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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2025 01 13
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Rosnay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2025 01 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2025
- OUVERTURE DE LA SEANCE 19h40
- INDIQUER LES POUVOIRS de Fabien à Françoise et de Berénice à Nicolas — Absent
Dominique Coutelet
- _ 8sur9
- SECRETAIRE DE SEANCE Armelle SAGET
- _ LECTURE DU PRECEDENT COMPTE RENDU
- LECTURE DE L’ORDRE DU JOUR
Ordre du jour :
- Délibération concernant les demandes de subventions (DETR/DSIL - GRAND EST -
AUTRES)
- Délibération concernant la demande à la Communauté Urbaine du grand Reims le
transfert de la rue de la Petite Mairie vers la commune de Rosnay
- Point sur les travaux en cours
- Questions diverses
Délibération concernant la demande de subvention DETR / DSIL pour la rénovation
du mur de l'Eglise
Monsieur le Maire indique la nécessité de rénover le mur de l'Eglise, côté de la
Sacristie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de demander une
subvention DETR / DSIL pour la rénovation du mur de l'Eglise côté sacristie.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à cette demande de
subvention.
Délibération concernant la demande de subvention au Grand EST pour la rénovation
du mur de l'Eglise
Monsieur le Maire indique la nécessité de rénover le mur de l'Eglise, côté de la
sacristie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de demander une
subvention au Grand Est pour la rénovation du mur de l'Eglise côté sacristie.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à cette demande de
subvention. Délibération concernant la demande de subvention au Département pour la rénovation
du mur de l'Eglise
Monsieur le Maire indique la nécessité de rénover le mur de l'Eglise, côté de la sacristie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de demander une subvention au Département pour la rénovation du mur de l'Eglise côté sacristie.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à cette demande de subvention.
Délibération concernant la demande de subvention à la DRAC pour la rénovation du
mur de l'Eglise
Monsieur le Maire indique la nécessité de rénover le mur de l'Eglise, côté de la sacristie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de demander une subvention à la DRAC pour la rénovation du mur de l'Eglise côté sacristie.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à cette demande de
subvention.
Délibération concernant la demande de subvention DETR/DSIL pour les portes du
logement communal
Monsieur le Maire indique la nécessité de rénover les portes du logement communal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de demander une subvention DETR/DSIL pour la rénovation des portes du logement communal.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à cette demande de
subvention.
Délibération concernant la demande de subvention au Grand Est pour les portes du logement communal
Monsieur le Maire indique la nécessité de rénover les portes du logement communal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de demander une subvention au Grand Est pour la rénovation des portes du logement communal.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à cette demande de
subvention. Délibération concernant la demande de subvention au Département pour les
rénovations des portes du logement communal communal
Monsieur le Maire indique la nécessité de rénover les portes du logement communal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de demander une
subvention au Département pour la rénovation des portes du logement communal.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à cette demande de
subvention.
Délibération concernant à la CUGR le transfert de la rue de la Petite Mairie vers la
commune de Rosnay
Considérant que cette voirie n'est pas carrossable et qu'elle est engazonnée,
Considérant que c'est la commune de Rosnay (ou les riverains) qui procède à son entretien
régulier,
Considérant qu'il convient désormais de confier la charge de cet entretien à l'intervenant
extérieur habituelle de la commune,
Monsieur le Maire indique que la rue de la Petite Mairie se trouve dans le tableau vert a
été transférée à la Communauté Urbaine du grand Reims au ler janvier 2017.
Monsieur le Maire propose à ce que la rue de la Petite Mairie soit rétrocédée à la
commune.
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal décide avec 8 voix Pour, O voix Contre et O
voix d'Abstention de reprendre la rue de la Petite Mairie et de la transférer dans le
tableau jaune.
Questions diverses :
Voir si possibilité de faire une carte pour le zonage de la participation citoyenne pour que les gens se rendent plus compte de leur zone.
Carte de Vœux sera distribuée
Voir pour achat de 2 panneaux trou en formation
Émission “bienvenue chez vous “ ici Champagne Ardennes du 13/01/2025 sera disponible sur intramuros à partir du 14/01/2025
Fin de la Séance 21h
Rosnay, le 13 janvier 2025 Le Maire. GE MS NicGlés'CARNÔYE