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Procès Verbal - 1763200848 31012025
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Chevrainvilliers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1763200848 31012025)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Institutions publiques,
Département de
Seine-et-Marne
République Française
COMMUNE DE CHEVRAINVILLIERS
Nombre de membres
en exercice: 10
Présents : 8
Votants: 10
Séance du 31 janvier 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le trente-et-un janvier l'assemblée régulièrement convoquée le 31 janvier 2025, s'est réunie sous la présidence de Benoit OUDIN. Sont présents: Benoit OUDIN, Annie VERHUST, Alexandre MAZURAIS, Thierry ORIGNE, Michèle TURPIN, Christelle SOURDILLE, Philippe CLERGEOT, Xavier MAUCCI
Représentés: Olivier BRIDOU par Alexandre MAZURAIS, Danièle LEPAGE par Benoit OUDIN
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Alexandre MAZURAIS
Objet: APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2024 - DE_2025_001
Le procès verbal de la séance du 19 décembre 2024 est approuvé par tous les membres présents.
ADOPTEE
Objet: DESIGNATION D' UN MEMBRE DU BUREAU DE L'ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT SUITE A UNE DEMISSION - DE_2025_002
Vu l'article 9 des statuts de l'Association Foncière de Remembrement de Chevrainvilliers,
Vu la désignation par la chambre d'agriculture de 3 propriétaires parmis les membres de l'Association Foncière de Remembrement de Chevrainvilliers,
Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de désigner trois autres membres,
Vu la délibération du 10 octobre 2024 désignant ces 3 membres,
Vu la démission de Monsieur CHANTEREAU Guillaume du 27 janvier 2025,
Sur proposition de Monsieur le Maire est désigné en remplacement de Monsieur CHANTEREAU Guillaume :
CHARDON Damien
Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de l'informer et conformément aux statuts de les réunir afin d'installer ce bureau et de procéder à l'élection du Président et du Vice-Président.
ADOPTEE
INFORMATIONS DIVERSES
1. L'ancien Château de Chevrainvilliers, situé Allée du Parc est en vente et a fait l'objet de plusieurs demandes d'urbanisme. Aucun projet n'a abouti à ce jour, le bien est toujours en vente. 2. Verteau : un accident a eu lieu courant décembre endommageant la clôture et le mur de la Mare, nous sommes dans l'attente d'un devis demandé par la compagnie d'assurance.
3. Transport à la Demande (TAD) : une enquête va être réalisée pour connaitre le nombre de personnes intéressées par ce service.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19h45
Vu par Nous, Maire de la Commune de Chevrainvilliers pour être affiché le 04 février 2025 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'article 56 de la loi du 5 Août 1884
Le Maire Le secrétaire de séance, Benoit OUDIN Alexandre MAZURAIS