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Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 01 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
Mairie de PUGNY-CHATENOD – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD Tel 04 79 61 21 74 – E-mail : sg@pugnychatenod.fr
Date de la convocation : 26/01/2023
Date d’affichage 26/01/2023
Délibérations examinées lors de la séance du 01 février 2023 :
Avis du Conseil Municipal sur le nouveau règlement des Ordures Ménagères
Délibération N°1 : Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget Principal- Approuvée à l’unanimité Délibération N°2 : Compte Administratif 2022 – Budget Principal- Approuvée à l’unanimité Délibération N°3 : Affectation des résultats 2022- Approuvée à l’unanimité Délibération N°4 : Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022-2027 – Convention socle – Approuvée à l’unanimité
Délibération N°5 : ENEDIS - Convention de servitudes - Approuvée à l’unanimité Délibération N°6 : Organisation du temps de travail des agents communaux- Approuvée à l’unanimité
Pugny-Châtenod, le 03 février 2023
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En
exercice
qui ont pris part à la
délibération
Quorum
14 15 14 (pour le vote du compte
administratif Budget Principal)
15 pour les autres points
8
Conseil Municipal du 01 février 2023
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt -trois et le premier février à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Bruno CROUZEVIALLE, Maire.
Etaient présents : M. Thierry MICHEL, M. Bernard HENRIET, Mme Barbara GALLEZ-DENQUIN, M. François BIQUEZ, Mme Eve CAUQUIL, M. Thierry COFFINET, Mme Annick DEFONTAINE, M. Philippe GALY, M. Fabrice GUILLOU, M. Julien HERVAULT, M. Bernard FRANCONY, Mme Claire MUS, Mme Emmanuelle PROVENT CHAUZU
Absents excusés : Mme Caroline GAY-PARA qui a donné pouvoir à Mme Eve CAUQUIL
Secrétaire de séance : Mme Eve CAUQUIL
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE