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unknown - Communauté de communes - Terres du Lauragais - 1 liste délibérations
Document publié le Mardi 9 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres du Lauragais - 1 liste délibérations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Exploration spatiale, Justice et droit,
Page 1 sur 2
Délibérations adoptées lors du conseil communautaire
Du mardi 09 mai 2023 dûment convoqué le 02 mai 2023
L’an deux mille vingt-trois, le neuf mai à 18 heures 00, le Conseil Communautaire des Terres du Lauragais, légalement convoqué en date du deux mai, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à Villefranche de Lauragais, sous la présidence de M. Christian PORTET
Membres titulaires présents
ADROIT Sophie FEDOU Nicolas RAMADE Jean-Jacques ARPAILLANGE Michel FIGNE Jean-Claude RAMOND Patrice AVERSENG Pierre GLEYSES Lison ROBERT Anne-Marie BARTHES Serge GRAFEUILLE-ROUDET Valérie ROS-NONO Francette BIGNON Christine GUAGNO Antoine ROUGÉ Cédric BODIN Pierre HEBRARD Gilbert ROUQUAYROL Pierre-Alain BOMBAIL Jean-Pierre KONDRYSZYN Serge ROUVILLAIN Thierry BOURGAREL Roger LABATUT David RUFFAT Daniel BRESSOLLES Pierre LATCHÉ Catherine SAFFON Sébastien CAMINADE Christian MALMAISON Patricia SIORAT Florence CASSAN Jean-Clément MAHCER Abdelrani STEIMER John CASTAGNÉ Didier MILHES Marius TOUJA Michel CAZELLES Jean Pierre MOUYSSET Maryse VIVIES Sylvie CAZENEUVE Serge NAVARRO Karine ZANATTA Rémy CESSES Evelyne PEDRERO Roger COLOMBIES Christophe PEIRO Marielle CROUX Christian PIC-NARDESE Lina DARNAUD Guy PORTET Christian DAYMIER Marie-Gabrielle POUILLES Emmanuel De La PANOUSE Geoffroy POUS Thierry
Membres suppléants représentants un titulaire
DELHON Jacques Représente M. IZARD Christian HEDIN Philippe Représente Mme ESCRICH-FONS Esther MARCHANT Marcel Représente M. CLARET Jean-Jacques MARTORELL Didier Représente Mme VERCRUYSSE Sandrine
Membres titulaires absent(e)s ou excusé(e)s
BARRAU Valery GUERRA Olivier RIAL Guilhem BENETTI Mireille IZARD Christian VERCRUYSSE Sandrine BREIL Christophe LEBRUN Guillaume CALMEIN François LELEU Laurent CALMETTES Francis METIFEU Marc CANAL Blandine MIQUEL Laurent CASES Françoise MOUYON Bruno CLARET Jean-Jacques NAUTRE Eva De LAPLAGNOLLE Axel OBIS Eliane DUMAS-PILHOU Bertrand PALLEJA Patrick ESCRICH-FONS Esther PERA Annie FAURE-GIRARDIN Christel RANC Florence FERLICOT Laurent REUSSER Isabelle
Pouvoirs
FAURE-GIRARDIN Christel Procuration à Mme GRAFEUILLE-ROUDET Valérie MIQUEL Laurent Procuration à M. MAHCER Abdelrani PERA Annie Procuration à M. PORTET Christian REUSSER Isabelle Procuration à M. RUFFAT Daniel
Nombre de membre nécessaire pour le quorum : 42
Nombre de membres titulaires présents : 54
Nombre de membres suppléants prenant part au vote : 4
Nombre de membres ayant une procuration : 4
Secrétaire de Séance : Monsieur HEDIN Philippe
Nombre de votants : 62 LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro
Délibération
Intitulé Vote
Séance du Conseil Communautaire du 04 avril 2023
2023_081 Sollicitation d’une subvention de la Région pour la mise en place du projet d’optimisation de la collecte des déchets
Adopté à
l’unanimité
2023_082 Modification statutaire SYMAR VAL D’ARIEGE – Changement de l’adresse administrative du siège sociale
Adopté à
l’unanimité
Arrivé de Monsieur GUERRA Olivier
2023_083 Vente de chapiteaux et podium aux communes membres de la Communauté de Communes des Terres du lauragais
Adopté à
l’unanimité
2023_084 Désignation des représentants de la Communauté de Communes au comité de programmation du Gal Terroirs du
Lauragais
Adopté à
l’unanimité
2023_085 Mandat au Président pour la signature du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028
Adopté à
l’unanimité
2023_086 Désignation de nouveaux membres à la commission Développement et attractivité économique
Adopté à
l’unanimité
2023_087 Désignation de nouveau membre à la commission Environnement
Adopté à
l’unanimité
2023_088 Désignation de nouveau membre à la commission Bâtiments et Espaces Verts
Adopté à
l’unanimité
2023_089 Désignation de nouveaux membres à la commission Voirie Adopté à l’unanimité
2023_090 Convention temporaire d’occupation du domaine public – Activité Sophro Paddle 2023 au lac de la Thésauque à Nailloux
Adopté à
l’unanimité
2023_091 Contrat territorial pour les article de bricolages, jardins et jouets
Adopté à
l’unanimité
2023_092 Accroissement temporaire d’activité Adopté à l’unanimité
2023_093 Recrutement de cinq apprentis en 2023 Adopté à l’unanimité
2023_094 Emploi permanent Adopté à l’unanimité