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Déliberation - Liste des deliberations seance du 3 juin 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du 3 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Économie et finances,
WC COMMUNE DE Liste des délibérations
#4 YEN soumises au conseil municipal
du lundi 3 juin 2024 à 19h30
L'an deux mille-vingt-quatre, le lundi 3 juin à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la
salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire
de YENNE.
Date de la convocation : Mercredi 29 mai 2024.
Membres en exercice présents: François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-
Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Patrick MILLION-BRODAZ, Laurine BOLLON,
Claudine BOLLIET, Sébastien EJARQUE, Nicolas GACHE, Annabelle GARIN, Sandy LACROIX, Cédric
MOLLARD, René PADERNOZ, Marine SONOT.
Membres absents ayant donné procuration :
Florian DEREYMEZ à Nicolas GACHE.
Stéphanie CHALBOS à Sandrine GANDY.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Anaïs GIBELLO à Marine SONOT.
Laure GUILBERT à Sébastien EJARQUE.
Cédric VIGNE à Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE.
Florian LAVAUD à Sandy LACROIX.
Membres absents : Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Sandrine GANDY.
Membres en exercice : 23 Présents : 15
Budget principal — Décision modificative n°1.
APPROUVÉE à l'unanimité.
Budget assainissement — Décision modificative n°1.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Opération de désherbage de la bibliothèque municipale. Approbation des modalités d’organisation d’une
braderie et de tarifs et d’une convention type de don.
APPROUVÉE à l'unanimité.
Modalités de règlement dans le cadre de la fête patronale du 15 août 2024.
APPROUVÉE à l’unanimité.