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unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Convocation OJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Convocation OJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Associations, ONG et mouvements politiques,
Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Le Président,
Maire de Pontarlier, : RS Mesdames, Messieurs, Sensederségienc.
deRessegne Les Conseillers Communautaires Franeke-Senté
Le 27JUN 2%
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Jeudi 3 juillet 2025 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Président,
Grobolusul- GENRE
Déroulement de la séance :
-_ Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
-__ Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire -__ Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées —
Pôle Assemblées — Tél. : 03.81.39.92.76
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l'intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarlier.fr I
Conseil Communautaire
3 JUILLET 2025
ORDRE DU JOUR
Eau - Assainissement
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
1. Eau - Assainissement - Etablissement d'une servitude de passage en tréfonds sur la parcelle cadastrée 110 ZO 59 située au lieu-dit ' Sur Terroir ' sur la commune de CHAFFOIS, pour régulariser la présence d'une canalisation de refoulement d'Eaux Usées de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
2. Approbation des RPQS eau et assainissement
3. Convention fixant les conditions administratives, techniques et financières pour assurer le transport et le traitement des eaux usées de la commune d'Arçon appartenant a la Communauté de communes entre Doubs et Loue au système d'assainissement de la CCGP
4. Convention constitutive d'un groupement de commandes - Accord-Cadre de prestations de services pour l'exploitation des ouvrages et des réseaux d'alimentation en eau du Syndicat des Eaux de Joux et de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
5. Avenant n°1 : Convention fixant les conditions de fourniture d'eau potable par la Communauté de Communes du Grand Pontarlier à la commune des Alliés
Technique
Rapporteur : Patrick GENRE
6. Adhésion à l'ARNIA BFC
Rapporteur : Yves LOUVRIER
7. Tarifs 2025 - Techniques
8. DRIMM - Fournitures de bureau - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et le CCAS de Pontarlier
9. DRIMM - Nettoyage des vitres - Groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et les communes de Houtaud, de Pontarlier, des Verrières-de-Joux et de Vuillecin
10. DRIMM - Achat de matériels et produits d'entretien - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et le Centre Communal d'Action Sociale Urbanisme - Habitat - Logement
Rapporteur : Didier CHAUVIN
11. Délibération arrêtant le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) et tirant le bilan de la concertation
12. Contribution financière 2025 au titre du Fonds d'Aide aux Accédants à la Propriété en Difficulté (FAAD)
Développement Durable - Environnement - Mobilités
Rapporteur : Jean-Marc GROSJEAN
13. Réseau de Transports Urbains TCP - Présentation du Rapport Annuel d'Activité 2024
Tourisme
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
14. Renouvellement du bail commercial au Gounefay avec la SAS Les Papillons
15. Château de Joux - Convention d'objectifs et de moyens avec le Centre d'Animation du Haut-Doubs (CAHD) pour le Festival des Nuits de Joux
16. Château de Joux - Convention de partenariat avec l'association Doubs Sud Athlétisme Pontarlier pour l'accueil du "Trail des sangliers" au Château de Joux
17. Château de Joux - Nouveaux tarifs manifestation
18. Château de Joux - Avenant de conformité à la convention de mécénat entre la société Groupe Industriel Marcel Dassault, La Fondation du Patrimoine et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Bureau et Fonctionnement de la Structure
Rapporteur : Patrick GENRE
19. Adhésion à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée ' CANUT '.
20. Avenant à la Convention constitutive d'un groupement de commandes constitué dans le cadre d'un marché public pour les prestations de services de téléphonie et de télécommunication
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
21. Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales