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Déliberation - DCM 2016 116 du 19 05 2016 Convention de mise à disposition de la Chapelle à les Caprices de Louna
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 116 du 19 05 2016 Convention de mise à disposition de la Chapelle à les Caprices de Louna)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Ruralité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 23
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 23
Date
de
la convocation
: 12/05/2016
Date
d'affichage
: 12/05/2016
N°
2016/1186
jé
en
préfecture
le
20/05/201€ 05/2011 IG
DEL201€t
16-DI
Reçu
en
préfecture
le
2
Affiché
|
93
05
$
383-218300424-2
60519
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
2016
L'an
deux
mille
seize
et
Le
dix-neuf
mai
à
19
heures
15,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE,
PRESENTS
:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
- Laëtitia
PICOT
- René
LE
VIAVANT
- Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Patrick
GARNIER
-
Patrick
CLAUDEL
-
Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
-
Jonathan
LAURITO
- Jeanne
LAURITO
- Renée
FALCO
- Patricia
PENCHENAT
POUVOIRS
: Margaret
LOVERA
à
Marc
Etienne
LANSADE
/ Valérie
ROBIN
à
Éric
MASSON
/
Sébastien
MACREZ
à
Audrey
TROIN
/
Christelle
DUVERNET
à
Maria
De
Fatima
FIANDINO
/
Michel
BERTIN
à
Élisabeth
CAILLAT ABSENTS
: Jean-Jacques
GABERT
- Pascal
CORDÉ
- Marie-Ly
GARCIA
-
Anthony
GIRAUD
- Jean-François
FARNET
- Michel
DALLARI
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Dans
le
cadre
des
animations
de
l'évènement
Trans'Arts
Renaissance,
il
est
proposé
de
mettre
gracieusement
à
disposition
Les
locaux
de
la
Chapelle
à
l'association
«
Les
Caprices
de
Louna
»,
du
8
juillet
au
1°
septembre
2016,
afin
d'y
exposer
ses
créations,
organiser
des
ateliers
créatifs
et
proposer
des
soirées
dégustation
autour
de
l'Art
(produits
du
terroir
et
interventions
musicales).
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
décide :
-
d'approuver
la convention
de
mise
à disposition
de
La
Chapelle
à
l'association
«
Les
Caprices
de
Louna
»,
ci-annexée
;
-_
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
l'adjointe
déléguée
à
La
signer.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et an
susdits
À
/
Le
Maire,
]
|
/|
D
p.
10
7
| MarcEtienne
LANSADE.
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
CHAPELLE
A
L'ASSOCIATION
«
LES
CAPRICES
DE
LOUNA
»