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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2025 09 15
Document publié le Lundi 15 septembre 2025 par la commune de Rosnay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2025 09 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
De AN DEUX MILLE VINGT CINQ et le QUINZE du mois de SEPTEMBRE
Commune de Rosnay
Ordre du jour :
>
de l'église
Délibération concernant la signature du projet de convention service commune BeGR
Délibération concernant la validation du rapport de gestion 2024 de SPL X-DEMAT
Point sur les travaux en cours
VVNVYVYY Questions diverses
Date de la convocation: 8 septembre 2025
Étaient présents : Françoise BOUTROY; Nicolas CARNOYE; Dominique COUTELET; Fabien
GOBREAU ; Patricia GIANNETTA ; Philippe KHEDADI; Julien PAUL; Armelle
SAGET
Absent : -
Excusé : Bérénice ROUSSIN
Secrétaire de séance : Julien PAUL
Délibération concernant le choix de l'entreprise pour la maintenance de l'horloge et du paratonnerre
Déliberation concernant une décision modificative pour l'achat de 5 tables brasserie pliante en bois
L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ et le QUINZE du mois de SEPTEMBRE, le conseil municipal de Rosnay s’est réuni
et a délibéré selon l’ordre du jour mentionné dans la convocation du 8 septembre 2025.
Bérénice ROUSSIN donne son pouvoir à Fabien GOBREAU.
La séance est ouverte à 19h35.
Le compte-rendu du précédent conseil est approuvé à l’unanimité sans modification.
[A Délibération concernant le choix de l’entreprise pour la maintenance de l'horloge et du
paratonnerre de l’église
Monsieur le Maire propose un devis de l'entreprise de l'entreprise HUCHEZ.
A ce jour, c'est l'entreprise BODET qui fait la maintenance de l'horloge et du paratonnerre.
e La maintenance effectuée par l'entreprise BODET : 751.44 euros TTC
e Le devis de l'entreprise HUCHEZ : 588.00 euros TTC
Après en avoir délibéré,
DECIDE avec 9 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d'Abstention
Le conseil municipal a voté le changement de l’entreprise en charge de la maintenance de l'horloge et du
paratonnerre de l'église et autorise, Monsieur le Maire, à signer tout document nécessaire avec cette entreprise.
Fer COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
De l'AN DEUX MILLE VINGT CINQ et le QUINZE du mois de SEPTEMBRE
Commune de Rosnay
I. Délibération concernant la signature du projet de convention service commune BeGR (Brigade
environnementale Grand Reims)
Monsieur le Maire présente au conseil municipal la convention relative au service commun BeGR.
La délibération est reportée au prochain conseil, dans l’attente d'informations complémentaires du Grand
Reims concernant le coût de ce service.
Il. Délibération concernant une décision modificative pour l’achat de 5 tables brasserie pliante en bois
Monsieur le Maire propose d’acquérir 5 tables pliantes de type brasserie en bois afin de compléter le stock
existant, devenu insuffisant au fil des années.
Au 5 juillet 2025, l'inventaire fait état de 26 tables et 62 bancs.
Les tables actuelles mesurent 200 x 60 cm avec un plateau de 2,5 cm d'épaisseur. Toutefois, après recherches,
il n’a pas été possible de retrouver ces dimensions exactes chez les fournisseurs. Les nouvelles tables sont
proposées en longueurs de 1,80 m ou 2,20 m. Afin de faciliter les manutentions, il est proposé de retenir le
format 1,80 m.
Deux devis ont été obtenus pour l’achat de 5 tables pliantes en bois de dimensions 180 x 60 cm, épaisseur 2,5
cm :
e Chez Oviala, livraison incluse : 474,50 € TTC
e Chez MOBeventPRO, livraison incluse : 474,50 € TTC
Le cout : 474,50 euros TTC. Il est nécessaire d'effectuer une décision modificative dans le budget.
Après en avoir délibéré,
DECIDE avec 9 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d'Abstention
d'effectuer une décision modificative de la façon suivante :
e Une dépense au chapitre 011 compte 615231 pour un montant de -475.00 euros
e 021 pour un montant de 475.00 euros
° 023 pour un montant de 475.00 euros
e Une dépense au chapitre 21 compte 2188-ona pour un montant de 475.00 euros
IV. Délibération concernant la validation du rapport de gestion 2024 de SPL X-DEMAT
Par délibération du 7 juin 2021, notre Conseil a décidé de devenir actionnaire de la société SPL-Xdemat créée
en février 2012 par les Départements des Ardennes, de l’Aube et de la Marne, afin de bénéficier des outils de
dématérialisation mis à disposition comme Xmarchés, Xactes, Xelec, Xparaph, Xconvoc..
A présent, il convient d'examiner le rapport de gestion du Conseil d'administration de la société.
Par décisions du 25 mars 2025, le Conseil d'administration de la société a approuvé les termes de son rapport
de gestion sur les opérations de l'exercice clos le 31 décembre 2024 et donc l’activité de SPL-Xdemat au cours
de sa treizième année d’existence, en vue de sa présentation à l’Assemblée générale.
Cette dernière, réunie le 24 juin dernier, a été informée des conclusions de ce rapport et a approuvé à
l'unanimité les comptes annuels de l’année 2024 et les opérations traduites dans ces comptes, après avoir
entendu le commissaire aux comptes qui n’a formulé aucune remarque.
TE COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
De l'AN DEUX MILLE VINGT CINQ et le QUINZE du mois de SEPTEMBRE
Commune de Rosnay
En application des articles L. 1524-5 et L. 1531-1 du Code général des collectivités territoriales, il convient que
l'assemblée délibérante de chaque actionnaire examine à son tour le rapport de gestion du Conseil
d'administration.
Cet examen s'inscrit également dans l’organisation mise en place par la société SPL-Xdemat pour permettre
aux actionnaires d'exercer sur elle, collectivement (en particulier en assemblée spéciale) et individuellement,
un contrôle similaire à celui qu'ils exercent sur leurs propres services, appelé contrôle analogue, constituant
l’un des principes fondateurs des SPL.
Le rapport de gestion, présenté ce jour, fait apparaître :
un nombre d’actionnaires toujours croissant (3 340 au 31 décembre 2024),
un chiffre d’affaires de 1 482 722€,
et un résultat de 354 489 £, affecté en totalité au poste « autres réserves », porté à 1 677 465 €.
Ce résultat, qui s'inscrit dans la continuité des résultats obtenus depuis 2020, s'explique par la
progression constante du nombre de collectivités actionnaires de la société et de leur utilisation
pérenne des outils de dématérialisation de la SPL depuis la crise sanitaire ainsi que par la poursuite des
effets de la nouvelle organisation pour la gestion de l'assistance et désormais des développements
mais également par la rémunération plus conséquente de placements bancaires.
Après examen, je prie le Conseil de bien vouloir se prononcer sur ce rapport écrit, conformément à l’article L.
1524-5 du Code général des collectivités territoriales et de me donner acte de cette communication.
Le Conseil municipal, après examen, décide d'approuver à l'unanimité le rapport de gestion du Conseil
d'administration 2024, figurant en annexe, et de donner acte à M. le Maire de cette communication.
V.
VI.
Point sur les travaux en cours
Les membres du conseil municipal se sont réunis le samedi 6 septembre afin d'effectuer le retrait des
racines présentes dans l’arrivée d’eau, la vidange et le nettoyage du lavoir, ainsi que la coupe de la
végétation surplombant ses toitures.
Les membres du conseil municipal ont prévu d'organiser une deuxième journée de travail fin octobre,
consacrée au nettoyage de l’arrière de l’église.
Les pavés ont été remis en place par l’entreprise en charge des travaux devant le n° 11 de la Grande
Rue, à la suite de l’intervention de Véolia concernant une fuite d’eau.
Questions diverses
Le conseil municipal a validé l’achat de 2 tables de pique-nique en bois, identiques à celles déjà
installées sur l’aire de jeux devant l’école.
L'opération « Coteaux Propres » sera renouvelée et se déroulera le samedi 4 octobre 2025. Le rendez-
vous est fixé à 9h30 à la mairie. Voir publication sur « intramuros »
L'ordre du jour ayant été épuisé, la séance est levée à 21h35.
Rosnay, le 15 septembre 2025