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Conseil Municipal - cm+10122024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reilly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm+10122024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
:
Département
de l'OISE
-
Canton de CHAUMONT-en-VEXIN
MAIRIE
de
REILLY
Réunion
du
Conseil
Municipal
Séance
du
10
décembre
2024
Ordre
du jour
1.
Commande
travaux
«
Ferme
à
Blot
»
5.
Convention
unique
CdG
60
2.
Demande
prêt
bancaire
«
Ferme
à
Blot
»
6.
Rapport
triennal
ZAN
3.
Présentation
dossier
demande
subvention
7.
Dossier
vidéoprotection
columbarium
8.
Divers
4.
Columbarium
—
durées
et
tarifs
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix
décembre
à
19h00
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
sise
3 rue
du
Réveillon
à
REILLY
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
METZGER,
Maire.
r Étaient
présents
:
M.
Mare
METZGER,
Maire
M
Michel
CRÉA
et
Mme
Danièle
BARDIZVARTIAN
adjoints
au
Maire
Messieurs
et
Mesdames
Andy
ANDRÉ,
Olivia
JOURNÉE,
Carine
NOIZET,
Jonathan
NICOLAS
Étaient
absents
excusés :
Monsieur
et
Mesdames
Adrien
GUERREO,
Françoise
VAN
DER
WEEËN
(Michel
CRÉA),
Sylvia
TOUILLET
(Carine
NOIZET)
et
Sabah
DUPUIS.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Carine
NOIZET
Le
compte-rendu
du
précédent
conseil
a
été
relu
et
accepté
à
l’unanimité.
Travaux
«
Ferme
à
Blot
»
-
commande
de
travaux
:
délibération
2024.032
Monsieur
le
Maire
présente
rappelle
que
certains
lots
de
l’appel
d'offres
relatif
aux
travaux
dits
de
«la
ferme
à
Blot
»
ont
été
déclarés
infructueux
(voir
compte-rendu
précédent).
Les
commandes
de
ces
travaux
hors
marché
à valider
lors
de
cette
séance
concernent
les
lots
N°1
« maçonnerie
»
et
N°8
« sols
souples,
carrelages,
faïence
».
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
a
décidé
à
la
majorité
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
passer
commande
aux
entreprises
ci-dessous
dans
le
cadre
du
projet
de
réhabilitation
extension
et
aménagement
de
bâtiments
communaux
(création
de
logements
et
d’un
atelier
communal.)
bâtiments
dit
« Ferme
à Blot
».
Monsieur
le
Maire
est
également
autorisé
à
procéder
au
règlement
des
factures
relatives
auxdits
travaux.
N°
de
lot —
désignation
Nom
de
l’entreprise
Total
HT
Lot
2a
- charpente
MENCIBPRIE DÉGRANTORRAU
5 002.736
HT
Lot
3
—
menuiseries
extérieurs
MIKA
CONCEPT
13
583.336
HT
Mairie
de
REILLY
-
3
rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
03.4449.0316
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
-
Canton
de
CHAUMONT-en-VEXIN
a
MAIRIE
de
RELLY
Acquisition
parcelles
LE
MARAÏTS
: délibération
2024.033
T
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
lors
d’une
précédente
mandature
la
mairie
avait
fait
l’acquisition
de
parcelles
sur
le
Marais.
Lors
de
la
rédaction
de
l’acte,
4
parcelles
ont
été
oubliées.
Monsieur
la
Maire
propose
de
régulariser
la
situation.
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
ont
donné
leur
aval
à
Punanimité
sur
les
points
précités
:
. Achat
des
parcelles
(descriptifs
desdites
parcelles
en
PJ)
:
-
AC40
-775m°-
pour
231.696
-
AC4I
- 360m°
pour
107.626
-
AC42
—5
623m°
pour
1 680.996
-
ZD29
—
530m°
pour
158.446
. frais
de
notaire
pris
en
charge
par
la
mairie.
NB
: bail
emphytéotique
sur
parcelle
ZD29.
Tout
pouvoir
est
donné
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
rédaction
et
la
signature
des
documents
nécessaires
à
l’achat
desdites
parcelles.
délibération
2024.034
Dossiers
de
demandes
de
subventions
: T
Monsieur
le
Maire
transmet
aux
membres
du
Conseil
Municipal
un
point
sur
les
dossiers
de
subventions
demandés
par
la
commune
:
Département
État
Dossiers
soldés
sur
2023
Aire
de jeux
Accordé
en
2023
-8
580€-
Accordé
en
2023
-6
602.46€-
Aménagement
toilettes
école
Accordé
en2023
-1
680€-
Accordé
en
2024
-2
150.32€-
Aménagement
porche
mairie
Accordé
en
2024
-3
490€-
Refusé
Dossiers
en
cours
Vidéoprotection
Accorde
-17
348€-
Accordé
-17
350€-
Atelier
communal
Accordé
-19
920€-
Refusé
en
2022
et
2023
Restructuration
chemin
Courtieux
|
Accordeé
-12
280€-
Refusé
2024
Dossiers
à
présenter
en
2025
Restructuration
chemin
Courtieux
|
Accordé
sur
2024
À
présenter
en
2025
Columbarium
À
présenter
en
2025
À
présenter
en
2025
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
ont
donné
leur
aval
à
Punanimité
pour
que
les
dossiers
suivants
soient
présentés
auprès
de
la
préfecture
et
du
département
:
. restructuration
chemin
de
Courtieux
: à représenter
en
2025
au
titre
de
la DETR
(préfecture)
. installation
d’un
columbarium
: à présenter
en
2025
au
titre
de
la DETR
(préfecture)
et
au
département
Tout
pouvoir
est
donné
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
rédaction
et
la
signature
des
documents
nécessaires
Mairie
de
REILLY
-
3rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
€
03.44.49.03.16
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
=
Canton
de
CHAUMONT -en-VEXIN
a
MAIRIE
de
REULLY
Entretien
des
routes
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
lentretien
des
routes
hors
agglomération
reste
sous
la
responsabilité
du
département. Vérifier
que
les
saignées
réalisées
en
agglomération
ne
soient
pas
trop
profondes
(risques
d’accident).
délibération
2024.034
Rapport
activité
SEG0
: T
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
rapport
2023
du
SE60
leur
a
été
communiqué. Les
membres
du
Conseil
ont
pris
acte
de
ce
rapport
et
de
lexposé
qui
en
a
été
fait.
Divers
Soirée
de
Noël
:
Point
sur
les
présences.
Fin
de
la
séance
à
20h45
|
Le
Maire,
Marc
METZGER
Les
Adjoints
au
Maire
Danièle
BARDIZVARTIAN
Michel
CRÉA
(pouvoir
de
F. VAN
DER
WEEËN)
|
Le
secrétaire
de
séance
|
Carine
NOIZET
(pouvoir
de
S. TOUILLET)
|
|
Les
conseillers
Andy
ANDRÉ
Olivia
JOURNÉE
Jonathan
NICOLAS
Mairie
de
REILLY
-
3
rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
#5
03.44.49.03.16
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr