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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 28 mai 2020 1 Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune d'Arces. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 28 mai 2020 1)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, MAIRIE

D'ARCES SUR GIRONDE

17120

COMPTE RENDU RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 MAI 2020

L'an deux mille vingt, le jeudi vingt-huit mai à huit heures, le Conseil Municipal de la

commune d’ARCES SUR GIRONDE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,

à la mairie, sous la présidence de Monsieur VIEILLARD Jean-Louis, conseiller

municipal, doyen d’âge de l’assemblée puis de Madame Joëlle BOULON, élue Maire

lors de cette séance de travail.

Date de convocation du Conseil Municipal : le 19 Mai 2020

Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : 13 Votants : 15 ( deux pouvoirs )

Date affichage : 28 Mai 2020

PRÉSENTS : Mmes ANGIBAUD Bernadette, BOULON Joëlle, CARPIER Laëtitia,

CLAVERIE Sandrine, RAIMOND Marikia, ROUIL Chantal, MM. FOUILLEN Alain,

GABILLON Jérôme, JACQUES Jacky, LEROY Bruno, PUYFAUCHER Jacques,

SEGUINAUD Jean-Christophe, VIEILLARD Jean-Louis

ABSENTES EXCUSÉES : Mmes BOUREAU Isabelle, laquelle avait remis un pouvoir à

Mme ROUIL Chantal, ROCHE Chantal, laquelle avait remis un pouvoir à Mme

BOULON Joëlle.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. LEROY Bruno.

DE 14-2020 Élection du Maire

La séance a été ouverte sous la Présidence de Monsieur Jean-Paul ROY, Maire sortant, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Monsieur LEROY Bruno a été désigné secrétaire par le Conseil Municipal (art.L.2121-15 du CGCT).

1) Élection du Maire

2.1 Présidence de l'assemblée

Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal, Monsieur VIEILLARD Jean- Louis, a pris la Présidence de l'assemblée (art.L.2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du Conseil, a dénombré quinze Conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l'article L.2121-17 du CGCT était remplie. Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire. Il a rappelé qu'en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2 Constitution du bureau

Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Mmes CARPIER Laëtitia, RAIMOND Marikia.

Le Président demande s’il y a des candidats ; madame Joëlle BOULON se porte candidate.

2.3 Déroulement de chaque scrutin

Chaque Conseiller Municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a fait constater au Président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le Président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe, que le Conseiller Municipal a déposée lui-même dans l'urne prévue à cet effet.Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

2.4 Résultats du premier tour de scrutin

a/ Nombre de Conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 00 b/ Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

c/ Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du code électoral) : 00 d/ Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 15

e/ Majorité absolue 08

Nom et prénom du ou des candidats

(Ordre alphabétique)

Nombre de suffrages obtenus

En chiffre En toutes lettres

BOULON Joëlle 15 quinze

2.5 Proclamation de l'élection du Maire

Madame BOULON Joëlle ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.

15/2020

DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Madame Le Maire rappelle que, conformément à l’article L.2122-1 du Code Général des

Collectivités Territoriales, il y a dans chaque commune un maire et un ou plusieurs

adjoints ;

Le Maire rappelle, par ailleurs, que conformément à l’article L.2122-2 du Code Général

des Collectivités Territoriales, la détermination du nombre d’adjoints relève de la

compétence du Conseil Municipal, sans que le nombre d’adjoints puisse excéder 30% de

l’effectif légal dudit conseil.

Ce pourcentage donne pour la commune d’Arces sur Gironde un effectif maximum de 4

adjoints.

Il est proposé la création de 3 postes d’adjoints.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales

Le Conseil Municipal, en vertu de l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités

Territoriales a décidé, à l’unanimité, de fixer le nombre d’adjoints à TROIS.

16/2020

ÉLECTION DES TROIS ADJOINTS

Sous la présidence de madame Joëlle BOULON, élue Maire, après son élection et la

détermination du nombre d’adjoints, le conseil municipal a été invité à procéder à

l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes

modalités que le maire ( art. L.2122-4, L.2122-7 et L.2122-7-1 du Code Général des

Collectivités Territoriales ).

ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT

Après un appel de candidature, les candidats sont les suivants pour le poste de premier

adjoint :

-Madame ROUIL Chantal.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de

vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :

a/Conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 00

b/nombre de votants (enveloppes déposées) : 15c/ Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du code électoral) : 00 d/ Nombre de suffrages blancs ( art.L.65 du code électoral) : 00

e/ Nombre de suffrages exprimés (b-c-d) : 15

f/ Majorité absolue 08

ont obtenu : Madame ROUIL Chantal 15 voix

Madame ROUIL Chantal ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée Première Adjointe et a été immédiatement installée

ÉLECTION DU DEUXIÈME ADJOINT

Après un appel de candidature, les candidats sont les suivants pour le poste de deuxième

adjoint :

-Monsieur PUYFAUCHER Jacques.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de

vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :

a/Conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 00

b/nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

c/ Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du code électoral) : 00 d/ Nombre de suffrages blancs ( art.L.65 du code électoral) : 00

e/ Nombre de suffrages exprimés (b-c-d) : 15

f/ Majorité absolue 08

ont obtenu : Monsieur PUYFAUCHER Jacques 15 voix

Monsieur PUYFAUCHER Jacques ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé deuxième Adjoint et a été immédiatement installé

ÉLECTION DU TROISIÈME ADJOINT

Après un appel de candidature, les candidats sont les suivants pour le poste de troisième

adjoint :

-Monsieur FOUILLEN Aain

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de

vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :

a/Conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 00

b/nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

c/ Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du code électoral) : 00 d/ Nombre de suffrages blancs ( art.L.65 du code électoral) : 00

e/ Nombre de suffrages exprimés (b-c-d) : 15

f/ Majorité absolue 08

ont obtenu : Monsieur FOUILLEN Alain 15 voix

Monsieur FOUILLEN Alain ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé troisième Adjoint et a été immédiatement installé

17/2020

LECTURE ET REMISE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL

Conformément à la loi n°2015-366 du 31 mars 2015, Madame Le Maire donne lecture de

la charte de l’élu local, prévue à l’article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités

Territoriales, dont un exemplaire est remis à chaque élu.

Le Conseil Municipal prend acte.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close.

Le Maire, le secrétaire de séance, Les Membres,

Joëlle BOULON Bruno LEROYANGIBAUD Bernadette

BOULON Joëlle- Maire

BOUREAU Isabelle

Excusée-pouvoir à Mme ROUIL

Chantal

CARPIER Laëtitia

CLAVERIE Sandrine

FOUILLEN Alain

GABILLON Jérôme

JACQUES Jacky

LEROY Bruno

PUYFAUCHER Jacques

RAIMOND Marikia

ROCHE Chantale

Excusée- pouvoir à Mme

BOULON Joëlle

ROUIL Chantal- 1ère Adjointe

SEGUINAUD Jean-Christophe

VIEILLARD Jean-Louis

Séance du 28 Mai 2020