vouloir lui faire remonter les anomalies pour correction et qu’elle reste à disposition des habitants si besoin.

• Cérémonie du 16 décembre

Monsieur le Maire fait part de la tournée des stèles dans les différentes communes concernées et annonce qu’une cérémonie aura lieu à Saint-Julien entre 10h et 10h30. Un vin chaud sera offert par la famille Pradier.

• Cérémonie des vœux du 9 janvier

La cérémonie aura lieu à la salle des fêtes à 11h. Coppelloises et coppellois, artisans, commerçants, autoentrepreneurs, nouveaux habitants, responsables associatifs sont invités à la cérémonie.

• Questions des conseillers municipaux

Deux questions ont été posées par un conseiller municipal, une concernant les vols à Contournat et la deuxième sur le parrainage à la présidence de la République.3

Monsieur le Maire répond à la première question, qu’il s’agit d’un réseau qui sévit sur le département et la Loire.

A la seconde question il répond qu’il s’agit d’un choix personnel.

Deux autres questions ont été posées par un conseiller municipal, une concernant la pause des jeux d’enfants à Contournat et l’autre sur le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’alimentation en eau potable (RPQS) du SIAREC.

Pour la première question, l’installation des jeux à Contournat se fera après le Programme d’Aménagement Durable (PAD) du Couderc, de même que l’installation des jeux de Saint-Julien se fera l’année prochaine.

Concernant le rapport du SIAREC, la municipalité sollicitera l’intervention d’un technicien du SIAREC pour une meilleure lisibilité du rapport.

• Téléthon du 3 et 4 décembre

Monsieur Dominique SERRE rappelle le programme sur les deux jours. Pour les inscriptions, elles se dérouleront les samedis 20 et 27 novembre de 10h à midi à la Maison des associations.

Fin de la séance à 21h00