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unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Convocation OJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Convocation OJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Communautaires
Le O6 MAI 206
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Mardi 12 mai 2026 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L’ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application « NOMAD » de votre ordinateur.
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Président,
Nicolas BARBE
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de sé,
- Approbation du procès-ver e la précédente séance du Conseil Communautaire - Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées Pôle Assemblées — Tél. : 03.81.39.92.76
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l'Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 -25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarlier.fr Grand
Pontarlier
Communauté
de communes
Conseil Communautaire
12 MAI 2026
ORDRE DU JOUR
Bureau et Fonctionnement de la Structure
Rapporteur : Nicolas BARBE
1. Modification de la composition du Bureau - Ajout d'un 6ème membre du Bureau
2. Election du 6ème membre du Bureau
3. Délégation de compétences du Conseil Communautaire au Président et au Bureau en application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
4. Constitution des commissions thématiques et désignation de leurs membres
5. Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) Haut Doubs Haute Loue - Désignation des représentants de la CCGP
6. Etablissement Public Foncier du Doubs Bourgogne - Franche-Comté - Désignation des représentants
7. Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - Désignation d'un représentant
8. Syndicat mixte des deux lacs - Désignation de représentants
9. Syndicat Mixte ouvert Doubs Très Haut Débit - Désignation de représentants
10. Commission d'Appel d'Offres - Conditions de dépôt des listes
11. Commission de Délégation de Service Public - Conditions de dépôt des listes
12. Commission d'Appel d'Offres - Election des représentants du Conseil Communautaire
13. Création d'une Commission pour les Marchés à Procédure Adaptée en matière de travaux
14. Commission de Délégation de Service Public - Election des représentants du Conseil communautaire
15. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres
16. Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Désignation des membres appelés à siéger au sein de cette commission
17. Comité des Œuvres Sociales - Désignation d'un représentant du Conseil Communautaire
18. Société Publique Locale "Pompes Funèbres Intercommunales du Grand Pontarlier" - Désignation des représentants de la CCGP
19. Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité - Désignation de représentants de la CCGP
20. SYDED - Désignation des représentants de la CCGP
21. Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté - Désignation des représentants de la CCGP
22. PREVAL Haut-Doubs - Désignation des représentants de la CCGP
23. Syndicat Mixte du Pays du Haut-Doubs - Désignation des représentants de la CCGP
24. Syndicat des Eaux de Joux - Désignation des représentants de la CCGP
25. Syndicat des Eaux de Dommartin - Désignation des représentants de la CCGP 26. Syndicat des Eaux de Bians-les-Usiers - Désignation des représentants de la CCGP
27. Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes
28. Indemnité de fonction du Président, des Vice-Présidents et du Conseiller communautaire délégué
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Nicolas BARBE
29. Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales